Arrêté du 2 Ramadhan 1422 correspondant au 17 novembre 2001 portant approbation de l'organisation interne de l'établissement public "Algérienne des eaux"
Article 1er
فتح المادةEn application de l'article 15 du décret exécutif n° 01-101 du 27 Moharram 1422 correspondant au 21 avril 2001 susvisé, le présent arrêté a pour objet d'approuver l'organisation interne de l'établissement public "Algérienne des eaux" ci-après désigné "l'établissement" selon les modalités fixées par les dispositions ci-après.
Article 2
فتح المادةSous l'autorité du directeur général, l'organisation interne de l'établissement comprend :
— Deux directeurs généraux adjoints chargés respectivement de l'exploitation et du développement;
— Trois (3) conseillers chargés de : * la sécurité du patrimoine; * la communication; * des affaires juridiques et du contentieux.
— Trois (3) cellules chargées : * de l 'organisation informatique; * de l'audit; * du contrôle de gestion;
— Une direction centrale de l'administration et des finances;
— Une direction centrale des ressources humaines et de la formation;
— Une direction centrale commerciale;
— Une direction centrale exploitation;
— Une direction centrale maintenance;
— Une direction centrale études et projets;
— Une direction centrale du patrimoine et de la gestion déléguée.
— Cinq (5) agences régionales : * Agence régionale d'Oran; * Agence régionale de Chlef; * Agence régionale d'Alger; * Agence régionale de Ouargla; * Agence régionale de Constantine.
REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 04 21
Article 3
فتح المادةLa direction centrale de l'administration et des finances comprend les départements suivants :
— Département comptabilité;
— Département finances;
— Département moyens généraux et relations extérieures.
Article 4
فتح المادةLa direction centrale des ressources humaines et de la formation comprend les départements suivants :
— Département personnels;
— Département formation.
Article 5
فتح المادةLa direction centrale commerciale comprend les départements suivants :
— Département études et programmes;
— Département approvisionnement;
— Département clientèle.
Article 6
فتح المادةLa direction centrale exploitation comprend les départements suivants :
— Département qualité;
— Département production;
— Département gestion des réseaux.
Article 7
فتح المادةLa direction centrale maintenance comprend les départements suivants :
— Département intervention;
— Département maintenance préventive.
Article 8
فتح المادةLa direction centrale des études et projets comprend les départements suivants :
— Département études;
— Département engineering;
— Département projets.
Article 9
فتح المادةLa direction centrale du patrimoine et de la gestion déléguée comprend les départements suivants :
— Département patrimoine;
— Département gestion déléguée.
Article 10
فتح المادةChaque agence dispose des structures suivantes :
— cellule communication;
— cellule sécurité du patrimoine;
N° 2 Dhou El Kaada 1422
— cellule gestion déléguée;
— direction de l'administration générale;
— direction commerciale et approvisionnement;
— direction finances et comptabilité;
— direction maintenance;
— direction formation et ressources humaines;
— direction études et réalisation.
Article 11
فتح المادةL'agence régionale se subdivise en zones et en unités.
La zone comprend les directions suivantes :
— La direction comptabilité;
— La direction commerciale et approvisionnement;
— La direction exploitation;
— La direction de la maintenance.
Article 12
فتح المادةL'unité comprend les départements suivants:
— Le département comptabilité;
— Le département commercial et approvisionnement;
— Le département exploitation;
— Le département maintenance.
Article 13
فتح المادةL'agence régionale d'Oran comprend les zones et unités suivantes :
• Zone d'Oran.
— unité d'Oran,
— unité d'Aïn Témouchent,
— unité de Tlemcen.
• Zone de Mostaganem.
— unité de Mostaganem,
— unité de Mascara.
• Zone de Sidi Bel Abbès.
— unité de Sidi Bel Abbès,
— unité de Saïda,
— unité de Naâma.
— unité d'El Bayadh.
Article 14
فتح المادةL'Agence régionale de Chlef comprend les zones et unités suivantes :
• Zone de Chlef.
— unité de Chlef ,
— unité de Rélizane,
— unité d'Aïn Defla.
• Zone de Tiaret.
— unité de Tiaret ,
— unité de Tissemsilt,
— unité de Djelfa.
Article 15
فتح المادةL'Agence régionale d'Alger comprend les zones et unités suivantes :
• Zone d'Alger.
— unité production ,
— unité distribution.
• Zone de Sétif.
— unité de Sétif ,
— unité de Béjaïa,
— unité de M'Sila,
— unité de Bordj Bou Arréridj,
• Zone de Tizi Ouzou.
— unité de Tizi Ouzou ,
— unité de Boumerdès,
— unité de Bouira.
Article 16
فتح المادةL'Agence régionale d'Ouargla comprend les zones et unités suivantes :
• Zone d'Ouargla.
— unité d'Ouargla ,
— unité d'El Oued,
— unité d'Illizi.
• Zone de Ghardaïa.
— unité de Ghardaïa ,
— unité de Laghouat,
— unité de Tamenghasset.
• Zone de Béchar.
— unité de Béchar ,
— unité de Tindouf,
— unité d'Adrar.
Article 17
فتح المادةL'Agence régionale de Constantine comprend les zones et unités suivantes :
• Zone de Souk Ahras.
— unité de Souk Ahras,
— unité de Guelma,
— unité de Tébessa,
— unité d'Oum El Bouaghi.
• Zone de Constantine.
— unité de Constantine ,
— unité de Jijel,
— unité de Mila.
• Zone de Batna.
— unité de Batna ,
— unité de Khenchela,
— unité de Biskra.
• Zone d'Annaba.
— unité d'Annaba ,
— unité d'El Tarf,
— unité de Skikda.
Article 18
فتح المادةLes directeurs généraux adjoints, ainsi que les directeurs centraux et régionaux de l'établissement, les conseillers et responsables des cellules sont classés dans la catégorie des cadres dirigeants de l'établissement.
Les chefs de département de l'établissement sont classés dans la catégorie des cadres supérieurs de l'établissement.
Article 19
فتح المادةLes directeurs généraux adjoints, les directeurs centraux, les directeurs régionaux, les responsables de cellule, les chefs de département ainsi que les responsables des sous-structures sont nommés par décision du directeur général de l'établissement.
Article 20
فتح المادةLes dispositions du présent arrêté feront l'objet en tant que de besoin, de révision et d'adaptation dans les mêmes formes.
Article 21
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 2 Ramadhan 1422 correspondant au 17 novembre 2001.
Aïssa ABDELLAOUI. ————#————
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