Arrêtés du 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003 portant

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Boukhemis Laloui, sous-directeur du perfectionnement et du recyclage, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID.

Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 9 Rajab 1416 correspondant au 2 décembre 1995 portant nomination de M. Mohamed Saïd Abderrahim en qualité de sous-directeur du contentieux au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Saïd Abderrahim, sous-directeur du contentieux, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du Aouel Dhou El Kaada 1415 correspondant au 1er avril 1995 portant nomination de M. Mohamed Benlaouer en qualité de sous-directeur des personnels à gestion centralisée au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Benlaouer, sous-directeur des personnels à gestion centralisée, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés. 12 octobre 2003

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du Aouel Dhou El Kaada 1415 correspondant au 1er avril 1995 portant nomination de M. Mouloud Boulsane en qualité de sous-directeur de la documentation au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mouloud Boulsane, sous-directeur de la documentation, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du Aouel Dhou El Kaada 1415 correspondant au 1er avril 1995 portant nomination de M. Saïd Bouchina en qualité de sous-directeur de l’enseignement spécialisé au ministère de l’éducation nationale ; 16 Chaâbane 1424 JOURNAL OFFICIEL 12 octobre 2003 Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Saïd Bouchina, sous-directeur de l’enseignement spécialisé, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 30 octobre 1991 portant nomination de M. Larbi Boufeldja en qualité de sous-directeur des activités culturelles et des échanges inter-établissements au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Larbi Boufeldja, sous-directeur des activités culturelles et des échanges inter-établissements, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 61 15 Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 19 Rajab 1414 correspondant au 2 janvier 1994 portant nomination de M. Saâd Remadna en qualité de sous-directeur de la comptabilité au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Saâd Remadna, sous-directeur de la comptabilité, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du Aouel Dhou El Kaada 1415 correspondant au 1er avril 1995 portant nomination de M. Lounès Touati en qualité de sous-directeur de l’organisation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement fondamental au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Lounès Touati, sous-directeur de l’organisation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement fondamental, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID.

Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 2 Moharram 1416 correspondant au 1er juin 1995 portant nomination de Mme. Khaldia Fatema Benali, épouse Boubir, en qualité de sous-directeur des études juridiques au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Khaldia Fatema Benali, épouse Boubir, sous-directeur des études juridiques, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de M. Saïd Djebara en qualité de sous-directeur des relations intersectorielles et des stages au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Saïd Djebara, sous-directeur des relations intersectorielles et des stages, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés. 12 octobre 2003

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Makhlouf Benarab en qualité de sous-directeur du budget au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Makhlouf Benarab, sous-directeur du budget, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 7 Rabie Ethani 1416 correspondant au 2 septembre 1995 portant nomination de M. Hadj Chalouli en qualité de sous-directeur des statistiques au ministère de l’éducation nationale ; 16 Chaâbane 1424 JOURNAL OFFICIEL 12 octobre 2003 Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Hadj Chalouli, sous-directeur des statistiques, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 14 Moharram 1417 correspondant au 1er juin 1996 portant nomination de M. Ali Atia en qualité de sous-directeur de l’enseignement spécialisé à la direction de l’enseignement secondaire général au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Ali Atia, sous-directeur de l’enseignement spécialisé à la direction de l’enseignement secondaire général, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 61 17 Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;

Vu le décret exécutif du 4 Dhou El Hidja 1418 correspondant au 1er avril 1998 portant nomination de M. Bouzid Yahia en qualité de sous-directeur de la tutelle des établissements au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Bouzid Yahia, sous-directeur de la tutelle des établissements, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 2 Joumada El Oula 1419 correspondant au 24 août 1998 portant nomination de M. Rachid Berkani en qualité de sous-directeur des études prospectives au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Rachid Berkani, sous-directeur des études prospectives, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID.

Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 25 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 19 juillet 1998 portant nomination de M. Aïssa Tachoua en qualité de sous-directeur des programmes horaires, méthodes et moyens d’enseignement à la direction de l’enseignement secondaire général au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Aïssa Tachoua, sous-directeur des programmes, horaires, méthodes et moyens d’enseignement à la direction de l’enseignement secondaire général, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret exécutif du 18 Dhou El Kaada 1419 correspondant au 6 mars 1999 portant nomination de M. Rabah Mayouf en qualité de sous-directeur de l’organisation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement secondaire général au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Rabah Mayouf, sous-directeur de l’organisation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement secondaire général, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés. 12 octobre 2003

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 11 Rabie Ethani 1422 correspondant au 3 juillet 2001 portant nomination de M. Abdelhakim Boussahia en qualité de sous-directeur du suivi de la gestion décentralisée au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdelhakim Boussahia, sous-directeur du suivi de la gestion décentralisée, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 2 Joumada Ethania 1422 correspondant au 21 août 2001 portant nomination de M. Salah Benflis en qualité de sous-directeur de la réglementation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement secondaire technique au ministère de l’éducation nationale ; 16 Chaâbane 1424 JOURNAL OFFICIEL 12 octobre 2003 Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Salah Benflis, sous-directeur de la réglementation scolaire et de la normalisation à la direction de l’enseignement secondaire technique, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 5 Rabie El Aouel 1422 correspondant au 28 mai 2001 portant nomination de M. Mohand Haddou en qualité de sous-directeur de la formation initiale au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohand Haddou, sous-directeur de la formation initiale, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 61 19 Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 18 Moharram 1423 correspondant au 1er avril 2002 portant nomination de M. Kacem Djahlen en qualité de sous-directeur des programmes, horaires, méthodes et moyens d’enseignement du troisième cycle au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Kacem Djahlen, sous-directeur des programmes, horaires, méthodes et moyens d’enseignement du troisième cycle, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 21 Joumada El Oula 1423 correspondant au 1er août 2002 portant nomination de M. Noureddine Bennabi en qualité de sous-directeur des programmes, horaires, méthodes et moyens d’enseignement à la direction de l’enseignement secondaire technique au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Noureddine Bennabi, sous-directeur des programmes, horaires, méthodes et moyens d’enseignement à la direction de l’enseignement secondaire technique, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. 16 Chaâbane1424 Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 19 Safar 1423 correspondant au 2 mai 2002 portant nomination de M.

Lakhdar Benaïda en qualité de sous-directeur des activités sportives et de la santé scolaire au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Lakhdar Benaïda, sous-directeur des activités sportives et de la santé scolaire, à l’effet de signer au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID. ———————— Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 03-215 du 7 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 9 mai 2003 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 94-266 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994, modifié, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale ;

Imprimerie officielle - Les Vergers, Vu le décret exécutif n° 03-216 du 11 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 13 mai 2003 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;

Vu le décret présidentiel du 19 Safar 1423 correspondant au 2 mai 2002 portant nomination de M. Abdelkamel Bendifallah en qualité de sous-directeur des statuts et des carrières au ministère de l’éducation nationale ;

Arrête :

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdelkamel Bendifallah, sous-directeur des statuts et des carrières, à l’effet de signer, au nom du ministre de l’éducation nationale, tous actes, à l’exclusion des décisions et des arrêtés.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 12 Rabie El Aouel 1424 correspondant au 14 mai 2003.

Boubekeur BENBOUZID.

MINISTERE DE L’INDUSTRIE