Arrêté du 15 mars 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de calcaire dans la région d'Aïn Bessal

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche, objet de la demande est constitué par un polygone dont les sommets ABCDEFG sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert-Zone Nord.

X: 133 350 X: 132 750 A E Y: 225 900 Y: 224 550 X: 133 900 X: 132 550 B F Y: 225 400 Y: 225 000 X: 133 950 X: 132 770 C G Y: 224 470 Y: 225 550 X: 133 700 D ARI Y: 224 300

1. 2

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale de marbre pour une durée de vingt (20) mois, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté séra publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 mars 1992. * Abdenour KERAMANE.