Arrêté du 17 août 1991 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisements de fer et de substances connexes dans la région de Sidi Djillali

Il est accordé à l'entreprise nationale de fer et de phosphate, une autorisation de recherche de gisements de fer et de substances connexes dans un périmètre de 400 ha dans la région de Sidi Djillali, commune de Ténès, daïra de Ténès, wilaya de Chlef.

Conformément au plan à l'échelle 1/2500, annexé au dossier, le périmètre de recherche accordé est constitué par un polygone dont les sommets ABCD sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert Zone Nord :

X = 383 000 X = 385 000 A: C:

Y = 356 000 Y = 358 000 X = 385 000 X = 383 000 B: D:

Y = 356 000 Y = 358 000

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale de fer et de phosphate pour une durée de trois (3) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

et Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 17 août 1991.

Abdenour KERAMANE.