Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière d'onyx et travertin de Takbalet (Tlemcen)
Article 1er
فتح المادةIl est accordé à l'entreprise nationale du marbre (ENAMABRE), une autorisation d'exploitation de la carrière d'onyx et travertin de Takbalet, située sur le territoire de la commune de Bensakrane, wilaya de Tlemcen.
Article 2
فتح المادةConformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de régularisation de l'exploitation, les périmètres objet de la demande sont constitués par deux polygones à côtés rectiligne dont les sommets sont définis par les coordonnées suivantes, dans le système de projection Lambert-zone nord :
Périmètre I x = 144 520 x = 144 200 A D y = 208 690 y = 208 100 x = 144 550 x= 144 110 B E y = 208 470 y= 208 200 x = 144 480 x = 144 230 C F y = 208 190 y = 208 420 Périmètre II x = 141 170 x = 140 840 A F D y = 208 470 y = 208 096 x = 141 250 x = 140 710 B E y = 208 240 y = 208 310 x = 141 020 x = 140 910 C F y = 208 080 y = 208 480
Article 3
فتح المادةL'autorisation d'exploitation est accordée pour une durée de vingt (20) ans, à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 11 février 1990.
Sadek BOUSSENA » «
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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
- Loi n° 84-06
- Décret n° 83-443
- Décret n° 88-193
- Décret n° 88-194
- Arrêté interministériel
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.