Arrêté du 15 mars 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de quartz

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche accordé est limité; au nord par l'axe de la route nationale (RN) n° 24, à l'Ouest et au Sud par la berge de l'Oued El Arba, à l'Est par le chemin communal reliant la route nationale (RN) n° 24 au chemin de la wilaya (CW) n°18.

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale des granulats pour une durée de deux (2) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 mars 1992.

Abdenour KERAMANE.