Arrêté du 15 mars 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de marbre de Koudiat El-Hadjar

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier de la demande, le périmètre d'exploitation, est constitué par un quadrilatère dont la superficie est de 10 hectares et dont les sommets sont formés par les points ABC et D dont les coordonnées dans le système de projection Lambert sont comme suit :

X: 900 880 X: 901 025 A C Y: 401 750 Y: 401 374 P X: 901 140 X: 901 260 B D Y: 401 840 Y: 401 450

L'autorisation d'exploitation est accordée à l'entreprise nationale de marbre (ENAMARBRE) pour une durée de quinze (15) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le montant de la redevance due par le titulaire de l'exploitation est fixé conformément aux dispositions en vigueur, notamment l'arrêté interministériel du 8 novembre 1988 susvisé. 1

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 mars 1992.

Abdenour KERAMANE. | Arrêté du avril 1992 relatif à 'l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane situé dans les communes d'El Aouana et El Milia (wilaya de Jijel).

Le ministre de l'industrie et des mines, Vu la loi n° 84-06 du 7 janvier 1984 relative aux activités minières, modifiée et complétée par la loi n° 91-24 du 6 décembre 1991;

Vu le décret n° 83-441 du 16 juillet 1983 portant création de l'entreprise nationale de fer et de phosphate;

Vu le décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II;

Vu le décret n° 88-194 du 4 octobre 1988 fixant la liste des substances minérales non métalliques classées dans la catégorie I;

Arrête :

Article 1r. - Il est accordé à l'entreprise nationale de fer et de phosphate une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur deux périmètres situés respectivement sur les territoires des communes d'El Aouana daïra d'El Aouana et El Milia, daïra d'El Milia, wilaya de Jijel.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, les périmètres de recherche, objet de l'autorisation sont définis comme suit :

Périmètre d'El Aouana: : Il est constitué par un polygone dont les sommets ABCD sont représentés par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert-Zone Nord :

X: 755 501 X: 760 000 A C Y: 385 000 Y: 390 150 X: 755 501 X: 760 000 B D Y: 387 000 Y: 385 000 Les côtés AB, CD et AD sont rectilignes tandis que le côté BC est constitué par l'axe de la route nationale n° 43.

Périmètre El Milia : Il est constitué par un quadrilatère dont les sommets ABCD sont représentés par les coordonnées suivantes dans le système de projection Lambert-Zone Nord :

X: 819 569 X: 814 000 A C Y: 388 000 Y: 394 000 X: 814 000 X: 819 569 B D Y: 388 000 Y: 394 000

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale de fer et de phosphate pour une durée de trois (3) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 6 avril 1992.

Abdenour KERAMANE.

Arrêté du 6 avril 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane situé dans les communes d'Oued Amizour, Tala Hamza et Tamridjt (wilaya de Béjaia).

Le ministre de l'industrie et des mines, Vu la loi n° 84-06 du 7 janvier 1984 relative aux activités minières, modifiée et complétée par la loi n° 91-24 du 6 décembre 1991;

Vu le décret n° 83-441 du 16 juillet 1983 portant création de l'entreprise nationale de fer et de phosphate;

Vu le décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II;

Vu le décret n° 88-194 du 4 octobre 1988 fixant la liste des substances minérales non métalliques classées dans la catégorie I;

Arrête :

Article 1r. - Il est accordé à l'entreprise nationale de fer et de phosphate une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur trois périmètres situés sur le territoire des communes de Oued Amizour, Tala Hamza et Tamridjt (périmètre 1), El Maten (périmètre

2) et El Kseur (périmètre 3) dans la wilaya de Béjaïa.

Conformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, les périmètres de recherche, objet de l'autorisation sont constitués chacun par un polygone à côtés rectilignes et dont les sommets sont définis comme suit par leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-Zone Nord :

Périmètre 1 (ABCD) X: 710 000 X: 696 000 A C Y: 379 200 Y: 369 000 X: 710 000 X: 696 000 B D Y: 369 000 Y: 379 200 Périmètre 2 (ABCDE) X: 683 000 X: 684 000 A D Y: 372 000 Y: 376 000 X: 680 000 X: 684 000 B E Y: 372 000 Y: 374 000 X: 680 000 C Y: 376 000 Périmètre 3 (ABCD) X: 691 200 X: 689 000 A C Y: 376 000 Y: 379 000 X: 689 000 X: 691 000 B D Y: 376 000 Y: 379 000

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale de fer et de phosphate pour une durée de trois (3) ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 6 avril 1992.

Abdenour KERAMANE.

MINISTERE DE L'ENERGIE