Arrêté du 15 mars 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de marbre dans la région de Jijel
Article 2
فتح المادةConformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche, objet de la demande est constitué par un quadrilatère dont les sommets ABCD sont représentés comme suit, par leurs coordonnées, dans le système de projection Lambert- Zone Nord.
X: 788 300 X: 788 300 A C Y: 375 460 Y: 375 310 X: 788 720 X: 788 720 B D > Y: 375 460 Y: 375 310
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise nationale de marbre pour une durée de dix huit (18) mois, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1992.
Abdenour KERAMANE.
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