Arrêté du 29 Rajab 1422 correspondant au 17 octobre 2001 portant organisation de l'examen du baccalauréat de l'enseignement secondaire

L'examen du baccalauréat de l'enseignement secondaire comporte des épreuves écrites conformes aux programmes officiels des disciplines enseignées dans les classes de 3ème année de l'enseignement secondaire général et une épreuve d'éducation physique.

Pour les candidats scolarisés, la note d'éducation physique est la moyenne des notes trimestrielles obtenues durant la 3ème année secondaire.

Les candidats libres subissent l'épreuve d'éducation physique.

Le baccalauréat de l'enseignement secondaire comporte une seule session annuelle dont la date est fixée par le ministre de l'éducation nationale ainsi que les dates d'ouverture et de clôture des inscriptions.

Les centres d'examen sont choisis par le directeur de l'Office national des examens et concours.

Le détail, la nature, la durée et les cæfficients des épreuves de l'examen pour chaque série figurent dans les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté.

Les séries du baccalauréat de l'enseignement secondaire sont les suivantes :

Lettres et sciences humaines;

Lettres et sciences islamiques;

Lettres et langues étrangères;

Gestion et économie;

Sciences de la nature et de la vie;

Sciences exactes.

Technologie.

Les candidats scolarisés s'inscrivent obligatoirement dans la série correspondant à la classe de 3ème année secondaire fréquentée.

Les candidats libres peuvent se présenter à l'examen prévu par le présent arrêté et doivent fournir : soit un certificat de scolarité de la classe de 3ème année secondaire d'une année scolaire antérieure, soit un certificat d'inscription en classe de 3ème année secondaire du centre national d'enseignement généralisé par correspondance, radio-diffusion et télévision.

Les candidats libres sont autorisés à opter pour une des séries citées dans le présent arrêté autre que celle précisée sur le certificat de scolarité ou le certificat d'inscription susvisés.

Le dossier de candidature comprend : une demande d'inscription établie sur un imprimé spécial fourni par l'Office national des examens et concours; un extrait d'acte de naissance; une fiche d'éducation physique sur laquelle doit figurer l'attestation d'aptitude ou d'inaptitude signée par le médecin du secteur scolaire ou par un médecin assermenté; une quittance justifiant le versement des droits d'examen.

Les candidats libres doivent fournir, en outre, le certificat de scolarité ou le bulletin d'inscription justifiant le niveau scolaire tel que prévu à l'article 6 ci-dessus.

Pour les candidats scolarisés, les résultats trimestriels de 3ème année secondaire sont consignés sous la responsabilité du chef d'établissement sur une fiche de synthèse dont l'imprimé est fourni par les services de l'Office national des examens et concours.

Les modalités de mise en œuvre de cet article, sont précisées par circulaire.

Durant toute la session, le candidat doit être muni de sa convocation et de sa carte d'identité nationale ou de toute autre pièce d'identité reconnue par la législation et la réglementation en vigueur.

Pendant le déroulement de l'examen les candidats ne doivent : ni communiquer entre eux, ni avec l'extérieur; ni garder un quelconque document, même s'il n'a aucun rapport avec l'examen; ni utiliser pour chaque épreuve d'autres feuilles que celles qui leur sont remises par les centres d'examen; ni se servir d'autres outils, instruments ou appareils que ceux dûment autorisés.

L'anonymat est obligatoire autant pour les corrections que pour les délibérations dont le caractère est strictement confidentiel.

Aucun recours pour la révision de la correction n'est recevable.

En cas de fraude, de tentative de fraude ou de complicité de fraude constatées au moment de l'examen, le ou les candidats fraudeurs cessent de composer sur décision du chef du centre d'examen. Ce dernier rédige un rapport et propose une sanction.

La sanction est fixée par le ministre de l'éducation nationale.

Lorsque la fraude est constatée à l'occasion de la correction des copies, le chef du centre de correction procède aux vérifications nécessaires et annule, le cas échéant, l'examen du ou des candidats fraudeurs, après avis du jury des délibérations.

Il rédige un rapport et propose des sanctions. Les sanctions sont fixées par le ministre de l'éducation nationale

Les commissions chargées des différentes phases de l'examen du baccalauréat de l'enseignement secondaire sont désignées par le ministre de l'éducation nationale.

Les jurys de délibérations sont présidés par des inspecteurs de l'éducation et de la formation.

La double correction intégrale et anonyme est systématiquement appliquée pour toutes les épreuves.

Chaque épreuve est notée de 0 à 20 points.

Lorsque l'écart des notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur au seuil fixé par circulaire, il est procédé à une troisième correction par un autre correcteur.

La note finale retenue est: soit la moyenne des deux notes attribuées à l'issue de la double correction; soit la moyenne des deux notes les plus rapprochées, en cas de troisième correction.

Tout candidat ayant obtenu la note zéro (0) à l'une des matières essentielles telles que fixées pour chaque série aux tableaux annexés au présent arrêté, est éliminé.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 7 Tout candidat ayant obtenu une moyenne pondérée inférieure à 5 sur 20 dans ces matières essentielles est éliminé.

Tout candidat ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 est déclaré admis en tenant compte des dispositions de l'article 16 ci-dessus.

Après étude de la fiche de synthèse prévue à l'article 8 ci-dessus et les résultats obtenus à l'examen, le jury des délibérations peut prononcer l'admission du candidat dont la moyenne générale est inférieure à 10 sur 20.

Les modalités de mise en œuvre de cet article sont fixées par circulaire du ministre de l'éducation nationale.

Tous les documents relatifs aux résultats obtenus par les candidats à l'examen du baccalauréat sont mis à la disposition du jury des délibérations.

Le jury est seul habilité à consulter les copies des épreuves d'examen.

Le jury des délibérations est souverain.

Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'il aura prises conformément aux dispositions du présent arrêté.

Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix de ses membres; en cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Le jury des délibérations décerne aux candidats admis les mentions suivantes :

TRES BIEN: quand le candidat a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 16/20;

BIEN: quand le candidat a obtenu une moyenne générale inférieure à 16/20 et au moins égale à 14/20.

ASSEZ BIEN: quand le candidat a obtenu une moyenne générale inférieure à 14/20 et au moins égale à 12/20;

- PASSABLE: quand le candidat admis a obtenu une moyenne générale inférieure à 12/20.

Le diplôme du baccalauréat de l'enseignement secondaire est délivré par le directeur de l'Office national des examens et concours, au nom du ministre de l'éducation nationale.

Les copies d'examen ne sont conservées que pendant une année, sous la responsabilité du chef de l'établissement retenu comme centre de correction.

Sont abrogées toutes les dispositions contraires au présent arrêté notamment l'arrêté du 29 Safar 1414 correspondant au 18 août 1993, susvisé.

Le présent arrêté, sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 29 Rajab 1422 correspondant au 17 octobre 2001.

P. le ministre de l'éducation nationale Le secrétaire général Abdelkrim TEBBOUNE.

ANNEXE I DUREE ET COEFFICIENTS 1-Série: Lettres et Sciences humaines N° EPREUVES 1 Lettres arabes 2 Philosophie 3 Histoire-Géographie 4 Mathématiques 5 Langue étrangère I 6 Langue étrangère II 7 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Lettres arabes Philosophie Histoire-Géographie 2 Série: Lettres et Sciences islamiques N° EPREUVES 1 Lettres arabes 2 Philosophie 3 Histoire-Géographie 4 Sciences de la Charia 5 Mathématiques 6 Langue étrangère I 7 Langue étrangère II 8 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Lettres arabes Philosophie Histoire-Géographie Sciences de la Charia 17 février 2002 DES EPREUVES COEFFICIENTS DUREE 5 3 H 5 4 H 4 3 H 2 2 H 3 2 H 2 2 H 1 22 COEFFICIENTS DUREE 4 3 H 4 3 H 4 3 H 5 3 H 2 2 H 3 2 H 2 2 H ANNEXE

3- Série: Lettres et Langues étrangères N° EPREUVES 1 Lettres arabes 2 Philosophie 3 Histoire-Géographie 4 Mathématiques 5 Langue étrangère I 6 Langue étrangère II 7 Langue étrangère III 8 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Lettres arabes Philosophie Histoire-Géographie Langue étrangère I Langue étrangère II REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 9 I (suite) COEFFICIENTS DUREE 4 3 H 4 3 H 4 3 H 2 2 H 3 3 H 3 3 H 2 2 H 1 23

4- Série: Gestion et Economie N° EPREUVES 1 Gestion comptable et financière 2 Economie Droit 3 Histoire-Géographie 4 Mathématiques 5 Lettres arabes 6 Philosophie 7 Langue étrangère I 8 Langue étrangère II 9 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Gestion comptable et financière Economie - Droit Histoire-Géographie Mathématiques COEFFICIENTS DUREE 5 4 H 3 3 H 3 3 H 3 3 H 2 2 H 2 3 H 2 2 H 2 2 H 1 23 5 Dhou El Hidja1422 ANNEXE 5-Série: Sciences de la nature et de la vie N° EPREUVES 1 Mathématiques 2 Physique Chimie 3 Sciences naturelles 4 Lettres arabes 5 Philosophie 6 Histoire-Géographie 7 Langue étrangère I 8 Langue étrangère II 9 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Mathématiques Physique Chimie Sciences naturelles 6 Série: Sciences exactes N° EPREUVES 1 Mathématiques 2 Physique Chimie 3 Sciences naturelles 4 Lettres arabes 5 Philosophie 6 Histoire-Géographie 7 Langue étrangère I 8 Langue étrangère II 9 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Mathématiques

- Physique Chimie 17 février 2002 I (suite) COEFFICIENTS DUREE 4 3 H 4 3 H 5 3 H 2 2 H 2 3 H 2 3 H 2 2 H 2 2 H 1 24 COEFFICIENTS DUREE 7 4 H 5 4 H 2 2 H 2 2 H 2 3 H 2 3 H 2 2 H 2 2 H ANNEXE

7- série: Technologie N° EPREUVES 1 Mathématiques 2 Physique Chimie 3 Technologie 4 Lettres arabes 5 Philosophie 6 Histoire-Géographie 7 Langue étrangère I 8 Langue étrangère II 9 Education physique et sportive N.B: Les matières essentielles de la série sont :

Mathématiques Physique Chimie Technologie.

ANNEXE II NATURE DES EPREUVES I. - EPREUVE DE MATHEMATIQUES: 1.1. Séries:

Sciences exactes;

Sciences de la nature et de la vie;

Technologie;

Gestion et économie.

L'épreuve de mathématiques comporte :

(2) deux exercices (8 à 10 points)

(1) un problème (10 à 12 points).

Les deux exercices et le problème sont obligatoires et indépendants les uns des autres. Les exercices portent sur des parties différentes du programme.

Le problème doit couvrir une grande partie du programme et les questions doivent être de difficulté croissante.

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 11 I (suite) COEFFICIENTS DUREE 4 3 H 4 3 H 5 4 H 2 2 H 2 3 H 2 3 H 2 2 H 2 2 H 1 24 1.2. Séries:

Lettres et Sciences humaines.

Lettres et Sciences islamiques ;

Lettres et Langues étrangères;

L'épreuve de mathématiques comporte trois (3) ou quatre (4) exercices obligatoires et indépendants les uns des autres.

Ces exercices portent sur des parties différentes du programme dont ils couvrent une grande partie.

II - EPREUVE DE PHYSIQUE - CHIMIE : 2.1. Série: Sciences exactes.

L'épreuve de physique-chimie comporte deux (2) parties:

1) La partie "Physique" qui comprend : soit un problème composé de quatre (4) parties indépendantes, soit quatre (4) exercices indépendants.

2) La partie "Chimie" qui comprend deux (2) exercices indépendants. 2.2. Série Sciences de la nature et de la vie et Technologie.

L'épreuve de physique Chimie comporte deux (2) parties:

1) La partie "Physique" notée entre 12 et 14 points comprend : soit un problème composé de trois (3) parties indépendantes; soit trois (3) exercices indépendants.

2) La partie "Chimie" notée entre 6 et 8 points comprend deux (2) exercices indépendants.

III. - EPREUVE DE SCIENCES NATURELLES : 3.1. Série: Sciences de la nature et de la vie.

L'épreuve comporte deux (2) sujets au choix ; chaque sujet comprend trois parties complémentaires devant permettre d'évaluer la capacité du candidat : à mobiliser ses connaissances; à analyser des documents scientifiques ; à tenir un raisonnement logique; dans le cadre de la résolution d'une problématique scientifique. 3.2. Série: Sciences exactes.

L'épreuve comporte deux (2) sujets au choix : Chaque sujet comprend deux (2) parties indépendantes traitant de chapitres différents du programme.

Les deux (2) parties consistent en : une analyse de documents scientifiques ou une construction d'un concept scientifique.

IV. - EPREUVE DE TECHNOLOGIE:

Série: Technologie. 4.1. Option: Génie mécanique.

Le support de l'épreuve est constitué par un système technique pluritechnologique.

L'épreuve comprend nécessairement : une analyse technologique du système ; une étude de conception graphique ; des calculs de transmission; des notions de production industrielle pour une pièce; des notions d'élaboration; la simulation d'une manipulation du système ; la simulation de la préparation d'un poste de travail. 4.2. Option: Génie électrique.

Le sujet est présenté en une épreuve unique à travers un système technique pluritechnologique.

L'épreuve comprend : une analyse fonctionnelle du système (partie "commandes"), 17 février 2002 une analyse fonctionnelle des parties opérationnelles, le calcul de grandeurs caractéristiques des éléments du système; la détermination de grandeurs, par des méthodes appropriées et des caractéristiques technologiques. 4.3. Option: Génie civil.

Le sujet est présenté en une épreuve unique qui s'articule autour d'un centre d'intérêt.

L'épreuve comprend : une étude technique et graphique ; de la géomécanique ; une étude de travaux de chantier à travers : * l'analyse des notions et procédés de réalisation; * le choix des instruments et du matériel; * l'organisation des travaux.` V. - EPREUVE DE LITTERATURE ARABE :

Série: Toutes séries.

L'épreuve de littérature arabe comporte deux (2) parties. lère partie: (notée sur 5).

Elle consiste en des exercices d'application obligatoires.

Ils doivent être courts et porter sur la langue et la réthorique : vocalisation; analyse grammaticale ; conjugaison; métrique seulement pour les trois (3) séries suivantes : * lettres et sciences humaines ; * lettres et sciences islamiques; * lettres et langues étrangères. 2ème partie : (15 points).

Elle comporte deux (2) sujets au choix :

1) une dissertation littéraire portant sur l'un des thèmes figurant dans les programmes de 3ème AS et qui permettra d'évaluer les connaissances littéraires et les capacités d'expression du candidat.

2) une analyse, sous la forme d'un essai critique d'un texte littéraire de l'un des auteurs figurant aux programmes de 3ème AS et dont l'objectif est de tester les capacités de compréhension, d'analyse, d'argumentation, de jugement et d'expression du candidat.

VI. - EPREUVE DE PHILOSOPHIE :

Séries: Toutes séries.

Il est proposé au candidat trois (3) sujets au choix : une dissertation philosophique se rapportant au programme de la 3ème AS; une dissertation philosophique se rapportant au programme de la 3ème AS portant sur un sujet différent du premier; une analyse d'un texte philosophique se rapportant au programme de la 3ème AS, à travers une dissertation traitant la problématique du texte.

VII. - EPREUVE DE SCIENCES DE LA CHARIA :

Série: Lettres et Sciences islamiques.

L'épreuve comporte trois (3) sujets proposés au choix du candidat.

Chaque sujet comprend : une explication ou un commentaire d'un texte coranique dont le candidat devra dégager les éléments constitutifs; une explication ou un commentaire d'un hadith (propos du Prophète) dont le candidat devra dégager les éléments constitutifs ; une évaluation des connaissances juridiques du candidat; une évaluation des capacités de transfert des connaissances juridiques du candidat dans l'analyse de problèmes concrets.

VIII. - EPREUVE D'HISTOIRE GEOGRAPHIE : 8.1. Séries:

Lettres et Sciences humaines.

Lettres et Sciences islamiques.

Lettres et Langues étrangères.

Gestion économie.

Histoire (10 points).

L'épreuve comporte trois (3) sujets proposés au choix : deux (2) sujets d'ordre général ; une (1) étude d'un texte historique.

Les sujets doivent porter sur des parties différentes du programme et être suivis de questions précises afin d'aider le candidat et d'orienter sa réflexion.

Géographie: (10 points).

L'épreuve comporte trois (3) sujets au choix : deux (2) sujets d'ordre général ; une (1) étude de documents textes, données statistiques, cartes, courbes...

REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 12 13 Les sujets doivent porter sur des parties différentes du programme et être suivis de questions précises dont l'objectif est d'orienter la réflexion du candidat.

Remarque: Concernant la série "Gestion-économie", les sujets doivent être dans la mesure du possible et dans le cadre du programme, axés sur l'aspect économique. 8.2. Séries:

Sciences exactes;

Sciences de la nature et de la vie;

Technologie.

Histoire (10 points) L'épreuve comporte trois (3) sujets au choix : un (1) sujet d'ordre général; une (1) étude d'un texte historique; une (1) étude d'un texte historique autre que celui du sujet précédent.

Les sujets doivent porter sur des parties différentes du programme et être suivis de questions précises afin d'aider le candidat et d'orienter sa réflexion.

Géorgaphie: (10 points) L'épreuve comporte trois (3) sujets au choix : un (1) sujet d'ordre général; une (1) étude de documents textes, données statistiques, cartes, courbes.... une (1) étude de documents textes, données statistiques, cartes, courbes....autres que ceux du sujet précédent.

Les sujets doivent porter sur des parties différentes du programme et être suivis de questions précises dont l'objectif est d'orienter la réflexion du candidat.

IX. EPREUVE DE LANGUE ETRANGERE IΙ:

Série: Toutes séries L'épreuve langue étrangère I consiste en l'étude d'un texte en relation avec le programme de 3ème AS.

Elle comprend trois (3) parties :

1) compréhension du texte :

Le candidat devra répondre à des questions testant ses capacités d'analyse et de synthèse.

2) fonctionnement de la langue :

Le candidat devra mobiliser ses ressources linguistiques pour établir les rapports entre le contenu et l'expression de ce contenu.

3) production écrite :

Le candidat aura le choix entre : * développer une idée ou exposer un point de vue ou retraiter un aspect de la problématique du texte. * résumer le texte.

X. EPREUVE DE LANGUE ETRANGERE II :

Séries: Toutes séries L'épreuve langue étrangère II consiste en l'étude d'un texte en relation avec le programme de 3ème AS.

Elle comporte trois (3) parties :

1) compréhension :

Elle sera testée à travers l'étude d'un texte authentique dans sa forme originale ou adaptée conforme au programme officiel des classes de terminales sous forme d'activités nécessitant des réponses d'inférence ou de référence.

2) connaissance de la langue :

Elle comprend une série d'activités sous forme d'exercices: lexicaux; grammaticaux;

3) expression écrite.

Cette section comprend deux (2) sujets au choix.

Le candidat devra rédiger 10 à 15 lignes (60 à 120 mots) à partir d'un sujet d'expression semi-guidée ou d'expression libre.

XI - EPREUVE DE LANGUES ETRANGERES III (Allemand ou Espagnol) :

Série: Lettres et Langues étrangères.

L'épreuve de langues étrangères III (allemand ou espagnol) consiste en l'étude d'un texte de 15 à 18 lignes dont le contenu est conforme au programme de 3ème AS.

L'épreuve comporte trois (3) parties :

1) Compréhension :

La compréhension du texte est testée par le biais de trois

(3) questions: question de compréhension globale; question visant la compréhension d'un passage important du texte ; explication et commentaire d'une phrase ou groupe de phrases particulièrement significatives.

2) Compétence linguistique : quatre (4) exercices permettant d'évaluer la compétence lexicale du candidat. 17 février 2002 quatre (4) exercices permettant d'évaluer la compétence grammaticale.

3) Expression écrite :

Le candidat devra rédiger 10 à 15 lignes à partir d'un sujet semi-guidé ou d'expression libre.

XII - EPREUVE D'ECONOMIE ET DROIT :

Série: Gestion et économie L'épreuve devra comporter obligatoirement deux (2) questions traitant à la fois les aspects économiques et les aspects juridiques de la notion, objet ou cas posé.

Ces questions peuvent être liées entre elles par le même objet ou cas, ou être totalement indépendantes.

Les questions ou problèmes posés devront être issus du programme d'enseignement officiel de la série.

XIII - EPREUVE DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE :

Série: Gestion et économie L'épreuve comporte deux (2) parties; deux exercices et un problème ou un cas à traiter : l'un des exercices devra porter obligatoirement sur le programme officiel de mathématiques financières et statistiques appliquées à la gestion. le deuxième exercice pourra porter indifféremment soit sur une application statistique à un problème économique et de gestion, soit sur une application comptable.

Les deux exercices peuvent être complémentaires en traitant deux aspects d'une même situation ou cas. le problème traitera d'une situation comptable ou d'un cas de gestion comportant (ou non) une série de questions et de calculs diversifiés sur les différents aspects comptable et financier de la gestion d'une entreprise.

XIV - EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE:

1) Pour les candidats scolarisés :

La note retenue à l'examen est la moyenne des notes trimestrielles obtenues en 3ème année secondaire.

2) Pour les candidats libres :

L'épreuve comporte deux parties : une épreuve obligatoire d'athlétisme vitesse, résistance, saut, lancer de poids. une épreuve au choix du candidat : * gymnastique, ou * course à endurance.