Arrêté du 26 Rajab 1416 correspondant au 19 décembre 1995 portant création des inspections des impôts dans les wilayas relevant de la direction régionale des impôts d'Ouargla

Il est créé dans les wilayas de: Batna Biskra Jijel Constantine Khenchela et Mila, des inspections des impôts dont la liste et la consistance territoriale figurent sur le tableau annexé au présent arrêté.

La délimitation des circonscriptions territoriales des inspections des impôts citées à l'article 1er ci-dessus est fixée par décision des directeurs des impôts des wilayas concernées..

Les inspections des impôts directs, des impôts indirects et des taxes sur le chiffre d'affaires; de l'enregistrement et du timbre implantées dans les wilayas de: Batna Biskra - Jijel - Constantine - Khenchela et Mila créées par l'arrêté du 24 octobre 1987 susvisé, sont dissoutes à l'exception des inspections de la garantie assiette.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 26 Rajab 1416 correspondant au 19 décembre 1995.

P. Le ministre des finances, et par délégation, Le directeur général des impôts Sid Ahmed DIB 6 Chaâbane 1417 JOURNAL OFFICIEL 17 décembre 1996 Inspections des impôts relevant de la direction régionale des impôts de Constantine WILAYA DE BATNΝΑ DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Batna: de Batna - Kechida Zone industrielle Cité Kechida Cité An Nasr Cité Chikhi Inspection des impôts Commune de Batna: de Batna - Cité Chouhada Cité Million Cité Chouhada Cité 1272 Logements Cité 1200 Logements Lotissement Boustène. Lotissement Kemmouni Lotissement Abdessamed Inspection des impôts Commune de Batna : de Batna - Bouakal III Bouakal III - Lotissement Tamechit Cité 2000 Logements - SONATIBA Inspection des impôts Commune de Batna: de Batna Cité Z'mala Quartier du Camp Cité Z'mala Cité du 5 Juillet La Verdure Inspection des impôts Commune de Batna : de Batna - Cité Emir Secteur centre-ville Cité Abdelkader Bouzourane Quartier des Abattoirs Inspection des impôts Commune de Batna: de Batna - Salah Eddine Parc à fourrage Cité Ezzouhour Cité 742 Logements Cité Frères Kezzar - Cité Coopératives Route de Lambèse Inspection des impôts Communes: de Merouana Merouana - Hidoussa - Ksar Belezma - Oued El Ma Inspection des impôts Communes : de Tazoult Oued Chaaba Tazoult Ouled Fadhel - Ouyoun El Assafir - Timgad DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 79 29 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Barika : de Barika 1er Mai Cité des 712 Logements Dernani Ouled Messaoud Ouled Ahmed Communes:

Bitam M'Doukel Ouled Sellem Inspection des impôts Commune de Barika : de Barika - Colonel Ami- Ouled Ahmed M'Hamil rouche Nouveau village Zone industrielle Communes :

Djezzar - Abdelkader Azil Ouled Ammar Inspection des impôts Communes: de Ras El Aioun Ras El Aïoun Guigba Guecha - Talkhamt - Rahbat Inspection des impôts Communes : d'El Madher El Madher Boumia - Aïn Yagout - Djerma - Chemora - Boulhilet - Fesdis Inspection des impôts Communes : de Seriana Seriana Aïn Djasser Lazrou - Zana El Beida - El Hassi Inspection des impôts Commune d'Aïn Touta: d'Aïn Touta - Benboulaïd Secteur Centre, côté ouest Ancienne Gare - Quartier du Camp - Cité An Nasr ouest Cité 250 Logements - Cité Hammada Communes :

Seggana - Tilatou Inspection des impôts Commune d'Aïn Touta: d'Aïn Touta - Emir Abdel- Secteur Centre, côté est kader Nouvelle Gare - Quartier du Stand - Quartier Moudjahid - Cité Annasr est Communes :

Béni Foudala El Hakania Maafa - Ouled Aouf WILAYA DE BATNA (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes : de Theniet El Abed Theniet El Abed - Nouader - Oued Taga Menaa Tigherghar Bouzina Larbaa Inspection des impôts Communes : d'Arris Kimel Arris T'Kout Ghassira Tighanimine Ichmoul Foum Toub Inoughissen WILAYA DE BISKRA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Biskra : de Biskra - Star Melouk secteur sud A partir du côté impair de l'avenue Zaatcha Hai Felliache Hai El Alia sud Inspection des impôts Commune de Biskra : de Biskra - Ben M'Hidi secteur Ouest A partir du côté pair de l'avenue Zaatcha Zone industrielle Hai Sidi Ghezel Inspection des impôts Commune de Biskra : de Biskra - Gare Secteur Centre côté nord Hai El Alia nord - Zone des Parcs - Zone d'équipement Inspection des impôts Communes : d'El Kantara El Kantara El Outaya Djemorah Branis Aïn Zaatout Inspection des impôts Communes : de Sidi Okba Sidi Okba Mechounèche Z'Ribet El Oued El Haouch Chetma Aïn Naga - El Feidh - Khanguet Sidi Nadji - Meziraa 17 décembre 1996 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes : de Tolga Tolga Bou Chagroun El Hadjeb - Bordj Benazzouz

- Lichana Inspection des impôts Communes: de Foughala Foughala Ourlal El Ghrous Oumache Lioua M'Lili - Mekhadma Inspection des impôts Communes : d'Ouled Djellal Ouled Djellal - Sidi Khaled Besbes Doucen Ouled Rahmo - Ras El Miaad WILAYA DE JIJEL DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Jijel : de Jijel - Bab Essour secteur Quest:

Inspection des impôts Commune de Jijel : de Jijel - Grande Poste secteur centre ville Inspection des impôts Commune de Jijel : de Jijel - Nouvelle Gare secteur est Inspection des impôts Communes : d'El Aouana El Aouana Ziama Mansouriah Erraguène Selma Benziada Inspection des impôts Communes: de Taher Taher - Sidi Abdelaziz Inspection des impôts Communes : de Chekfa Chekfa Emir Abdelkader Oudjana Chahna Bordj T'Har - Boucif Ouled Askeur - El Kennar Nouchfi Inspection des impôts Communes: de Texenna Taxenną Kaous Jimla Boudria Beni Yadjis Inspection des impôts Commune: El Milia d'El Milia 6 Chaabane 1417 JOURNAL OFFICIEL 17 décembre 1996 WILAYA DE JIJEL (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes: de Settara Settara Ouled Yahia Khadrouche - Ghebala - Sidi Maarouf - Ouled Rabah Inspection des impôts Communes: d'El Ancer El Ancer Djemaa Béni Habibi - Bouraoui Belhadef - Kheir Oued Adjoul WILAYA DE CONSTANTINE DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des Impôts Commune de Constantine : de Constantine - Sidi Ensemble des rue, ruelles, Rached impasses et places de la vieille ville (rocher) se trouvant à l'intérieur de la ceinture renfermant la rue Larbi Ben M'Hidi (Côté pair) le pont Bab El Oued El Kantara Les Allées Benboulaïd et les Gorges du Rhumel Avenue Zaabana Place ler Mai Place ler Novembre 1954 Avenue Zaamouche Rue Sabri Avenue de Roumanie - Rue Benavoret Rue Krizi Place des Martyrs - Passage sous-terrain Inspection des Impôts Commune de Constantine: de Constantine - Casbah Ensemble des rues, Ruelles, Impasses de la vieille ville (Rocher) se trouvant à l'intérieur de la ceinture renfermant la rue du 19 Juin 1965 (côté impair) Le boulevard de Belgique - Le boulevard Zighoud Youcef - La place du ler Novembre 1954 Rue Didouche Mourad (côté impair) DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 79 31 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Constantine: de Constantine - Sidi M'Çid Marché Boumezzou - Avenue du 20 Août Terrain Kaïdi Abdellah Pont Boubarbara - Ancienne Poudrière Sidi M'Cid Terrain Amirouche - Terrain Benchergui Décharge publique - Avenue Kitouni (côte pair) - Rue des Maquisards Inspection des impôts Commune de Constantine: de Constantine - Bardo Avenue Aouati (côte impair) Avenue Rahmani A Anciens abattoirs Nouveau remblai Platanes Cité Kouhil Lakhdar Avenue Bidi Louiza Terrain Benbouzid Rue des frères Boudersa Inspection des impôts Commune de Constantine : de Constantine - Ibn Badis Ensemble des rues, ruelles impasses de la vieille ville (Rocher) se trouvant à l'intérieur de la ceinture composée de la rue Tatèche Belkacem La rue Larbi Ben M'Hidi (côté impair) - La rue du 19 Juin 1965 (côté pair) Rue Louaheb Bachi (côté pair) Rue Rouagh Saïd (côté pair) Rue Hadj Aïssa (côté pair) Inspection des impôts Commune de Constantine : de Constantine - Coudiat Ensemble des rues, ruelles, impasses et places composant le quartier du "Coudiat" ensemble des rues, ruelles, impasses et places composant le quartier "Saint Jean" Avenue Kitouni Abdelmalek (côté impair) boulevard Messaoud Boudjeriou - Avenue Aouati Mostefa (côte pair) - La rue Kamel ben Djellit - La rue Hamrouche Bachir La rue Baghriche Mostefa - La rue Kaddour Boumeddous 32 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE WILAYA DE CONSTANTINE (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des Impôts Commune de Constantine : de Constantine Mendher El-Djamil Cités du 20 Août 1955 Benboulaid - Benzakri - Kadi Boubekeur Filali Fadila Saâdane Ensemble des rues, ruelles impasses et places composant le quartier Bellevue inférieur, ensemble des rues, ruelles, impasses et places composant le quartier "Bellevue supérieur"

Inspection des impôts Commune de Constantine : de Constantine - 5 Juillet Zone industrielle "Palma"

Zone industrielle "Rhumel"

Zone industrielle "Lamoricière" Cité Boussouf Cité du 5 Juillet Cité Boudjenana Cité Boudraa Salah communal Cité Boudraa Salah terrain Sellini Cité Boudraa Salah terrain Benchergui Cité Boudraa Salah terrain Améziane Cité Boudraa Salah terrain SOTRACO Inspection des impôts Commune de Constantine: de Boudraa Salah Cité Kaddour Boumeddous (El Manchar) Domaine Améziane - Cité des Martyrs

- Cité Hattabia Terrain Benfellahi Cité Boudraa Salah "Bâtiment" - El Malah El Djabbas Salah Bey Rue Kaddour Boumeddous Inspection des impôts Commune de Constantine : de Sidi Mabrouk Ensemble des rues, ruelles, impasses et places composant le quartier de Sidi Mabrouk inférieur 6 Chaabane 1417 ALGERIENNE N° 79 17 décembre 1996 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des Impôts Commune de Constantine : de Sidi Lakhdar Ensemble des rues, ruelles, impasses et place de la nouvelle ville (Rocher) se trouvant à l'intérieur de la ceinture composée de la rue Didouche Mourad (côté pair), rue 19 Juin 1965 (côté pair) rue Louaheb Bachi (côté impair) Rue Benyamina (côté impair) Rue Rouagh Saïd (côté impair) Rue Hadj Aïssa Brahim (côté impair) - Rue Larbi Ben M'Hidi (côté impair) Impection des impôts Commune de Constantine : de Stah Mansourah Sidi Mabrouk supérieur Plateau du Mansourah - Cité El Hayat - Cité El Mentouri Rue Madaoui Boudjemaa (côté impair) Inspection des impôts Commune de Constantine : de Constantine Les Muriers Cité Bentellis Chalet des Pins Cité des Muriers 4ème km route de Batna Cité Boumerzoug Cité Chaberssas Cité Sissaoui Route d'Aïn El Bey Avenue de Roumanie - Cité des Peupliers - Les Arcades Romaines Gare routière Cité des fonctionnaires Inspection des impôts Commune de Constantine : de Constantine El Gammas Cité des frères Abbès - Cités nouvelles des frères Abbès Cité Rhiad Cité Daksi Sarkina Cité El Gammas Cité El Mounah 6 Chaabane 1417 JOURNAL OFFICIEL 17 décembre 1996 WILAYA DE CONSTANTINE (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des Impôts de Commune de Constantine :

Constantine - El Kantara L'ensemble des rues, ruelles, impasses et places du quartier "Faubourg El Kantara" Rue Madaoui Boudjemaa (côté pair) - Rue Nasri Saïd Rue Turki Youcef Terrain Tenoudji Boulevard Chihani Bachir (côté pair) Inspection des impôts Commune de Constantine: de Constantine - Emir L'ensemble des rues, ruelles, Abdelkader impasses et places du quartier dit "Faubourg Lamy" Cité Emir Abdelkader Chemin départemental - Lotissement Djebel Ouahch Cité Helbedel Carrière Alexandra Gance - Cité Emir Abdelkader HLM Cité Ziadia bâtiments Cité Ziadia communal Cité Ziadia SORECQ Kef Lakhel Cité Sakiet Sidi Youcef Boulevard Chihani Bachir (côté impair) Inspection des impôts Communes : de Zighoud Youcef Zighoud Youcef - Didouche Mourad - Beni Hamidane Inspection des impôts Communes: de Hamma Bouziane Hamma Bouziane - Ibn Ziad Messaoud Boudjeriou Inspection des impôts Commune El Khroub : d'El Khroub - Massinissa Secteur est de la commune d'El Khroub délimité par l'axe de la route nationale reliant Constantine à Guelma Secteur Est de la ville d'El Khroub délimité par l'axe de la route nationale reliant Constantine à Guelma Commune d'Ouled Rahmoune` DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 79 33 DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune d'El Khroub : d'El Khroub - Chihani de la Secteur ouest Bachir d'El Khroub commune délimité par l'axe de la route nationale reliant Constantine à Guelma Secteur ouest de la ville d'El Khroub délimité par l'axe de la route nationale reliant Constantine à Guelma - Commune d'Aïn Smara Inspection des impôts Communes : d'Aïn Abid Aïn Abid - Ben Badis WILAYA DE KHENCHELA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Commune de Khenchela: de Khenchela - Zone Secteur centre nord de la industrielle ville Route de Baghai Cité Hasnaoui Sud Route d'Aïn Beida Cité du cimetière Musulman - Cité Boudjelbana Cité Aïn Kerma - Zone industrielle - Moussa Réda Cité des Jardins Inspection des impôts Commune de Khenchela : de Khenchela - Bellevue Secteur centre nord-est de la ville - Cité Hasnaoui nord Cité Yousfi- Quartier de l'hôpital Cité 80 Logements - Cité Bouzid Inspection des impôts Commune de Khenchela : de Khenchela - An Nasr Secteur centre sud de la ville Village Italien Bâtiment environnement Cité de l'espoir - Cité des 90 Logements Cité Chabor Cité An Nasr Cité Saada Lotissement du 5 Juillet - Ouled Maafa Inspection des impôts Commune de Khenchela : de Khenchela - Benboulaïd Secteur centre sud-est de la ville - Cité 700 Logements Hai Moustakbel Benboulaïd Tarek Ibn Ziad Petite banlieue Cité Benziane WILAYA DE KHENCHELA (suite) DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes : d'El Hamma El Hamma Baghai Ensigha Aïn Touila M'Toussa - Tamza Communes :

Kaïs Bouhamama Chellia Inspection des impôts M'Sara Taouziet - Remila de Kaïs Yabous Comunes:

Inspection des impôts Chechar - Djellal - El Ouldja de Chechar Khairane Babar Ouled Rechache - El Mahmel WILAYA DE MILA DESIGNATION DES CIRCONSCRIPTION INSPECTIONS ET SIEGE TERRITORIALE Inspection des impôts Communes: de Mila Mila Aïn Tine Sidi Khelifa Inspection des impôts Communes : de Grarem Gouga Grarem Gouga - Hamala Chigara - Sidi Merouane Inspection des impôts Communes : de Ferdjioua Ferdjioua Tassadane Haddada Derradji Bousselah - El Ayadi Barbes Aïn Beida Harriche Yahia Béni Guecha - Minar Zarza Bouhatem Inspection des impôts Communes: de Oued Endja Oued Endja - Ahmed Rachedi Rouached - Tessala Lamtai Amira Arres Zeghaïa Terrai Baïnem - Tiberguent Inspection des impôts de Chelghoum Laïd Commune Chelghoum Laïd Commune de :

Inspection des impôts Tadjenanet Benyahia de Tadjenanet Abderrahmane Ouled Khelouf Inspection des impôts Communes: de Oued Athmania Oued Athmania Aïn Mellouk Teleghma - Oued Seguen - El Mechira 17 décembre 1996