ج.ر عدد 19 لسنة 2015

CONVENTIONS ET ACCORDS N N E D E M O C R A T I Q U E E T POPULAIRE INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie ABONNEMENT Maroc ANNUEL Libye Mauritanie 1 An Edition originale……………………….. 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction….. 2140,00 D.A ETRANGER DIRECTION ET REDACTION SECRETARIAT GENERAL (Pays autres DU GOUVERNEMENT que le Maghreb) WWW. JORADP. DZ Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE 1 An Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 ALGER-GARE Tél : 021.54.35..06 à 09 2675,00 D.A 021.65.64.63 Fax : 021.54.35.12 5350,00 D.A C.C.P. 3200-50 ALGER (Frais d’expédition en sus) TELEX : 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG ETRANGER: (Compte devises) BADR: 060.320.0600 12 Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars. Numéros des années antérieures : suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d’adresse. Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne

2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 SOMMAIRE DECRETS Décret présidentiel n° 15-103 du 22 Joumada Ethania 1436 correspondant au 12 avril 2015 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement du ministère des affaires étrangères…………………………………………………………………………………. 3 Décret présidentiel n° 15-104 du 22 Joumada Ethani 1436 correspondant au 12 avril 2015 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement du ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale………………………………………………………….. 3 Décret exécutif n° 15-105 du 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015 portant déclaration d’utilité publique les opérations relatives à l’aménagement routier, greffage de bretelles et ouvrages d’art et à la réalisation de la liaison Rue Tripoli à Djamaâ El Djazaïr……………………………………………………………………………………………………………………………. 4 Décret exécutif n° 15-106 du 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015 portant création d’établissements d’éducation et d’enseignement spécialisés pour enfants handicapés……………………………………………………………………………. 5 Décret exécutif n° 14-395 du 8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre 2014 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement des services du Premier ministre (Rectificatif)………………………………………………………………….. 5 ARRETES, DECISIONS ET AVIS SERVICES DU PREMIER MINISTRE Arrêté interministériel du 12 Rabie Ethani 1436 correspondant au 2 février 2015 modifiant l’arrêté interministériel du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la fonction publique… 6 MINISTERE DE L’ENERGIE Arrêté du 3 Joumada El Oula 1436 correspondant au 22 février 2015 fixant les spécifications et procédures techniques relatives à l’entretien des ouvrages de distribution de l’électricité…………………………………………………………………………………………… 7 Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques de conception et de réalisation des ouvrages de distribution du gaz……………………………………………………………………………….. 7 Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution du gaz…………………………………………………………………………………………………… 8 Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’entretien des ouvrages de distribution du gaz……………………………………………………………………………………………………….. 8 Arrêté du 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité…………………………………………………………………………………………. 9 Arrêté du 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015 fixant le règlement technique relatif aux spécifications techniques d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité…………………………………………………………………………….. 9 Arrêté du 8 Joumada Ethania 1436 correspondant au 29 mars 2015 fixant le règlement technique relatif aux spécifications techniques de conception et de réalisation des ouvrages de transport de l’électricité…………………………………………………….. 10 MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DÉVELOPPEMENT RURAL Arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015 fixant la liste des filières agricoles…………………………………… 11 MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS Arrêté interministériel du 20 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 4 octobre 2014 modifiant l’arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1430 correspondant au 8 septembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère des travaux publics………………………………………………………………………………………………………………………………… 11 MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 fixant les modalités d’organisation, d’évaluation, ainsi que le contenu des programmes de la formation spécialisée pour l’accès à certains grades appartenant aux corps spécifiques de l’éducation nationale………………………………………………………………………………………………………………………. 12

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 3 DECRETS Décret présidentiel n° 15-103 du 22 Joumada Ethania 1436 correspondant au 12 avril 2015 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement du ministère des affaires étrangères.

Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 (alinéa 1er) ; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ; Vu la loi n° 14-10 du 8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre 2014 portant loi de finances pour 2015 ; Vu le décret présidentiel du 11 Rabie Ethani 1436 correspondant au 1er février 2015 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 2015, au budget des charges communes ; Vu le décret présidentiel n° 15-23 du 11 Rabie Ethani 1436 correspondant au 1er février 2015 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 2015, au ministre des affaires étrangères ; Décrète : Article 1er. — Il est annulé sur 2015, un crédit de neuf millions sept cent mille dinars (9.700.000 DA), applicable au budget des charges communes et au chapitre n° 37-91 « Dépenses éventuelles - Provision groupée ». Art. 2. — Il est ouvert sur 2015, un crédit de neuf millions sept cent mille dinars (9.700.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère des affaires étrangères et au chapitre n° 42-03 « Coopération internationale ». Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre des affaires étrangères, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Joumada Ethania 1436 correspondant au 12 avril 2015. Abdelaziz BOUTEFLIKA. Décret présidentiel n° 15-104 du 22 Joumada Ethania 1436 correspondant au 12 avril 2015 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement du ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale.

Le Président de la République, Sur le rapport du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 (alinéa 1er) ; Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ; Vu la loi n° 14-10 du 8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre 2013 portant loi de finances pour 2015 ; Vu le décret présidentiel du 11 Rabie Ethani 1436 correspondant au 1er février 2015 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 2015, au budget des charges communes ; Vu le décret exécutif n° 15-41 du 11 Rabie Ethani 1436 correspondant au 1er février 2015 portant répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 2015, au ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale ; Décrète : Article 1er. — Il est annulé sur 2015, un crédit de trente-et-un millions six cent quatre-vingt-dix mille dinars (31.690.000 DA), applicable au budget des charges communes et au chapitre n° 37-91 : « Dépenses éventuelles - Provision groupée ». Art. 2. — Il est ouvert sur 2015, un crédit de trente-et-un millions six cent quatre-vingt-dix mille dinars (31.690.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale et au chapitre n° 46-03 : «Administration centrale- Encouragement aux associations à caractère syndical ». Art. 3. — Le ministre des finances et le ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Joumada Ethania 1436 correspondant au 12 avril 2015. Abdelaziz BOUTEFLIKA.

4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Décret exécutif n° 15-105 du 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015 portant déclaration d’utilité publique les opérations relatives à l’aménagement routier, greffage de bretelles et ouvrages d’art et à la réalisation de la liaison Rue Tripoli à Djamaâ El Djazaïr.

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-3° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990, modifiée et complétée, portant loi domaniale ; Vu la loi n° 91-11 du 27 avril 1991, complétée, fixant les règles relatives à l’expropriation pour cause d’utilité publique ; Vu la loi n° 01-13 du 17 Joumada El Oula 1422 correspondant au 7 août 2001, modifiée et complétée, portant orientation et organisation des transports terrestres ; Vu la loi n° 01-14 du 29 Joumada El Oula 1422 correspondant au 19 août 2001, modifiée et complétée, relative à l’organisation, la sécurité et la police de la circulation routière ; Vu le décret présidentiel n° 14-145 du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre ; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 93-186 du 27 juillet 1993, complété, déterminant les modalités d’application de la loi n° 91-11 du 27 avril 1991, complétée, fixant les règles relatives à l’expropriation pour cause d’utilité publique ; Vu le décret exécutif n° 05-137 du 15 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 24 avril 2005, modifié et complété, portant création d’une agence nationale de réalisation et de gestion de Djamaâ El Djazaïr, Vu le décret exécutif n° 06-349 du 12 Ramadhan 1427 correspondant au 5 octobre 2006, modifié et complété, portant déclaration d’utilité publique l’opération relative à la réalisation de Djamaâ El Djazaïr ; Après approbation du Président de la République ; Décrète : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 12 bis de la loi n° 91-11 du 27 avril 1991, complétée, fixant les règles relatives à l’expropriation pour cause d’utilité publique et conformément aux dispositions de l’article 10 du décret exécutif n° 93-186 du 27 juillet 1993, complété, déterminant les modalités d’application de la loi n° 91-11 du 27 avril 1991, complétée, fixant les règles relatives à l’expropriation pour cause d’utilité publique, le présent décret a pour objet de déclarer ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 d’utilité publique les opérations relatives à l’aménagement routier, greffage de bretelles et ouvrages d’art et à la réalisation de la liaison Rue Tripoli à Djamaâ El Djazaïr, en raison du caractère d’infrastructure d’intérêt général et d’envergure nationale et stratégique de ces travaux. Art. 2. — Le caractère d’utilité publique concerne les biens immobiliers et droits réels immobiliers servant d’emprise à la réalisation des opérations visées à l’article 1er ci-dessus. Art. 3. — La superficie globale des biens immobiliers et droits réels immobiliers servant d’emprise à la réalisation de l’opération relative à la réalisation de la liaison Rue Tripoli - Djamaâ El Djazaïr est de dix (10) hectares, situés sur les territoires des communes d’Hussein Dey, Mohammadia et EI-Harrach, wilaya d’Alger, et délimitée conformément au plan annexé à l’original du présent décret. Art. 4. — La superficie globale des biens immobiliers et droits réels immobiliers servant d’emprise à la réalisation de l’opération relative à l’aménagement routier, greffage de bretelles et ouvrages d’art pour Djamaâ El Djazaïr est de douze (12) hectares, situés sur les territoires des communes de Mohammadia et Dar El-Beïda, wilaya d’Alger, et délimitée conformément au plan annexé à l’original du présent décret. Art. 5. — La consistance des travaux à engager au titre de la réalisation de la liaison Rue Tripoli - Djamaâ El Djazaïr est la suivante : — linéaire principal : 1 kilomètre ; — linéaire des dépendances y compris rattachées : 0,8 kilomètre ; — profil en travers : 2x1 voie + 2 trottoirs + voies latérales + terre-plein central + alignement de sécurité + la rampe d’escaliers des trottoirs de l’ouvrage, soit une largeur totale de 40 mètres ; — nombre d’ouvrages d’art : Un (1) ; — les corps de la chaussée ; — les talus ; — les bretelles des voies routières ; — les accès et sorties des ouvrages d’art et des voies routières ; — autres dépendances liées au projet. Art. 6. — La consistance des travaux à engager au titre de l’aménagement routier, greffage de bretelles et ouvrages d’art pour Djamaâ El Djazaïr est la suivante : — linéaire principal : 2, 5 kilomètres ; — linéaire des dépendances y compris rattachées : 1, 2 kilomètres ; — profil en travers : • le lot ouvrage d’art : 2x1 voie + 2 trottoirs + alignement de sécurité, soit une largeur totale de 20 mètres ; • le lot Route : 2x2 voies + 2 trottoirs + terre-plein central + alignement de sécurité, soit une largeur totale de 30 mètres ; — nombre d’ouvrages d’art : quatre (4) ;

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 — le corps de la chaussée ; — les talus ; — les bretelles des voies routières ; — les accès et sorties des ouvrages d’art ; — autres dépendances liées au projet. Art. 7. — Les crédits nécessaires aux indemnités à allouer au profit des intéressés pour les opérations d’expropriation des biens immobiliers et droits réels immobiliers nécessaires à la réalisation des opérations visées à l’article 1er ci-dessus, doivent être disponibles et consignés auprès du Trésor public. Art. 8. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015 Abdelmalek SELLAL.

Décret exécutif n° 15-106 du 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015 portant création d’établissements d’éducation et d’enseignement spécialisés pour enfants handicapés.

Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la solidarité nationale, de la famille et de la condition de la femme, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-3° et 125 (alinéa 2) ; Vu le décret présidentiel n° 14-145 du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre ; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 12-05 du 10 Safar 1433 correspondant au 4 janvier 2012 portant statut-type des établissements d’éducation et d’enseignement spécialisés pour enfants handicapés, notamment son article 4 ; Après approbation du Président de la République ; Décrète : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 12-05 du 10 Safar 1433 correspondant au 4 janvier 2012, susvisé, le présent décret a pour objet de créer des établissements d’éducation et d’enseignement spécialisés pour enfants handicapés et de compléter les listes de ces établissements conformément aux annexes 1, 3 et 4 jointes au présent décret. Art. 2. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 23 Joumada Ethania 1436 correspondant au 13 avril 2015. Abdelmalek SELLAL. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 5 ANNEXE 1 Liste des écoles pour enfants handicapés visuels DÉNOMINATION DE SIÈGE DE L’ÉTABLISSEMENT L’ÉTABLISSEMENT ……………. (Sans changement) ……………. Ecole pour enfants Commune de Sour El handicapés visuels de Sour Ghozlane - wilaya de El Ghozlane Bouira Ecole pour enfants Commune de Khenchela - handicapés visuels de wilaya de Khenchela Khenchela ANNEXE 3 Liste des centres psycho-pédagogiques pour enfants handicapés moteurs DÉNOMINATION DE SIÈGE DE L’ÉTABLISSEMENT L’ÉTABLISSEMENT ……………. (Sans changement) ……………. Centre Psycho-pédagogique Commune d’El Ouenza - pour enfants handicapés wilaya de Tébessa moteurs d’El Ouenza ANNEXE 4 Liste des centres psycho-pédagogiques pour enfants handicapés mentaux DÉNOMINATION DE SIÈGE DE L’ÉTABLISSEMENT L’ÉTABLISSEMENT ……………. (Sans changement) ……………. Centre psycho-pédagogique Commune d’Atlou - pour enfants handicapés wilaya de Laghouat mentaux d’Aflou Centre Psycho-pédagogique Commune d’El Aouinet - pour enfants handicapés wilaya de Tébessa Mentaux d’El Aouinet Centre Psycho-pédagogique Commune de Dahmouni - pour enfants handicapés wilaya de Tiaret mentaux de Dahmouni Centre Psycho-pédagogique Commune de Oued pour enfants handicapés Rhiouwilaya de mentaux de Oued Rhiou 1 Relizane Décret exécutif n° 14-395 du 8 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 30 décembre 2014 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement des services du Premier ministre (Rectificatif).

J.O n° 09 du 28 Rabie Ethani 1436 correspondant au 18 février 2015. Page 4 - Etat « A » (suite), première colonne (n°S des chapitres) Au lieu de : “Chapitre n° 34-80” Lire : “Chapitre n° 34-90” ………………… (Le reste sans changement) …………………..

6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 ARRETES, DECISIONS ET AVIS SERVICES DU PREMIER MINISTRE Arrêté interministériel du 12 Rabie Ethani 1436 correspondant au 2 février 2015 modifiant l’arrêté interministériel du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la fonction publique.

Le Premier ministre, Le ministre des finances, Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels, leurs droits et obligations, les éléments constitutifs de leur rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment son article 8 ; Vu le décret présidentiel n° 14-145 du 28 Joumada Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant nomination du Premier ministre ; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances ; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative ; Vu l’arrêté interministériel du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009, modifié, fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de la direction générale de la fonction publique ; Arrêtent : Article 1er. — Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté interministériel du 29 Safar 1430 correspondant au 25 février 2009, susvisé, sont modifiées comme suit : « Article 1er — En application des dispositions de l’article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre de la direction générale de la fonction publique et de la réforme administrative conformément au tableau ci-après : EFFECTIFS SELON LA NATURE DU CONTRAT DE TRAVAIL CLASSIFICATION Contrat à durée indéterminée (1) EMPLOIS à temps à temps plein partiel Ouvrier professionnel de niveau 1 7 24 Agent de service de niveau 1 — — Gardien 9 — Conducteur d’automobile de niveau 1 3 — Ouvrier professionnel de niveau 2 — — Conducteur d’automobile de niveau 2 1 — Agent de service de niveau 2 7 — Conducteur d’automobile de niveau 3 1 — Ouvrier professionnel de niveau 3 1 — Agent de service de niveau 3 — — Agent de prévention de niveau 1 11 — Ouvrier professionnel de niveau 4 2 — Agent de prévention de niveau 2 3 — Total général 45 24 Contrat à durée déterminée (2) EFFECTIFS à temps à temps (1 + 2) Catégorie Indice plein partiel — — 31 1 200

— — 9 — — 3 2 219 — — — 3 240 — — 1 — — 7 — — 1 4 263 — — 1 5 288

— — 11 — — 2 6 315 — — 3 7 348 — — 69 »

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1436 correspondant au 2 février 2015. Pour le Premier ministre Pour le ministre et par délégation des finances Le directeur général Le secrétaire général de la fonction publique et de la réforme administrative Belkacem BOUCHEMAL Miloud BOUTEBBA MINISTERE DE L’ENERGIE Arrêté du 3 Joumada El Oula 1436 correspondant au 22 février 2015 fixant les spécifications et procédures techniques relatives à l’entretien des ouvrages de distribution de l’électricité.

Le ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines ; Vu le décret exécutif n° 08-114 du 3 Rabie Ethani 1429 correspondant au 9 avril 2008 fixant les modalités d’attribution et de retrait des concessions de distribution de l’électricité et du gaz et le cahier des charges relatif aux droits et obligations du concessionnaire ; Vu le décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien des réseaux de distribution de l’électricité et du gaz, notamment son article 13 ; Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les spécifications et procédures techniques relatives à l’entretien des ouvrages de distribution de l’électricité. Art. 2. Les spécifications et procédures techniques mentionnées à l’article 3 ci-dessous, sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 7 Art. 3. — Les spécifications et procédures techniques portent sur : — Annexe 1 : Entretien des ouvrages de distribution de l’électricité : principes généraux et mise en œuvre; — Annexe 2 : Travaux sous-tension sur les réseaux de distribution de l’électricité. Art. 4. — Les spécifications et procédures techniques citées à l’article 3 ci-dessus, s’appliquent, chacun en ce qui le concerne : a) aux concessionnaires de distribution de l’électricité ; b) aux entreprises de travaux habilitées à effectuer les travaux de maintenance sur les réseaux de distribution de l’électricité. Art. 5. — Il est mis en place, par décision du ministre chargé de l’énergie, un comité permanent dénommé « comité des travaux sous-tension » pour assurer le suivi et la mise à jour des spécifications techniques des travaux sous-tension. La décision précise la composition et les missions du comité des travaux sous-tension. Art. 6. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 3 Joumada El Oula 1436 correspondant au 22 février 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques de conception et de réalisation des ouvrages de distribution du gaz.

8 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les spécifications et procédures techniques de conception et de réalisation des ouvrages de distribution du gaz. Art. 2. — Les spécifications et procédures techniques de conception et de réalisation des ouvrages de distribution du gaz sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications et procédures techniques de conception et de réalisation des ouvrages de distribution du gaz s’appliquent, chacun en ce qui le concerne : a) aux concessionnaires de distribution du gaz ; b) aux entreprises de travaux habilitées à effectuer des travaux sur les ouvrages de distribution du gaz. Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution du gaz.

Le ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines ; Vu le décret exécutif n° 08-114 du 3 Rabie Ethani 1429 correspondant au 9 avril 2008 fixant les modalités d’attribution et de retrait des concessions de distribution de l’électricité et du gaz et le cahier des charges relatif aux droits et obligations du concessionnaire ; Vu le décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien des réseaux de distribution de l’électricité et du gaz, notamment son article 13 ; ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution du gaz. Art. 2. — Les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution du gaz sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution du gaz s’appliquent, chacun en ce qui le concerne : a) aux concessionnaires de distribution du gaz ; b) aux entreprises de travaux habilitées à effectuer des travaux sur les ouvrages de distribution du gaz. Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’entretien des ouvrages de distribution du gaz.

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les spécifications et procédures techniques d’entretien des ouvrages de distribution du gaz. Art. 2. — Les spécifications et procédures techniques d’entretien des ouvrages de distribution du gaz sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications et procédures techniques d’entretien des ouvrages de distribution du gaz s’appliquent, chacun en ce qui le concerne : a) au concessionnaire de distribution du gaz ; b) aux entreprises de travaux habilitées à effectuer des travaux sur les ouvrages de distribution du gaz. Art. 4. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 20 Joumada El Oula 1436 correspondant au 11 mars 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015 fixant les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité.

Le ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines ; Vu le décret exécutif n° 08-114 du 3 Rabie Ethani 1429 correspondant au 9 avril 2008 fixant les modalités d’attribution et de retrait des concessions de distribution de l’électricité et du gaz et le cahier des charges relatif aux droits et obligations du concessionnaire ; Vu le décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien des réseaux de distribution de l’électricité et du gaz, notamment son article 13 ; LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 9 Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 13 du décret exécutif n° 10-138 du 28 Joumada El Oula 1431 correspondant au 13 mai 2010, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité. Art. 2. — Les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications et procédures techniques mentionnées à l’article 2 ci-dessus, portent sur : — Annexe 1 : Règles générales d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité ; — Annexe 2 : Règles de sécurité lors de l’intervention sur les ouvrages de distribution de l’électricité. Art. 4. — Les spécifications et procédures techniques d’exploitation des ouvrages de distribution de l’électricité sont mises à jour au besoin et/ou à l’initiative des concessionnaires de distribution de l’électricité, en collaboration avec les opérateurs concernés. Art. 5. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015 fixant le règlement technique relatif aux spécifications techniques d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité.

Le ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 06-430 du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006 fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien du réseau de transport de l’électricité, notamment son article 9 ;

10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines ; Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 9 du décret exécutif n° 06-430 du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer le règlement technique relatif aux spécifications techniques d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité. Art. 2. — Les spécifications techniques d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications techniques mentionnées à l’article 2 ci-dessus, portent sur : — Annexe 1 : Règles d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité ; — Annexe 2 : Règles de sécurité lors de l’intervention sur les ouvrages du réseau de transport de l’électricité. Art. 4. — Le règlement technique relatif aux spécifications techniques d’exploitation des ouvrages de transport de l’électricité est mis à jour au besoin et/ou à l’initiative de l’opérateur du système électrique et/ou le gestionnaire du réseau de transport de l’électricité, en collaboration avec les opérateurs concernés. Art. 5. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 27 Joumada El Oula 1436 correspondant au 18 mars 2015. Youcef YOUSFI.

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1436 correspondant au 29 mars 2015 fixant le règlement technique relatif aux spécifications techniques de conception et de réalisation des ouvrages de transport de l’électricité.

Le ministre de l’énergie, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 Vu le décret exécutif n° 06-430 du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006 fixant les règles techniques de conception, d’exploitation et d’entretien du réseau de transport de l’électricité, notamment son article 9 ; Vu le décret exécutif n° 07-266 du 27 Chaâbane 1428 correspondant au 9 septembre 2007 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines ; Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 9 du décret exécutif n° 06-430 du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer le règlement technique relatif aux spécifications techniques de conception et de réalisation des ouvrages de transport de l’électricité. Art. 2. — Les spécifications techniques de conception et de réalisation des ouvrages de transport de l’électricité sont annexées à l’original du présent arrêté. Elles sont rendues publiques par les services compétents du ministère chargé de l’énergie. Art. 3. — Les spécifications techniques mentionnées à l’article 2 ci-dessus, portent sur : — Annexe 1 : Exigences générales ; — Annexe 2 : Etude et construction des lignes aériennes ; — Annexe 3 : Etude et construction des liaisons souterraines ; — Annexe 4 : Etude et construction des postes. Art. 4. — Les spécifications techniques mentionnées à l’article 2 ci-dessus, s’appliquent, chacune en ce qui la concerne : a) au gestionnaire du réseau de transport de l’électricité ; b) aux entreprises de travaux habilitées à effectuer les travaux de conception et de réalisation des ouvrages sur le réseau de transport de l’électricité. Art. 5. — Le règlement technique relatif aux spécifications techniques de conception et de réalisation des ouvrages de transport de l’électricité est mis à jour au besoin et/ou à l’initiative du gestionnaire du réseau de transport de l’électricité. Art. 6. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Joumada Ethania 1436 correspondant au 29 mars 2015. Youcef YOUSFI.

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DÉVELOPPEMENT RURAL Arrêté du 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015 fixant la liste des filières agricoles.

Le ministre de l’agriculture et du développement rural, Vu la loi n° 08-16 du Aouel Chaâbane 1429 correspondant au 3 août 2008 portant orientation agricole ; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 90-12 du 1er janvier 1990, modifié et complété, fixant les attributions du ministre de l’agriculture ; Vu le décret exécutif n° 96-64 du 7 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant le cadre d’organisation de l’interprofession agricole, notamment son article 5 ; Vu le décret exécutif n° 97-94 du 15 Dhou El Kaada 1417 correspondant au 23 mars 1997 fixant le statut de l’office algérien interprofessionnel des céréales (O.A.I.C) ; Vu le décret exécutif n° 97-247 du 3 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 8 juillet 1997 portant création de l’office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (O.N.I.L) ; Vu le décret exécutif n° 09-309 du 4 Chaoual 1430 correspondant au 23 septembre 2009 portant création de l’office national interprofessionnel des légumes et des viandes ; Arrête : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 5 du décret exécutif n° 96-64 du 7 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant le cadre d’organisation de l’interprofession agricole, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des filières agricoles. Art. 2. — La liste des filières agricoles, citée à l’article 1er ci-dessus, est fixée comme suit : — filière « pomme de terre » ; — filière « avicole » ; — filière « viandes rouges » ; — filière « tomate » ; — filière « céréales » ; — filière « phoénicicole » ; — filière « oléicole » ; — filière« lait » ; — filière « légumes secs » ; — filière « arboriculture fruitière » ; — filière « oignon » ; — filière « ail ». Cette liste peut être élargie, en tant que de besoin, dans les mêmes formes. LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 11 Art. 3. — Le présent arrêté sera publiè au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Joumada Ethania 1436 correspondant au 5 avril 2015. Abdelwahab NOURI. MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS Arrêté interministériel du 20 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 14 octobre 2014 modifiant l’arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1430 correspondant au 8 septembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère des travaux publics.

Le Premier ministre, Le ministre des finances, Le ministre des travaux publics, Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant les modalités de recrutement des agents contractuels, leurs droits et obligations, les éléments constitutifs de leur rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment son article 8 ; Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances ; Vu le décret exécutif n° 2000-327 du 27 Rajab 1421 correspondant au 25 octobre 2000 fixant les attributions du ministre des travaux publics ; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative ; Vu l’arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1430 correspondant au 8 septembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère des travaux publics ; Arrêtent : Article 1er. — Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté interministériel du 18 Ramadhan 1430 correspondant au 8 septembre 2009, susvisé, sont modifiées comme suit : « Article 1er. — En application des dispositions de l’aricle 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’administration centrale du ministère des travaux publics conformément au tableau ci-dessous.

12 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 EFFECTIFS SELON LA NATURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Contrat à durée indéterminée (1) EMPLOIS à temps à temps plein partiel Ouvrier professionnel de niveau 1 — 26 Agent de service de niveau 1 5 — Gardien 24 — Conducteur d’automobile de niveau 1 2 — Conducteur d’automobile de niveau 2 2 — Ouvrier professionnel de niveau 3 3 — Agent de prévention de niveau 1 17 — Agent de prévention de niveau 2 4 — Total général 57 26 Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 20 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 14 octobre 2014. Le ministre Le ministre des finances des travaux publics Mohamed DJELLAB Abdelkader KADI Pour le Premier ministre et par délégation Le directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative Belkacem BOUCHEMAL MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE Arrêté interministériel du 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014 fixant les modalités d’organisation, d’évaluation, ainsi que le contenu des programmes de la formation spécialisée pour l’accès à certains grades appartenant aux corps spécifiques de l’éducation nationale.

Le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la réforme du service public, Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret n° 66-145 du 2 juin 1966, modifié et complété, relatif à l’élaboration et à la publication de certains actes à caractère réglementaire ou individuel concernant la situation des fonctionnaires ; Vu le décret présidentiel n° 13-312 du 5 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 11 septembre 2013 portant nomination des membres du Gouvernement ; CLASSIFICATION Contrat à durée déterminée (2) EFFECTIFS à temps à temps (1 + 2) Catégorie Indice plein partiel — — 26 1 200 — — 5 1 200 — — 24 1 200 — — 2 2 219 — — 2 3 240 — — 3 5 288 — — 17 5 288 — — 4 7 348 — — 83 » Vu le décret exécutif n°2000-35 du 2 Dhou El Kaada 1420 correspondant au 7 février 2000, modifié et complété, portant réaménagement du statut du centre national de formation des cadres de l’éducation et changement de sa dénomination en institut national de formation et de perfectionnement des personnels de l’éducation ; Vu le décret exécutif n° 08- 315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’éducation nationale ; Vu le décret exécutif n° 12-194 du 3 Joumada Ethania 1433 correspondant au 25 avril 2012 fixant les modalités d’organisation et de déroulement des concours, examens et tests professionnels au sein des institutions et administrations publiques ; Vu le décret exécutif n°14-28 du Aouel Rabie Ethani 1435 correspondant au 1er février 2014 fixant le statut-type des instituts nationaux de formation des fonctionnaires du secteur de l’éducation nationale ; Arrêtent : Article 1er. — En application des dispositions des articles 140 bis 4, 140 bis 9, 140 bis 13, 140 bis 17, 140 bis 21, 140 bis 25 et 140 bis 29 du décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d’organisation et d’évaluation ainsi que le contenu des programmes de la formation spécialisée pour l’accès à certains grades appartenant aux corps spécifiques de l’éducation nationale comme suit : • Corps des directeurs des écoles primaires : — grade de directeur d’école primaire.

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE 19 avril 2015 • Corps des directeurs des collèges : — grade de directeur de collège. • Corps des directeurs des lycées : — grade de directeur de lycée. • Corps des inspecteurs de l’orientation et de la guidance scolaire et professionnelle : — grade d’inspecteur de l’orientation et de la guidance scolaire et professionnelle. • Corps des inspecteurs de l’enseignement primaire : — grade d’inspecteur de l’enseignement primaire. • Corps des inspecteurs de l’enseignement moyen : — grade d’inspecteur de l’enseignement moyen. • Corps des inspecteurs de l’éducation nationale : — grade d’inspecteur de l’éducation nationale. Art. 2. — L’accès à la formation spécialisée dans les grades cités à l’article 1er ci-dessus, s’effectue après admission à l’examen professionnel conformément à la réglementation en vigueur. Art. 3. — L’ouverture du cycle de la formation dans les grades cités à l’article 1er ci-dessus, est prononcée par arrêté du ministre chargé de l’éducation nationale, qui précise notamment : — le grade concerné ; — le nombre de postes budgétaires ouverts pour la formation spécialisée fixé dans le plan sectoriel annuel ou pluriannuel de la formation adopté au titre de l’année considérée , conformément aux procédures établies ; — la durée du cycle de la formation ; — la date du début de la formation ; — l’établissement public de formation concerné ; — la liste des fonctionnaires admis, concernés par la formation. Art. 4. — Une ampliation de l’arrêté cité à l’article 3 ci-dessus, doit faire l’objet d’une notification aux services de la fonction publique, dans un délai de dix (10) jours, à compter de la date de signature. Art. 5. — Les services de la fonction publique doivent émettre un avis de conformité dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de l’arrêté. Art. 6. — Les fonctionnaires admis définitivement à l’examen professionnel sont astreint à suivre le cycle de formation. Ils sont informés par l’administration employeur, de la date du début de la formation par une convocation individuelle et tout autre moyen approprié si nécessaire. Art. 7. — La formation est assurée par les établissements publics de formation suivants : LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 13

l’institut national de formation et de perfectionnement des personnels de l’éducation nationale pour les grades de directeur de lycée, d’inspecteur de l’orientation et de la guidance scolaire et professionnelle, d’inspecteur de l’enseignement moyen et d’inspecteur de l’éducation nationale ;
les instituts nationaux de formation des fonctionnaires du secteur de l’éducation nationale pour les grades de directeur d’école primaire, de directeur de collège et d’inspecteur de l’enseignement primaire. Art. 8. — La formation est organisée sous forme continue et résidentielle, elle comprend des cours théoriques, des conférences, des séminaires et un stage pratique. Art. 9. — La durée de la formation est fixée à une (1) année, conformément aux dispositions du décret exécutif n° 08- 315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, susvisé. Art. 10. — Les programmes de la formation sont annexés au présent arrêté dont les contenus sont détaillés par l’établissement public de formation concerné. Art. 11. — L’encadrement de la formation est assuré par les professeurs d’établissement public de formation concerné et/ou les personnels de direction des établissements d’enseignement et d’inspection relevant du ministère de l’éducation nationale et /ou par les cadres qualifiés des institutions et administrations publiques. Art. 12. — Les fonctionnaires en formation effectuent un stage pratique au niveau des établissements d’enseignement conformément à la durée fixée par les programmes à l’issue duquel ils élaborent un rapport de fin de stage. Art. 13. — Les fonctionnaires en formation sont tenus d’élaborer un mémoire de fin de formation portant sur un sujet en rapport avec le programme de la formation. Art. 14. — L’évaluation des connaissances s’effectue selon le principe du contrôle pédagogique continu et comprend des examens périodiques Art. 15. — Au terme de la formation, un examen final est organisé et comprend des épreuves écrites prévues par les programmes de formation. Art. 16. — L’évaluation de la formation s’effectue comme suit : — la moyenne du contrôle pédagogique continu , coefficient 1 ; — la note du stage pratique, coefficient 1 ; — la note du mémoire, de fin de formation, coefficient 1 ; — La note d’examen final , coefficient 3. Art. 17. — Sont déclarés définitivement admis à la formation, les fonctionnaires ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’évaluation citée à l’article 16 ci-dessus. Art. 18. — Une attestation est délivrée par le directeur de l’établissement public de formation concerné aux fonctionnaires ayant suivi avec succès le cycle de la formation sur la base du procès-verbal du jury de fin de formation.

14 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 Art. 19. — Le jury de fin de formation est composé : — de l’autorité ayant pouvoir de nomination ou son représentant dûment habilité ; — du représentant de l’autorité chargée de la fonction publique ; — du directeur de l’établissement public de formation concerné ou son représentant ; — de deux (2) représentants du corps d’enseignants de l’établissement public de formation concerné. Art. 20. — Les fonctionnaires ayant suivi avec succès le cycle de formation sont promus dans les grades concernés. 19 avril 2015 Art. 21. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014. Le ministre de l’éducation Le ministre auprès nationale du Premier ministre chargé de la réforme du service public Abdellatif BABA AHMED Mohamed EL GHAZI ANNEXE 1 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE DE DIRECTEUR D’ECOLE PRIMAIRE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Gestion éducative et pédagogique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 50h 3 2 Organisation et gestion administrative et financière (management) 50h 3 3 Règlement intérieur d’établissement et animation de la vie scolaire 30h 2 4 Droit administratif et législation scolaire 5 Rédaction administrative 6 Curricula et programmes d’enseignement 7 Science de l’éducation 8 Système éducatif algérien 9 Histoire nationale et civilisation islamique 10 Projet d’école 11 Méthodologie de la recherche 12 Ingénierie de la formation 13 Evaluation et suivi 14 Informatique et utilisation de la technologie de communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 50h 3 35h 2 30h 2 35h 2 20h 1 20h 1 20h 1 15h 1 15h 1 20h 1 l’information et de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 15 19 avril 2015 ANNEXE 2 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE DE DIRECTEUR DE COLLEGE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Gestion éducative et pédagogique 3 Organisation et gestion administrative (management) 4 Gestion financière et matérielle 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Evaluation et suivi 8 Droit administratif 9 Rédaction administrative VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 35h 3 40h 3 40h 3 40h 3 15h 1 15h 1 20h 1 25h 2 20h 1 10 Règlement intérieur d’établissement et animation de la vie scolaire 25h 2 11 Finance générale 12 Techniques de préparation du budget et modalité d’exécution 13 Attributions de l’ordonnateur et de l’agent comptable 14 Projet d’établissement 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 15h 1 25h 1 25h 1 20h 1 15h 1 15h 1 de la 30h 1 420 h —

16 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 ANNEXE 3 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE 19 avril 2015 POUR L’ACCES AU GRADE DE DIRECTEUR DE LYCEE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Gestion éducative et pédagogique 3 Organisation et gestion administrative (management) 4 Gestion financière et matérielle 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Evaluation et suivi 8 Droit administratif 9 Rédaction administrative VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 35h 3 40h 3 40h 3 40h 3 15h 1 15h 1 20h 1 25h 2 20h 1 10 Règlement intérieur d’établissement et animation de la vie scolaire 25h 2 11 Finance générale 12 Techniques de préparation du budget et modalité d’exécution 13 Attributions de l’ordonnateur et de l’agent comptable 14 Projet d’établissement 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 15h 1 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 17 19 avril 2015 ANNEXE 4 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ORIENTATION ET DE LA GUIDANCE SCOLAIRE ET 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Animation éducative et pédagogique 6 Evaluation et suivi 7 Sciences de l’éducation 8 Communication et orientation 9 Méthodologie de la recherche 10 Ingénierie de la formation 11 Projet d’établissement 12 Règlement intérieur d’établissement et animation de la vie scolaire 13 Système éducatif algérien 14 Histoire nationale et civilisation islamique PROFESSIONNELLE VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 40h 3 30h 2 30h 2 40h 3 40h 3 30h 2 35h 3 40h 3 15h 1 15h 1 20h 1 15h 1 20h 1 20h 1 15 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ANNEXE 5 N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 5-1 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALITE « LANGUE ARABE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique des matières enseignées 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Evaluation et suivi 13 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 14 Projet d’école 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 30h 2 25h 1 25h 1 35h 3 25h 1 35h 3 35h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 19 19 avril 2015 5-2 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALITE « LANGUE FRANCAISE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Evaluation et suivi 13 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 14 Projet d’école 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 30h 2 25h 1 25h 1 35h 3 25h 1 35h 3 35h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 et de la 30h 1 420 h —

20 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 5-3 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALITE « LANGUE TAMAZIGHT » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Evaluation et suivi 13 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 14 Projet d’école 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 30h 2 25h 1 25h 1 35h 3 25h 1 35h 3 35h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 et de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 21 19 avril 2015 5-4 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALITE « ADMINISTRATION DES ECOLES PRIMAIRES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Organisation et gestion administrative (management) 6 Méthodologie de la recherche 7 Ingénierie de la formation 8 Gestion éducative et pédagogique 9 Gestion financière et matérielle 10 Principes de la comptabilité publique 11 Projet d’école 12 Système éducatif algérien 13 Histoire nationale et civilisation islamique 14 Evaluation et suivi 15 Informatique et utilisation de la technologie de l’information communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 40h 3 40h 3 25h 1 45h 3 40h 3 15h 1 15h 1 45h 3 40h 3 20h 1 15h 1 20h 1 10h 1 20h 1 et de la 30h 1 420 h —

22 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 5-5 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALITE « ALIMENTATION SCOLAIRE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Organisation et gestion administrative (management) 6 Méthodologie de la recherche 7 Ingénierie de la formation 8 Alimentation scolaire 9 Plan alimentaire 10 Nutrition équilibrée 11 Gestion financière et matérielle des cantines scolaires 12 Principes du plan comptable national 13 Projet d’école 14 Système éducatif algérien 15 Histoire nationale et civilisation islamique 16 Evaluation et suivi 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 30h 2 30h 2 20h 1 45h 3 30h 2 15h 1 15h 1 30h 2 20h 1 30h 2 40h 3 20h 1 15h 1 20h 1 10h 1 20h 1 et de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 23 19 avril 2015 ANNEXE 6 6-1 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « MATHEMATHIQUES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Algèbre et calcul 11 Géometrie 12 Analyses mathématiques 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

24 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 6-2 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE 19 avril 2015 POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « SCIENCES PHYSIQUES ET 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Electricité et magnétisme 11 Phénomènes optiques 12 Chimie 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique TECHNOLOGIE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA 19 avril 2015 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 25 6-3 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « SCIENCES 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire NATURELLES » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 25h 2 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Physiologie animale 11 Sciences de l’environnement 12 Géologie 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

26 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 6-4 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT SPECIALITE « LANGUE ARABE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Prosodie 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique MOYEN » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 27 19 avril 2015 6-5 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « HISTOIRE-GEOGRAPHIE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Géographie naturelle , humaine et économique 11 Histoire ancienne, moyen âgeuse, contemporaine et moderne 12 Evaluation et suivi 13 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 14 Projet d’établissement 15 Système éducatif algérien 16 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 43h 3 42h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 17 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 6-6 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « LANGUE TAMAZIGHT » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Techniques de l’écriture 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA 19 avril 2015 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 6-7 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « LANGUE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire FRANCAISE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 25h 2 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Techniques de l’écriture 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

30 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 6-8 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « LANGUE ANGLAISE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Techniques d’expression 12 Techniques de l’écriture 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 31 19 avril 2015 6-9 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « EDUCATION ARTISTIQUE ET 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Histoire de l’art, dessin et photographie 11 Sciences des perspectives 12 Science des couleurs et esthétique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique ARTS PLASTIQUES » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

32 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 6-10 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « EDUCATION MUSICALE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Chansons et chants nationaux 11 Théories de la musique et solfèges arabes et occidentaux 12 Ecoute et appréciation de la musique arabe et occidentale 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 25h 2 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 33 19 avril 2015 6-11 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « EDUCATION PHYSIQUE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Jeux collectifs 11 Athlétisme 12 Gymnastique et sports de combat 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique ET SPORTIVE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

34 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 6-12 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE 19 avril 2015 POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « ADMINISTRATION DES 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Gestion éducative et pédagogique 8 Organisation et gestion administrative (management) 9 Gestion financière et matérielle 10 Evaluation et suivi 11 Principes de la comptabilité publique 12 Projet d’établissement 13 Système éducatif algérien 14 Histoire nationale et civilisation islamique COLLEGES » VOLUME COEFFICIENTS HORAIRE 40h 3 40h 3 20h 1 45h 3 15h 1 15h 1 45h 3 40h 3 45h 3 20h 1 20h 1 15h 1 20h 1 10h 1 15 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 35 19 avril 2015 6-13 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’ENSEIGNEMENT MOYEN SPECIALITE « ADMINISTRATION FINANCIERE ET 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Evaluation et suivi 8 Gestion matérielle 9 Organisation et gestion administrative (management) 10 Gestion financière 11 Santé et alimentation scolaire 12 Finance générale et règles de la comptabilité publique 13 Projet d’établissement 14 Système éducatif algérien 15 Histoire nationale et civilisation islamique MATERIELLE DES COLLEGES » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 35h 3 35h 3 20h 1 35h 3 15h 1 15h 1 20h 1 40h 3 30h 2 45h 3 20h 1 30h 3 20h 1 20h 1 10h 1 16 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

36 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ANNEXE 7 N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-1 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « MATHEMATHIQUES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Statistiques, probabilités, nombres et calculs 11 Analyse 12 Géométrie et nombres complexes 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 37 19 avril 2015 7-2 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « PHYSIQUE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Les phénomènes monotones en physique 11 Les ondes et les mouvements vibratoires 12 Phénomènes optiques 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

38 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 7-3 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE 19 avril 2015 POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « CHIMIE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Suivi temporel d’une transformation chimique dans un milieu 11 Evolution d’un système chimique vers un état d’équilibre 12 Contrôle de l’évolution d’un système chimique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 aqueux 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 39 19 avril 2015 7-4 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « SCIENCES NATURELLES 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Biologie 11 Géologie 12 Environnement 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique ET DE LA VIE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

40 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-5 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « SCIENCES ECONOMIQUES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Système comptable et financier 11 Economie 12 Droit et finance générale 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 41 19 avril 2015 7-6 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE ARABE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 histoire de la littérature arabe et critique littéraire 11 Techniques d’expression 12 Philologie et linguistique générale 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

42 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-7 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « EDUCATION ISLAMIQUE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Religion islamique 11 Sciences du Coran et sciences du Hadith 12 Jurisprudence islamique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 43 19 avril 2015 7-8 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE TAMAZIGHT » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

44 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-9 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « HISTOIRE-GEOGRAPHIE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 10 Les grandes périodes de l’histoire, histoire moderne et contemporaine 30h 3 11 Géographie physique et naturelle 12 Géographie humaine et économique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA 19 avril 2015 REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 45 7-10 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire FRANCAISE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 25h 2 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

46 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-11 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE ANGLAISE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 47 19 avril 2015 7-12 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE ALLEMANDE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

48 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-13 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE ESPAGNOLE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 49 19 avril 2015 7-14 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE RUSSE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et Programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

50 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-15 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « LANGUE ITALIENNE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Linguistique générale 11 Théories d’acquisition 12 Linguistique textuelle (types de textes et discours) 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 51 19 avril 2015 7-16 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « PHILOSOPHIE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Philosophie de l’éducation 11 Approches didactiques 12 Evaluation pédagogique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

52 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-17 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « GENIE DES PROCEDES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Chimie organique 11 Biochimie 12 Thermodynamique 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 25h 2 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 53 19 avril 2015 7-18 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « GENIE MECANIQUE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Automate programmable-automation- 11 Commande numérique -programmation TEKSOFT- 12 Logiciel de dessin –solidworks- 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

54 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-19 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « GENIE CIVIL » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Béton armé à l’état ultime (BAEL 91) 11 Dessin assisté par ordinateur VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 12 Logiciels des spécialités et nouveaux matériaux pour travaux encadrés 30h 3 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 55 19 avril 2015 7-20 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « GENIE ELECTRIQUE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 10 Structuration des systèmes automatiques et technologie programmée - 30h 3 automate programmable industriel- 11 Unité arithmétique logique 12 Microcontrôleur et numérisation des données 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

56 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-21 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « INFORMATIQUE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Base de données avancées 11 Réseaux » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 15h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 12 Enseignement par les médias et les technologies de l’information et de 30h 3 la communication 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 57 19 avril 2015 7-22 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « EDUCATION ARTISTIQUE ET 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Dessin, photographie et couleurs 11 Arts graphiques 12 Calligraphie arabe et perspective 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique ART PLASTIQUE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 25h 2 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

58 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-23 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « EDUCATION MUSICALE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Histoire de la musique et les instruments musicaux 11 Composition d’instruments et de chansons et éducation vocale 12 Personnalités musicales 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 30h 3 30h 3 25h 2 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 59 19 avril 2015 7-24 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Accompagnement éducatif 6 Curricula et programmes éducatifs 7 Didactique de la matière 8 Méthodologie de la recherche 9 Ingénierie de la formation 10 Histoire et philosophie de l’éducation physique et sportive 11 Etude analytique des activités physiques et sportives 12 Biomécanique et physiologie de l’effort 13 Evaluation et suivi 14 Pédagogie d’enseignement/ Apprentissage 15 Projet d’établissement 16 Système éducatif algérien 17 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 25h 2 25h 2 20h 1 35h 3 20h 1 30h 3 30h 3 15h 1 15h 1 25h 2 30h 3 30h 3 20h 1 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 18 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

60 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 19 avril 2015 7-25 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « ORIENTATION ET GUIDANCE SCOLAIRE 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif et gestion administrative (management) 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Animation éducative et gestion pédagogique 6 Evaluation et suivi 7 Sciences de l’éducation 8 Communication et orientation 9 Méthodologie de la recherche 10 Ingénierie de la formation 11 Projet d’établissement ET PROFESSIONNELLE » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 40h 3 30h 2 20h 1 40h 3 40h 3 40h 3 40h 3 40h 3 15h 1 15h 1 20h 1 12 Règlement intérieur d’établissement et animation de la vie scolaire 10h 1 13 Système éducatif algérien 14 Histoire nationale et civilisation islamique 15 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 20h 1 20h 1 de la 30h 1 420 h —

29 Joumada Ethania 1436 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 61 19 avril 2015 7-26 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « ADMINISTRATION 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Gestion éducative et pédagogique 8 Organisation et gestion administrative (management) 9 Gestion financière et matérielle 10 Evaluation et suivi 11 Principes de la comptabilité publique 12 Projet d’établissement 13 Système éducatif algérien 14 Histoire nationale et civilisation islamique DES LYCEES » VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 40h 3 40h 3 20h 2 45h 3 15h 1 15h 1 45h 3 40h 3 45h 3 20h 1 20h 1 15h 1 20h 1 10h 1 15 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois 420 h —

62 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 19 29 Joumada Ethania 1436 7-27 PROGRAMME DE LA FORMATION SPECIALISEE 19 avril 2015 POUR L’ACCES AU GRADE D’INSPECTEUR DE L’EDUCATION NATIONALE SPECIALITE « GESTION FINANCIERE ET MATERIELLE DES LYCEES » 1/ Programme de la formation théorique : durée dix (10) mois Nos MODULES 1 Législation scolaire 2 Droit administratif 3 Rédaction administrative 4 Techniques d’inspection 5 Méthodologie de la recherche 6 Ingénierie de la formation 7 Gestion matérielle 8 Organisation et gestion administrative (management) 9 Gestion financière 10 Santé et alimentation scolaire 11 Finance générale et principes de la comptabilité publique 12 Evaluation et suivi 13 Projet d’établissement 14 Système éducatif algérien 15 Histoire nationale et civilisation islamique VOLUME HORAIRE COEFFICIENTS 30h 2 30h 2 20h 1 45h 3 15h 1 15h 1 40h 3 30h 2 45h 3 20h 1 30h 2 20h 1 20h 1 20h 1 10h 1 16 Informatique et utilisation de la technologie de l’information et de la 30h 1 communication Volume horaire global 2/ Stage pratique : durée deux (2) mois Imprimerie Officielle - Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 420 h — 376 - ALGER-GARE