Décret présidentiel du 23 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 11 novembre 2009 portant changement de nom
Article 1er
فتح المادةEst autorisé le changement de nom, conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom aux personnes ci-après désignées :
— Meskhouta Kaddour, né en 1953 à Ouled Aziz, Ain Deheb (wilaya de Tiaret), acte de naissance n° 62 et acte de mariage n° 461 dressé le 14 février 1987 à Aflou (Wilaya de Laghouat) et son fils mineur : * Sofiane, né le 17 mai 1991 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 771, qui s'appelleront désormais : Mansour Kaddour, Mansour Sofiane.
— Meskhouta Nasreddine, né le 25 décembre 1988 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1882, qui s'appellera désormais : Mansour Nasreddine.
— Meskhouta Nassira, née le 6 août 1986 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1128, qui s'appellera désormais : Mansour Nassira.
— Meskhouta Mustapha, né le 20 mars 1980 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 437, qui s'appellera désormais : Mansour Mustapha.
— Meskhouta Aounallah, né le 17 avril 1950 à Ouled Aziz, Ain Deheb ( wilaya de Tiaret ), acte de naissance n° 383/115 et acte de mariage n° 38 dressé le 2 avril 1978 à Aflou (wilaya de Laghouat) et ses enfants mineurs : * Fatiha, née le 10 octobre 1992 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1728 ; * Houda, née le 24 novembre 1994 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1847 ; * Amira, née le 19 septembre 2003 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1575 ; qui s'appelleront désormais : Mansour Aounallah, Mansour Fatiha, Mansour Houda, Mansour Amira.
— Meskhouta Djamal, né le 19 juin 1990 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n ° 926, qui s’appellera désormais : Mansour Djamal ;
— Meskhouta Fatma Zohra, née le 11 août 1982 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1955, qui s'appellera désormais : Mansour Fatma Zohra.
— Meskhouta Boulefaa, né le 4 juillet 1978 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 932 et acte de mariage n° 66 dressé le 19 mai 1999 à Aflou (wilaya de Laghouat) et son fils mineur : * Abdel Wahid, né le 21 mars 2000 à Tiaret (wilaya de Tiaret), acte de naissance n° 1106, qui s'appelleront désormais : Mansour Boulefaa, Mansour Abdel Wahid.
— Meskhouta Nemra, née le 17 août 1985 à Aflou (wilaya de Laghouat), acte de naissance n° 1113, qui s'appellera désormais : Mansour Nemra.
— Louahche Kamal, né le 11 novembre 1958 à Kouba (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 771 et acte de mariage n°377 dressé le 16 août 1990 à Kouba (wilaya d'Alger) et ses enfants mineurs : * Imene, née le 15 mai 1991 à Kouba (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 661 ; * Hanna, née le 24 mai 1994 à Kouba (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 669 ; * Amira, née le 19 mars 1999 à Kouba (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 387 ; * Mohamed Abderraouf, né le 10 mars 2002 à Hussein Dey (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 945 ; qui s'appelleront désormais ; Louach Kamal, Louach Imene, Louach Hanna, Louach Amira, Louach Mohamed Abderraouf .
— Boularaoui Mahfoud, né le 2 septembre 1954 à Sidi Abdelaziz (wilaya de Jijel), acte de naissance n° 2600 et acte de mariage n° 610 dressé le 25 décembre 1982 à Casbah (wilaya d'Alger) et sa fille mineure : * Imène, née le 4 janvier 1991 à Casbah (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 17, qui s'appelleront désormais : Benamar Mahfoud, Benamar Imène.
— Boularaoui Yacoub, né le 15 mars 1988 à Casbah (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 317, qui s'appellera désormais : Benamar Yacoub.
— Boularaoui Mohamed Lamine, né le 18 octobre 1983 à Bab El Oued ( wilaya d'Alger ), acte de naissance n° 2074, qui s'appellera désormais : Benamar Mohamed Lamine.
— Boularaoui Abdelkader, né le 17 mai 1985 à Casbah (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 563, qui s'appellera désormais : Benamar Abdelkader. 8 Dhou El Hidja 1430 JOURNAL OFFICIEL DE 25 novembre 2009
— Boularaoui Yahia, né le 13 janvier 1987 à Casbah (wilaya d'Alger), acte de naissance n° 109, qui s'appellera désormais : Benamar Yahia.
— Fekroune Abdellah, né le 16 juin 1987 à Koléa (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 1349, qui s'appellera désormais : Abderrahmane Abdellah. —Fekroune Meyassa, née le 6 août 1984 à Koléa (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 2183, qui s'appellera désormais : Abderrahmane Meyassa.
— Fekroune Mohamed, né le 20 avril 1953 à Bou Ismail (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 85 et acte de mariage n° 133 dressé le 21 juillet 1986 à Koléa (wilaya de Tipaza) et ses enfants mineurs : * Mohamed, né le 27 janvier 1993 à Koléa (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 194 ; * Djamila, née le 1er mai 1996 à Koléa (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 969 ; qui s'appelleront désormais : Abderrahmane Mohamed, Abderrahmane Mohamed, Abderrahmane Djamila.
— Fekroune Amine, né le 20 novembre 1985 à Hadjout (wilaya de Tipaza), acte de naissance n° 1856, qui s'appellera désormais : Abderrahmane Amine.
— Boual Salah, né le 30 juin 1960 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 579 et acte de mariage n° 24 dressé le 18 janvier 1983 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et acte de mariage n° 596 dressé le 24 octobre 1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Ahmed, né le 3 novembre 1997 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1882 ; * Sofiane né le 12 septembre 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1447 ; qui s'appelleront désormais : Abdennour Salah, Abdennour Ahmed, Abdennour Sofiane.
— Boual Redouane, né le 22 avril 1988 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 770, qui s'appellera désormais : Abdennour Redouane.
— Boual Khoudir, né le 16 novembre 1986 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1577 qui s'appellera désormais : Abdennour Khoudir.
— Boual Aoumeur, né en 1928 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 6536 et acte de mariage n° 83 dressé le 16 février 1955 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et acte de mariage n° 136 dressé le 16 août 1968 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) qui s'appellera désormais : Ben Rostom Aoumeur.
— Boual Safia, née le 2 avril 1990 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 545, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Safia.
— Boual Slimane, né le 14 octobre 1969 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1051 et acte de mariage n° 442 dressé le 25 juillet 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Aflah, né le 17 mai 1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 848 ;
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 69 31 * Mohammed El Amine, né le 12 septembre 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n°1452 ; * Bouchra, née le 24 septembre 2006 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 2473 ; qui s'appelleront désormais : Ben Rostom Slimane, Ben Rostom Aflah, Ben Rostom Mohammed El Amine, Ben Rostom Bouchra.
— Boual Zakaria, né le 18 octobre 1987 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1660, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Zakaria.
— Boual Faffa, née le 5 juillet 1960 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 602 et acte de mariage n° 219 dressé le 12 juillet 1976 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s'appellera désormais : Ben Rostom Faffa.
— Boual Ahmed, né le 18 novembre 1982 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1389, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Ahmed.
— Boual Aicha, née le 25 mars 1985 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 428, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Aicha.
— Boual Brahim, né le 11 mai 1980 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 533, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Brahim.
— Boual Salah, né le 25 septembre 1977 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1126, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Salah.
— Boual Mustapha, né le 26 avril 1974 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 593, qui s'appellera désormais : Ben Rostom Mustapha.
— Boual Hammou, né le 18 février 1972 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 214 et acte de mariage n° 558 dressé le 27 août 1994 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Yasmina, née le 28 avril 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 557 ; * Soufiane, né le 24 novembre 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1683 ; * Anès, né le 29 octobre 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1645 ; qui s'appelleront désormais : Ben Rostom Hammou, Ben Rostom Yasmina, Ben Rostom Soufiane, Ben Rostom Anès.
— Boual Mamma, née le 24 novembre 1962 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 951 et acte de mariage n° 182 dressé le 28 mai 1979 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s'appellera désormais : Ben Rostom Mamma.
— Boual Menna, née le 11 juillet 1965 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 692 et acte de mariage n° 118 dressé le 22 mars 1982 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), qui s'appellera désormais : Ben Rostom Menna.
— Boual Abderrahmane, né le 15 octobre 1979 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1141 et acte de mariage n° 257 dressé le 23 avril 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et son fils mineur : 32 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE * Ali, né le 16 octobre 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa), acte de naissance n° 1479, qui s'appelleront désormais : Ben Rostom Abderrahmane, Ben Rostom Ali.
— Boukaala Said, né le 10 janvier 1951 à Grarem Gouga (wilaya de Mila), acte de naissance n° 16 et acte de mariage n° 70 dressé le 31 mars 1979 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent) et ses filles mineures : * Soumia, née le 15 avril 1992 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent), acte de naissance n° 979 ; * Bouchra, née le 5 août 1994 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent), acte de naissance n° 1927 ; qui s'appelleront désormais : Bousbaie Said, Bousbaie Soumia, Bousbaie Bouchra.
— Boukaala Lamia, née le 21 avril 1980 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent), acte de naissance n° 863, qui s'appellera désormais : Bousbaie Lamia.
ALGERIENNE N° 69 8 Dhou El Hidja 1430 25 novembre 2009
— Boukaala Iliès, né le 8 mai 1983 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent), acte de naissance n° 1047, qui s'appellera désormais : Bousbaie Iliès.
— Boukaala Zakaria, né le 9 mai 1986 à Aïn Témouchent (wilaya de Aïn Témouchent), acte de naissance n° 918, qui s'appellera désormais : Bousbaie Zakaria.
Article 2
فتح المادةConformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, susvisé , la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 23 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 11 novembre 2009.
Abdelaziz BOUTEFLIKA.
ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.