Décrets présidentiels du 19 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 27 octobre 2010 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةEst autorisé le changement de nom conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, aux personnes ci-après désignées:
— Soua Chargui, né en 1958 à Ouled Diab, Berrihane (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 117 et acte de mariage n° 28 dressé le 3 octobre 1985 à Lac des oiseaux (wilaya d'El Tarf) et ses enfants mineurs : * Meriem, née le 24 octobre 1992 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 540 ; * Wassim, né le 19 février 1998 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 93, qui s'appelleront désormais : Souha Chargui, Souha Meriem, Souha Wassim ;
— Soua Rami, né le 24 octobre 1986 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 545, qui s'appellera désormais : Souha Rami.
— Soua Soumia, née le 22 Mai 1989 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 247, qui s'appellera désormais : Souha Soumia.
— Soua Hacene, né le 12 août 1951 à Ouled Diab, Berrihane (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 963 et acte de mariage n° 10 dressé le 19 janvier 1978 à Bouteldja (wilaya de Tarf) et son fils mineur :
— Nadjeme Ddine, né le 30 octobre 1991 à Bouteldja (wilaya d'El Tart) acte de naissance n° 497, qui s'appelleront désormais : Souha Hacene, Souha Nadjeme Ddine.
— Soua Nabila, née le 23 octobre 1982 à El Kala (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 1273 et acte de mariage n° 123 dressé le 21 août 2003 à Tarf (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Nabila.
— Soua Heddi, née le 16 décembre 1985 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 665 et acte de mariage n° 101 /2009 dressé le 22 octobre 2009 à Lac des Oiseaux (wilaya d’El Tarf), qui s'appellera désormais :
Souha Heddi.
— Soua Mohammed Lamine, né le 5 février 1987 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 68, qui s'appellera désormais : Souha Mohammed Lamine.
— Soua Sonia, née le 3 juin 1979 à Tarf (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 657, qui s'appellera désormais :
Souha Sonia.
— Soua Malika, née le 21 octobre 1964 à Annaba (wilaya d'Annaba) acte de naissance n° 6614 et acte de mariage n° 35/1985 dressé le 2 juillet 1985 à Ben M'hidi (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Malika.
— Soua Mansour, né en 1957 à Ouled Diab, Berrihane (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 163 et acte de mariage n° 24 dressé le 12 septembre 1985 à Lac des oiseaux (wilaya d'El Tarf) et ses enfants mineurs : * Imene, née le 25 décembre 1991 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 585 ; 15 Dhou El Hidja 1431 JOURNAL OFFICIEL DE 21 novembre 2010 * Hamza, né le 27 janvier 1995 à Annaba (wilaya d'Annaba) acte de naissance n° 934 ; qui s'appelleront désormais :
— Souha Mansour, Souha Imene, Souha Hamza.
— Soua Ghezala, née le 26 février 1987 à El Kala (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 290 et acte de mariage n° 15 dressé le 31 janvier 2008 à Echatt (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Ghezala.
— Soua Walid, né le 10 mars 1989 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 136, qui s'appellera désormais : Souha Walid.
— Soua Blida, née le 14 décembre 1951 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 1349 et acte de mariage n° 062 dressé le 20 avril 1976 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Blida.
— Soua El-Heddi, née en 1953 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 313 et acte de mariage n° 785 dressé le 4 août 1973 à Annaba (wilaya d'Annaba), qui s'appellera désormais : Souha El-Heddi.
— Soua Abdel Wahab, né le 27 novembre 1957 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 161, qui s'appellera désormais : Souha Abdel Wahab.
— Soua Abdel Krim, né le 10 juin 1960 à Chefia (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 39 et acte de mariage n° 368 dressé le 12 avril 1995 à Annaba (wilaya de Annaba) et sa fille mineure : * Djihane, née le 5 janvier 2002 à Annaba (wilaya de Annaba) acte de naissance n° 165, qui s'appelleront désormais : Souha Abdel Krim, Souha Djihane.
— Soua Hadi, né le 25 juin 1940 à Berrihane (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 1238 et acte de mariage n° 162 dressé le 29 juillet 1976 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Hadi.
— Soua Dalila, née le 3 janvier 1963 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 05 et acte de mariage n° 74 dressé le 20 juillet 2000 à El Kala (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Dalila.
— Soua Houria, née le 21 avril 1965 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 238, qui s'appellera désormais : Souha Houria.
— Soua Djanette, née le 3 avril 1968 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 216, qui s'appellera désormais : Souha Djanette.
— Soua Faouzi, né en 1970 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 54, qui s'appellera désormais :
Souha Faouzi.
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 70 19
— Soua Younès, né le 7 août 1973 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 421 et acte de mariage n° 16 dressé le 1er mars 2010 à Lac des oiseaux (wilaya d'El Tarf), qui s'appellera désormais : Souha Younès .
— Soua Naouri, né le 8 août 1976 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 389, qui s'appellera désormais : Souha Naouri.
— Soua Radouane, né le 13 août 1977 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 457, qui s'appellera désormais : Souha Radouane.
— Soua Abdel Ghani, né le 12 août 1979 à Bouteldja (wilaya d'El Tarf) acte de naissance n° 348, qui s'appellera désormais : Souha Abdel Ghani.
— Zebidour M'hamed, né le 13 avril 1959 à Sendjas (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 89 et acte de mariage n° 749 dressé le 19 octobre 1982 à Sendjas (wilaya de Chlef) et acte de mariage n° 1767 dressé le 12 octobre 2009 à Chlef (wilaya de Chlef) et ses enfants mineurs : * Fodhil, né le 25 janvier 1992 à Ouled Ben Abdelkader (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 52 ; * Sofiane, né le 19 février 1995 à El Hadjadj (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 65 ; * Souheyla, née le 27 juin 1997 à Chlef (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 3066 ; * Mohammed, né le 9 avril 2001 à Chlef (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 1530 ; * Chahinez, née le 9 février 2010 à Chlef (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 979, qui s'appelleront désormais : Zidour M'hamed, Zidour Fodhil, Zidour Sofiane, Zidour Souheyla, Zidour Mohammed, Zidour Chahinez.
— Zebidour Fatiha, née le 26 octobre 1984 à Sendjas (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 1160 et acte de mariage n° 441 dressé le 23 août 2006 à Chettia (wilaya de Chlef), qui s'appellera désormais : Zidour Fatiha.
— Zebidour Rachid, né le 11 juin 1988 à El Hadjadj (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 178, qui s'appellera désormais : Zidour Rachid.
— Zebidour Abdelkader, né le 26 juillet 1986 à El Hadjadj (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 218, qui s'appellera désormais : Zidour Abdelkader.
— Zebidour Omar, né le 6 septembre 1989 à El Hadjadj (wilaya de Chlef) acte de naissance n° 227, qui s'appellera désormais : Zidour Omar.
— Gahgouhi Ali, né en 1960 à Ouled Ben Chaâ, Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 03 et acte de mariage n° 41 dressé le 30 janvier 1979 à El Arbaâ, Laghouat (wilaya de Laghouat) et ses enfants mineurs : 20 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE * Sabah, née le 19 septembre 1994 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 2448 ; * Mohamed Amine, né le 19 décembre 1996 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 3257 ; qui s'appelleront désormais : Toumi Ali, Toumi Sabah Toumi Mohamed Amine.
— Gahgouhi Mostapha, né le 26 septembre 1987 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 2460, qui s'appellera désormais : Toumi Mostapha.
— Gahgouhi Zohra, née le 6 décembre 1989 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 3016, qui s'appellera désormais : Toumi Zohra.
— Gahgouhi Ahmed, né le 5 avril 1985 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 848, qui s'appellera désormais : Toumi Ahmed.
— Gahgouhi Kheïra, née le 2 avril 1983 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 729, qui s'appellera désormais : Toumi Kheïra.
— Gahgouhi Teurkia, née le 4 décembre 1980 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 2342, qui s'appellera désormais : Toumi Teurkia.
— Gahgouhi Fatima Zohra, née le 12 avril 1978 à Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 701, qui s'appellera désormais : Toumi Fatima Zohra.
— Gahgouhi Mebarka, née en 1959 à Ouled Ben Chaâ, Laghouat (wilaya de Laghouat) acte de naissance n° 16 et acte de mariage n° 41 dressé le 30 janvier 1979 à El Arbaâ, Laghouat (wilaya de Laghouat), qui s'appellera désormais : Toumi Mebarka.
— Boual Daoud, né le 18 août 1972 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 869 et acte de mariage n° 565 dressé le 29 août 1994 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Hafsa, née le 30 juillet 1996 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1259 ; * Mamma, née le 21 décembre 2001 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1747 ; * Said, né le 18 janvier 2005 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 133, qui s'appelleront désormais : Ahmadi Daoud, Ahmadi Hafsa, Ahmadi Mamma, Ahmadi Said.
— Boual Hassene, né le 11 mars 1978 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 306 et acte de mariage n° 133 dressé le 19 mars 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Chikh Said, né le 5 mai 2003 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 519 ; * Dersaf, née le 25 juillet 2007 à Bab Ezzouar (wilaya d'Alger) acte de naissance n° 03, ALGERIENNE N° 70 15 Dhou El Hidja 1431 21 novembre 2010 qui s'appelleront désormais : Ahmadi Hassene, Ahmadi Chikh Said, Ahmadi Dersaf.
— Boual Ilyis, né le 30 octobre 1984 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1304, qui s'appellera désormais Ahmadi Ilyis.
— Boual Souhila, née le 1er février 1992 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 203, qui s'appellera désormais : Ahmadi Souhila.
— Boual Aicha, née le 14 août 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 924, qui s'appellera désormais : Ahmadi Aicha.
— Boual Bahmed, né le 29 août 1970 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 972 et acte de mariage n° 198 dressé le 2 avril 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Karima, née le 22 novembre 1998 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1775 ; * Abderrahmane, né le 31 octobre 2003 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1163 ; * lkram, née le 16 septembre 2006 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1180, qui s'appelleront désormais : Ahmadi Bahmed, Ahmadi Karima Ahmadi Abderrahmane, Ahmadi Ikram.
Article 2
فتح المادةConformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 19 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 27 octobre 2010 .
Abdelaziz BOUTEFLIKA. ————★———— Le Président de La République, Vu la Constitution, notamment ses articles 77- 8° et 125 (alinéa 1er) ;
Vu l’ordonnance n° 70- 20 du 19 février 1970 relative à l’état civil, notamment ses articles 55 et 56 ;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5 ;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةEst autorisé le changement de nom conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif au changement de nom, aux personnes ci-après désignées : 15 Dhou El Hidja 1431 JOURNAL OFFICIEL DE 21 novembre 2010
— Khemmadja Abdelbaki , né le 12 mars 1939 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 552 et acte de mariage n° 06 dressé le 20 mai 1959 à Khirane (wilaya de Khenchela), qui s’appellera désormais: Ben Mohammed Abdelbaki.
— Khemmadja Yamina, née en 1968 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 21, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Yamina.
— Khemmadja Noureddine, né en 1973 à Chechar (wilaya de Khenchela), acte de naissance n° 19 et acte de mariage n° 6 dressé le 19 mars 1997 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : * Abderrahim, né le 8 mars 1999 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 144. * Mohamed El Mahdi, né le 5 novembre 2001 à Chechar (wilaya de Khenchela ), acte de naissance n° 584. * Heythem, né le 27 août 2005 à Chechar (wilaya de Khenchela), acte de naissance n° 541 . * Mohamed Khalil, né le 16 octobre 2009 à Khenchela (wilaya de Khenchela), acte de naissance n° 4066, qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Noureddine, Ben Mohammed Abderrahim, Ben Mohammed Mohamed El Mahdi, Ben Mohammed Heythem, Ben Mohammed Mohamed Khalil.
— Khemmadja Abdelmalek, né le 31 mai 1986 à Khenchela (wilaya de Khenchela ) acte de naissance n° 1927, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Abdelmalek.
— Khemmadja Ammar, né le 18 octobre 1970 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela ) acte de naissance n° 138, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Ammar.
— Khemmadja Naserddine, né le 5 février 1978 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 12, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Naserddine.
— Khemmadja Nawel, née le 24 octobre 1983 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 101, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Nawel.
— Khemmadja Louiza, née le 22 novembre 1980 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 88, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Louiza.
— Khemmadja Brahim, né en 1965 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 11 et acte de mariage n° 3 dressé le 26 avril 1994 à Khirane (wilaya de Khenchela) et acte de mariage n° 1 dressé le 7 janvier 2004 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : * Samiha, née le 1er août 1995 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 68 ; * Oussama, né le 22 juillet 1996 à Khirane (wilaya de khenchela) acte de naissance n° 69 ; * Seyf Eddine, né le 8 novembre 2005 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 689 ;
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 70 21 * Faras, né le 13 janvier 2008 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 02 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Brahim, Ben Mohammed Samiha Ben Mohammed Oussama, Ben Mohammed Seyf Eddine, Ben Mohammed Faras.
— Khamadja Nacira, née le 4 mars 1963 à Sétif (wilaya de Sétif ) acte de naissance n° 770 et acte de mariage n° 1385 dressé le 27 novembre 1987 à Sétif (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Nacira.
— Khamadja Zoulikha , née le 21 février 1978 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n°1222 et acte de mariage n° 567 dressé le 18 juin 1998 à Sétif (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Zoulikha.
— Khamdja Nadia, née le 16 septembre 1979 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 6058 et acte de mariage n° 162 dressé le 6 février 2001 à Sétif (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Nadia.
— Khemmadja El Hadba, née en 1956 à Khirane (wilaya de Khenchela ) acte de naissance n° 26 et acte de mariage n° 22 dressé le 2 octobre 1972 à Khirane (wilaya de Khenchela), qui s’appellera désormais : Ben Mohammed El Hadba .
— Khemmadja Salah, né le 2 février 1965 à Khirane (wilaya de Khenchela )acte de naissance n° 14 et acte de mariage n° 12 dressé le 18 octobre 1991 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : * Hamza, né le 8 Mai 1999 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 1344 ; * Aimen, né le 24 juin 2000 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 1870 ; * Mohamed Lamine, né le 20 octobre 2006 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 3077 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohamed Salah, Ben Mohamed Hamza, Ben Mohamed Aimen, Ben Mohamed Mohamed Lamine.
— Khemadja Abdelkrim, né le 17 novembre 1958 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 68 et acte de mariage n° 7 dressé le 19 avril 1984 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : * Nabil, né le 9 mars 1993 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 176 ; * Abdelfatah, né le 9 février 1996 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 103 ; * Khawla, née le 17 décembre 1997 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 802 ; * Abdelhak, né le 10 décembre 1999 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 697 ; * Awatif, née le 31 octobre 2001 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 576 ; 22 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE * Salsabil, née le 16 janvier 2004 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 34 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Abdelkrim, Ben Mohammed Nabil Ben Mohammed Abdelfatah, Ben Mohammed Khawla, Ben Mohammed Abdelhak Ben Mohammed Awatif, Ben Mohammed Salsabil.
— Khemadja Mehammed, né le 27 novembre 1990 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 58, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Mehammed.
— Khemmadja Nassima , née le 16 novembre 1989 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 59, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Nassima.
— Khemadja Djawhara, née le 19 septembre 1988 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 711, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Djawhara.
— Khemmadja Zahoua, née le 2 mars 1976 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 18 et acte de mariage n° 6 dressé le 19 mars 1997 à Khirane (wilaya de Khenchela), qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Zahoua.
— Khemmadja Rebaia, née le 10 novembre 1941 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela ) acte de naissance n° 3056, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Rebaia.
— Khemmadja Cherif , né le 1er octobre 1948 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela ) acte de naissance n° 3443 et acte de mariage n° 30 dressé le 5 mars 1971 à Khirane (wilaya de Khenchela ) et ses filles mineures : * Naaima, née le 26 juin 1993 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 33 ; * Souria, née le 18 décembre 1995 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 113, qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Cherif, Ben Mohammed Naâima Ben Mohammed Souria.
— Khemmadja Sabah, née le 10 octobre 1988 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 69, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Sabah.
— Khemmadja Youcef, né le 4 octobre 1973 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 103 et acte de mariage n° 25 dressé le 30 septembre 2000 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineurs : * Wassim, né le 3 juillet 2001 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 364; * Nihad, née le 30 mai 2006 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 274 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Youcef, Ben Mohammed wassim, Ben Mohammed Nihad.
— Khemmadja Rachid , né le 13 mars 1982 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 23, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Rachid.
ALGERIENNE N° 70 15 Dhou El Hidja 1431 21 novembre 2010
— Khemmadja Yassmina, née le 1er juillet 1984 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 93, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Yassmina.
— Khammadja Azeddine, né le 14 février 1976 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 1059 et acte de mariage n° 1815 dressé le 16 octobre 2001 à Sétif (wilaya de Sétif ) et ses enfants mineurs : * Hanane, née le 26 octobre 2002 à Sétif (wilaya de Sétif ) acte de naissance n° 8307 ; * Amar Yakoub, né le 25 février 2005 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 1810 ; * Ibrahim, né le 21 septembre 2009 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 13796, qui s’appelleront désormais:Charif Azeddine, Charif Hanane, Charif Amar Yakoub, Charif Ibrahim.
— Khamadja Ghania, née le 17 octobre 1973 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 5574 et acte de mariage n° 383 dressé le 25 avril 1995 à Sétif (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Ghania.
— Khemmadja Djahida, née le 6 mai 1968 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 2026 et acte de mariage n° 569 dressé le 24 juillet 1991 à El Eulma (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Djahida.
— Khamadja Malik, né le 4 janvier 1966 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 66 et acte de mariage n° 1476 dressé le 22 décembre 1991 à Sétif (wilaya de Sétif) et ses enfants mineurs : * Younes, né le 23 octobre 1992 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 7398 ; * Amina, née le 27 août 1997 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 5543 ; * Youcef, né le 21 juillet 2002 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 5448 ; * Assia, née le 18 mars 2008 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 3098 ; qui s’appelleront désormais : Charif Malik, Charif Younès,Charif Amina,Charif Youcef Charif Assia .
— Kamadja Fateh, né le 12 juillet 1987 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 4321, qui s’appellera désormais : Charif Fateh.
— Khemmadja Hassiba, née le 6 novembre 1981 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 7503 et acte de mariage n° 962 dressé le 28 juin 2004 à Sétif (wilaya de Sétif), qui s’appellera désormais : Charif Hassiba.
— Khammadja Naima, née le 20 juillet 1970 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 3233 et acte de mariage n° 15 dressé le 1er septembre 1993 à Boudouaou El Bahri (wilaya de Boumerdes), qui s’appellera désormais : Charif Naima.
— Khemmadja Lahcene, né le 5 octobre 1983 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 7220 et acte de mariage n° 3244 dressé le 2 novembre 2006 à Sétif (wilaya de Sétif) et son fils mineur : 15 Dhou El Hidja 1431 JOURNAL OFFICIEL DE 21 novembre 2010 * Oualid Mohamed, né le 21 octobre 2007 à Sétif (wilaya de Sétif) acte de naissance n° 13517 ; qui s’appelleront désormais : Charif Lahcene, Charif Oualid Mohamed.
— Khemmadja Larbi, né en 1954 à Alinas, Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 36 et acte de mariage n° 10 dressé le 30 mai 1989 à Khirane (wilaya de Khenchela) et ses enfants mineur : * Younès, né le 28 janvier 1992 à Ensigha (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 12 ; * Salma, née le 28 janvier 1996 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 14 ; * Zakariya, né le 4 décembre 1998 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 680 ; * Nacereddine, né le 26 juin 2002 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 1963, qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Larbi, Ben Mohammed Younes, Ben Mohammed Salma, Ben Mohammed Zakariya, Ben Mohammed Nacereddine.
— Khemmadja Dalal, née le 9 avril 1990 à Khenchela (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 1002, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Dalal.
— Khemmadja Bachir, né en 1950 à Chechar (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 6 et acte de mariage n° 22 dressé le 2 octobre 1972 à Khirane (wilaya de Khenchela) et sa fille mineure : * Hanane, née le 8 avril 1993 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 20 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Bachir, Ben Mohammed Hanane.
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 70 23
— Khemmadja Saddam, né le 11 février 1991 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 12, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Saddam.
— Khemmadja Mohamed El Hadi, né le 22 décembre 1979 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 81 et acte de mariage n° 39 dressé le 27 novembre 2006 à Khirane (wilaya de Khenchela) et sa fille mineure: * Oumaima, née le 25 janvier 2009 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 2 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohammed Mohamed El Hadi, Ben Mohammed Oumaima.
— Khemmadja Abderrahim, né le 30 janvier 1983 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 8, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Abderrahim.
— Khammadja Abdelhalim, né le 24 février 1986 à Khirane (wilaya de Khenchela) acte de naissance n° 47, qui s’appellera désormais : Ben Mohammed Abdelhalim.
Article 2
فتح المادةConformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 19 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 27 octobre 2010.
Abdelaziz BOUTEFLIKA.
ARRETES, DECISIONS ET AVIS MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.