Décret présidentiel n° 91-162

Décret présidentiel n° 91-162 du 28 mai 1991 portant descriptif de la médaille de blessé et de ses insignes distinctifs

CHAPITRE I — CORPS DE LA MEDAILLE

Section 1 — Avers de la médaille de blessé

Section 2 — Revers de la médaille

CHAPITRE II — SYSTEME DE SUSPENSION DE LA MEDAILLE

Section 1 — Ruban de suspension de la médaille décernée avec citation à l'ordre de l'armée

Section 2 — Ruban de suspension de la médaille de blessé sans citation

CHAPITRE III — INSIGNES DE LA MEDAILLE

Section 1 — Barrette pour tenue militaire de la médaille de blessé avec citation

Section 2 — Barrette pour tenue militaire de la médaille de blessé sans citation

Section 3 — Insigne de revers de veste

CHAPITRE IV — DISPOSITION FINALE

شجرة النص

يستند إلى · تأشيراته

Décret présidentiel n° 91-162
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.