Décret présidentiel n° 15-244 du 23 Dhou El Kaada 1436 correspondant au 7 septembre 2015 portant approbation de contrats pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures, conclus à Alger le 20 mai 2015 entre l'agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) et la société nationale « SONATRACH-S.P.A »
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (2)
-
Décret présidentiel n° 21-329
Décret présidentiel n° 21-329 du 16 Moharram 1443 correspondant au 25 août 2021 portant approbation des avenants n° 2 aux contrats du 20 mai 2015 pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures sur les périmètres dénommés « Oudoumé Ouest » et « Timissit Est », conclus à Alger, le 15 juin 2021, entre l'agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) et la société nationale « SONATRACH-S.P.A »
-
Décret présidentiel n° 19-291
Décret présidentiel n° 19-291 du 29 Safar 1441 correspondant au 28 octobre 2019 portant approbation des avenants n° 1 aux contrats du 20 mai 2015 pour la recherche et l'exploitation des hydrocarbures, conclus à Alger, le 11 avril 2019 entre l'agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures (ALNAFT) et la société nationale « SONATRACH-S.P.A »
النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.