Décrets du 22 mars 1988 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةLe nommé Halloufa Kaddour, né en 1916 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, acte de mariage n° 41, dressé le 20 mars 1965 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, s'appellera désormais : <<< Habib Kaddour ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Halloufa Lakhdar, né le 31 janvier 1967 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, acte de naissance n° 123, s'appellera désormais: <<< Habib Lakhdar ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Halloufa Rahma, née le 23 février 1969 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, acte de naissance n° 282, s'appellera désormais: <<< Habib Rahma ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Halloufa Mebarka, née le 25 septembre 1971 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, acte de naissance n° 1315, s'appellera désormais : << Habib Mebarka ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Halloufa Djillali, né le 10 mars 1974 à Ksar El Boukhari, wilaya de Médéa, acte de naissance n° 458, s'appellera désormais : « Habib Djillali ».
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Kalloucha Djilali, né le 2 mars 1935 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 197/58 et acte de mariage n° 116, dressé le 3 mai 1966 à Relizane, s'appellera désormais : << Boukhalfa Djilali ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Kalloucha Miloud, né le 15 octobre 1966 à Relizane, acte de naissance n° 1854, s'appellera désormais : « Boukhalfa Miloud ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Kalloucha Adbelkader, né le10 février 1968 à Relizane, acte de naissance n° 367, s'appellera désormais : « Boukhalfa Abdelkader ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Kalloucha Habib, né le 1er juin 1969 à Relizane, acte de naissance nº 1117, s'appellera désormais: << Boukhalfa Habib ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Kalloucha Halima, née le 1er février 1973 à Relizane, acte de naissance n° 285, s'appellera désormais : << Boukhalfa Halima ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Kalloucha Oumelkheir, née le 14 septembre 1974 à Relizane, acte de naissance n° 2373, s'appellera désormais : <<<<< Boukhalfa Oumelkheir ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Kalloucha Smaïn, né le 22 juillet 1977 à Relizane, acte de naissance n° 2344, s'appellera désormais : << Boukhalfa Smaïn ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Kalloucha Fatima, née le 4 juillet 1980 à Relizane, acte de naissance n° 2242, s'appellera désormais : « Boukhalfa Fatima ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Kalloucha Hadj, né le 23 août 1946 à Relizane, acte de naissance n° 591 et acte de mariage n° 305, dressé le 18 août 1971 à Relizane, et acte de mariage n° 95, dressé le 22 août 1973 à El Matmar, wilaya de Relizane, s'appellera désormais : <<< Boukhalfa Hadj ».
Article 10
فتح المادةLa nommée Kalloucha Fatma, née le 3 août 1969 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 246, s'appellera désormais : << Boukhalfa Fatma ». 23 Mars 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 11
فتح المادةLe nommé Kalloucha Mustapha, né le 13 septembre 1975 à Relizane, acte de naissance n° 2382, s'appellera désormais : << Boukhalfa Mustapha ».
Article 12
فتح المادةLe nommé Kalloucha Mokhtar, né le 15 décembre 1977 à Relizane, acte de naissance n° 3882, s'appellera désormais : « Boukhalfa Mokhtar ».
Article 13
فتح المادةLa nommée Kalloucha Soumia, née le 9 février 1979 à Relizane, acte de naissance N° 533, s'appellera désormais : « Boukhalfa Soumia ».
Article 14
فتح المادةLe nommé Kalloucha Bachir, né le 16 avril 1980 à Relizane, acte de naissance n° 1350, s'appellera désormais: << Boukhalfa Bachir ».
Article 15
فتح المادةLe nommé Kalloucha Kamel, né le 20 août 1981 à Relizane, acte de naissance n° 2899, s'appellera désormais: << Boukhalfa Kamel ».
Article 16
فتح المادةLe nommé Kalloucha Lazreg, né le 11 septembre 1982 à Relizane, acte de naissance n° 3349, s'appellera désormais: << Boukhalfa Lazreg ».
Article 17
فتح المادةLe nommé Kalloucha Mohamed, né le 3 décembre 1984 à Relizane, acte de naissance n° 4944, s'appellera désormais : << Boukhalfa Mohamed ».
Article 18
فتح المادةLa nommée Kalloucha Kheira, née le 20 juin 1961 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 94, s'appellera désormais: « Boukhalfa Kheira ».
Article 19
فتح المادةLe nommé Kalloucha Adbelkader, né le 30 janvier 1958 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 13, s'appellera désormais: « Boukhalfa Abdelkader ».
Article 20
فتح المادةLa nommée Kalloucha Fatima, née le 5 juillet 1959 à Bendaoud, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 85, s'appellera désormais: « Boukhalfa Fatima ».
Article 21
فتح المادةLa nommée Kalloucha Aïcha, née le 27 janvier 1964 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 41, s'appellera désormais: << Boukhalfa Aïcha ».
Article 22
فتح المادةLe nommé Kalloucha Mohamed, né le 3 mars 1957 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 26 et acte de mariage n° 93, dressé le 27 août 1980 à El Matmar, wilaya de Relizane, s'appellera désormais :<< Boukhalfa Mohamed ».
Article 23
فتح المادةLe nommé Kalloucha Adbellah, né le 12 juillet 1981 à Relizane, acte de naissance n° 2447, s'appellera désormais : << Boukhalfa Adbellah ».
Article 24
فتح المادةLa nommée Kalloucha Oum El Kheir, née le 1er janvier 1983 à Relizane, acte de naissance n° 5, s'appellera désormais : « Boukhalfa Oum El Kheir ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 363
Article 25
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 26
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Djerboua Boudali, né le 20 juin 1937 à Ouled Sidi Nacer, daïra d'Aflou, wilaya de Laghouat, acte de naissance n° 300/65 et acte de mariage n° 97, dressé le 29 avril 1965 à Tiaret, s'appellera désormais: <<< Nasri Boudali ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Djerboua Djamila, née le 30 août 1962 à Tiaret, acte de naissance n° 1220 et acte de mariage n° 90, dressé le 28 mars 1984 à Tiaret, s'appellera désormais : « Nasri Djamila ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Djerboua Belgacem, né le 19 mai 1965 à Tiaret, acte de naissance n° 923, s'appellera désormais: <<< Nasri Belgacem ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Djerboua Abed, né le 9 décembre 1969 à Tiaret, acte de naissance n° 1990, s'appellera désormais : « Nasri Abed ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Djerboua Adbelkader, né le 30 mai 1971 à Tiaret, acte de naissance n° 1097, s'appellera désormais : « Nasri Adbelkader ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Djerboua Kada, né le 17 août 1974 à Tiaret, acte de naissance n° 1894, s'appellera désormais : « Nasri Kada ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Djerboua Mokhtaria, née le 20 juin 1977 à Tiaret, acte de naissance n° 1702, s'appellera désormais: <<< Nasri Mokhtaria ». 364 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 8
فتح المادةLa nommée Djerboua Melouka, née le 28 mars 1984 à Tiaret, acte de naissance n° 1324, s'appellera désormais: <<< Nasri Melouka ».
Article 9
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 10
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République;
Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Zeroudia Abdelkader, né le 10 juin 1947 à Mellakou, daïra de Dahmouni, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 24 et acte de mariage n° 124 dressé le 31 décembre 1974 à Sougueur, wilaya de Tiaret, s'appellera désormais: <<< Nourredine Adbelkader ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Zeroudia Aïssa, né le 11 juin 1969 à Djanet, wilaya de Illizi, acte de naissance n° 5, s'appellera désormais : « Nourredine Aïssa ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Zeroudia Wahid Tahar, né le 18 janvier 1971 à Djanet, wilaya d'Illizi, acte de naissance n° 11, s'appellera désormais: <<< Nourredine Wahid Tahar ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Zeroudia Habiba, née le 19 juin 1972 à Sougueur, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 468, s'appellera désormais : « Nourredine Habiba ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Zeroudia Safia, née le 11 février 1977 à Sougueur, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 175, s'appellera désormais: << Nourredine Safia ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Zeroudia Fatiha, née le 16 février 1982 à Sougueur, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 222, s'appellera désormais : « Nourredine Fatiha ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 Mars 1988
Article 7
فتح المادةLe nommé Zeroudia Naceur, né le 24 novembre 1984 à Sougueur, wilaya de Tiaret, acte de naissance 。 1506, s'appellera désormais : « Nourredine Naceur ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau non conféré du présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;.
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Medjnoune Hadj, né en 1943 à Bougtob, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance n° 40/50 et acte de mariage n° 048, dressé le 29 octobre 1985 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, s'appellera désormais: << Khelfaoui Hadj ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Medjnoune Keltouma, née le 20 octobre 1972 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance n° 190, s'appellera désormais: << Khelfaoui Keltouma ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Medjnoune Abdelkader, né en 1976 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance n° 076, s'appellera désormais : « Khelfaoui Abdelkader ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Medjnoune Halima, née en 1977 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance nº 073, s'appellera désormais : << Khelfaoui Halima ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Medjnoune Belakhdar, né en 1979 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance nº 074, s'appellera désormais : « Khelfaoui Belakhdar >>>
Article 6
فتح المادةLe nommé Medjnoune Ahmed, né le 5 septembre 1986 à Kef Lahmar, wilaya d'El Bayadh, acte de naissance n° 189, s'appellera désormais : « Khelfaoui Ahmed ». 23 Mars 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger le, 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Hadjira Mohamed, né le 8 . juillet 1948 à Annaba, acte de naissance n° 458, s'appellera désormais : « Hadjar Mohamed ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Hadjira Abdelhak, né le 17 mai 1950 à Annaba, acte de naissance n° 945, s'appellera désormais : « Hadjar Abdelhak ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Hadjira Fatma, née le 27 juin 1956 à Annaba, acte de naissance n° 1869, s'appellera désormais : « Hadjar Fatma ».
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° 152;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 365 Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLa nommée Zebchine Zohra, née le 3 août 1931 à Sendjas, daïra de Boukadir, wilaya de Chlef, acte de naissance n° 2679 et acte de mariage n° 401 dressé le 17 septembre 1958 à Chlef, s'appellera désormais: « Souleimane Zohra ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Zabi Amar, né en 1920 à M'Cif, daïra de Bou Saada, wilaya de M'Sila, acte de naissance n° 2038 et acte de mariage n° 95 dressé le 2 mars 1954 à M'Cif, daïra de Bou Saada, wilaya de M'Sila, s'appellera désormais : « Djabballah Amar ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Zabi Lakhdar, né en 1950 à M'Cif, daïra de Bou Saada, wilaya de M'Sila, acte de naissance n° 129 et acte de mariage n° 42 dressé le 21 août 1972 à Haraoua, daïra de Rouiba, wilaya de Boumerdès, s'appellera désormais: << Djabballah Lakhdar ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Zabi Zineb, née le 23 février 1973 à Aïn Benian, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 155, s'appellera désormais : « Djabballah Zineb ». 366 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 4
فتح المادةLa nommée Zabi Wassila, née le 23 février 1973 à Aïn Benian, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 156, s'appellera désormais : « Djabballah Wassila ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Zabi Samir, né le 13 décembre 1974 à Aïn Benian, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 763, s'appellera désormais : « Djabballah Samir ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Zabi Liès, né le 16 décembre 1976 à Aïn Benian, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 667, s'appellera désormais : « Djabballah Liès ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Zabi Sofiane, né le 25 mars 1979 à Rouiba, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 999, s'appellera désormais : « Djabballah Sofiane ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Zabi Chahrazed, née le 9 octobre 1981 à Rouiba, wilaya de Boumerdès, acte de REPUBLIQUE ALGERIENNE 23 Mars 1988 | le 28 août 1979 à Aïn Taya, daïra de Rouiba, wilaya de Boumerdès, s'appellera désormais: << Djabballah Hocine ».
Article 11
فتح المادةLa nommée Zabi Imane, née le 28 février 1980 à Rouiba, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 71, s'appellera désormais : << Djabballah Imane ».
Article 12
فتح المادةLa nommée Zabi Nahla, née le 8 novembre 1983 à Bou Saada, wilaya de M'Sila, acte de naissance n° 3487, s'appellera désormais : « Djabballah Nahla ».
Article 13
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la naissance nº 3020, s'appellera désormais: << Djabballah | République.
Chahrazed ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Zabi Fatima, née le 11 mai 1985 à Rouiba, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 1398, s'appellera désormais : « Djabballah Fatima ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Zabi Hocine, né le 30 janvier 1954 à M'Cif, daïra de Bou Saada, wilaya de M'Sila, acte de naissance n° 279 et acte de mariage n° 186 dressé
Article 14
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES MINISTERE DE L'INTERIEUR Arrêté interministériel du 29 septembre 1987 rendant
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.