Décrets du 1er décembre 1987 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةLe nommé Niati Dahmane, né en 1922 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 244 et acte de mariage n° 11, dressé en 1947 à Medroussa et acte de mariage n° 86, dressé en 1969 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, s'appellera désormais : « Djebli Dahmane ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Niati Saïda, née en 1953 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 65, s'appellera désormais :
Djebli Saïda ».
Article 3
فتح المادةLa nommés Niati Roba, née en 1957 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 65, s'appellera désormais : « Djebli Roba ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Niati Sahila, née le 25 août 1960 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 120, s'appellera désormais : < Djebli Sahila ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Niati Zinna, née le 13 mai 1963 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 32, s'appellera désormais : < Djebli Zinna ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Niati Yassia, née en 1966 & Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 25/400, s'appellera désormais : < Djebli Yassia ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Niati Sorya, née le 28 avril 1978 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance nº 625, s'appellera désormais :,
• Djebli Sorya ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 2 décembre 1987
Article 8
فتح المادةLe nommé Niati Mohamed, né le 7 octobre 1981 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 5541, s'appellera désormais : « Djebli Mohamed ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Niati Tawfiq, né le 7 mai 1984 à Médroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 275, s'appellera désormais : < Djebli Tawfiq ».
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Niati Aouad, né le 6 juin 1936 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 409 et acte de mariage n° 73, dressé en 1979 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, s'appellera désormais : « Djebli Aouad ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Niati Laïd, né le 8 mars 1970 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 113, s'appellera désormais : << Djebli Laïd ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Niati Khaled, né le 14 février 1974 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 35, s'appellera désormais: « Djebli Khaled ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Niati Daoud, né le 11 novembre 1980 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 598, s'appellera désormais : << Djebli Daoud ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Niati Naïma, née le 19 mars 1982 à Medroussa, daïra de Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 158, s'appellera désormais :
Djebli Naïma ». 2 décembre 1987 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 6
فتح المادةLa nommée Niati Zoubeyda, née le 30 septembre 1984 à Frenda, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 1948, s'appellera désormais : « Djebli Zoubeyda ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret. sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Niati Mohamed, né le 20 décembre 1942 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 161 et acte de mariage n° 27, dressé ie 21 juin 1965 à Yellil, wilaya de Relizane, s'appellera désormais : « Haddad Mohamed ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Niati Fatima, née le 14 août 1966 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance nº 673, s'appellera désormais : « Haddad Fatima ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Niati M'Hamed, né le 23 octobre 1968 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance nº 805, s'appellera désormais : « Haddad M'Hamed ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Niati Yamina, née le 13 septembre 1970 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 709, s'appellera désormais: « Haddad Yamina ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Niati Djemaïa, née le 3 février 1973 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 130, s'appellera désormais : « Haddad Djemaïa ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Niati Mourad, né le 27 juillet 1974 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 705, s'appellera désormais: « Haddad Mourad ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Niati Samira, née le 20 janvier 1977 - à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 86, s'appellera désormais : « Haddad Samin >.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1225
Article 8
فتح المادةLe nommé Niati Miloud, né le 18 avril 1978 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 370/78, s'appellera désormais : « Haddad Miloud ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Niati Daoued, né le 27 juillet 1979 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 723, s'appellera désormais : « Haddad Daoued ».
Article 10
فتح المادةLa nommée Niati Leila, née le 3 octobre 1980 à Yellil, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 873, s'appellera désormais : « Haddad Leila ».
Article 11
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 12
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Kheniène Bouzid, né le 4 février 1949 à El Milia, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 0374, s'appellera désormais : « Henine Bouzid ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID. 1226 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56.;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Aïcha Mohammed, né le 25 janvier 1943 à Blida, acte de naissance n° 171, s'appellera désormais: «Sidi Yakhief Mohammed».
Article 2
فتح المادةLa nommée Aïcha Zahia, née le 15 septembre 1944 à Blida, acte de naissance n° 1402 et acte de mariage dressé le 22 juillet 1963 à Blida, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Zahia ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Aïcha Zohor, née le 18 août 1946 à Blida, acte de naissance n° 1173 et acte de mariage dressé le 7 décembre 1964 à Bou Ismaïl, wilaya de Tipaza, s'appellera désormais :. <<< Sidi Yakhlef Zohor».
Article 4
فتح المادةLe nommé Aïcha Mustapha, né le 14 'mai 1950 à Atatba, daïra de Koléa, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 0085, s'appellera désormais :
• Sidi Yakhlef Mustapha ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Aïcha Zineb, née le 27 juin 1957 à Atatba, daïra de Koléa, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 0166, s'appellera désormais:
Sidi Yakhlef Zineb ».
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de T'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative. l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 2 décembre 1987 Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Neknek Djilali, né le 22 septembre 1949 à Chlef, acte de naissance n° 819 et acte de mariage n° 0862, dressé le 19 septembre 1981 à Chlef, s'appellera désormais : < Laklak Djilali ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Neknek Rachida, née le 6 août 1982 à Chlef acte de naissance n° 2587, s'appellera désormais: « Laklak Rachida ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Neknek Mohammed, le 25 décembre 1984 à Chlef, acte de naissance n° 2427, s'appellera désormais: « Laklak Mohammed ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Neknek Badra, née le 10 juin 1943 à Chlef, acte de naissance n° 551, s'appellera désormais: Laklak Badra ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Kherakhria Salah, né le ler février 1944 à El Hadjar, wilaya de Annaba, acte de naissance 'n° 35 et acte de mariage n° 202, dressé le 5 avril 1965 à Annaba, s'appellera désormais: «Krakria Salah ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Kherakhria Farès, né le 21 mars 1974 à Annaba, acte de naissance n° 2822, s'appellera désormais : « Krakria Farès ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Kherakhria Rafik, né le 21 août 1976 à Annaba, acte de naissance n° 8018, s'appellera désormais : « Krakria Rafik ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Kherakhria Samir, né le 6 juin 1980 à Annaba, acte de naissance n° 5852, s'appellera désormais : « Krakma Samir ». 2 décembre 1987 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةLe nommé Kherakhria Rim, née le 4 octobre 1982 - à Annaba, acte de naissance n° 9962, s'appellera désormais : « Krakria Rim ».
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Baaba Habib, né en 1917 & Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance 1° 04 et acte de mariage, nº 52, dressé le 14 mars 1950 à Tighenif, wilaya de Mascara, s'appellera désormals: < Baba Habib ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Baaba Oumria, née le 18 janvier 1942 - à Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 17 et acte de mariage n° 314, dressé le 10 octobre 1958 à Tighenif, wilaya de Mascara, s'appellera désormais: « Baba Oumria ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Baaba Mohamed, né le 19 février 1947 à Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 57 et acte de mariage n° 276, dressé Le 23 octobre 1984 à Tighenif, wilaya de Mascara, s'appellera désormais : « Baba Mohamed ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Baaba Benali, né le 28 juillet 1951 à Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 404, s'appellera désormais : « Baba Benall ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Baaba Aïcha, née le 19 juin 1955 à Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 372 et acte de mariage n° 1316, dressé le 2 septembre 1971 à Oran, s'appellera désormais : « Baba Alcha ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Baaba Djilali, né le 14 septembre - 1958 à Tighenif, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 716, s'appellera désormais : « Baba DfHall ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1227
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4:
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Khamadja Ahmed, né en 1937 à Djezzar, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 60 et acte de mariage n° 66, dressé le 27 février 1967 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, s'appellera désormais : « Derouaz Ahmed ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Khamadja Karima, née le 13 août 1967 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 9297, s'appellera désormais : << Derouaz Karima ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Khamadja Samia, née le 22 juillet 1969 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance nº 7069, s'appellera désormais: << Derouaz Samia ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Khamadja Farida, née le 17 août 1971 là El Anasser, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 357, s'appellera désormais : « Derouaz Farida ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Khamadja Salah Eddine, né le 20 juin 1976 à Alger-Centre, acte de naissance n° 2962, s'appellera désormais : << Derouaz Salah Eddine ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Khamadja Toufik, né le 3 septembre 1978 à Alger-Centre, acte de naissance n° 3886, s'appellera désormais: Derouaz Toufik ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Khamadja Fadila, née le 27 mai 1981 à Alger-Centre, acte de naissance n° 2005, s'appellera désormais : « Derouaz Fadila ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Khamadja Ouasila, née le 3 novembre 1983 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 4152, s'appellera désormais : < Derouaz Quasila >.
Article 9
فتح المادةLa nommée Khamadja Nesrine, née le 21 février 1986 à Alger-Centre, acte de naissance nº 572, s'appellera désormais: Derouaz Nesrine ».
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Aicha Benyoucef, né le 12 janvier 1919 à Blida, acte de naissance n° 27 et acte de mariage n° 443, dressé le 10 octobre 1947 à Blida, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Ben- Youcef ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Aïcha Fatma-Zohra, née le 30 avril 1944 à Blida, acte de mariage n° 39, dressé le 22 septembre 1960 à Blida, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Fatma-Zohra ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Aïcha Aïcha, née le 9 septembre 1948 à Blida, acte de naissance n° 1437 et acte de mariage n° 1158, dressé le 8 novembre 1977 à Blida, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Aicha >.
Article 4
فتح المادةLe nommé Aicha Rabah, né le 6 mars 1950 à Blida, acte de naissance n° 487 et acte de mariage n° 976, dressé le 26 septembre 1979 à Blida, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Rabah ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Aïcha Mohamed Amine, né le 26 décembre 1980 à Blida, acte de naissance n° 6893, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Mohamed Amine ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Aïcha Hamza, në le 5 novembre 1982 à Blida, acte de naissance, n° 6596, s'appellera désormais: Sidi Yakhlef Hamza ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Aïcha Mouni, née le 18 novembre 1983 à Blida, acte de naissance n° 6996, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Mouni ».
Article 8
فتح المادةLe nommé Aïcha Billel, né le 2 mars 1985 à Blida, acte de naissance n° 1268, s'appellera désormais: Sidi Yakhlef Billel ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Aïcha Euthmane, né le 28 juin 1956 à Blida, acte de naissance n° 1419, s'appellera désormais: « Sidi Yakhlef Euthmane ».
Article 10
فتح المادةLa nommée Aïcha Habiba, née le 15 février 1959 à Blida, acte de naissance n° 79, et acte de mariage n° 46, dressé le 24 avril 1977 à Boumedfa, wilaya de Aïn Defla, s'appellera désormais : « Sidi Yakhlef Habiba ».
Article 11
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 12
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Bouziza Bouziri, né le 6 novembre 1954 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 1081, s'appellera désormais : << Benouali Bouziri ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID 2 décembre 1987 JOURNAL OFFICIEL LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Mrabent Kada, né le 11 février 1982 à Tlemcen, acte de naissance n° 627, s'appellera désormais : « Merabet Kada ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Bouziza Mekki, né en 1949 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 62 et acte de mariage n° 52, dressé le 20 février 1977 à Mohammadia, wilaya de Mascara, s'appellera désormais : « Benouali Mekki ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Bouziza Mohamed-Amine, né le 16 avril 1979 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 970, s'appellera désormais:
Benouali Mohamed-Amine ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Bouziza Abdelmadjid, né le 9 juillet 1983 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 1450, s'appellera désormais : << Benouali Abdelmadjid ».
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du - 3 juin 1971 susvisé, la merition en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1229
Article 5
فتح المادةLe ministre de la justice est charge de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article, ler. Le nommé Bouziza Boualem, né en 1952 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 175 et acte de mariage n° 108, dressé le 20 avril 1976 à Mohammadia, wilaya de Mascara, s'appellera désormais : « Benouali Boualem ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Bouziza Naïma, née le 20 août 1978 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 1799, s'appellera désormais : << Benouali Naïma ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Bouziza Omar, né le 6 juin 1981 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 1309, s'appellera désormais: « Benouali Omar ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Bouziza Djamila, née le 13 février 1985 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 413, s'appellera désormais : << Benouali Djamila ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4; 1230 JOURNAL OFFICIEL DE LA Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommée Bouziza Mohamed, né le 4 décembre 1933 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 535, et acte de mariage n° 259, dressé le 10 novembre 1954 à Mohammadia, wilaya de Mascara, s'appellera désormais: << Benouali Mohamed ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Bouziza Miloud, né le 5 juin 1968 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acțe de naissance n° 930, s'appellera désormais: << Benouali Miloud ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Bouziza Farida, née le 24 février 1971 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 350, s'appellera désormais : « Benouali Farida ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Bouziza Khedidja, née le 28 avril 1955 - à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 468, et acte de mariage n° 175, dressé le 24 avril à Mohammadia, wilaya de Mascara, s'appellera désormais: «Benouali Khedidja ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Bouziza Fadila, née le 2 septembre 1958 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 941, et acte de mariage n° 62, dressé le 1er mars 1977 à Mohammadia, wilaya de Mascara, s'appellera désormais: « Benouali Fadéla ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Bouziza Daho, né le 2 juin 1961 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 985, s'appellera désormais: << Benouali Daho ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Bouziza Abderrahmane, né le 9 juin 1964 à Mohammadia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 914, s'appellera désormais :
Benouali Abderrahmane ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 2 décembre 1987 Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Djerana Abdelkader, né le 5 mai 1948 à Arib, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 63 et acte de mariage n° 49, dressé le 5 août 1970 à Arib, wilaya de Aïn Defla, s'appellera désormais: « Hadj-Khelifa Abdelkader ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Djerana Rachid, né le 19 décembre 1971 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 2234, s'appellera désormais: « Hadj-Khelifa Rachid ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Djerana Mohamed, në le 2 février 1974 à El Affrqun, wilaya de Blida, acte de naissance n° 176, s'appellera désormais: Hadj- Khelifa Mohamed ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Djerana Lila, née le 15 novembre 1975 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 2461, s'appellera désormais: «Hadj-Khelifa Lila».
Article 5
فتح المادةLa nommée Djerana Salima, née le 14 novembre 1976 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance nº 2497, s'appellera désosmads: << Hadj-Khelifa Salima ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Djerana Mourad, né le 2 février 1978 là Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de maissance n° 327, s'appellera désormais : << Hadj-Khelifa Mourad ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Djerana Nawal, née le 23 avril 1980 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 1290, s'appellera désormais: « Hadj- Khelifa Nawal ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Djerana Lamia, mée le ler janvier 1982 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance nº 1, s'appellera désormais: « Hadj- Khelifa Lamia ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Djerana Assia, née le 31 janvier 1984 à Khemis Millana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance nº 422, s'appellera désormais : << Hadj-Khelifa Assia ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Djerana M'Hamed, né le 24 décembre 1952 à Arib, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 118 et acte de mariage n° 52, dressé le 12 août 1975 à Arib, wilaya de Aïn Defla, s'appellera désormais: Hadj-Khelifa Mohamed ».
Article 11
فتح المادةLe nommé Djerana Ridha, mé le ler août 1976 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defila, acte de naissance n° 1803, s'appellera désormais : << Hadj-Khelifa Ridha ».
Article 12
فتح المادةLa nommée Djenama Samira, née le 8 septembre 1977 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 2282, s'appellera désormals: Hadj-Khelifa Samira.
Article 13
فتح المادةLe nommé Djerana Fouad, né le 27 novembre 1978 à Khemis Miliana, wilaya de Ain Defla, acte de naissane n° 2858, s'appellera désormais: Hadj-Khelifa Fouad ». 2 décembre 1987 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 14
فتح المادةLe nommé Djerana Farouq, né le 2 mars 1980 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 780, s'appellera désormais :
Hadj-Khelifa Farouq »,
Article 15
فتح المادةLe nommé Djerana Mohamed, né le 21 décembre 1981 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 3499, s'appellera désormais Hadj-Khelifa Mohamed ».
Article 16
فتح المادةLe nommé Djerana Abdelkader, né le 11 juillet 1983 à Aïn Defla, acte de naissance n° 1691, s'appellera désormais: Hadj-Khelifa Abdelkader ».
Article 17
فتح المادةLa nommée Djerana Nassira, née le 6 mai 1986 à Aïn Defla, acte de naisance n° 0907, s'appellera désormais : « Hadj-Khelifa Nassira ».
Article 18
فتح المادةLa nommée Djerana Saliha, née le 5 novembre 1955 à Arib, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 112, s'appellera désormais : « Hadj- Khelifa Saliha ».
Article 19
فتح المادةLe . nommé Djerana Mohamed, né le - 24 octobre 1957 à Arib, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance nº 123, s'appellera désormais : « Hadj- Khelifa Mohamed ».
Article 20
فتح المادةLa nommée Djerana Baya, née le 26 mai 1964 à Khemis Miliana, wilaya de Aïn Defla, acte de naissance n° 850, s'appellera désormais : * Hadj-Khelifa Baya ».
Article 21
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 22
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Guemla Ahmed, né en 1915 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 4542 et acte de mariage n° 1369, dressé en 1946 à Barika, wilaya de Batna, s'appellera désormais: Bensallah Ahmed ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1231
Article 2
فتح المادةLe nommé Guemla Ziane, né le 12 septembre 1966 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 1148, s'appellera désormais: « Bensalah Ziane ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Guemla Achoura, née le 6 janvier 1971 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance nº 019, s'appellera désormais: << Bensalah Achoura ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Guemla Zohra, née le 28 mars 1972 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 0374, s'appellera désormais: Bensalah Zohra ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Guemla Saada, née le 16 octobre 1973 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 212, s'appellera désormais: Bensalah Saada ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Guemla Ammar, né le 9 décembre 1948 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 1899 et acte de mariage n° 035, dressé le 14 février 1972 au même lieu, s'appellera désormais: « Bensalah Ammar ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Guemla Saadia, née 23 janvier 1974 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batia, acte de naissance nº 017, s'appellera désormals: Bensalah Saadia ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Guemla Rahima, née le 23 janvier 1974 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 018, s'appellera désormais: « Bensalah Rahima ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Guemla Naïma, née le 6 décembre 1977 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 0330, s'appellera désormais: « Bensalah Naïma ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Guemila Kamel, né le 5 juin 1980 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 0122, s'appellera désormais: << Bensalah Kamel ».
Article 11
فتح المادةLa nommée Guemla Samira, née le 12 janvier 1984 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de maissance n° 0122, s'appellera désormais: << Bensalah Samira ».
Article 12
فتح المادةLe nommé Guemla Lakhdar, né le 20 novembre 1952 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 3223 et acte de mariage n° 043, dressé le 2 mai 1978 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, s'appellera désormais : << Bensalah Lakhdar ».
Article 13
فتح المادةLe nommé Guemla Salah, né le 29 octobre 1978 - à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte naissance n° 262, s'appellera désormals: Bensallah Sallah».
Article 14
فتح المادةLe nommé Guemla Bey, né le 29 octobre 1978 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 263, s'appelleгa désormais: « Bensalah Bey ».
Article 15
فتح المادةLe nommé Guemla Abdelhakim, né le 14 janvier 1980 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de nassance n° 05, s'appellera désormais: Bensallah Abdelhakim ». 1232 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 16
فتح المادةLa nommée Guemla Nawal, née le 10 mars 1981 à Metkaowak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 585, s'appellera désormais: Bensalah Nawal ».
Article 17
فتح المادةLa nommée Guemla Karima, née le 2 mars 1982 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 559, s'appellera désormais: « Bensalah Karima ».
Article 18
فتح المادةLe nommé Guemla Nabil, né le 12 janvier 1984 à Metkaowak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 112, s'appellera désormais: << Bensallah Nabil ».
Article 19
فتح المادةLe nommé Guemla Faïsal, né le 24 Janvier 1986 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 035, s'appellera désormalis: Bensalah Faisal »..
Article 20
فتح المادةLe nommé Guemla Laïd, né en 1958 à Metkaowak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de maissance n° 37, s'appellera désormais : < Bensallah Lald »,
Article 21
فتح المادةLe nommé Guemla Djemai, né le 29 juillet 1960 à Metkaouak, daïna de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 0271, s'appellera désormais: «Bensaliah Djemai ».
Article 22
فتح المادةLe nommé Guemla Mokrane, né eri 1961 à Metkaouak, daïra de Barika, wilaya de Batna, acte de naissance n° 036, s'appellera désormais : << Bensalah Mokrane ».
Article 23
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 24
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de L'exécution du présent décrielt qui sera publié au Journal officiel de la République alligérienne démocratique jelt populatire.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 2 décembre 1987 Décrète :
Article leг. Le nommé Boukelkoula Ahmed, né en 1942 à Adrar, acte de naissance n° 2208 et acte de mariage n° 54, dressé le 19 août 1971 à Adrar, s'appellera désormais: Benyoucef Ahmed >.
Article 2
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Mabrouke, né le 22 novembre 1972 à Adrar, acte de naissance n° 735, s'appellera désormais : « Benyoucef Mabrouke >
Article 3
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Yamina, née le ler mai 1975 à Adrar, acte de naissance n° 315, s'appellera désormais: «Benyoucef Yamina ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Fatima, née le 4 février 1978 à Adrar, acte de naissance n° 76, slappellera désormais: « Benyoucef Fatima ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Saïda, née le 9 décembre 1979 à Adrar, acte de naissance n° 1224, s'appellera désormais : « Benyoucef Saïda».
Article 6
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Boudjemaâ, né le 5 février 1982 à Adrar, acte de naissance n° 143, s'appellera désormais : « Benyoucef Boudjemaa ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Fatma-Zohra, née le 18 novembre 1984 à Adrar, acte de naissance n° 1051, s'appellera désormais : « Benyoucef Fatma- Zohra ».
Article 8
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Abdelkader, né en 1945 à Adrar, acte de naissance n° 2209 et acte de mariage n° 87, dressé le 25 août 1971 à Adrar, s'appellera désormais : « Benyoucef Abdelkader ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Ouahiba, née le 23 avril 1980 à Adrar, acte de naissance n° 487, s'appellera désormais : « Benyoucef Ouahiba ».
Article 10
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Fadila, née le ler janvier 1982 là Adrar, acte de naissance n° 11, s'appellera désormais : « Benyoucef Fadila ».
Article 11
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Abdelhakim, né le 23 août 1983 à Adrar, acte de naissance n° 1093, s'appellera désormais : « Benyoucef Abdelhakim ».
Article 12
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Karima, née le 3 juin 1985 à Adrar, acte de naissance n° 505, s'appellera désormais: « Benyoucef Karima ».
Article 13
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Abdellah, nê le 27 juin 1955 à Adrar, acte de naissance n° 6343 et acte de mariage n° 147, dressé le 16 août 1981 à Adrar, s'appellera désormais: « Benyoucef Abdellah ».
Article 14
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Fatiha, née le 27 août 1983 à Adrar, acte de naissance n° 1136, s'appellera désormais: Benyoucef Fatiha ».
Article 15
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Keltoum, née le 6 août 1985 à Adrar, acte de naissance nº 694, s'appellera désormais: Benyoucef Keltoum ». 2 décembre 1987 JOURNAL OFFICIEL DE
Article 16
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Mebrouk, né le 22 mai 1957 à Adrar, acte de naissance n° 126 et acte de mariage n° 142, dressé le 15 août 1981 à Adrar, s'appellera désormais: << Benyoucef Mebrouk ».
Article 17
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Abdelkrim, né le 23 mai 1983 à Adrar, acte de naissance n° 668, s'appellera désormais : « Benyoucef Abdelkrim ».
Article 18
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Mebarka, née en 1947 à Adrar, acte de naissance n° 2210, s'appellera désormais: «Benyoucef Mebarka ».
Article 19
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Aïcha, née en 1949 à Adrar, acte de naissance n° 2211, s'appellera désormais: Benyoucef Aïcha ».
Article 20
فتح المادةLe nommé Boukelkoula Mohammed, né te 13 novembre 1959 à Adrar, acte de naissance n° 334, s'appellera désormais : « Benyoucef Mohammed. ».
Article 21
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Mértem, née le 27 septembre 1961 à Adrar, acte de naissance n° 259, s'appellera désormais: « Benyoucef Mériem ».
Article 22
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Khedidja, née le 28 janvier 1964 à Adrar, acte de naissance n° 047, s'appellera désormais: < Benyoucef Khedidja ».
Article 23
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Mebrika, née le 1er décembre 1966 à Adrar, acte de naissance n° 502, s'appelera désormais: Benyoucef Mebrika ».
Article 24
فتح المادةLa nommée Boukelkoula Fatma, née le 18 avril 1969 à Adrar, acte de naissance n° 191, s'appellera désormais: « Benyoucef Fatma ».
Article 25
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 26
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de Rexécution du présent décrielt qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démoспа- tique lelt populatine.
Falt à Alger, le 1er décembre 1987.
Chadli F ENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111- 10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1233 Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelhadi, né en 1916 á Raouraoua, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 142 et acte de mariage dressé le 26 février 1955 à Oran, s'appellera désormais : « Tafzi Abdelhadi >.
Article 2
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Hassane, né le 20 avril 1958 à Oran, acte de naissance n° 3018, s'appellera désormais: « Tafzi Hassane ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatma, née le 6 octobre 1960 à Oran, acte de naissance n° 8676, s'appellera désormais: Tafzi Fatma ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatiha, née le 10 avril 1963 à Oran, acte de naissance n° 4174, s'appellena désormais: Tafzi Fatiha ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Khedidja, née le 10 juin 1965 à Oran, acte de naissance n° 5876, s'appellera désormais: «Tafzi Khedidja ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abderrahmane, né le 24 janvier 1968 à Oran, acte de naissance n° 1037, s'appellera désormais: « Tafzi Abderrahmane ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Tayeb, né en 1929 à Sebt, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 44, s'appellera désormais: Tafzi Tayeb ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatima, née le ler novembre 1961 à Raouraoua, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 214/55, s'appellera désormais: « Tafzi Fatima ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Yahia, né le 6 avril 1963 à Sebt, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance nº 083, s'appellera désormais : « Tafzi Yahia ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelkader, né le 26 novembre 1965 à Keria, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 317, s'appellera désormais: < Tafzi Abdelkader ».
Article 11
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Khedidja, née le 15 février 1968 à Kerta, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 58, s'appellera désormais : « Tafzi Khedidja ».
Article 12
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Aïcha, née le 24 juin 1971 à Keria, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 197, s'appellera désormais : « Tafzi Aicha ».
Article 13
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Ahmed, né le 12. novembre 1943 à Sebt, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 2489 et acte de mariage n° 42, dressé le mois d'août 1969 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, s'appellera désormais: Tafzi Ahmed ».
Article 14
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Houari, né en 1970 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance nº 06, s'appellera désormais : « Tafzi Houari ». 1234 JOURNAL OFFIQIEL DE LA
Article 15
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Mohamed, né en 1971 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 07, s'appellera désormais : Tafzi Mohamed »,
Article 16
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelkader, né en 1973 à Meghilla, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 08, s'appellera désormais : Tafzi Abdelkader ».
Article 17
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatiha, née le 23 juillet 1976 à Oran, acte de naissance n° 8631, s'appellera désormais: Tafzi Fatiha ».
Article 18
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Hadj, né le 24 septembre 1981 à Oran, acte de naissance n° 11.948, s'appelliera désormais: «Tafzi Hadj ».
Article 19
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelkader, né le 27 mai 1944 à Sebt, daïra de Dahmouni, willaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 1473 et acte de mariage n° 596, dressé le 26 mars 1976 à Oran, s'appellera désormais: « Tafzi Abdelkader ».
Article 20
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Mohammed, né le 9 janvier 1977 à Oran, acte de naissance n° 333, s'appellera désormais: « Tafzi Mohammed ».
Article 21
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Djilali, né le 24 décembre 1977 à Oran, acte de naissance n° 15.015, s'appellera désormais: « Tafzi Djilali ».
Article 22
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Aïcha, née le 9 décembre 1979 à Oran, acte de naissance n° 14.799, s'appellera désormais: « Tafzi Aïcha ».
Article 23
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Taleb, né le 14 Janvier 1981 à Oran, acte de naissance n° 439, s'appellera désormais: « Tafzi Taieb ».
Article 24
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Samira, née le 28 juillet 1983 à Oran, acte de naissance n° 8825, s'appellera désormais: «Tafzi Samira ».
Article 25
فتح المادةLe nommé Boudjeroua El Houari, né le 26 janvier 1950 à Oran, acte de naissance n° 395 et acte de mariage n° 275, dressé le 8 mai 1974 à Oran, s'appellera désormais: «Tafzi El Houari ».
Article 26
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelhadi, né le 31 août 1980 à Oran, acte de naissance n° 9399, s'appellera désormais: «Tafzi Abdelhadi ».
Article 27
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Mohammed El Amine, né le 28 août 1982 à Oran, acte de naissance n° 10.687, s'appellera désormais: « Tafzi Mohammed El Amine ».
Article 28
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Abdelkader, né le 20 décembre 1951 à Oran, acte de naissance n° 4625 et acte de mariage n° 141, dressé le 1er mars 1975 à Oran, s'appellera désormais: « Tafzi Abdelkader ».
Article 29
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Mohammed, né le 18 septembre 1976 à Oran, acte de naissance nº 10.559, s'appellera désormais : « Tafzi Mohammed ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 2 décembre 1987
Article 30
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Kheira, née le 9 juin 1978 à Oran, acte de naissance n° 7525, s'appellera désormais: « Tafzi Kheira ».
Article 31
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Sarah, née le 22 décembre 1979 à Oran, acte de naissance n° 15.384, s'appellera désormais: « Tafzi Sarah ».
Article 32
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Malika, née le 15 août 1983 à Oran, acte de naissance n° 7996, s'appellera désormais: Tafzi Malika ».
Article 33
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Lahouari, nê le 5 février 1986 à Oran, acte de naissance n° 1358, s'appellera désormais: Tafzi Lahouari ».
Article 34
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Belkacem, nê le 30 novembre 1955 à Oran, acte de naissance n° 5917 et acte de mariåge n° 675, dressé le 9 juillet 1979 à Oran, s'appellera désormais : « Tafzi Belkacem ».
Article 35
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Omar, né le 24 avril 1980 à Oran, acte de naissance n° 5096, s'appellera désormais: « Tafzi Omar ».
Article 36
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatima, née le 2 août 1981 à Oran, acte de naissance n° 9249, s'appellera désormais: «Tafzi Fatima ».
Article 37
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fawzia, née le 12 février 1983 à Oran, acte de naissance n° 1992, s'appellera désormais: «Tafzi Fawzia ».
Article 38
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Fatiha, née le 20 février 1985 à Oran, acte de naissance n° 2237, s'appellera désormais: « Tafzi Fatiha ».
Article 39
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Ahmed, né le 30 novembre 1955 à Oran, acte de naissance n° 5918 et acte de mariage n° 1832, dressé le 12 novembre 1981 à Oran, s'appellera désormais: Tafzi Ahmed ».
Article 40
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Chérifa, née le 28 novembre 1982 à Oran, acte de naissance n° 14.598, s'appellera désormais : « Tafzi Chérifa
Article 41
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Nadjat, née le 11 juillet 1984 à Oran, acte de naissance n° 8396 s'appellera désormais: « Tafzi Nadjat ».
Article 42
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Chahrazad, née le 30 juin 1986 à Oran, acte de naissance n° 6614, s'appellera désormais: « Tafzi Chahrazad ».
Article 43
فتح المادةLe nommé Boudjeroua Mohamed, né le 20 avril 1958 à Sebt, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 05, s'appellera désormais : « Tafzi Mohamed ».
Article 44
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Bakhta, née le 22 novembre 1982 à Oran, acte de naissance n° 14.344, s'appellera désormais : « Tafzi Bakhta ».
Article 45
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Sabah, née le 22 novembre 1982 à Oran, acte de naissance n° 14.346, s'appellera désormais : « Tafzi Sabah z. 2 décembre 1987 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 46
فتح المادةLa nommée Boudjeroua Khaldia, née le 6 octobre 1984 à Oran, acte de naissance n° 12.049, s'appellera désormais: Tafzi Khaldia ».
Article 47
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 48
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique elt populaline.
Fait à Alger, le ler décembre 1987.
Chadli BENDJEDID.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1235
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.