Décrets du 5 novembre 1985 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةM. Chaïb-Rabi Hacène, né le 14 juin 1960 à M'Sila, acte de naissance n° 503, s'appellera désormais : « Abdenour Hacène ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret
- juin 1971, la mention en marge n° 71-157 du 3 des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebchine Belgacem, né le 21 Janvier 1956 à Blida, acte de naissance n° 196, s'appellera désormais : « Sou-Leïmane Belgacem ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985. 1 Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Tekilou Mohamed, né en 1923 à Mohammadia, wilaya de Mascara, extrait des registres collectifs n° 291 et acte de mariage n° 92 dressé à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, le 9 août 1951, s'appellera désormais : Benguendouz Mohamed ».
Article 2
فتح المادةMlle Tekilou Ghaoualia Lalia, née le 15 novembre 1953 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 417, s'appellera désormais: «Benguendouz Ghaoualla Lalia ».
Article 3
فتح المادةM. Tekilou Sadek, né le 25 juillet 1955 Oued Rhiou - , wilaya de Mostaganem, acte de naisà sance n° 317, s'appellera désormais : Benguendouz Sadek ».
Article 4
فتح المادةM. Tekilou Abdelkader, né le 21 novembre 1957 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 585, s'appellera désormais: < Benguendouz Abdelkader >.
Article 5
فتح المادةMlle Tekilou Yamina, née le 19 novembre 1959 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 522, s'appellera désormais << Benguendouz Yamina ».
Article 6
فتح المادةMlle Tekilou Zoulikha, née le 16 janvier 1962 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 38, s'appellera désormais << Benguendouz Zoulikha ».
Article 7
فتح المادةM. Tekilou Adda, né le 26 mai 1964 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 381, s'appellera désormais: « Benguendouz Adda >.
Article 8
فتح المادةM. Tekilou Larbi, né le 26 avril 1967 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 288, s'appellera désormais: Benguendouz Larbi ».
Article 9
فتح المادةMlle Tekilou Fatiha, née le 20 décembre 1970 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 992, s'appellera désormais << Benguendouz Fatiha ».
Article 10
فتح المادةMlle Tekilou Malika, née le 29 janvier 1973 à Oued Rhiou wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 98, s'appellera désormais * Benguendouz Malika >. 1108 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 11
فتح المادةMlle Tekilou Soria, née le 10 juillet 1978 à Oued Rhiou, wilaya de Mostaganem, acte de naissance n° 1228, s'appellera désormais : < Benguendouz Soria >.
Article 12
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 13
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebalah All, né le 15 octobre 1953 à Chéraga, wilaya de Tipaza, acte de naissance n° 253, s'appellera désormais: «Belhadj Ali».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Gjamil Wak Mazhara Ahmed Khanoglu, né le 22 mars 1915 à Tripoli (Lybie), acte REPUBLIQUE ALGERIENNE 6 novembre 1985 de naissance n° 4170 et acte de mariage n° 136, dressé à Dellys, wilaya de Boumerdès, le 5 août 1964, s'appellera désormais : Gemil Mazhar Ahmed Khanoglu ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Gjamil Wak Mazhara Lala Djamila Delsya, née le 4 février 1963 à Dellys, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 99, s'appellera désormais : « Gemil Mazhar Lala Djamila Delsyia ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Gjamil Wak Mazhara - Khanoglu Mazhara Din, né le 15 mai 1964 à Dellys, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 487, s'appellera désormais: Gemil Mazhar Khanoglu Mazhara-Din ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Gjamil Wak Mazhara Alia, née le 23 décembre 1965 à Dellys, wilaya de Boumerdès, acte de naissance n° 896, s'appellera désormais : << Gemil Mazhar Alia ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Gjamil Wak Mazhara Sid Omar Khanoglu, né le 3 mars 1970 à Bordj El Kiffan, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 213, s'appellera désormais: «Gemil Mazhar Sid Omar Khanoglu ».
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Bennekrela Bouabdellah, né en 1926 à El Katar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 119 et acte de mariage n° 784, dressé à Alger- Centre, le 9 mars 1950, s'appellera désormais : << Boudali Bouabdellah ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, 6 novembre 1985 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Kebboul Rabah, né le 15 novembre 1897 à Tamazirt, daïra de l'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 1948, s'appellera désormais: Aït Rabah Rabah ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Kebboul Ferroudja, née le 24 avril 1931 à l'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 182 et acte de mariage n° 2 dressé au même lieu le 4 janvier 1954, s'appellera désormais: « Aït Rabah Ferroudja ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Kebboul Ali, né le 29 avril 1935 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 195 et acte de mariage n° 50 dressé à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, le 20 juillet 1965, s'appellera désormais : « Aït Rabah Ali ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Kebboul Abderrahmane, né le 15 août 1967 à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 157, s'appellera désormais: Aït Rabah Abderrahmane >.
Article 5
فتح المادةمشه La nommée Kebboul Leila, née le 14 septembre 1969 à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 151, s'appellera désormais : « Aït Rabah Leila ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Kebboul Mohamed Arezki, né le 13 février 1971 à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 41, s'appellera désormais : << Aït Rabah Mohamed Arezki ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Kebboul Ouiza, née le 19 septembre 1972 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 915, s'appellera désormais: « Aït Rabah Ouiza ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Kebboul Aldjia, née, le 22 avril 1974 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 455, s'appellera désormais: « Aït Rabah Aldjia ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Kebboul Kahina, née le 20 février 1976 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 218, s'appellera désormais: Aït Rabah Kahina ».
Article 10
فتح المادةLa nommée Kebboul Zohra, née le 7 décembre 1977 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 1383, s'appellera désormais: Aït Rabah Zohra ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1109
Article 11
فتح المادةLa nommée Kebboul Tassadit, née le 14 mai 1980 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance nº 571, s'appellera désormais: Aït Rabah Tassadit >.
Article 12
فتح المادةLa nommée Kebboul Ouardia, née le 7 avril 1982 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 387, s'appellera désormais: Aït Rabah Ouardia ».
Article 13
فتح المادةLa nommée Kebboul Fetta, née le 24 mars 1984 - à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance nº 387, s'appellera désormais: Aït Rabah Fetta ».
Article 14
فتح المادةLe nommé Kebboul Hocine, né le 15 septembre 1944 - à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 327 et acte de mariage n° 72, dressé à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, le 7 novembre 1966, s'appellera désormais : « Aït Rabah Hocine ».
Article 15
فتح المادةLe nommé Kebboul Abdelkader, né 1967 - à Tizi Ouzou, acte de naissance n° 1811, le 17 mai s'appellera désormais : « Aït Rabah Abdelkader ».
Article 16
فتح المادةLa nommée Kebboul Ourida, née le 26 janvier 1969 à Tizi Ouzou, acte de naissance n° 405, s'appellera désormais : « Aït Rabah Ourida ».
Article 17
فتح المادةLe nommé Kebboul Mohand, né le 5 juillet 1970 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 602, s'appellera désormais: «Aït Rabah Mohand ».
Article 18
فتح المادةLa nommée Kebboul Nadia, née le 5 octobre 1971 El Madania, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 4282, s'appellera désormais : « Aït Rabah Nadia ».
Article 19
فتح المادةLe nommé Kebboul Hamid, né le 24
- M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de mars 1973 à Sidi naissance n° 2709, s'appellera désormais: Aït Rabah Hamid ».
Article 20
فتح المادةLe nommé Kebboul Abdellah, né le 2 janvier 1974 à El Biar, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 82, s'appellera désormais: Aït Rabah Abdellah ».
Article 21
فتح المادةLe nommé Kebboul Adel, né le 7 mars 1978 à El Madania, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 961, s'appellera désormais : « Aït Rabah Adel ».
Article 22
فتح المادةLa nommée Kebboul Sadia, née le 4 août 1980 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 916, s'appellera désormais: « Aït Rabah Sadia ».
Article 23
فتح المادةLe nommé Kebboul Mouloud, né le 21 octobre 1955 à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, actes de naissance n° 70 et acte de mariage n° 65 dressé à Irdjen, wilaya de Tizi Ouzou, le 26 septembre 1982, s'appellera désormais: «Ait Rabah Mouloud ».
Article 24
فتح المادةLa nommée Kebboul Dihia, née le 10 novembre 1984 à L'Arba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance 'n° 133, s'appellera désormais: Aït Rabah Dihia ».
Article 25
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'etat civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 26
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Kebboul Ahsène, né le 7 janvier 1930 à Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 9 et acte de mariage n° 22, dressé à Irdjen, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, le 15 avril 1961, s'appellera, désormais: « Aït Rabah Ahsène ».
Art: 2. Le nommé Kebboul Abdelaziz, né le - $30 novembre 1963 à Irdjen, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 269, s'appellera désormais: Aït Rabah Abdelaziz ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Kebboul Mourad, né le 6 novembre 1965 à El Madania, daïra de Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 2998, s'appellera désormais: Aït Rabah Mourad ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Kebboul Kamel, né le 15 novembre 1966 a Irdjen, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 230, s'appellera désormais : « Aït Rabah Kamel ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Kebboul Karima, née le 7 mars 1969 à Bab El Oued, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 1013, s'appellera désormais: Aït Rabah Karima ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Kebboul Karim, né le 25 Juillet 1970 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 7419, s'appellera désormais : « Aït Rabah Karim >.
Article 7
فتح المادةLa nommée Kebboul Hamida, née le 5 août 1972 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 6648, s'appellera désormais: Aït Rabah Hamida», | Art. 8. Le nommé Kebboul Khelifa, né le 29 octobre 1974 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 6705, s'appellera désormais : « Alt Rabah Khelifa ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Kebboul Samira, née le 11 mai 1977 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 2143, s'appellera désormais : « Aït Rabah Samia ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Kebboul Abdenour, né le 8 janvier 1982 à Sidi M'Hamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 103, s'appellera désormais << Aït Rabah Abdenour >.
Article 11
فتح المادةLa nommée Kebboul Nawel, née le 14 juin 1984 à Sidi M'Ilamed, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 1215, s'appellera désormais : « Alt Rabah Nawel ».
Article 12
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 13
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Bouhalloufa Madani, né le 9 juillet 1930 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 1067 et acte de mariage n° 037, dressé à Taher, wilaya de Jijel, le 31 mai 1961, s'appellera désormais : « Benbrihoum Madani ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Bouhalloufa Nadir, né le 17 septembre 1961 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 243, s'appellera désormais: Benbrihoum Nadir >.
Article 3
فتح المادةLa nommée Bouhalloufa Yasmina, née le 2 novembre 1965 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 770, s'appellera désormais << Benbrihoum Yasmina ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Bouhalloufa Noura, née le 10 octobre 1966 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 866, s'appellera désormais: Benbrihoum Noura >. 6 novembre 1985 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةLe nommé Bouhalloufa Omar, né le 9 septembre 1969 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 773, s'appellera désormais: Benbrihoum Omar >.
Article 6
فتح المادةLa nommée Bouhalloufa Fadila, née le 8 septembre 1975 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 978, s'appellera désormais: Benbrihoum Fadila >.
Article 7
فتح المادةLe nommé Bouhalloufa Mérouane, né le 2 août 1978 à Taher, wilaya de Jijel, acte de naissance n° 1239, s'appellera désormais: 'Benbrihoum Mérouane ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157-du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56.
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4, Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Khamedj Arba, né en 1931 à Aïn Fakroun, wilaya d'Oum El Bouaghi, acte de naissance n° 414 et acte de mariage n° 1987, dressé à Constantine, le 28 décembre 1959, s'appellera désormais: Saadi Arba ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Khamedj Salah, né le 16 août 1965 à Constantine, acte de naissance n° 8155, s'appellera désormais : « Saadi Salah ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Khamedj Abdennour, né le 30 novembre 1967 à El Hadeik, wilaya de Skikda, acte de naissance n° 320, s'appellera désormais : << Saadi Abdennour ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Khamedj Mohamed, né le 30 septembre 1969 à Jijel, acte de naissance n° 1542, s'appellera désormais : « Saadi Mohamed ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Khamedj Youcef, né le 11 novembre 1971 à Jijel, acte de naissance n° 2069, s'appellera désormais: Saadi Youcef », REPUBLIQUE ALGERIENNE 1111
Article 6
فتح المادةLa nommée Khamedj Farida, née le 14 août 1973 à Jijel, acte de naissance n° 1617, s'appellera désormais: Saadi Farida ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Khamedj Sofiane, né le 26 juillet 1975 à Jijel, acte de naissance n° 1481, s'appellera désormais : « Saadi Sofiane ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Khamedj Sabah, née le 28 mars 1977 à Jijel, acte de naissance n° 816, s'appellera désormais: Saadi Sabah ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Khamedj Nabil, né le 21 janvier 1979 à Jijel, acte de naissance n° 211, s'appellera désormais: Saadi Nabil >.
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Perazio Jacky, né le 29 mai 1956 à Rass El Oued, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 004 et acte de mariage n° 155, dressé à Rass El Oued, wilya de Sétif, le 2 août 1983, s'appellera désormais Louali Abdelhamid ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Perazio Emiliène, née le 2 décembre 1948 à Rass El Oued, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 004, s'appellera désormais: Louali Aïcha ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Perazio Rosalie, née le 16 mars 1951 à Rass El Oued, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 002, s'appellera désormais : « Louali Nouara >.
Article 4
فتح المادةLa nommée Perazio Jacqueline, née le 29 août 1953 à Rass El Oued, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 005, s'appellera désormais : « Louali Rachida ». 1112 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Bouanane Bachir, né le 29 décembre 1904 à Berbacha, wilaya de Berbacha, acte de naissance n° 3136 et acte de mariage n° 116, dressé à Bejaïa, le 17 juillet 1946, s'appellera désormais:
• Bouanani Bachir >.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Tounkob Kaddour, né le 29 Janvier 1938 à Sidi Djillali, wilaya de Tlemcen, acte de naissance nº 396 et acte de mariage de l'année 1962, REPUBLIQUE ALGERIENNE 6 novembre 1985 Inscrit par jugement du 25 février 1982, sous le n° 006, à Sidi Djillali, wilaya de Tlemcen, s'appellera désormais: Bouazza Kaddour »..
Article 2
فتح المادةLa nommée Tounkob Nacèra, née le 18 janvier 1966 à Tlemcen, acte de naissance n° 0348, s'appellera désormais : « Bouazza Nacèra >.
Article 3
فتح المادةLe nommé Tounkob Mohamed, né le 27 février 1968 à Tlemcen, acte de naissance, n° 1092, s'appellera désormais: Bouazza Mohamed ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Tounkob Djillali, né le 12 mai 1970 à Tlemcen, acte de naissance n° 1976, s'appellera désormais : « Bouazza Djillali ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Tounkob Chafika, née le 2 janvier 1974 à Tlemcen, acte de naissance n° 0052, s'appellera désormais: «Bouazza Chafika ».
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'etat civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République,' Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Boukalba Ahmed, né le 24 mai 1921 à Mascara, acte de naissance n° 296 et acte de mariage n° 25, dressé à Bou Hanifia, wilaya de Mascara, le 14 août 1954, s'appellera désormais: < Brahmi Ahmed ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Boukaľba Fatima, née le 27 septembre 1954 à Bou Hanifia, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 212, s'appellera désomais: << Brahmi Fatima ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Boukalba Hanifi, né le 29 décembre 1957 à Bou Hanifia, wilaya de Mascara acte de naissance n° 109, s'appellera désormais < Brahmi Hanifi ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Boukalba Djamila, née le 22 avril 1964 à Hacine, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 088, s'appellera désormais : < Brahmi | Djamila ». 6 novembre 1985 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةLe nommée Boukalba Mokhtar, né le ler janvier 1972 à Hacine, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 001, s'appellera désormais : « Brahmi Mokhtar >.
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56, Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4, Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Krotir Layachi, né le 26 décembre 1938 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 0352 et acte de mariage n° 007, dressé à El Eulma, wilaya de Sétif, le 24 janvier 1964, s'appellera désormais: Khatir Layachi ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Krotir Daouia, née le 7 août 1964 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 661, s'appellera désormais : « Khatir Daouia ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Krotir Seghir, né le 10 inars 1968 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 341, s'appellera désormais: < Khatir Seghir ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Krotir Rabah, né le 5 juin 1971 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 860, s'appellera désormais: «Khatir Rabah ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Krotir Khadra, née le 28 mars 1970 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de nalssance n° 474, s'appellera désormais : < Khatir Khadra >.
Article 6
فتح المادةLe nommé Krotir M'Hamed, né le 30 octobre 1972 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 1676, s'appellera désormais. Khatir M'Hamed >.
Article 7
فتح المادةLe nommé Krotir Djamel Eddine, né le 27 octobre 1974 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 2227, s'appellera désormais : « Khatir Djamel Eddine ».
Article 8
فتح المادةLe nommé Krotir Tarek, né le 16 janvier 1977 à El. Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance nº 154, s'appellera désormais: Khatir Tarek >.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1113
Article 9
فتح المادةLe nommé Krotir. Khaled, né le 3 mal 1980 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 1641, s'appellera désormais: Khatir Khaled ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Krotir Hamza, né le 27. juillet 1981 à El Eulma, wilaya de Sétif, acte de naissance n° 2803, s'appellera désormais : < Khatir Hamza >.
Article 11
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 12
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadii BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice,.
Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Hedjar Kherfane Belkacem, ně le 6 mai 1904 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 936, s'appellera désormais : « Hadjar Belkacem >.
Article 2
فتح المادةLe nommé Hedjar Kherfane Meddah, né le 29 mai 1969 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 155, s'appellera désormais : « Hadjar Meddah ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Hedjar Kherfane Bakhta, née le 8 avril 1971 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 115, s'appellera désormais : « Hadjar Bakhta ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Hedjar Kherfane Djamel, né le 6 avril 1972 à Meghila, wilaya de Tlaret, acte de naissance n° 124, s'appellera désormais: Hadjar Djamel ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, 1114 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, :
Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Hadjer Kherfane Abdelkader, né le 15 octobre - 1937 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 734, s'appellera désormais : < Hadjar Abdelkader ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Salah Eddine, né - le 9 juin 1964 à Tiaret, acte de naissance n° 1064, s'appellera désormais : « Hadjar Salah Eddine >.
Article 3
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Badreddine, ré le 20 juin 1969 à El Harrach, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 2360, s'appellera désormais Hadjar Badreddine ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Hadjar Kherfane Nabil, né le 4 novembre 1971 à El Harrach, wilaya d'Alger. acte de nalssanse nº 4077, s'appellera désormais : < Hadjar Nabil ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Mohamed, né le 27 janvier 1972 à Tiaret, acte de naissance n° 166, s'appellera désormais : « Hadjar Mohamed ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Chafik, né le 10 mars - 1975 à Alger, acte de naissance n° 1269, s'appellera désormais: < Hadjar Chafik ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Ibtissam, née le 11 décembre 1976 à Alger, acte de naissance n° 5941, s'appellera désormais « Hadjar Ibtissam >
Article 8
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Sofiane, né le 23 août - 1980 à Alger, acte de naissance n° 3359, s'appellera désormais: < Hadjar Sofiane >.
Article 9
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret 71-157 - du 3-juin 1971, la mention en marge n° des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 10
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, REPUBLIQUE ALGERIENNE 6 novembre 1985 Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Hadjer Kherfane Tahar, née le 2 janvier 1953 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 06, s'appellera désormais : « Hadjar Tahar >.
Article 2
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Layali, née le 12 - juin 1981 à Damas (Syrie), acte de naissance n° 34, s'avvellera désormais: Hadjar Layali ».
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985. ! Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970. relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Hadjer Kherfane M'Hamed, né en 1919 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 00, s'appellera désormais: Hadjar M'Hamed ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Nasria, née le 10 avril 1951 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 366, s'appellera désormais : Hadjar Nasria >.
Article 3
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Mohamed, né le 15 août 1953 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 844, s'appellera désormais : « Hadjar Mohamed ». 6 novembre 1985 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 4
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfare Setti, née le 18 juillet 1955 à Tissemsilt, acte de naissance n° 149, s'appellera désormais: Hadjar Setti >.
Article 5
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Abba, née le 5 novembre 1957 à Tissemsilt, acte de naissance n° 254, s'appellera désormais : « Hadjar Abba ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Kheira, née le 13 mars 1960 à Tissemsilt, acte de naissance n° 113, s'appellera désormais : « Hadjar Kheira ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Abdeslem, né le 14 juillet 1962 à Tissemsilt, acte de naissance n° 247, s'appellera désormais: < Hadjar Abdeslem ».
Article 8
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Abdelkader, né le 8 septembre 1964 à Tissemsilt, acte de naissance n° 524, s'appellera désormais : « Hadjar Abdelkader ».
Article 9
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Ahmed, né le 21 octobre 1966 à Tissemsilt, acte de naissance n° 607, s'appellera désormais : « Hadjar Ahmed ».
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, \ Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Hadjer Kherfane Ahmed, né le 11 avril 1947 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 382, s'appellera désormais : « Hadjar Ahmed ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Fouad, né le 14 janvier 1982 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 53, s'appellera désormais : << Hadjar Fouad ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Athmane, né le 20 février 1984 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 184, s'appellera désormais : < Hadjar Athmane ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1115
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Hedjar Kherfane Abdelkader, né le 25 avril 1944 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 612, s'appellera désormais : « Hadjar Abdelkader ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Hedjar Kherfane Lila, née le 17 décembre 1971 à Hussein Dey, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 9393, s'appellera désormais << Hadjar Lila ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Hedjar Kherfane Reda, né le 5 juillet 1977 à El Harrach, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 2731, s'appellera désormais: < Hadjar Reda ».
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4; 1116 JOURNAL OFFICIEL DE LA Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Hadjer Kherfane Meddah, né le
25. décembre 1947 à Meghila, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 1105, s'appellera désormais: Hadjar Meddah >
Article 2
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Mohammed, né le 14 février 1972 á Dahmount, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 55, s'appellera désormais : < Hadjar Mohammed >.
Article 3
فتح المادةLe nommé Hadjer Kherfane Adel, né le 17 juin 1973 à Tiaret, acte de naissance n° 1232, s'appellera désormais: Hadjar Adel ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Fatima- Zohra, née le 11 novembre 1979 à Tiaret, acte de naissance n° 3312, s'appellera désormais: Hadjar Fatima-Zohra >.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 6 novembre 1985
Article 5
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Wahida, née le 25 août 1981 à Tiaret, acte de naissance n° 2724, s'appellera désormais: Hadjar Wahida >
Article 6
فتح المادةLa nommée Hadjer Kherfane Faïza, née le 6 août 1983 à Tissemsilt, acte de naissance nº 0922, s'appellera désormais: Hadjar Faïza ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge. des actes de l'état civil du nouveau nom conféré. par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 novembre 1985.
Chadli BENDJEDID, ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES PREMIER MINISTERE
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.