Décrets du 15 mars 1988 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boukhaloua Nacer, né en 1959 à El Biod, daïra de Mecheria, wilaya de Naama, acte de naissance n° 61/1963, s'appellera désormais : <<< Achour Nacer ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment des articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55'et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boukhaloua Abdelkader, né le 16 janvier 1956 à Ouled Serour, commune d'El Biod, daïra de Mecheria, wilaya de Naama, acte de naissance n° 57, s'appellera désormais : « Achour Abdelkader».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 325
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152, Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةLe nommé Djeghel Laïd, né en 1959 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 710 et acte de mariage n° 208, dressé le 23 novembre 1981 à Taibet, daira de Touggourt, wilaya de Ouargla, s'appellera désormais : « Azali Laid ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Djeghel Salima, née le 4 février 1984 à Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 26, s'appellera désormais : <<< Azali Salima ».
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministère de la justice, Vu l'ordonnance n° 70-20 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56, Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Djeghel Mohammed, né en 1934 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 2432 et acte de mariage n° 11, dressé le 3 avril 1963 à Taibet, wilaya de Ouargla, s'appellera désormais: << Azzali Mohammed ». 326 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 2
فتح المادةLe nommé Djeghel Lamine, né le 8 septembre 1969 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 319, s'appellera désormais : <<<< Azzali | Lamine ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Djeghel Meftah, né le 25 janvier 1972 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 34, s'appellera désormais : « Azzali Meftah ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Djeghel Naïma, née le 30 septembre 1974 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 362, s'appellera désormais : << Azzali Naïma ». i
Article 5
فتح المادةLa nommée Djeghel Fatiha, née le 30 septembre 1974 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 363, s'appellera désormais: <<< Azzali Fatiha ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Djeghel Lahbib, né le 19 avril 1981 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte, de naissance n° 238, s'appellera désormais : « Azzali Lahbib ».
Article 7
فتح المادةLa nommée Djeghel Malika, née le 26 septembre 1983 à Taibet, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 572, s'appellera désormais : « Azzali Malika ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Djeghel Lakhdar, né en 1938 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 412 et acte de mariage n° 05 dressé le 2 février 1965 à Taibet, daira de Touggourt, wilaya d'Ouargla, s'appellera désormais : « Azali Lakhdar ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE - 16 Mars 1988
Article 2
فتح المادةLa nommée Djeghel Fatiha, née le 27 janvier 1972 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 35, s'appellera désormais: << Azali Fatiha ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Djeghel Nabil, né le 11 février 1974 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 71, s'appellera désormais : « Azali Nabil ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Djeghel Saida, née le 11 mai 1979 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 67, s'appellera désormais : « Azali Saida ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Djeghel Hania, née le 10 août 1980 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 632, s'appellera désormais : <<< Azali Hania ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Djeghel Khlifa, né le 10 octobre 1984 à Taibet, daïra de Touggourt, wilaya de Ouargla, acte de naissance n° 1118, s'appellera désormais : <<<< Azali Khlifa ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le Procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boucherdid Tayeb, né le 7 juillet 1953 à Keria, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 768 et acte de mariage dressé le 12 novembre 1979 à Tiaret, s'appellera désormais : << Benhalima Tayeb ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Boucherdid Fatma, née le 2 juin 1985 à Tiaret, acte de naissance n° 2374, s'appellera désormais: << Benhalima Fatma ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Boucherdid Kheira, née le 24
- septembre 1986 à Tiaret, acte de naissance n° 3712, s'appellera désormais : << Benhalima kheira ».
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au
• changement de nom, notamment ses articles 3 et 4; !
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boucherdid Zoubir, né le 2 mars 1985 à Kéria, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 207 et acte de mariage n° 48, dressé le 21 août 1959 à Dahmouni, wilaya de Tiaret, s'appellera désormais : <<< Benhalima Zoubir.
Article 2
فتح المادةLe nommé Boucherdid Djilali, né le 2 avril 1971 à Tiaret, acte de naissance n° 728, s'appellera désormais : << Benhalima Djilali ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Boucherdid Abdelkrim, né le 12 juillet 1973 à Tiaret, acte de naissance n° 1407, s'appellera désormais : << Benhalima Abdelkrim ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Boucherdid Walha, née le 30 mai 1975 à Tiaret, acte de naissance n° 1357, s'appellera désormais : « Benhalima Walha ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Boucherdid Abed, né le 12 décembre 1976 à Tiaret, acte de naissance n° 3015, s'appellera désormais : « Benhalima Abed ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Boucherdid Mokhtaria, née le 30 septembre 1980 à Tiaret, acte de naissance n° 2995, s'appellera désormais : « Benhalima Mokhtaria ».
Article 7
فتح المادةLe nommé Boucherdid Abdesselem, né le 6 février 1983 à Tiaret, acte de naissance n° 538, s'appellera désormais : « Benhalima Abdesselem ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Boucherdid Kheira, née le 11 mars 1960 à Dahmouni, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 39, s'appellera désormais: << Benhalima Kheira ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Boucherdid Malika, née le 23 avril 1962 à Medrissa, wilaya de Tiaret, acte de naissance n° 30, s'appellera désormais : << Benhalima Malika ».
Article 10
فتح المادةLe nommé Boucherdid Aïssa, né le 13 avril 1964 à Tiaret, acte de naissance n° 734, s'appellera désormais: << Benhalima Aïssa ».
Article 11
فتح المادةLe nommé Boucherdid Khaled, né le 31 mai 1966 à Tiaret, acte de naissance n° 961, s'appellera désormais: << Benhalima Khaled ».
Article 12
فتح المادةLe nommé Boucherdid Baghdad, né le 29 octobre 1968 à Tiaret, acte de naissance n° 1743, s'appellera désormais : << Benhalima Baghdad ».
Article 13
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 14
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55. et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Boucherdid Djilali, né le 10 juin 1942 à Kéria, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 751 et acte de mariage n° 72, dressé le 31 août 1968 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, s'appellera désormais : << Benhalima Djilali ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Boucherdid Meghilia, née en 1973 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 06, s'appellera désormais : << Benhalima Meghilia ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Boucherdid Senouci, né en 1974 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance nº 07, s'appellera désormais : << Benhalima Senouci ». 328 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 4
فتح المادةLe nommé Boucherdid Zoubir, né en 1976 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 71, s'appellera désormais : « Benhalima Zoubir ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Boucherdid Mohamed, né le 3 septembre 1980 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 277, s'appellera désormais : « Benhalima Mohamed ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Boucherdid Nour-Eddine, né le 2 mars 1983 à Meghila, wilaya de Tissemsilt, acte de naissance n° 88, s'appellera désormais : « Benhalima Nour-Eddine ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID...
Le Président de la République, - Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment sés articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Benyahia, né le 18 octobre 1916 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 47-281, s'appellera désormais : « Ouadah Benyahia ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Tahar, né le 17 novembre 1972 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 346, s'appellera désormais : <<< Ouadah Tahar ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Habib, né le 20 février 1975 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 81, s'appellera désormais : <<< Ouadah Habib ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Guetta-Ouadah Bedra, née le 14 juillet 1976 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 263, s'appellera désormais : <<< Ouadah Bedra ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 16 Mars 1988
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des s actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Mohamed, né le 22 mars 1957 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance nº 40, s'appellera désormais: « Quadah Mohamed ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Guetta-Ouadah Fatima, née le 15 juin 1982 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 210, s'appellera désormais: «Ouadah Fatima ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Abdelkader, né ز le 24 mars 1984 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 124, s'appellera désormais : « Ouadah Abdelkader ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Guetta-Ouadah Yamina, née le 7 septembre 1985 à Bendaoud, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 168, s'appellera désormais : << Ouadah Yamina ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID. 16 Mars 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le 'écret 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changenent de no notamment ses articles 3 et 4; , Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Mencer, né le 14 novembre 1948 à Ouled Bouali, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 195/1192 et acte de mariage n° 07 dressé à El Matmar, wilaya de Relizane, le 7 mars 1977, s'appellera désormais: « Quadah Menoer »..
Article 2
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Mostefa, né le 11 mars 1974 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 107, s'appellera désormais: « Ouadah Mostefa ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Guetta-Quadah Kada, né le 11 juin 1978 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 182, s'appellera désormais: « Quadah Kada ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Guetta-Ouadah Mohamed, né le 20 mars 1982 à El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 120, s'appellera désormais : « Ouadah Mohamed ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Guetta-Ouadah Hadjira, née le 16 août 1985 à Bendaoud, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 154, s'appellera désormais: << Ouadah Hadjira ».
Article 6
فتح المادةLe nommé Ghetta-Ouadah Omar, né le 24 janvier 1987 à Bendaoud, daïra d'El Matmar, wilaya de Relizane, acte de naissance n° 15, s'appellera désormais: « Quadah Omar ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 329 Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la Justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLa nommée Chadi Amera, née en 1936 à Naama, acte de naissance n° 1507 et acte de mariage n° 133, dressé le 11 avril 1952 à Mecheria, wilaya de Naama, s'appellera désormais : « Khatir Amera ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Chadi Benyakoub, né en 1924 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 19 et acte de mariage n° 31 dressé le 23 décembre 1961 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, s'appellera désormais : « Chadli Benyacoub ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Chadi Fatma, née le 28 septembre 1966 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 414 et acte de mariage n° 26 dressé le 22 avril 1986 à Tighennif, wilaya de Mascara, s'appellera désormais : « Chadli Fatma ».
Article 3
فتح المادةLa nommée Chadi Khedidja, née le 20` juillet 1969 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 312, s'appellera désormais : « Chadli | Khedidja ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Chadi Mohamed, né le 24 juin 1972 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, s'appellera désormais: « Chadli Mohamed ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Chadi Loumria, née le 23 mars 1975 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 160, s'appellera désormais : « Chadli Loumria ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Chadi Hanifa, née le 26 avril 1980 à Oued El Abtal, wilaya de Mascara, acte de naissance n° 314, s'appellera désormais : « Chadli Hanifia ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Ibbou Ramdane, né le 1er février 1933 à El Missar, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 296, s'appellera désormais : « Aït Mahiout Ramdane ».
Article 2
فتح المادةLe nommé Ibbou Tahar, né le 10 novembre 1954 à El Missar, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 51, s'appellera désormais: « Aït Mahiout Tahar ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Ibbou Abd-Nasser, né le 10 octobre 1955 à El Missar, daïra de Larba Nath Irathen, wilaya de Tizi Ouzou, acte de naissance n° 33, s'appellera désormais : « Aït Mahiout Abd-Nasser ».
Article 4
فتح المادةLa nommée Ibbou Safia, née le 23 octobre 1962 à Kouba, wilaya d'Alger, acte de naissance n° 1154, s'appellera désormais : « Aït Mahiout Safia ».
Article 5
فتح المادةLe nommé Ibbou Arezki, né le 20 juillet 1969 à Aubervilliers (France), s'appellera désormais : << Aït Mahiout Areski ». 4
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative. à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLa nommée Lodato Rose Réparald, née le 2 novembre 1910 à L'arba, wilaya de Blida, acte de naissance n° 277, s'appellera désormais : « Tebbat Yasmina ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative. à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4; 16 Mars 1988 JOURNAL OFFICIEL DE LA Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Bentabed Abdelkader, né le 10 avril 1956 à Oran, acte de naissance n° 1988 et acte de mariage n° 1542 dressé le 5 juin 1984 à Oran, s'appellera désormais : « Bentabet Abdelkader ».
Article 2
فتح المادةLa nommée Bentabed Assia, née le 16 septembre 1985 à Oran, acte de naissance n° 10633, s'appellera désormais : << Bentabet Assia ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Bentabed Ahmed, né le 2 novembre 1986 à Oran, acte de naissance n° 10765, s'appellera désormais : << Bentabet Ahmed >>.
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةLe nommé Nadja Mohamed, né le 21 avril 1949 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 84 et acte de mariage dressé le 3 août 1978 à Mécheria, wilaya de Naâma, s'appellera désormais : << Nadjah Mohamed ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 331
Article 2
فتح المادةLa nommée Nadja Asmaa, née le 22 juin 1980 à Mécheria, wilaya de Naâma, acte de naissance n° 0637, s'appellera désormais : « Nadjah Asmaa ».
Article 3
فتح المادةLe nommé Nadja Khaled, né le 22 avril 1983 à Mécheria, wilaya de Naâma, acte de naissance n° 529, s'appellera désormais : <<< Nadjah Khaled ».
Article 4
فتح المادةLe nommé Nadja Abdelkrim, né le 7 août 1951 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 168, s'appellera désormais : « Nadjah Abdelkrim ».
Article 5
فتح المادةLa nommée Nadja Zohra, née le 2 mars 1953 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 60, s'appellera désormais : « Nadjah Zohra ».
Article 6
فتح المادةLa nommée Nadja Fatima, née le 2 décembre 1954 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 314, s'appellera désormais : « Nadjah Fatima ».
Art: 7. - Le nommé Nadja Khelifa, né le 7 juillet 1956 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 193, s'appellera désormais : « Nadjah Khelifa ».
Article 8
فتح المادةLa nommée Nadja Aïda, née le 22 avril 1958 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 132, s'appellera désormais : « Nadjah Aïda ».
Article 9
فتح المادةLa nommée Nadja Messaouda, née le 21 décembre 1959 à Kenadsa, wilaya de Béchar, acte de naissance n° 244, s'appellera désormais : « Nadjah Messaouda ».
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 15 mars 1988.
Chadli BENDJEDID.
ARRETES, DECISIONS ET CIRCULAIRES ** MINISTERE DE L'INTERIEUR ** Arrêté interministériel du 30 juin 1987 rendant
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.