Décrets du 28 mai 1983 portant changement de noms
Article 1er
فتح المادةM. Timaoui Ali, né le 3 juin 1932 à Tiaret (acte de naissance n° 248 et acte de mariage n° 1840 dressé à Oran le 22 août 1966), s'appellera désormais: Bounaama Ali.
Article 2
فتح المادةM. Timaoui Mohammed, né le 2 mai 1963 à Oran (acte de naissance n° 4976), s'appellera désormais: Bounaama Mohammed.
Article 3
فتح المادةMelle Timaoul Lahouaria, née le 28 septembre 1964 à Oran (acte de naissance n° 10212), s'appellera désormais: Bounaama Lahouaria. 7 juin 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 4
فتح المادةMelle Timaoui Meriem, née le 6 février 1966 à Oran (acte de naissance nº 1673), s'appellera désormais: Bounaama Meriem.
Article 5
فتح المادةM. Timaoui Abdellah, né le 21 février 1967 à Oran (acte de naissance n° 2074), s'appellera désormais: Bounaama Abdellah.
Article 6
فتح المادةMelle Timaoui Rabiaa, née le 11 février 1969 à Oran (acte de naissance n° 1670), s'appellera désormais: Bounaama Rabiaa.
Article 7
فتح المادةMelle Timaoui Aïcha, née le 17 mai 1972 à Oran - (acte de naissance nº 5135), s'appellera désormais: Bounaama Aïcha.
Article 8
فتح المادةM. Timaoui Mustapha, né le 15 août 1973 à Oran - (acte de naissance n° 8151), s'appellera désormais: Bounaama Mustapha.
Article 9
فتح المادةMelle Timaoui Fatima, née le 15 septembre 1975 à Oran (acte de naissance n° 10341), s'appellera désormais: Bounaama Fatima.
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret 71-157 du - 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge n° conféré des actes de l'état civil du nouveau nom par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Ouled Yahia Mohammed, né en 1939 à Timezlane, commune de Tinerkouk, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registrematrice n° 7009 et acte de mariage dressé au même lieu le 20 février 1980, acte n° 33), s'appellera désormais: Bakadi Mohammed.
Article 2
فتح المادةM. Ouled Yahia Youcef, né le 10 septembre 1967 à Timezlane, commune de Tinerkouk, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registrematrice n° 7010), s'appellera désormais: Bakadi Youcef. : Conformément à l'article 5 du décret
Article 3
فتح المادةnº 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge REPUBLIQUE ALGERIENNE 1075 des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109. et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Merga Tayeb, né en 1927 à Mecheria, wilaya de Saïda (extrait du registrematrice n° 1154 et acte de mariage n° 154 dressé au même lieu le 15 juillet 1954), s'appellera désormais: Serradj Tayeb.
Article 2
فتح المادةM. Merga Mohammed, né le 28 août 1955 à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 911), s'appellera désormais: Serradj Mohammed.
Article 3
فتح المادةMme Merga Fatiha, née le 13 avril 1957 à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 214), s'appellera désormais: Serradj Fatiha.
Article 4
فتح المادةM. Merga Abdelkader, né le 26 juillet 1959 à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 561), s'appellera désormais: Serradj Abdelkader.
Article 5
فتح المادةM. Merga Lakhdar, né le 19 août 1961 à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 386), s'appellera désormais: Serradj Lakhdar.
Article 6
فتح المادةMelle Merga Badra, née le 26 janvier 1965 t à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 60), s'appellera désormais: Serradj Badra.
Article 7
فتح المادةMelle Merga Karima, née le 20 mars 1967 à Mecheria, wilaya de Saïda (acte de naissance nº 176), s'appellera désormais: Serradj Karima.
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID 1076 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er, M. Boukezouh Mohamed, né le ler novembre 1928 à Babor, daïra de Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 284), s'appellera désormais: Djoudi Mohammed.
Article 2
فتح المادةMelle Boukezouh Aïcha, née le 7 mars 1965 à Babor, daïra de Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 114), s'appellera désormais: Djoudi Aïcha.
Article 3
فتح المادةMelle Boukezouh Fatima, née le 6 février 1968 à Babor, daïra de Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 97), s'appellera désormais: Djoudi Fatima.
Article 4
فتح المادةMelle Boukezouh Nassira, née le 27 mal 1971 à Babor, daïra de Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 389), s'appellera désormais: Djoudi Nassira.
Article 5
فتح المادةM. Boukezouh Abdelkrim, né le 2 janvier 1979 à Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 0006), s'appellera désormais: Djoudi Abdelkrim.
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 2 juin 1971 susvisé la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel, de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République.
Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'etat civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 7 juin 1983 Décrète t
Article 1er
فتح المادةM. Boukezouh All, né le 10 mai 1960 à Babor, daïra de Aïn El Kébira, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 179), s'appellera désormais :
Djoudi Ali.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et ;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Haïcha Mohammed, né le 10 novembre 1930 à Tlemcen (acte de naissance n° 1405), s'appellera désormais: Hadjadj Mohammed.
Article 2
فتح المادةM. Haïcha Mustapha, né le 12 février 1955 à Tlemcen (acte de naissance n° 557), s'appellera désormais: Hadjadj Mustapha.
Article 3
فتح المادةM. Haïcha Hocine, né le 21 juillet 1959 à Tlemcen (acte de naissance n° 2184), s'appellera désormais: Hadjadj Hocine.
Article 4
فتح المادةMme Haïcha Khadidja, née le 21 février 1961 à Tlemcen (acte de naissance n° 802), s'appellera désormais: Hadjadj Khadidja.
Article 5
فتح المادةM. Haïcha Chakib, né le 20 janvier 1963 à Tlemcen (acte de naissance n° 322), s'appellera désormais: Hadjadj Chakib.
Article 6
فتح المادةM. Haïcha Moufdi, né le 6 octobre 1964 à Tlemcen (acte de naissance n° 3498), s'appellera désormais: Hadjadj Moufdi.
Article 7
فتح المادةM. Haïcha Chawki, né le 29 septembre 1988 à Tlemcen (acte de naissance n° 3526), s'appellera désormais: Hadjadj Chawki.
Article 8
فتح المادةMme Haïcha Yamina, née le 12 janvier 1967 à Tlemcen (acte de naissance n° 288), s'appellera désormais: Hadjadj Yamina..
Article 9
فتح المادةM. Haïcha Sidi-Mohammed, né le 4 septembre 1970 a Tlemcen, (acte de naissance n° 3458), s'appellera désormais: Hadjadj Sidi-Mohammed. 7 juin 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA Art.. 10. Conformément à l'article 5 du décret n° 71-187 du 8 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requisé par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadil BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 36;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 reiatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادة, M. Boukezouh Tahar, né le 22 décembre 1921 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 697), s'appellera désormais: Chekirou Tahar.
Article 2
فتح المادةM. Boukezouh Kheireddine, né le 24 janvier 1966 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 20), s'appellera désormais: Chekirou Kheireddine.
Article 3
فتح المادةMelle Boukezouh Nadjate, née le 16 janvier 1969 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 24), s'appellera désormais: Chekirou Nadjate.
Article 4
فتح المادةMelle Boukezouh Houria, née le 13 avrli 1957 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 43), s'appellera désormais: Chekirou Houria.
Article 5
فتح المادةMme Boukezouh Nadia, née le 26 mat 1961 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 515), s'appellera désormais: Chekirou Nadia.
Article 6
فتح المادةM. Boukezouh Mokhtar, né le 25 janvier 1952 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 169), 's'appellera désormais: Chekirou Mokhtar.
Article 7
فتح المادةM. Boukezouh Mouloud, né le 17 février 1954 à Laouana, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 264), s'appellera désormais: Chekirou Mouloud.
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé. la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Falt à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID REPUBLIQUE ALGERIENNE 1077 Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrête :
Article 1er
فتح المادةM. Karraa Brahim, né en 1930 à Kenadsa, wilaya de Béchar (extrait du registrematrice n° 1552 et acte de mariage n° 193 dressé au même lieu le 15 octobre 1956), s'appellera désormais:
Hedibi Brahim.
Article 2
فتح المادةM. Karraa Mohammed, né le 8 novembre 1953 à Abadla, wilaya de Béchar (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 82), s'appellera désormais: Hedibi Mohammed.
Article 3
فتح المادةM. Karraa Mebarek, né le 3 août 1962 à Béchar (acte de naissance n° 190), s'appellera désormais: Hedibi Mebarek.
Article 4
فتح المادةMelle Karraa Mebarka, née le 14 octobre 1964 à Abadla, wilaya de Béchar (acte de naissance n° 80), s'appellera désormais: Hedibi Mebarka.
Article 5
فتح المادةMelle Karraa Aïcha, née le 13 septembre 1968 à Béchar (acte de naissance n° 267), s'appellera désormais: Hedibi Aïcha.
Article 6
فتح المادةMelle Karraa Tourla, née le ler novembre 1974 à Béchar (acte de naissance n° 281), s'appellera désormais: Hedibi Touria.
Article 7
فتح المادةMelle Karraa Nora, née le 17 décembre 1977 à Béchar (acte de naissance n° 313), s'appellera désormais: Hedibi Nora.
Art: 8. M. Karraa Abderrahmane, né le 8 octobre 1941 à Kenadsa, wilaya de Béchar (acte de naissance n° 122 et acte de mariage n° 577 dressé à Béchar ie 15 octobre 1969), s'appellera désormais: Hedibl Abderrahmane.
Article 9
فتح المادةM. Karraa Houcine, né le 19 juillet 1970 à Béchar (acte de naissance n° 723), s'appellera désormais: Hedibi Houcine.
Article 10
فتح المادةM. Karraa Miloud, né en 1962 à Kenadsa, wilaya de Béchar (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 81), s'appellera désormats:
Hedibi Miloud.
Article 11
فتح المادةMelle Karraa Faïrouz, née le 11 avril 1978 à Béchar (acte de naissance n° 550), s'appellera désormais: Hedibi Faïrouz.
Article 12
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République. 1078 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 13
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Aïcha Mohammed, né le 8 décembre 1920 à Blida (acte de naissance n° 662 et acte de mariage n° 709 dressé à Blida le 22 septembre 1958), s'appellera désormais: Ikhlef Mohammed.
Article 2
فتح المادةM. Aïcha Abderrezak, né le 13 septembre 1960 à Blida (acte de naissance n° 2161), s'appellera désormais: Ikhlef Abderrezak.
Article 3
فتح المادةM. Aïcha Nour Eddine, né le 9 octobre 1963 à Blida (acte de naissance n° 3024), s'appellera désormais: Ikhlef Nour Eddine.
Article 4
فتح المادةM. Aïcha Rachid, né le 18 décembre 1965 à Blida (acte de naissance n° 5168), s'appellera désormais: Ikhlef Rachid.
Article 5
فتح المادةMelle Aïcha Fatma Zohra, née le ler juin 1973 à Blida (acte de naissance nº 3435), s'appellera désormais: Ikhlef Fatma Zohra.
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. 4 Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu lordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative ▲ lasat civil, notamment ses articles 55 et 56;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 7 juin 1983 Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Ouled Brahim Messaoud, né en 1950 à Taghouzi, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (acte de naissance n° 6516 et acte de mariage 'n 37 dressé au même lieu le 8 novembre 1969), s'appellera désormais: Brahimi Messaoud.
Article 2
فتح المادةM. Ouled Brahim Abdellah, né en 1900 à Taghouzi, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (acte de naissance n° 6514), s'appellera désormais: Brahimi Abdellah.
Article 3
فتح المادةM. Ouled Brahim Belkacem, né en 1946 à Taghouzi, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (acte de naissance n° 6517 et acte de mariage n° 80 dressé au même lieu le 2 juillet 1979), s'appellera désormais :
Brahimi Belkacem.
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. André Ramdane, né le 22 juillet 1947 à Ameur El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 140 et acte de mariage n° 44 dressé au même lieu le 7 juillet 1966), s'appellera désormais: Benlarbi Ramdane.
Article 2
فتح المادةMelle André Souad, née le 6 décembre 1967 à Ameur El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 387), s'appellera désormais :
Benlarbi Souad.
Article 3
فتح المادةM. André Abderrezak, né le 31 janvier 1969 à Ameur El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 41), s'appellera désormais:
Benlarbi Abderrezak. 7 juin 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 4
فتح المادةMelle André Assia, née le 10 juillet 1973 à Ameur El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 223), s'appellera désormais :
Benlarbi Assia.
Article 5
فتح المادةMelle André Fouzia, née le 26 avril 1976 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance n° 589), s'appellera désormais: Benlarbi Fouzia.
Article 6
فتح المادةM. André Sid Ali, né le 8 mars 1979 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance nº 430), s'appellera désormais: Benlarbi Sid Ali.
Article 7
فتح المادةMelle André Fethia, née le 28 septembre 1980 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance nº 1688), s'appellera désormais: Benlarbi Fethia.
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Maroc M'Hamed, né le 30 janvier 1933 à Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 24 et acte de mariage dressé au même lieu M'Hamed.
Article 2
فتح المادةM. Maroc Karim, né le 8 août 1966 à Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 761), s'appellera désormais: Benali Karim.
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID REPUBLIQUE ALGERIENNE 1079 Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10º et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative. à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4:
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Kebouche El-Bahi, né en 1926 à Béni Amar, daïra d'El Kala, wilaya de Annaba (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 1131 et acte de mariage n° 7 dressé le 12 septembre 1959), s'appellera désormais :
Kebouchi El-Bahi.
Article 2
فتح المادةMelle Kebouche Lilia, née le 2 avril 1962 à El Kala, wilaya de Annaba (acte naissance n° 168), s'appellera désormais: Kebouchi Lilia.
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du - 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Lahoucine Abdelaziz, né le 7 novembre 1950 à Alger (acte de naissance n° 6015 et acte de mariage n° 410 dressée au même lieu), s'appellera désormais: Assabane Abdelaziz.
Art.. 2. - Mme Lahoucine Djaouida, née le 9 mars 1945 à Alger (acte de naissance n° 2060), s'appellera désormais: Assabane Djaoulda.
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge 1080 JOURNAL OFFICIEL DE LA des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° ét 152; i Vu l'ordonnance 'n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةMme Choual, née Bonnet Marcelle Marie, née le 9 mars 1943 à Relizane, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 280 et acte de mariage n° 26 dressé au même lieu le 20 octobre 1962), s'appellera désormais: Chaleb Fatiha.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur, le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 66;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Meynard Jacques, né le 22 février 1923 à Chelghoum Laid, wilaya de Constantine (acte de naissance n° 19), s'appellera désormais: Manar Noureddine.
REPUBLIQUR ALGERIENNE 7 juin 1983
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-187 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Falt à Alger, le 28 mal 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 162;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebchine Zakaria, né le 2 octobre 1953 à Blida (acte de naissance n° 1734 et acte de mariage n° 485 inscrit à Bab El Oued, wilaya d'Alger, le 24 août 1981), s'appellera désormais: Souleïmane Zakaria.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةAbdellahoum dit << Abdellaoui > Salah, né en 1924 à Djebel Messaad daira de Aïn El Melh, wilaya de M'Sila (acte de naissance n° 18), s'appellera désormais: Abdellaoui Salah. 7 juin 1983 : JOURNAL OFFICIEL DE LA :
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4:
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Abderrahmane Abdelmoula, né en 1903 à Zaouiet Kounta, daïra de Reggane, wilaya d'Adrar (extrait du registre-matrice n° 505), s'appellera désormais : Nouri Abdelmoula.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vù l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Nouar-Kherkhachi Ahmed, né présumé en 1904 à Tolga, wilaya de Biskra (extrait du registre-matrice n° 3532), s'appellera désormais :
Nouari Ahmed.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 1081
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mentión en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera 1 publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Chadi Abdelkader, né le 2 novembre 1918 à Oued El Abtal, daïra de Tighennif, wilaya de Mascara (acte de naissance n° 55 et acte de mariage n° 467 dressé à Tlemcen le 23 août 1944), s'appellera désormais: Chadli Abdelkader.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Selmi Ahmed, né en 1915 à Aoulef, daïra de Reggane, wilaya d'Adrar (extrait du registrematrice n° 1676 et acte de mariage n° 730 dressé 1082 JOURNAL OFFICIEL DE LA à Alger le 29 janvier 1951), s'appellera désormais:
Soullem Ahmed.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Mekroudi Mohammed, né en 1908 à Zaoulet Kounta, daïra de Reggane, wilaya d'Adrar (extrait du registre-matrice n° 9127), s'appellera désormais: Mansour Mohammed.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative ▲ l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Djaara Belkacem, né en 1918 au douar Zellatou, daïra d'Arris, wilaya de Batna REPUBLIQUE ALGERIENNE 7 juin 1983 (extrait du registre des jugements collectifs des naissances nº 1255 homologué le 16 décembre 1952), s'appellera désormais: Merdaci Belkacem.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret, sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Batata Benaïba, né le 15 août 1923 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 84 et acte de mariage n° 5 dressé au même lieu le 2 mars 1954), s'appellera désormais :
Belhadj Benaïba.
Article 2
فتح المادةM. Batata Abdellah, né le 21 mars 1966 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 98), s'appellera désormais: Belhadj Abdellah.
Article 3
فتح المادةM. Batata Belkacem, né le 24 mai 1967 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acté de naissance n° 140), s'appellera désormais: Belhadj Belkacem.
Article 4
فتح المادةMelle Batata Hadja, née le 1er février 1969 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 47), s'appellera désormais: Belhadj Hadja.
Article 5
فتح المادةM. Batata Mohamed, né le 2 novembre 1970 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 323), s'appellera désormais: Belhadj Mohamed.
Article 6
فتح المادةM. Batata Miloud, né le 27, mars 1972 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 115), s'appellera désormais: Belhadj Miloud.
Article 7
فتح المادةMelle Batata Fatima Zohra, née le 22 novembre 1974 à Mostaganem (acte de naissance n° 5076), s'appellera désormais: Belhadj Fatima Zohra. 7 juin 1983 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 8
فتح المادةM. Batata Abdelhak, né le 22 novembre 1974 à Mostaganem (acte de naissance n° 5077), s'appellera désormais: Belhadj Abdelhak.
Article 9
فتح المادةM. Batata Abdelkader, né le 17 septembre 1960 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance nº 102), s'appellera désormais: Belhad) | Abdelkader.
Article 10
فتح المادةMelle Batata Touatia, née le 8 janvier 1958 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 8), s'appellera désormais: Belhadj Touatia.
Article 11
فتح المادةMelle Batata Mama, née le 10 mars 1955 à Aïn Nouissy, wilaya de Mostaganem (acte de naissance n° 81 et acte de mariage n° 51, dressé à Stidia, wilaya de Mostaganem, le 20 juin 1978), s'appellera désormais: Belhadj Mama.
Article 12
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971 susvisé, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 13
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 28 mai 1983.
Chadli BENDJEDID MINISTERE DES INDUSTRIES LEGERES
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.