Décrets du 10 mars 1979 portant changement de noms
Article 2
فتح المادةMelle Amireche Zouaoui Zoubida, née le 21 juin 1963 à Alger, ler arrondissement (acte de naissance n° 1415) s'appellera désormais < Zouaoul Zoubida >.
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 - du 3 juin 1971. la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la Répuplique.
Article 4
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal ormel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID 13 mars 1979 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète Article. ler. M. Boudjenah Abdel Kader, né le 10 février 1945 à Lazharia, daïra de Béni Hendel, wilaya de Tiaret (acte de naissance n° 267 ) s'appellera désormais « Boudjena Abdelkader ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Kaddour Mohammed, né le 18 janvier 1908 à Guertoufa, wilaya de Tiaret (acte de naissance n° 36 et acte de mariage n° 158, transcrit à la commune de Tiaret le 6 août 1952) s'appellera désormais Kaddouri Mohammed ».
Article 2
فتح المادةM. Kaddour Benaïssa, né le 15 mai 1932 à Tiaret (acte de naissance n° 228 et acte de mariage n° 286, transcrit le 20 octobre 1964 à Tiaret) s'appellera désormais: Kaddouri Benaïssa >.
Article 3
فتح المادةM. Kaddour Mohamed, né le 3 septembre - 1964 à Tiaret (acte de naissance n° 1479) s'appellera désormais: Kaddouri Mohamed ».
Article 4
فتح المادةMelle Kaddour Rachida, née le 5 hovembre 1966 à Tiaret (acte de naissance n° 1851) s'appellera désormais « Kaddouri Rachida ».
Article 5
فتح المادةM. Kaddour Hamid, né le 29 décembre 1970 à Tiaret (acte de naissance n° 2266) s'appellera désormais: Kaddouri Hamid », REPUBLIQUE ALGERIENNE 181
Article 6
فتح المادةM. Kaddour Khaled, né le 14 décembre 1975 à Tiaret (acte de naissance n° 2964) s'appellera désormais « Kaddouri Khaled ».
Article 7
فتح المادةMme Kaddour Fatma, épouse Bouabida Abdelkader, née le 13 septembre 1935 à Tiaret (acte de naissance n° 364 et acte de mariage n° 233, transcrit à Tiaret le 7 septembre 1956) s'appellera désormais « Kaddouri Fatma ».
Article 8
فتح المادةMelle Kaddour Zohra, née le 27 mai 1937 à Tiaret (acte de naissance n° 250) s'appellera désormais Kaddouri Zohra ».
Article 9
فتح المادةMelle Kaddour Khaldia, née le 20 janvier 1933 à Tiaret (acte de naissance n° 47) s'appellera désormais « Kaddouri Khaldia ».
Article 10
فتح المادةM. Kaddour Saïd, né le 29 août 1941 à Tiaret (acte de naissance n° 433) s'appellera désormais Kaddouri Saïd >.
Article 11
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 12
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Falt à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Zebidou Seghir, né en 1912 à Maala, daïra de Lakhdaria, wilaya de Bouira (extrait du registre des jugements collectifs de naissance n° 27 et acte de mariage n° 463, transcrit à la commune d'Hussein Dey, Alger, le 7 acût 1949) s'appellera désormais «Lakhdari Seghir».
Article 2
فتح المادةM. Zebida Ali, né le 20 octobre 1943 à Maala, daïra de Lakhdaria, wilaya de Bouira (acte de naissance n° 2321 et acte de mariage n° 202, transcrit à la commune d'Hussein Dey, le 27 mars 1934) s'appellera désormais « Lakhdari Ali ».
Article 3
فتح المادةM. Zebidou Rabah, né le 19 juin 1965 à Hussein Dey, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 4990) s'appellera désormais « Lakhdari Rabah ».
Article 4
فتح المادةN'elle Zebida Fatiha, née le 28 novembre 1967 à Hussein Dey, wilaya d'Alger (acte de 1 naissance n° 8007) s'appellera désormais Lakhdari Fatiha » 182 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةM. Zebidou Saïd, né le 28 janvier 1970 à Hussein Dey, wilaya d'Aiger (acte de naissance n° 722) s'appellera désormais Lakhdari Saïd >.
Article 6
فتح المادةMelle Zebidou Zohra, née le 12 octobre 1972 à Hussein Dey, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 6906) s'appellera désormais < Lakhdari Zohra ».
Article 7
فتح المادةMelle Zebidou Aziza, née le 26 décembre 1974 à Alger 4° arrondissement (acte de naissance n° 8037) s'appellera désormais << Lakhdari Aziza ».
Article 8
فتح المادةM. Zebidou Rachid, né le 27 octobre 1976 à Kouba, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 3390) s'appellera désormais « Lakhdari Rachid ».
Article 9
فتح المادةM. Zebidour Omar, né le 4 juin 1947 à Maâla, daïra de Lakhdaria, wilaya de Bouira (acte de naissance n° 1485 et acte de mariage n° 37, transcrit à la commune d'Hussein Dey le 15 janvier 1969) s'appellera désormais Lakhdari Omar ».
Article 10
فتح المادةMelle Zebidour Saliha, née le 15 septembre 1969 à Hussein Dey, wilaya d'Alger (acte de naissance 5817) s'appellera désormais < Lakhdari Saliha ».
Article 11
فتح المادةM Zebideur Mohamed, né le 7 juillet 1972 à Alger, 4° arrondissemente de naissance n° 5057) s'appellera désormais «Lakhdari Mohamed».
Article 12
فتح المادةM. Zebidour Kamel, né le 20 août 1976 à Hussein Dey, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 4930) s'appellera désormais haari Kamel >.
Article 13
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 14
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera pubné au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56, Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrête
Article 1er
فتح المادةM. Maroc Mohamed, né le 22 novembre 1946 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance nº 340 et acte de mariage transcrit à la commune d'El A le 15 juillet 1975) s'appellera désormais Celirbi Mo REPUBLIQUE ALGERIENNE 13 mars 1979
Article 2
فتح المادةM. Maroc Nacim, né le 27 février 1978 à Blida (acte de naissance n° 1245) s'appellera désormais Belarbi Nacim >.
Article 3
فتح المادةM. Maroc Boualem, né le 28 décembre - 1948 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance n° 416 et acte de mariage n° 600, transcrit à la commune de Blida le 10 juillet 1977) s'appellera désormais « Belarbi Boualem ».
Article 4
فتح المادةMme Maroc Zohra, épouse Bouazzi All, née le 12 février 1951 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance n° 81 et acte de mariage n° 44 transcrit à la commune d'El Affroun le 19 mai 1977) s'appellera désormais: Belarbi Zohra ».
Article 5
فتح المادةMelle Maroc Mouni, née le 9 février 1953 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance n° 55) s'appellera désormais Belarbi Mouni».
Article 6
فتح المادةM. Maroc Hamid, né le 25 mai 1955 à El Affroun, wilaya de Blida (acte de naissance n° 248) s'appellera désormais Belarbi Hamid ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID Le Président de la Répuplique, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Vuillemin Emile, né le 26 février 1936 à Menaceur, daira de Cherchell, wilaya de Blida (acte de naissance n° 1 et acte de mariage n° 1 de ladite commune) s'appellera désormais << Cheblaoui Mohammed ».
Article 2
فتح المادةM. Vuillemin Rachid. né le 24 septembre 1962 à Koléa, wilaya de Bilda (acte de naissance n° 683) s'appellera désormais « Cheblaoui Rachid ».
Article 3
فتح المادةMelle Vuillemin Aïcha, née le 17 mars 1964 à Cherchell, wilaya de Blida facte de naissance n° 401) s'appellera désormais << Chebraoul Arena ».
Article 4
فتح المادةMelle Vuillemin Zohra, née le 6 mars 1965 à Cherchell, wilaya de Blida (arte de naissance n° 361) s'appellera désormais Chebraoul Zohra » 13 mars 1979 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 5
فتح المادةMelle Vuillemin Fatiha, née le 18 janvier 1966 à Cherchell, wilaya de Blida (acte de naissance n° 96) s'appellera désormais Cheblaoui Fatiha ».
Article 6
فتح المادةM. Vuillemin Mohammed, né le 23 mai 1967 à Cherchell, wilaya de Blida (acte de naissance n° 641) s'appellera désormais Cheblaoui Mohammed >.
Article 7
فتح المادةM. Vuillemin Haddoude, né le 26 mars 1971 à la Tronche, département de l'Isère, France, (acte de naissance n° 662) s'appellera désormais < Chebraoul Haddoude >.
Article 8
فتح المادةMelle Vuillemin Fatima, née le 29 mars 1976 à Menaceur, daïra de Cherchell, wilaya de Blida (acte de naissance n° 215) s'appellera désormais « Cheblaoui Fatima >.
Article 0
فتح المادةM. Vuillemin Smaïl, né le 29 août 1977 à Menaceur, daïra de Cherchell, wilaya de Blida (acte de naissance n° 549) s'appellera désormais < Cheblaoul Smail >.
Article 10
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du - 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requisé par le procureur de la République.
Article 11
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait & Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Zebila Sebti, né le 7 janvier 1911 à Chahna, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance n° 44 et acte de mariage n° 1114/B/F, transcrit le 8 juin 1950 à Oran) s'appellera désormais Sabil Sebtl ».
Article 2
فتح المادةM. Zebila Benhenni, né le 25 mars 1951 à Oran (acte - de naissance n° 1323) s'appellera désormais Sabil Benhenni ».
Article 3
فتح المادةMelle Zebila Fatma, née le 17 septembre 1955 à Oran (acte de naissance n° 4647) s'appellera désormais « Sabil Fatma ».
Article 4
فتح المادةM. Zebila Nasreddine, né le 14 septembre 1960 à Oran (acte de naissance n° 8059) s'appellera désormais Sabil Nasreddine >.
Article 5
فتح المادةM. Zebila Mohamed, né le 17 mai 1963 à Oran (acte de naissance n° 1766/bis) s'appellera désormais Sabil Mohamed », REPUBLIQUE ALGERIENNE 183
Article 6
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 7
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au journal officiel de la République algérienne dériocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةMme Bouguenina Mabrouka, épouse Hamza Mohamed, née à Bougtob, daïra d'El Bayadh, wilaya de Saïda, âgée de 18 ans en 1933 (extrait du registre matrice n° 1468) s'appellera désormais « Brahmi Mabrouka ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 10 mars 1979.
Chadli BENDJEDID MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.