Décrets du 30 avril 1981 mettant fin aux fonctions de magistrats
Article 1er
فتح المادةM. Khamedj Ayache, né le 21 février 1954 à Aïn Oulmène, wilaya de Sétif (acte de naissance n° 71 et acte de mariage n° 570 dressé Hussein Dey, Auger, le 2 juillet 1978) s'appellera lésormais Kamed Ayache ».
Article 2
فتح المادةM. Khamedj Rafik, né le 18 mai 1979 à Hussein Dey, (acte de naissance nº 2468) s'appellera désormais Kamed Rafik >.
Article 3
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 4
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Icurnal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID,.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4, Décrète :
Article 1er
فتح المادةMelle Chadi Zohra, née le 19 juin 1957 à Mécheria, wilaya de Saïda (acte de naissance n° 453) s'appellera désormais Chadli Zohra ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de ia République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152; 430 JOURNAL OFFICIEL DE LA Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4:
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Attal Mohammed Ben Salah, né en 1920 à Zaouiet Kounta, daïra de Reggane, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice nº 1516 de l'année 1967) s'appellera désormais « Hamadou Mohammed Ben Salah >.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Haballah Amar, né présumé en 1911 à Akabli, commune d'Aoulef, daïra de Reggane, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice n° 796) s'appellera désormais « Abdennebi Amar ».
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démo-- cratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 mai 1981 Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Yahoui Smail, né le 13 mars 1952 à Ittourar, daïra d'Aïn El Hammam, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 412) s'appellera désormais « Yahiaoui Smail >.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est charge. de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةسيم M. Maroc Bachir, né le 5 août 1946 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 46 et acte de mariage n° 44, dressé au même lieu le 23 juin 1967) s'appellera désormais Ghali Bachir ».
Article 2
فتح المادةM. Maroc Mohamed, né le 16 septembre 1967 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 272) s'appellera désormais << Ghali Mohamed >.
Article 3
فتح المادةM. Maroc El-Habib, né le 15 janvier 1970 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 25) s'appellera désormais Ghali El-Habib >.
Article 4
فتح المادةMelle Maroc Baya, née le 26 février 1972 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 69) s'appellera désormais Ghali Baya ».
Article 5
فتح المادةMelle Maroc Djemiaa, née le 8 mars 1974 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 93) s'appellera désormais Ghali Djemiaa », 12 mai 1981 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 6
فتح المادةMelle Maroc Fadhila, née le 6 avril 1976 à Ahmer El Aïn, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 104) s'appellera désormais Ghall Fadhila ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par de présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié an Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Falt à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56 Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er Neknek Mohamed, né le 26 septembre 1947 à El Asnam (acte de naissance n° 715 et acte de mariage n° 369, dressé le 10 août 1970 à El Khémis, wilaya d'El Asnam) s'appel lera désormais < Laklak Mohamed ».
Article 2
فتح المادةNeknek Ahmed, né le 13 août 1971 à El Asnam (acte de naissance n° 2718) s'appellera désormais Laklak Ahmed >.
Article 3
فتح المادةNeknek Maamar, né le 28 janvier 1973 à El Asnam (acte de naissance n° 432) s'appellera désormais Laklak Maâmar ».
Article 4
فتح المادةMelle Neknek Houria, née le 11 décembre 1975 à El Asnam (acte de naissance n° 5358) s'appellera désormais « Lakiak Houria ».
Article 5
فتح المادةNeknek Laid, né le 10 juillet 1977 à El Asnam (acte de naissance n° 1208) s'appellera désormais Laklak Lald ».
Article 6
فتح المادةNeknek Abdelkader, né le 28 septembre 1978 à El Asnam (acte de naissance n 2680) s'appeliera désormais « Laklak Abdelkader ».
Article 7
فتح المادةNeknek Mahfoud, né le 16 octobre 1979 à El Asnam (acte de naissance n° 1381) s'appellera désormais Laklak Mahfoud ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des REPUBLIQUE ALGERIENNE 431 actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10º et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4:
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Aichaoul Cheikh, né présume en 1921 dans la commune de Tinerkouk, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice n° 468 et acte de mariage n° 233, dressé au même lieu) s'appellera désormals «Khechiba Chelkh».
Article 2
فتح المادةM. Aichaoul Mohammed, .né présumé en 1957 à l'inerkouk, daira de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice n° 469) s'appellera désormais « Khechiba Mohammed ».
Article 3
فتح المادةM. Aichaoui Djemaa, née présumée en 1962 à Tinerkouk, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice n° 470) s'appellera désormais Khechiba Djemaa ».
Article 4
فتح المادةMelle Alchaoui Hadda, née présumée en 1963 à Tinerkouk, daïra de Timimoun, wilaya d'Adrar (extrait du registre matrice n° 433) s'appellera désormais « Khechiba Hadda ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152; 432 JOURNAL OFFICIEL DE LA Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebidour All, né présumé en 1921 à Barika, wilaya de Batna (extrait du registre des jugements collectifs des naissances nº 1788 et acte de mariage n° 2337, dressé à Alger, 3ème arrondissement le 21 novembre 1955) s'appellera désormais Zoubir Ali >.
Article 2
فتح المادةMelle Zebidour Souhila, née le 14 décembre 1958 à Alger, 3ème arrondissement (acte de naissance nº 10512) s'appellera désormais « Zoubir Souhila >.
Article 3
فتح المادةMelle Zebidour Anissa, née le 17 février 1960 à Bab El Oued, wilaya d'Alger (acte de nalssance n° 297), s'appellera désormais «Zoubir Anissa >.
Article 4
فتح المادةM. Zebidour Hakim, né le 15 avril 1981 à Bab El Oued, Alger, (acte de naissance nº 828) s'appellera désormais Zoubir Hakim ».
Article 5
فتح المادةM. Zebidour Karim, né le 29 décembre 1966 à Alger, 5ème arrondissement (acte de naissance nº 3913) s'appellera désormais < Zoubir Karim >.
Article 6
فتح المادةMelle Zebidour Nassima, née le 30 juillet 1969 à Alger, 5ème arrondissement (acte de naissance nº 2997), s'appellera désormais < Zoubiz Nassima >.
Article 7
فتح المادةZebidour Nassim, né le 30 juillet 1969 à Alger, 5ème arrondissement (acte de naissance n° 2998) s'appellera désormais Zoubir Nassim ».
Article 8
فتح المادةMelle Zebidour Linda, née le 20 décembre 1957 à Alger, 3ème arrondissement (acte de naissance nº 10132) s'appellera désormais < Zoubir Linda >
Article 9
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 10
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID. 'Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 mai 1981 Vu l'ordonnance nº 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56:
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Ighilguitoun Aomar, né le 27 mars 1936 à Ouled Moussa, daïra de l'Arba, wilaya de Blida (acte de naissance nº 155 et acte de mariage n° 18, dressé à Aïn Taya, daïra de Rouiba, wilaya d'Alger le 10 juillet 1963) s'appellera désormais «Ighil Aomar ».
Article 2
فتح المادةMelle Ighilguitoun Wafa, née le 12 octobre 1964 à Alger, 9ème arrondissement (acte de naissance n° 7217) s'appellera désormais « Ighil Wafa ».
Article 3
فتح المادةM. Ighilguitoun Wahid, né le 9 octobre 1965 à Bordj El Kiffan, daïra de Rouiba, wilaya d'Alger (acte de naissance nº 737) s'appellera désormais Ighil Wahid ».
Article 4
فتح المادةMelle Ighilguitoun Hala, née le 28 décembre 1966 à Bordj El Kiffan, daïra de Rouſba, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 990) s'appellera désormais Ighil Hala ».
Article 5
فتح المادةM. Ighilgultoun Souhil, né le 10 juin 1968 à Bordj El Kiffan, daïra de Rouiba, wilaya d'Alger (acte de naissance nº 445) s'appellera désormais Ighil Souhil».
Article 6
فتح المادةMelle Ighilguitoun Houda, née le 13 octobre 1969 à Bordj El Kiffan, daïra de Roulba, wilaya d'Alger (acte de naissance nº 731) s'appellera désormais - Ighil Houda ».
Article 7
فتح المادةMelle Ighilguitoun Mouna, née le 25 octobre 1974 à Bordj El Kiffan, daïra de Rouiba, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 1010), s'appellera désormais - Ighil Mouna».
Article 8
فتح المادةM. Ighilguitoun Ghassen, né le 14 mars 1979 à Bordj El Kiffan, daïra de Rouiba, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 296), s'appellera désormais «Ighil Ghassen ».
Article 9
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la. République.
Article 10
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152; 12 mai 1981 JOURNAL OFFICIEL DE LA Vu l'ordonnance nº 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète
Article 1er
فتح المادةM. Khenfoussi Mahmoud, né présumé en 1923 à Béchar (extrait du registre matrice 1º 4450 et acte de mariage nº 1047, dressé le 2 décembre 1974 à Béchar) s'appellera désormais < Belhachemi Mahmoud >.
Article 2
فتح المادةM. Khenfoussi Abdelaziz, né le 26 juin 1953 à Béchar (extrait du registre matrice nº 4452) s'appellera désormais Belhachemi Abdelaziz >.
Article 3
فتح المادةMelle Khenfoussi Chafia, née le 11 septembre 1955 à Béchar (extrait du registre marice nº 4453) s'appellera désormais « Belhachemi Chafia ».
Article 4
فتح المادةMme Khenfoussi Mira, épouse Khelladi Boudjema, née le 31 décembre 1957 à Béchar (extrait du registre matrice nº 4454) s'appellera désormais Belhachemi Mira >.
Article 5
فتح المادةMelle Khenfoussi Mina, née le 20 mai 1960 à Béchar (extrait du registre matrice nº 4455) s'appellera désormais Belhachemi Mina ».
Article 6
فتح المادةM. Khenfoussi Mostefa, né le 22 avril 1964 & Béchar - (acte de naissance nº 476) s'appellera désormais Belhachemi Mostefa >.
Article 7
فتح المادةM. Khenfoussi Salem, né le 11 décembre 1967 à Béchar (acte de naissance nº 1781) s'appelera désormais Belhachemi Salem >.
Article 8
فتح المادةM. Khenfoussi Boudjebbar, né le 14 soût 1970 à Béchar (acte de naissance n° 802) s'appellera désormais Belhachemi Boudjebbar.
Article 9
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret 1º 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par te présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 10
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance nº 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56 REPUBLIQUE ALGERIENNE 433 Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4 Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Bernia Ali, në le 8 décembre 1928 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance nº 1293)) s'appellera désormais << Bennia Ali ».
Article 2
فتح المادةM. Bernia Azeddine, né présumé en 1961 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (extrait du registre des jugements collectifs des naissances nº 105 de l'année 1961) s'appellera dés sormais Bennia Azeddine ».
Article 3
فتح المادةMelle Bernia Zohra, née le 20 septembre 1963 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance nº 324) s'appellera désormais <Bennia Zohra ».
Article 4
فتح المادةMelle Bernia Deloula, née le 12 janvier 1965 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance nº 44) s'appellera désormais << Bennia Deloula >.
Article 5
فتح المادةM. Bernia Ahcène, né le 23 Janvier 1967 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijal (acte de naissance nº 25) s'appellera désormais < Bennia Ahcène >.
Article 6
فتح المادةMelle Bernia Fatima, née le 22 février 1978 à Jijel (acte de naissance nº 463) s'appellera désormais Bennia Fatima ».
Article 7
فتح المادةMelle Bernia Houria, née le 25 novembre 1972 à Jijel (acte de naissance nº 2452) s'appellera désormais Bennia Houria ».
Article 8
فتح المادةMelle Bernia Hanane, née le 23 avril 1979 à Jijel (acte de naissance nº 1090) s'appellera désormais Bennia Hanane».
Article 9
فتح المادةMelle Bernia Arbia, née le 4 décembre 1949 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance nº 1888) s'appellera désormais << Bennia Arbia >.
Article 10
فتح المادةM. Bernia Smail, né le 22 juillet 1951 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (acte de naissance nº 1417) s'appellera désormais « Bennia Smail >.
Article 11
فتح المادةMelle Bernia Aldjia, née présumé en 1956 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (extrait du registre des jugements collectifs des naissances nº 32) s'appellera désormais Bennia Aldjia >.
Article 12
فتح المادةM. Bernia Abdelkrim, né présumé en 1958 à Djimla, daïra de Taher, wilaya de Jijel (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 62 de l'année 1963) s'appellera désormais Bennia Abdelkrim ».
Article 13
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 14
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au
Article 10
فتح المادةM. Benhemira Mohamed, né le 15 décembre 1970 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acse Journal officiel de la République algérienne démode naissance nº 963), s'appellera désormais « Amira cratique et populaire. Mohamed >.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID,
Article 11
فتح المادةMelle Benhemira Zohra, née le 10 mai 1973 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance nº 407) s'appellera désormais « Amira Zohra >.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-109 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Benhemira Abdelaziz, né présumé en 1924 à Béni Maida, daïra de Tissemsilt, wilaya de Tiaret (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 20 de l'année 1953 et acte de mariage nº 32, dressé à Tissemsilt, wilaya de Tiaret le 2 février 1952), s'appellera désormats << Amira Abdelaziz >.
Article 2
فتح المادةMelle Benhemira Kaltoum, née le ler mai 1948 - à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance nº 25) s'appellera désormais « Amira Kaltoum >.
Article 3
فتح المادةMme Benhemira Daouia, épouse Fenas M'Hamed, née le 13 janvier 1951 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance nº 13) s'appellera désormais Amira Daouia >.
Article 4
فتح المادةM. Benhemira Ahmed, né le 11 mars 1953 à Tissemsilt - , wilaya de Tiaret (acte de nalasance n° 41) s'appellera désormais Amira Ahmed >.
Art: 5. M. Benhemira Moussa, né le 6 avril 1956 a Tissemsilt - , wilaya de Tiaret (acte de naissance n° 70) s'appellera désormais Amira Moussa».
Article 6
فتح المادةM. Benhemira Rachid, né le 27 juin 1959 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance n° 205) s'appellera désormais Amira Rachid ».
Article 7
فتح المادةM. Benhemira Youcef, né le 31 mai 1962 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance nº 210) s'appellera désormais « Amira Youcef ».
Article 8
فتح المادةMelle Benhemira Hakima, née le 28 1965 - à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de avril naissance nº 283) s'appellera désormais « Amira Hakima >,
Article 9
فتح المادةM. Benhemira Abdelkader, né le 4 décembre 1967 à Tissemsilt, wilaya de Tiaret (acte de naissance nº 644), s'appellera désormais « Amira Abdelkader.
Article 12
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret nº 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 13
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Yahoul Larbi, né le 21 septembre 1943 à Birmandreis, Alger (acte de naissance n° 146 et acte de mariage n° 44, dressé à Alger le 16 février 1965) s'appellera désormais « Yahiaoui Larbi ».
Article 2
فتح المادةMelle Yahoui Zohra, née le 11 avril 1967 a Alger (acte de naissance n° 1250) s'appellera désormais < Yahiaoui Zohra ».
Article 3
فتح المادةM. Yahoui Djamel, né le 2 août 1970 à Alger (acte de naissance n° 3036) s'appellera désormais Yahiaoui Djamel ».
Article 4
فتح المادةMelle Yahoui Safia, née le 20 décembre 1971 à Alger (acte de naissance n° 5450) s'appellera désormais < Yahiaoul Safia ».
Article 5
فتح المادةMelle Yahoui Nacima, née le 19 juillet 1973 à Alger (acte de naissance n° 3271) s'appellera désormais « Yahiaoui Nacima >.
Article 6
فتح المادةM. Yahoui Sid-Ali, né le 23 juillet 1974 à Alger (acte de naissance n° 2960) s'appellera désormais Yahiaoul Sid-Ali ».
Article 7
فتح المادةMelle Yahoui Saleha, née le 3 avril 1977 à Alger (acte de naissance nº 1392) s'appellera désormais Yahiaoui Saleha ». 12 mai 1981 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Yahoui El-Hamid, né le 18 novembre 1942 à Oued Ghir, daïra de Béjaïa, wilaya de Béjaïa (acte de naissance n° 4623 et acte de mariage n° 237 dressé à Béjaïa, le 30 août 1972) s'appellera désormais Yahiaoul El-Hamid ».
Article 2
فتح المادةMelle Yahioui Nadia, née le 30 novembre 1973 à. Alger 3ème arrondissement (acte de naissance n° 5728) s'appellera désormais « Yahiaoul Nadla ».
Article 3
فتح المادةMelle Yahoui Nabila, née le 24 décembre 1974 à Alger. 3ème arrondissement (acte de naissance n° 6446) s'appellera désormais Yahiaoui Nabila ».
Article 4
فتح المادةMelle Yahdut Lamina, née le 24 juin 1977 à Alger, 3ème arrondissement (acte de naissance n° 3147) s'appellera désormais Yahiaoui Lamina ».
Article 5
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 6
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 435 Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète:
Article 1er
فتح المادةM. Zebchine Mohammed, né le 5 mars 1901 à Temdrara, commune de Sendjas, wilaya d'El Asnam (acte de naissance n° 19) et acte de mariage n° 860, dressé le 30 novembre 1950 à El Asnam) s'appellera désormais «Souleimane Mohamed >.
Article 2
فتح المادةM. Zebchine Abdelkader, né le 19 mai 1946 à El Asnam (acte de naissance n° 385 et acte de mariage n° 442, dressé le 18 juin 1978 au même lieu) s'appellera désormais «Souleimane Abdelkader».
Article 3
فتح المادةMelle Zebchine Lalia, née le 14 avril 1952 à El Asnam (acte de naissance n° 515) s'appellera désormais Souleimane Lalia >.
Article 4
فتح المادةM. Zebchine Benali, né le 16 janvier 1955 à El Asnam (acte de naissance n° 103) s'appellera désormais Souleimane Bénali ».
Article 5
فتح المادةMelle Zebchine Halima, née le 28 juillet 1957 à El Asnam (acte de naissance n° 1217) s'appellera désormais Souleimane Halima ».
Article 6
فتح المادةM. Zebchine Nasser, né le 23 avril 1963 à El Asnam (acte de naissance n° 971) s'appellera désormais Souleimane Nasser >.
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID, Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebidour Henni, né le 10 octobre 1924 à Temdrara, commune de Sendjas, wilaya d'El Asnam (acte de naissance n° 2186 et acte de mariage n° 459, dressé au mème lieu le 5 septembre 1953) s'appellera désormais Zaïdour Henni », 436 - JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 2
فتح المادةMelle Zebidour Fatma, née le 10 mars 1952 à Temdrara, commune de Sendjas, wilaya d'El Asnam (acte de naissance n° 1066) s'appellera désormais Zaïdour Fatma ».
Article 3
فتح المادةMelle Zebiddur Khedidja, née le 20 janvier 1956 à El Asnam (acte de naissance n° 159) s'appellera désormais -- Zaïdour Khedidja ».
Article 4
فتح المادةM. Zebidour Abdelkader, né le 14 mars 1957 à El Asnam (acte de naissance n° 351) s'appellera désormais Zaidour Abdelkader ».
Article 5
فتح المادةMelle Zebidour Aïcha, née le 11 août 1961 à El Asnam (acte de naissance n° 275) s'appellera désormais Zaïdour Aïcha >.
Article 6
فتح المادةMelle Zebidour Kheda, née le 8 février 1964 à El Asnam (acte de naissance nº 493) s'appellera désormais Zaïdour Kheda ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 8
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Zebalah Ameur, né le 2 mars 1918 à Bordj Ménaïel, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 92 et acte de mariage n° 33, dressé à Chéraga, wilaya d'Alger le ler septembre 1947) s'appellera désormais Belhadj Ameur ».
Article 2
فتح المادةM. Zebalah Boualem, né le 1er août 1955 à Cheraga, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 221) s'appellera désormais Belhadj Boualem ».
Article 3
فتح المادةMelle Zebalah Nacéra, née le 9 mars 1959 Air de France, daïra de Birmandreis, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 94) s'appellera désormais Belhadj Nacéra ».
REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 mai 1981
Article 4
فتح المادةMelle Zebalah Lila, née le 4 mars 1961 à Cheraga, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 114) s'appellera désormais « Belhadj Lila ».
Article 5
فتح المادةM. Zebalah Djamel, né le 14 juin 1963 à Cheraga, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 291) s'appellera désormais Belhadj Djamel ».
Article 6
فتح المادةM. Zebalah Mahmoud, né le 6 décembre 1968 à Cheraga, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 768) s'appellera désormais « Belhadj Mahmoud >.
Article 7
فتح المادةMelle Zebalah Faïza, née le 10 juin 1970 à Cheraga, wilaya d'Alger (acte de naissance n° 429) s'appellera désormais « Belhadj Faïza ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 au 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Meriem Noureddine, né le ler décembre 1946 à Elma-Labiod, daïra de Tébessa, wilaya de Tébessa (acte de naissance n° 3911 et acte de mariage n° 2, dressé au Kouif, wilaya de Tébessa le ler février 1968) s'appellera désormais < Benmeriem Noureddine ».
Article 2
فتح المادةM. Meriem Riad, né le 19 décembre 1968 à Tébessa (acte de naissance n° 2255) s'appellera désormais Benmeriem Riad ».
Article 3
فتح المادةMelle Meriem Ammel, née le 28 décembre 1969 au Kouif, wilaya de Tébessa (acte de naissance n° 669) s'appellera désormais Benmeriem Ammel ».
Article 4
فتح المادةMelle Meriem Ouidad, née le 17 novembre 1970 à Tébessa (acte de naissance n° 2193) s'appellera désormais Benmeriem Ouidad >.
Article 5
فتح المادةMelle Meriem Nawel, née le 25 octobre 1972 à Bouzaréa, Alger (acte de naissance n° 1471) s'appellera désormais Benmeriem Nawel > 12 mai 1981 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 6
فتح المادةMelle Meriem Lynda, née le 1er décembre 1974 à Bouzaréa, Alger (acte de naissance nº 1381) s'appellera désormais « Benmeriem Lynda ».
Article 7
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Largot Mohamed, né présumé en 1921 à Ras El Oued, wilaya de Sétif (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 180 de l'année 1931) s'appellera désormais Larguet Mohamed >.
Article 2
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
Vu ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55. et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 437 Décrète :
Article 1er
فتح المادةMezabia Mohammed Lakhdar, né le ler juillet 1937 à Tébessa (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 578 et acte de mariage n° 579, dressé au même lieu le 17 octobre 1964) s'appellera désormais « Mokadem Mohammed Lakhdar >.
Article 2
فتح المادةM. Mezabla Mohammed El-Fattah, né le 12 janvier 1960 à Tébessa (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 3) s'appellers désormais Mokadem Mohammed El Fattah ».
Article 3
فتح المادةMelle Mezabla Fatma, née le 15 août 1962 à Tébessa (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 4) s'appellera désormais < Mokadem Fatma ».
Article 4
فتح المادةM. Mezabla Abdelhafid, né le 4 mars 1964 à Tébessa (extrait de naissance n° 547) s'appellera désormais Mokadem Abdelhafid ».
Article 5
فتح المادةM. Mezabla Ahmed Lotfi, né le 6 janvier 1966 à Tébessa (acte de naissance n° 37) s'appellera désormais Mokadem Ahmed Lotfi >.
Article 6
فتح المادةMelle Mezabla Souad, née le 20 décembre 1967 à Tébessa (acte de naissance n° 2384) s'appellera désormais Mokadem Souad >.
Article 7
فتح المادةM. Mezabla Ahmed Lassaâd, né le 12 Janvier 1970 à Tébessa (acte de naissance n° 111) s'appellera désormais « Mokadem Ahmed Lassaad ».
Article 8
فتح المادةM. Mezabla Abd-El-Basset, né le 8 juillet 1972 à Tébessa (acte de naissance n° 1614) s'appellera désormais Mokadem Abd-El-Basset >.
Article 9
فتح المادةM. Mezabla Taha, né le 19 avril 1974 à Tébessa (acte de naissance n° 1065) s'appellera désormais Mokadem Taha >.
Article 10
فتح المادةMelle Mezabla Amel, née le 3 août 1976 à Tébessa (acte de naissance n° 2135) s'appellera désormais « Mokadem Amel >.
Article 11
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 12
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10 et 152; 438 JOURNAL OFFICIEL DE LA Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Boubou Akli, né en 1924 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 441 et acte de mariage n° 108, dressé à Miliana, wilaya d'El Asnam, le 9 septembre 1960) s'appellera désormais « Miraoul Akli.».
Article 2
فتح المادةM. Boubou Omar, né le 8 juin 1964 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 206) s'appellera désormais « Miraoui Omar ».
Article 3
فتح المادةM. Boubou Ferhat, né le 15 septembre 1965 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 217) s'appellera désormais « Miraoul Ferhat >.
Article 4
فتح المادةM. Boubou Ali, né le 4 mars 1970 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 117) s'appellera désormais Mirabui Ali ».
Article 5
فتح المادةM. Boubou Mohamed, né le 30 mai 1955 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (acte de naissance n° 617) s'appellera désormais Miraoui Mohamed ».
Article 6
فتح المادةMelle Boubou Zehor, née en 1958 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 31) s'appellera désormais < Miraoul Zehor >.
Article 7
فتح المادةMelle Boubou Yamina, née en 1959 à Mira, commune de Timizart, daïra d'Azazga, wilaya de Tizi Ouzou (extrait du registre des jugements collectifs des naissances n° 32) s'appellera désormais «Miraoui Yamina ».
Article 8
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret ° 71-157 - du 3 juin 1971, la mention en marge n des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 9
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution - du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
Le Président de la République, Sur le rapport du ministre de la justice, Vu la Constitution, notamment ses articles 111-10° et 152;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 12 mai 1981 Vu l'ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil, notamment ses articles 55 et 56;
Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971 relatif au changement de nom, notamment ses articles 3 et 4;
Décrète :
Article 1er
فتح المادةM. Chouakri M'Hamed, né le ler février 1926 à Mérad, daïra de Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 24 et acte de mariage n° 120, dressé le 19 octobre 1962 à Hadjout, wilaya de Blida) s'appellera désormais < Chougrani M'Hamed >.
Article 2
فتح المادةM. Chouakri Mohamed, né le 26 décembre 1963 à Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 1109) s'appellera désormais < Chougrani Mohamed >.
Article 3
فتح المادةM. Chouakri Abdelatif, né le 17 avril 1969 à Hadjout, wilaya de Blida (acte de naissance n° 416) s'appellera désormais Chougrani Abdelatif ».
Article 4
فتح المادةConformément à l'article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, la mention en marge des actes de l'état civil du nouveau nom conféré par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 5
فتح المادةLe ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 mai 1981.
Chadli BENDJEDID.
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Constitution
- Ordonnance n° 70-20
- Décret n° 71-157
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.