Décret exécutif n° 98-85 du 28 Chaoual 1418 correspondant au 25 février 1998 portant transformation du centre national d'information et d'animation de la jeunesse et du centre national d'information et de documentation sportives en centre national d'information de la jeunesse et des sports
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عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 06-157
« Sont abrogées les dispositions du décret exécutif n° 98-85 du 28 Chaoual 1418 correspondant au 25 février 1998, »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (5)
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Décret exécutif n° 06-157
Décret exécutif n° 06-157 du 13 Rabie Ethani 1427 correspondant au 11 mai 2006 portant dissolution du centre national d’information de la jeunesse et des sports et transfert de ses biens, droits, moyens, activités, obligations et personnels au ministère de la jeunesse et des sports
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 5 Joumada Ethania 1420 correspondant au 15 supérieurs du centre national d'information de la jeunesse et des sports. 1999 portant réorganisation de l'examen du brevet
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 29 Rabie El Aouel 1420 correspondant au 13 juillet 1999 portant organisation administrative du centre national d'information de la jeunesse et des sports
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Décret exécutif n° 98-406
Décret exécutif n° 98-406 du 17 Chaâbane 1419 correspondant au 6 décembre 1998 portant création de chapitre et virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du ministère
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Décret exécutif n° 98-259
Décret exécutif n° 98-259 du 3 Joumada El Oula 1419 correspondant au 25 août 1998 modifiant et complétant ! le décret exécutif n° 90-253 du 1er septembre 1990 érigeant les annexes du centre national d'information et d'animation de la jeunesse en centres d'information et d'animation de la jeunesse
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