Décret exécutif n° 98-218 معدَّل

Décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au Béjaïa

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1998 أُلغي جزئيًا Décret exécutif n° ⁦98-396⁩ Décret exécutif n° ⁦98-396⁩ 2001 معدَّل Décret exécutif n° ⁦01-268⁩ Décret exécutif n° ⁦01-268⁩ 2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-254⁩ Décret exécutif n° ⁦04-254⁩ 2007 معدَّل Décret exécutif n° ⁦07-271⁩ Décret exécutif n° ⁦07-271⁩ 2010 معدَّل Décret exécutif n° ⁦10-309⁩ Décret exécutif n° ⁦10-309⁩
Décret exécutif n° 98-218

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 10-309

    « L'article 4 du décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, modifié et complété, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Art. 4. — Conformément aux dispositions de »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-254

    « L’article 1er du décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, modifié, susvisé, est modifié comme suit : “Article 1er. — Il est créé, à Béjaïa, sous la dénomination “université de »

  3. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 01-268

    « L'article 2 du décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, susvisé, est modifié comme suit : "Art. 2. - Conformément aux dispositions de l'article 2 du décret n° 83-544 du 24 sept »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 07-271

    « L’article 2 du décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, modifié, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : “Art. 2. — Conformément aux dispositions de l’article 3 d »

  5. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 98-396

    « Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : "Art. 2. - En application de l »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Rajab 1443 correspondant au 14 février 2022 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Béjaïa

  • Décret exécutif n° 10-309

    Décret exécutif n° 10-309 du 29 Dhou El Hidja 1431 correspondant au 5 décembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998 portant création de l'université de Béjaia

  • Décret exécutif n° 07-271

    Décret exécutif n° 07-271 du 29 Chaâbane 1428 correspondant au 11 septembre 2007 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998 portant création de l’université de Béjaïa

  • Décret exécutif n° 04-254

    Décret exécutif n° 04-254 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998 , modifié, portant création de l’université de Béjaïa

  • Décret exécutif n° 01-268

    Décret exécutif nº 01-268 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001 modifiant le décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998, modifié portant création de l'université de Béjaïa

  • Décret exécutif n° 98-396

    Décret exécutif n° 98-396 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre 1998 modifiant le décret exécutif n° 98-218 du 13 Rabie El Aouel 1419 correspondant au 7 juillet 1998 portant création de l'université de Béjaïa

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