Décret exécutif n° 94-255 · ج.ر عدد 54 لسنة 1994 معدَّل
Décret exécutif n° 94-255 du 9 Rabie El Aouel 1415 correspondant au nationale supérieure du tourisme biens. 17 août 1994 portant création de l'école

CHAPITRE II — ORGANISATION FONCTIONNEMENT › Section 2 — Le directeur général

Article 15

Le directeur général est assisté, dans sa tâche par: un secrétaire général, chargé des services administratifs et techniques, un directeur d'études chargé de la formation de longue durée, un directeur d'études chargé du perfectionnement et du recyclage, trois chefs de divisions chargés respectivement de la gestion de la documentation et des archives, du service de l'audio visuel et des langues, ainsi que du centre de calcul de l'école.

عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 13-376 (ج.ر عدد 57 لسنة 2013)

آخر صيغة معروفة

« Art. 15. — (sans changement)..................................... :

— .........................(sans changement)............................ ;

— un directeur d'études chargé des affaires pédagogiques ;

— .................. (le reste sans changement) .................. ».

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.