Décret exécutif n° 91-420 du 2 novembre 1991 portant création, organisation et fonctionnement des classes << Sport-études »
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شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 12-423
« Les dispositions de l'article 5 du décret exécutif n° 91-420 du 2 novembre 1991, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : « Art. 5. — Les classes « sports - études » prévues ci-dessus sont créées par arrêté con »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (13)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 7 Dhou El Hidja 1433 correspondant au 23 octobre 2012 complétant l’arrêté interministériel du 18 Rajab 1429 correspondant au 21 juillet 2008 portant création des classes « Sport - Etudes »
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Décret exécutif n° 12-423
Décret exécutif n° 12-423 du Aouel Safar 1434 correspondant au 15 décembre 2012 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-420 du 2 novembre 1991 portant création, organisation et fonctionnement des classes « sports-études »
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 11 Safar 1433 correspondant au 5 janvier 2012 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 18 Rajab 1429 correspondant au 21 juillet 2008 portant création des classes « Sport - Etudes »
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 6 février 2011 complétant l’arrêté interministériel du 18 Rajab 1429 correspondant au 21 juillet 2008 portant création des classes « Sport - Etudes »
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1431 correspondant au 24 février 2010 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 18 Rajab 1429 correspondant au 21 juillet 2008 portant création des classes « Sport-Etudes »
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 18 Rajab 1429 correspondant au 21 juillet 2008 portant création des classes « Sport-Etudes »
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Décret exécutif n° 01-55
Décret exécutif nº 01-55 du 18 Dhou El Kaada 1421 correspondant au 12 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement du lycée sportif national
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 3 février 1993 fixant les conditions de prise en charge des jeunes talents sportifs des classes "Sports-Etudes"
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 23 Dhou El Hidja 1414 correspondant au 3 juin 1994 portant création des classes "Sports-Etudes"
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 27 Safar 1416 correspondant au 25 juillet 1995 portant création des classes "sport-études"
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 3 février 1993 portant conditions de création et de fonctionnement pédagogique des classes "Sports-Etudes"
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 3 février 1993 relatif à l'organisation et compétitive de masse en milieu éducatif. et à la mise en œuvre de la pratique sportive éducative
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 3 février 1993 fixant les critères d'accès aux classes "sports-études"
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