Décret exécutif n° 14-132 du 6 Joumada Ethania 1435 correspondant au 6 avril 2014 portant virement de crédits au sein du budget de fonctionnement du ministère de l’éducation nationale
Article 1er
فتح المادةIl est annulé, sur 2014, un crédit de vingt-sept milliards quatre cent soixante-quinze millions de dinars (27.475.000.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère de l’éducation nationale et aux chapitres énumérés à l’état « A » annexé au présent décret.
Article 2
فتح المادةIl est ouvert, sur 2014, un crédit de vingt-sept milliards quatre cent soixante-quinze millions de dinars (27.475.000.000 DA), applicable au budget de fonctionnement du ministère de l’éducation nationale et aux chapitres énumérés à l’état « B » annexé au présent décret.
Article 3
فتح المادةLe ministre des finances et le ministre de l’éducation nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 6 Joumada Ethania 1435 correspondant au 6 avril 2014.
Youcef YOUSFI. ———————— ETAT « Nos DES CHAPITRES L I B E L L E A »
CREDITS ANNULES S EN DA MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE SECTION I SECTION UNIQUE SOUS-SECTION I SERVICES CENTRAUX TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel-rémunérations d’activités 31-01 Administration centrale — Traitements d’activités............................................. 6.000.000 Total de la 1ère partie......................................................................... 6.000.000 Total du titre III................................................................................... 6.000.000 Total de la sous-section I.................................................................... 6.000.000 SOUS-SECTION II SERVICES DECONCENTRES DE L’ETAT TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel — Rémunérations d’activités 31-11 Services déconcentrés de l’Etat — Traitements d’activités................................. 739.000.000 Total de la 1ère partie........................................................................ 739.000.000 Total du titre III.................................................................................. 739.000.000 Total de la sous-section II................................................................... 739.000.000 ETAT « A » (suite) Nos DES L I B E L L E S CHAPITRES SOUS-SECTION III CREDITS ANNULES EN DA ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL, SECONDAIRE ET TECHNIQUE TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel — Rémunérations d’activités 31-21 Services déconcentrés de l’Etat — Etablissements d’enseignement fondamental — Traitements d’activités............................................................ 20.420.000.000 31-31 Services déconcentrés de l’Etat — Etablissements d’enseignement secondaire et technique — Traitements d’activités............................................................ 6.310.000.000 Total de la 1ère partie.......................................................................... 26.730.000.000 Total du titre III................................................................................... 26.730.000.000 Total de la sous-section III.................................................................. 26.730.000.000 Total de la section I............................................................................. 27.475.000.000 Total des crédits annulés.................................................................. 27.475.000.000 ETAT « B »
Nos DES L I B E L L E S CHAPITRES CREDITS OUVERTS EN DA MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE SECTION I SECTION UNIQUE SOUS-SECTION I SERVICES CENTRAUX TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel-rémunérations d’activités 31-02 Administration centrale — Indemnités et allocations diverses............................ 6.000.000 Total de la 1ère partie......................................................................... 6.000.000 Total du titre III................................................................................... 6.000.000 Total de la sous-section I.................................................................... 6.000.000 ETAT « B » (Suite) Nos DES L I B E L L E S CREDITS OUVERTS CHAPITRES EN DA SOUS-SECTION II SERVICES DECONCENTRES DE L’ETAT TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel — Rémunérations d’activités 31-12 Services déconcentrés de l’Etat — Indemnités et allocations diverses................ 739.000.000 Total de la 1ère partie........................................................................ 739.000.000 Total du titre III.................................................................................. 739.000.000 Total de la sous-section II................................................................... 739.000.000 SOUS-SECTION III ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL, SECONDAIRE ET TECHNIQUE TITRE III MOYENS DES SERVICES 1ère Partie Personnel — Rémunérations d’activités 31-22 Services déconcentrés de l’Etat — Etablissements d’enseignement fondamental — Indemnités et allocations diverses........................................... 20.420.000.000 31-32 Services déconcentrés de l’Etat — Etablissements d’enseignement secondaire et technique — Indemnités et allocations diverses.......................................... 6.310.000.000 Total de la 1ère partie.......................................................................... 26.730.000.000 Total du titre III................................................................................... 26.730.000.000 Total de la sous-section III.................................................................. 26.730.000.000 Total de la section I............................................................................. 27.475.000.000 Total des crédits ouverts.................................................................. 27.475.000.000 DECISIONS INDIVIDUELLES Décrêt présidentiel du 24 Joumada El Oula 1435 Vu l’ordonnance n° 70-20 du 19 février 1970 relative à correspondant au 26 mars 2014 portant l’état civil, notamment ses articles 55 et 56 ; changement de nom. Vu le décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, relatif ———— au changement de nom, notamment ses articles 3, 4 et 5 ;
Décrète :
Le Président de La République,
Article 1er
فتح المادةEst autorisé le changement de nom Vu la Constitution, notamment ses articles 77-8° et 125 conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, (alinéa 1er) ; complété, susvisé, aux personnes ci-après désignées :
— Far Hamid, né le 12 mars 1951 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 1011 et acte de mariage n° 1126 dressé le 12 juillet 1974 à Constantine (wilaya de Constantine) qui s’appellera désormais : Ben Khelifa Hamid.
— Far Radja, née le 10 mai 1978 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 6051 qui s’appellera désormais : Ben Khelifa Radja.
— Far Kaouthar, née le 28 janvier 1981 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 1476 qui s’appellera désormais : Ben Khelifa Kaouthar.
— Far Mohammed Ramzi, né le 5 mai 1984 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 6581 qui s’appellera désormais : Ben Khelifa Mohammed Ramzi.
— Far Amel, née le 21 décembre 1985 à Constantine (wilaya de Constantine) acte de naissance n° 19025 qui s’appellera désormais : Ben Khelifa Amel.
— Djehiche Abdelkader, né le 5 décembre 1954 à Berhoum (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 3721 et acte de mariage n° 129 dressé le 15 août 1973 à Berhoum (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais : Chaâbani Abdelkader.
— Djehiche Billal, né le 29 juillet 1993 à Magra (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 812 qui s’appellera désormais : Chaâbani Billal.
— Bouhiouan Mohammed, né le 26 janvier 1956 à Ouled Maâref (wilaya de Médéa) acte de naissance n° 15 et acte de mariage n° 08 dressé le 24 janvier 1983 à Douaouda (wilaya de Tipaza) qui s’appellera désormais :
Saber Mohammed.
— Dallaâ Samir, né le 6 juillet 1973 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 07012/00/1973 à Oran (wilaya d’Oran) et acte de mariage n° 2365 dressé le 28 juin 2005 à Oran (wilaya d’Oran) et ses enfants mineurs : * Abderrahmene : né le 24 avril 2006 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 04706Bis/00/2006 ; * Imed Eddine : né le 30 mai 2009 à Oran (wilaya d’Oran) acte de naissance n° 07061/00/2009 ; qui s’appelleront désormais : Youcef Samir, Youcef Abderrahmene, Youcef Imed Eddine.
— Khemmadja Habiba, née en 1966 à Ali Enas (wilaya de Khenchla) par jugement daté le 10 avril 1978 acte de naissance n° 18 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Habiba.
— Khamadja Khedra, née en 1958 à Djezzar (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0045 par jugement daté le 22 avril 1974 qui s’appellera désormais : Derouaz Khedra.
— Khamadja Ghania, née en 1966 à Djezzar (wilaya de Batna) par jugement daté le 6 janvier 1973 acte de naissance n° 24 et acte de mariage n° 77 dressé le 27 septembre 1983 à Djezzar (wilaya de Batna) qui s’appellera désormais : Derouaz Ghania.
— Khamadja Merzaka, née en 1971 à Djezzar (wilaya de Batna) par jugement daté le 22 avril 1974 acte de naissance n° 47 qui s’appellera désormais : Derouaz Merzaka.
— Khamadja Salah, né en 1973 à Barika (wilaya de Batna) par jugement daté le 18 novembre 1982 acte de naissance n° 1392 et acte de mariage n° 0089 dressé le 25 mars 2003 à Barika (wilaya de Batna) et ses filles mineures : * Asma : née le 19 décembre 2003 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 3590 ; * Anfal : née le 3 juillet 2006 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1592 ; qui s’appelleront désormais : Derouaz Salah Derouaz Asma, Derouaz Anfal.
— Khamadja Hayette, née en 1976 à Barika (wilaya de Batna) par jugement daté le 17 novembre 1982 acte de naissance n° 1603 qui s’appellera désormais : Derouaz Hayette.
— Khemadja Fatima, née en 1931 à Djezzar (wilaya de Batna) par jugement daté le 27 octobre 1941 acte de naissance n° 696 et acte de mariage n° 43 dressé le 12 avril 1974 à Djezzar (wilaya de Batna) qui s’appellera désormais : Derouaz Fatima.
— Khamadja Moussa, né le 20 mars 1932 à Djezzar (wilaya de Batna) acte de naissance n° 363 et acte de mariage n° 44 dressé le 6 juin 1963 à Djezzar (wilaya de Batna) et acte de mariage n° 96 dressé le 2 juin 1992 à Djezzar (wilaya de Batna) et ses enfants mineurs : * Smail : né le 11 juin 1995 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1905 ; * Okba : né le 11 janvier 1997 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0165 ; * Hayette : née le 27 mai 1999 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1418 ; qui s’appelleront désormais : Derouaz Moussa, Derouaz Smail, Derouaz Okba, Derouaz Hayette.
— Khamadja Cherif, né le 9 janvier 1963 à Djezzar (wilaya de Batna) acte de naissance n° 38 et acte de mariage n° 29 dressé le 27 avril 1986 à Djezzar (wilaya de Batna) et ses enfants mineurs : * Chaima : née le 11 janvier 1997 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0163 ; * Alae : né le 3 janvier 2000 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0056 ; * Mohammed Elamine : né le 31 mars 2006 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0848 ; * Fatma Zohra : née le 13 mai 2007 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1224 ; qui s’appelleront désormais : Derouaz Cherif, Derouaz Chaima, Derouaz Alae, Derouaz Mohammed Elamine, Derouaz Fatma Zohra.
— Khemadja Ouafa, née le 3 octobre 1992 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 3455 qui s’appellera désormais : Derouaz Ouafa.
— Khemadja Aicha, née le 2 octobre 1936 à Djezzar (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1965 et acte de mariage n° 63 dressé en 1952 enregistré le 24 août 1963 à Djezzar (wilaya de Batna) qui s’appellera désormais :
Derouaz Aicha.
— Khamadja Naâmane, né en 1960 à Djezzar (wilaya de Batna) par jugement daté le 22 avril 1974 acte de naissance n° 0046 et acte de mariage n° 114 dressé le 9 décembre 1983 à Djezzar (wilaya de Batna) et ses enfants mineurs : * Hadjira : née le 5 février 1995 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0494 ; * Mohammed : né le 26 mai 1999 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1414 ; * Abdelmalek : né le 1er février 2002 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0338 ; * Ghadir : née le 7 mai 2005 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1216 ; qui s’appelleront désormais : Derouaz Naâmane, Derouaz Hadjira, Derouaz Mohammed, Derouaz Abdelmalek, Derouaz Ghadir.
— Khamadja Hanane, née le 31 mars 1986 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0931 qui s’appellera désormais : Derouaz Hanane.
— Khamadja Sara, née le 28 octobre 1987 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 3156 qui s’appellera désormais : Derouaz Sara.
— Khamadja Ali, né le 8 janvier 1991 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0144 qui s’appellera désormais : Derouaz Ali.
— Khamadja Imane, née le 11 mai 1992 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1664 qui s’appellera désormais : Derouaz Imane.
— Khamadja Youcef, né le 15 février 1987 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0579 qui s’appellera désormais : Derouaz Youcef.
— Khamadja Ammar, né le 8 novembre 1988 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 3609 qui s’appellera désormais : Derouaz Ammar.
— Khamadja Hocine, né le 18 février 1991 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 0722 qui s’appellera désormais : Derouaz Hocine.
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 21 9
— Khamadja Nour Elhouda, née le 29 mars 1994 à Barika (wilaya de Batna) acte de naissance n° 1219 qui s’appellera désormais : Derouaz Nour Elhouda.
— Khaouafa Belgacem, né en 1953 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 01965 et acte de mariage n° 036 dressé le 13 septembre 1973 à Arbaout (wilaya d’El Bayadh) et acte de mariage n° 061 dressé le 25 août 1982 à Arbouat (wilaya d’El Bayadh) et acte de mariage n° 011 dressé le 23 juin 1986 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants mineurs : * Cheikh : né le 3 août 1995 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1509 ; * Lahcene : né le 4 janvier 1997 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 037 ; * Fouzia : née le 11 mai 2000 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 880 ; * Aicha : née le 31 décembre 2000 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 2508 ; * Fouzi : né le 10 mai 2002 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 854 ; * Bochra : née le 6 septembre 2008 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 2433 ; qui s’appelleront désormais : Mebarki Belgacem, Mebarki Cheikh, Mebarki Lahcen, Mebarki Fouzia, Mebarki Aicha, Mebarki Fouzi, Mebarki Bochra.
— Khaouafa Fatima, née le 16 février 1956 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 03513, qui s’appellera désormais : Mebarki Fatima.
— Khaouafa Ali, né en 1963 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) par jugement daté le 10 janvier 1967 sous le n° 13/0 acte de naissance n° 0236 et acte de mariage n° 070 dressé le 16 septembre 1983 à Arbaout (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants mineurs : * Zana : née le 21 novembre 1996 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1983 ; * Amina Ibtissam : dressé le 5 janvier 2000 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 035 ; * Ikram : née le 30 mars 2003 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 585 ; * Mustapha : né le 10 avril 2007 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 959 ; qui s’appelleront désormais : Mebarki Ali, Mebarki Zana, Mebarki Amina Ibtissem, Mebarki Ikram, Mebarki Mustapha.
— Khouafa Fatiha, née le 28 septembre 1966 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 0139 et acte de mariage n° 025 dressé le 5 juin 1972 à Arbouat (wilaya d’El Bayadh) qui s’appellera désormais :
Mebarki Fatiha.
— Khouafa Mohamed, né le 20 janvier 1989 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 117 qui s’appellera désormais : Mebarki Mohamed.
— Khouafa Souâd, née le 4 décembre 1993 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 2306 qui s’appellera désormais : Mebarki Souâd.
— Khouafa Nourreddine, né le 12 septembre 1984 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1426 qui s’appellera désormais : Mebarki Nourreddine.
— Khouafa Henia, née le 23 mai 1987 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 771 qui s’appellera désormais : Mebarki Henia.
— Khouafa Nadjet, née le 25 août 1988 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1278 qui s’appellera désormais : Mebarki Nadjet.
— Khouafa Fedila, née en 1942 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 01962 qui s’appellera désormais : Mebarki Fedila.
— Khouafa Aida, née en 1944 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 01963 qui s’appellera désormais : Mebarki Aida.
— Khouafa Rabia, née en 1948 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 01964 qui s’appellera désormais : Mebarki Rabia.
— Khouafa Mohammed, né en 1961 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Biadh) par jugement daté le 28 novembre 1972 sous le n° 46/72 acte de naissance n° 068 et acte de mariage n° 032 dressé le 9 novembre 1989 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) qui s’appellera désormais : Mebarki Mohammed.
— Khouafa Rim, née le 29 septembre 1987 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 0148 qui s’appellera désormais : Mebarki Rim.
— Khouafa Tahir, né le 29 septembre 1987 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 0149 qui s’appellera désormais : Mebarki Tahir.
— Khouafa Abdelkarim, né le 13 mars 1989 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 034 qui s’appellera désormais : Mebarki Abdelkarim.
— Khouafa Fadhila, née le 15 mars 1992 à El Mahara (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 030 qui s’appellera désormais : Mebarki Fadhila.
— Khouafa Aicha, née en 1966 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’EL Bayadh) par jugement daté le 11 septembre 1977 sous le n° 31/77 acte de naissance n° 042 qui s’appellera désormais : Mebarki Aicha.
— Khouafa Boudjema, né en 1969 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh ) par jugement daté le 8 août 1977 sous le n° 21/77 acte de naissance n° 070 et acte de mariage n° 06 dressé le 28 avril 1997 à Chellala (wilaya d’El Bayadh) et ses enfants mineurs : * Abdallah : né le 17 avril 1998 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 713 ; * Mahdjouba : née le 1er mars 2001 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 382 ; * Sefia : née le 16 avril 2004 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 772 ; * Noura : née le 25 mai 2007 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 1396 ; * Fella : née le 14 décembre 2008 à El Bayadh (wilaya d’El Bayadh) acte de naissance n° 3118 ; qui s’appelleront désormais : Mebarki Boudjema, Mebarki Abdallah, Mebarki Mahdjouba, Mebarki Sefia, Mebarki Noura, Mebarki Fella.
— Khouafa Khadidja, née en 1971 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) par jugement daté le 11 avril 1977 sous le n° 14/77 acte de naissance n° 041 qui s’appellera désormais : Mebarki Khadidja.
— Khaouafa Fatima, née en 1965 à Ouled Abdelkrim (wilaya d’El Bayadh) par jugement du 11 avril 1977 sous le n° 10/77 acte de naissance n° 043 qui s’appellera désormais : Mebarki Fatima.
— Khabet Fatima, née le 29 août 1942 à Frenda (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 136 et acte de mariage n° 295 Dressé le 15 février 1965 à Oran (wilaya d’Oran) qui s’appellera désormais : Djebli Fatima.
— Khabet Nadia, née le 22 janvier 1970 à Frenda (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 67 et acte de mariage n° 274 dressé le 23 septembre 1999 à Frenda (wilaya de Tiaret) qui s’appellera désormais : Djebli Nadia.
— Khabet Ahmed, né le 6 novembre 1973 à Frenda (wilaya de Tiaret ) acte de naissance n° 996 qui s’appellera désormais : Djebli Ahmed.
— Khabet Toufik Mohammed Abdelkaoui, né le 7 octobre 1980 à Frenda (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 1391 et acte de mariage n° 149 dressé le 27 février 2007 à Relizane (wilaya de Relizane) qui s’appellera désormais : Djebli Toufik Mohammed Abdelkaoui.
— Khabet Khaled Yassine, né le 22 juillet 1985 à Frenda (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 1424 qui s’appellera désormais : Djebli Khaled Yassine.
— Haicha Djamil, né le 24 octobre 1977 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen ) acte de naissance n° 5360 acte de mariage n° 1792 dressé le 14 novembre 2006 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) et sa fille mineure : * Bouchra, née le 12 novembre 2007 à Tlemcen (wilaya de Tlemcen) acte de naissance n° 9236 ; qui s’appelleront désormais : Hadjadj Djamil, Hadjadj Bouchra.
— Oussekh Hafnaoui, né le 14 juin 1961 à Hassi El Euch (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 102 acte de mariage n° 227 dressé en 1986 enregistré le 19 juillet 2003 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) et son fils mineur : * Ismail, né le 1er janvier 1999 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 27 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohamed Hafnaoui, Ben Mohamed Ismail.
— Ouesekh Mokhtar, né le 23 septembre 1992 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2183 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Mokhtar.
— Oussekh Berrabah, né le 5 mars 1943 à Dar Chioukh (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 358 et acte de mariage n° 26 dressé le 18 janvier 1994 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs : * Nassiba, née le 8 mars 1996 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 477 ; * Mohamed, né le 20 août 1999 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 1306 ; * Youssef, né le 24 août 2002 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 1086 ; qui s’appelleront désormais : Ben Mohamed Berrabah, Ben Mohamed Nassiba, Ben Mohamed Mohamed, Ben Mohamed Youssef.
— Oussekh Meriem, née le 29 septembre 1989 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 1773 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Meriem.
— Oussekh Embarka, née le 28 novembre 1993 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2765 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Embarka.
— Oussekh Soumia, née le 12 janvier 1992 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 47 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Soumia.
— Oussekh Messaoud, né le 27 janvier 1945 à Dar Chioukh (wilaya de Djelfa) par jugement daté le 7 mai 1985 sous le n° 567 acte de naissance n° 267 et acte de mariage n° 151 dressé le 4 mai 1986 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) et ses enfants mineurs : * Aycha : née le 7 juillet 1995 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 1368 ; * Saâd : né le 16 mai 2001 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 651 ; * Amina : née le 23 janvier 2005 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 166 qui s’appelleront désormais : Ben Mohamed Messaoud, Ben Mohamed Aycha, Ben Mohamed Saâd, Ben Mohamed Amina ;
— Oussekh Mohamed, né en 1979 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 3150 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Mohamed.
— Oussekh Said, né en 1980 à Dar Chioukh (wilaya de Djelfa) par jugement daté le 7 mai 1985 sous le n° 567 acte de naissance n° 304/26 qui s’appellera désormais :
Ben Mohamed Said.
— Oussekh Rebeiha, née 12 avril 1984 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 687 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Rebeiha.
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 21 11
— Oussekh Embarka, née le 14 février 1986 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 258 qui s’appellera desormais : Ben Mohamed Embarka.
— Oussekh Ibrahim Elkhalil, né le 19 décembre 1988 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 2212 qui s’appellera desormais : Ben Mohamed Ibrahim Elkhalil.
— Oussekh Boubakeur, né le 25 janvier 1991 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 191 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Boubakeur.
— Oussekh Khadidja, née le 19 août 1993 à Hassi Bahbah (wilaya de Djelfa) acte de naissance n° 1929 qui s’appellera désormais : Ben Mohamed Khadidja.
— Krarroubi Lakouas Karim, né le 3 juin 1976 à Hadjout (wilaya de Tipaza) acte de naissance n° 878 qui s’appellera désormais : Kharoubi Lakouas Karim.
— Boubeghal Mohammed, né le 8 septembre 1930 à Béni Télillane, Settara (wilaya de Jijel) acte de naissance n° 1740 qui s’appellera désormais : Chekri Mohammed.
— Serrague Kouider, né le 3 octobre 1963 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 193 et acte de mariage n° 312 dressé le 12 décembre 1994 à Tissimssilt (wilaya de Tissemssilt) et ses enfants mineures : * Meriem, née le 9 août 2009 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 1909 ; * Khadidja Asmaâ, née le 23 mai 2011 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 1544 ; qui s’appelleront désormais : Serhani Kouider, Serhani Meriem, Serhani Khadidja Asmaâ.
— Serrague Rachid, né le 4 mai 1965 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 289 et acte de mariage n° 025 dressé le 12 février 2002 à Mehdia (wilaya de Tiaret) et ses enfants mineurs : * Fatiha, née le 25 septembre 2003 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 1857 ; * Hamza, né le 2 avril 2006 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 602 ; * Mohamed Amine, né le 8 février 2011 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 438 ; qui s’appelleront désormais : Serhani Rachid, Serhani Fatiha, Serhani Hamza, Serhani Mohamed Amine.
— Serrag Zohra, née le 4 avril 1967 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 241 et acte de mariage n° 227 dressé le 8 septembre 1987 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) qui s’appellera désormais :
Serhani Zohra.
— Serrag Tayeb, né le 9 mars 1973 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 209 et acte de mariage n° 29 dressé le 13 mars 2004 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) et ses enfants mineurs : * Abdellah, né le 9 janvier 2005 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 47 ; * Youcef, né le 24 février 2006 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 372 ; * Yacine, né le 3 novembre 2009 à Tissemssilt (wilaya de Tissemssilt) acte de naissance n° 2546 ; qui s’appelleront désormais : Serhani Tayeb, Serhani Abdellah, Serhani Youcef, Serhani Yacine.
— Serrague Mohamed, né le 14 septembre 1989 à Mahdia (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 1132 qui s’appellera désormais : Serhani Mohamed.
— Boual Lalla, née le 21 novembre 1961 à Ghardaia (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1029 et acte de mariage n° 270 dressé le 9 août 1978 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) qui s’appellera désormais : Abdennour Lalla.
— Boual Nanna, née le 24 juin 1954 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 332 et acte de mariage n° 258 dressé le 30 juillet 1970 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) qui s’appellera désormais : Abdennour Nanna.
— Boual Slimane, né le 31 décembre 1956 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 784 et acte de mariage n° 224 dressé le 8 juillet 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Fouzia : née le 21 février 1995 Ghardaia (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 296 ; * Brahim : né le 31 mars 2002 Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 492 ; qui s’appelleront désormais : Abdennour Slimane, Abdennour Fouzia, Abdennour Brahim.
— Boual Mohammed, né le 9 juillet 1983 à Ghardaia (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 924 et acte de mariage n° 328 dressé le 27 avril 2005 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Asma : née le 13 novembre 2008 Ghardaïa (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 3813 ; * Nacer : né le 16 janvier 2012 à Ghardaia (wilaya de Ghardaia) acte de naissance n° 229 ; qui s’appelleront désormais : Abdennour Mohammed, Abdennour Asma, Abdennour Nacer.
— Boual Khedidja, née le 27 octobre 1984 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1364 et acte de mariage n° 377 dressé le 20 juin 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) qui s’appellera désormais : Abdennour Khedidja.
— Boual Salah, né le 13 janvier 1986 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 59 et acte de mariage n° 459 dressé le 18 juin 2007 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et son fils mineur : * Omar : né le 3 décembre 2010 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 4409 ; qui s’appelleront désormais : Abdennour Salah, Abdennour Omar.
— Boual Zineb, née le 25 septembre 1989 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1410 et acte de mariage n° 847 dressé le 15 novembre 2006 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) qui s’appellera désormais :
Abdennour Zineb.
— Boual Mounir, né le 5 février 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 255 qui s’appellera désormais : Abdennour Mounir.
— Boual Slimane, né le 27 septembre 1963 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1052 et acte de mariage n° 25 dressé le 18 janvier 1983 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et ses enfants mineurs : * Yahia : né le 12 octobre 1997 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1692 ; * Rostom : né le 20 novembre 2003 à Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 3057 ; qui s’appelleront désormais : Abdennour Slimane, Abdennour Yahia, Abdennour Rostom.
— Boual Abdelaziz, né le 4 mars 1985 à Ghardaia (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 339 et acte de mariage n° 796 dressé le 31 octobre 2007 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) et sa fille mineure : * Ferdous : née le 21 août 2010 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 2953 ; qui s’appelleront désormais : Abdennour Abdelaziz, Abdennour Ferdous.
— Boual Safia, née le 9 septembre 1987 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 1442 qui s’appellera désormais : Abdennour Safia.
— Boual Khadidja, née le 1er janvier 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 14 qui s’appellera désormais : Abdennour Khadidja.
— Boual Ahmed, né le 1er mars 1994 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 338 qui s’appellera désormais : Abdennour Ahmed.
— Lamrâareg Thameur, né le 19 février 1952 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 270 et acte de mariage n° 378 dressé le 26 décembre 1981 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) et ses enfants mineurs : * Adel, né le 13 décembre 2002 à Boussaâda (wilaya de Boussaâda) acte de naissance n° 3651 ; * Brahim El Khalil : né le 19 mars 2007 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 1106 ; qui s’appelleront désormais : Abd El Wahab Thameur, Abd El Wahab Adel, Abd El Wahab Brahim El Khalil.
— Lamâareg Soumia, née le 9 mars 1983 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 820 et acte de mariage n° 708 dressé le 30 août 2005 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Soumia.
— Lamâareg Ahmed Oussama, né le 28 février 1985 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 875 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Ahmed Oussama.
— Lamâareg Mohamed El Amine, née le 20 octobre 1988 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 3399 qui s’ appellera désormais : Abd El Wahab Mohamed El Amine.
— Lamaareg Abderahmane, né le 7 mai 1991 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1646 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Abderahmane.
— Lamâareg Younes, né le 1er mai 1993 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1534 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Younes.
— Lamaareg Amar, né en 1942 à Ain El Melh (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 3249 et acte de mariage n° 34 dressé le 21 février 1964 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Amar.
— Lamaâreg Mohamed, né le 30 décembre 1963 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 953 et acte de mariage n° 229 dressé le 13 juillet 1993 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) et ses enfants mineurs : * Imane : née le 17 janvier 1995 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 206 ; * Achraf : né le 21 février 2000 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 478 ; * Amar : né le 1er février 2006 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 412 ; qui s’appelleront désormais : Abd El Wahab Mohamed, Abd El Wahab Imane, Abd El Wahab Achraf, Abd El Wahab Amar.
— Lamâareg Farouk, né le 2 mars 1966 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 231 et acte de mariage n° 322 dressé le 6 juin 2001 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) et ses enfants mineurs : * Houda, née le 1er octobre 2006 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 3427 ; * Haithem : né le 18 mars 2009 à Bousaâda (wilaya de M’Sila) acte de naissance n° 1073 qui s’appelleront désormais : Abd El Wahab Farouk, Abd El Wahab Houda, Abd El Wahab Haithem.
— Lamaareg Ouassila, née le 3 janvier 1969 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 29 et acte de mariage n° 473 dressé le 27 octobre 1998 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais :
Abd El Wahab Ouassila.
— Lamaareg Salima, née le 1er août 1971 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 887 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Salima.
— Lamaareg Hafida, née le 8 novembre 1972 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1258 et acte de mariage n° 1188 dressé le 9 décembre 2009 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais :
Abd El Wahab Hafida.
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 21 13
— Lamaareg Soumia, née le 3 janvier 1975 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 24 et acte de mariage n° 569 dressé le 29 juillet 2004 à Boussaâda (wilaya de M’Sila) qui s’appellera désormais :
Abd El Wahab Soumia.
— Lamaareg Hayat, née le 9 septembre 1978 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1756 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Hayat.
— Lamaareg Yamina, née le 25 juin 1981 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1809 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Yamina.
— Lamareg Hamza, né le 15 mai 1986 à Boussaâda (wilaya de M’sila) acte de naissance n° 1682 qui s’appellera désormais : Abd El Wahab Hamza.
Article 2
فتح المادةConformément aux dispositions de l’article 5 du décret n° 71-157 du 3 juin 1971, complété, susvisé, la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise par le procureur de la République.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 24 Joumada El Oula 1435 correspondant au 26 mars 2014.
Abdelaziz BOUTEFLIKA. ————★————
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (4)
- Constitution
- Loi n° 84-17
- Loi n° 13-08
- Décret exécutif n° 14-49
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.