Décret exécutif n° 09-10 معدَّل

Décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l’université de Saïda

اسأل عن هذا النص النسخة العربية سجل التعديلات

لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.

شجرة النص
2013 معدَّل Décret exécutif n° ⁦13-200⁩ Décret exécutif n° ⁦13-200⁩ 2022 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦22-391⁩ Décret exécutif n° ⁦22-391⁩ 2022 معدَّل Décret exécutif n° ⁦22-391⁩ Décret exécutif n° ⁦22-391⁩ 2024 معدَّل Décret exécutif n° ⁦24-331⁩ Décret exécutif n° ⁦24-331⁩ 2026 معدَّل Décret exécutif n° ⁦26-93⁩ Décret exécutif n° ⁦26-93⁩
Décret exécutif n° 09-10

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

يستشهد به · في التأشيرات

سجل التعديلات

  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 26-93

    « Les dispositions des articles 1er et 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, portant création de l’université de Saïda, sont modifiées, complétées et rédigée »

  2. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 24-331

    « Les dispositions des articles 1er et 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Article. 1er. — . »

  3. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-391

    « Les dispositions de l'article 1er du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont complétées et rédigées comme suit : « Article 1er. — ........... (sans »

  4. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 22-391

    « Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 2. — .............. »

  5. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 13-200

    « L'article 1er du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Article 1er — ............... (sans changement) ............... 16 Raj »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (5)
  • Décret exécutif n° 26-93

    Décret exécutif n° 26-93 du 12 Chaâbane 1447 correspondant au 31 janvier 2026 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l’université de Saïda

  • Décret exécutif n° 24-331

    Décret exécutif n° 24-331 du 29 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 3 octobre 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Saïda

  • Décret exécutif n° 22-391

    Décret exécutif n° 22-391 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda

  • Décret exécutif n° 13-200

    Décret exécutif n° 13-200 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda

النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.