Décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l’université de Saïda
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 26-93
« Les dispositions des articles 1er et 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, portant création de l’université de Saïda, sont modifiées, complétées et rédigée »
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 24-331
« Les dispositions des articles 1er et 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Article. 1er. — . »
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تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-391
« Les dispositions de l'article 1er du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont complétées et rédigées comme suit : « Article 1er. — ........... (sans »
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 22-391
« Les dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : « Art. 2. — .............. »
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 13-200
« L'article 1er du décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : « Article 1er — ............... (sans changement) ............... Le nom »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (5)
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Décret exécutif n° 26-93
Décret exécutif n° 26-93 du 12 Chaâbane 1447 correspondant au 31 janvier 2026 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l’université de Saïda
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Décret exécutif n° 24-331
Décret exécutif n° 24-331 du 29 Rabie El Aouel 1446 correspondant au 3 octobre 2024 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 6 Rajab 1445 correspondant au 18 janvier 2024 portant création d’un service commun de recherche « Incubateur » au sein de l’université de Saïda
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Décret exécutif n° 22-391
Décret exécutif n° 22-391 du 26 Rabie Ethani 1444 correspondant au 21 novembre 2022 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda
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Décret exécutif n° 13-200
Décret exécutif n° 13-200 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-10 du 7 Moharram 1430 correspondant au 4 janvier 2009 portant création de l'université de Saïda
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