Décret exécutif n° 05-491

Décret exécutif n° 05-491 du 20 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 22 décembre 2005 portant création d’un centre national de recherche en archéologie

لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.

شجرة النص
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (7)
  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 Moharram 1444 correspondant au 24 août 2022 fixant la classification du centre national de recherche en archéologie et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

  • Décret exécutif n° 21-160

    Décret exécutif n° 21-160 du 12 Ramadhan 1442 correspondant au 24 avril 2021 portant transfert du siège du centre national de recherche en archéologie à la ville de Tipaza

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 8 Chaâbane 1442 correspondant au 22 mars 2021 fixant l'organisation interne du centre national de recherche en archéologie (C.N.R.A)

  • Arrêté

    Arrêté du Aouel Rajab 1436 correspondant au 20 avril 2015 fixant la liste des établissements sous tutelle du ministère de la culture, bénéficiaires de dotations au titre du fonds national du patrimoine culturel pour la réalisation des opérations qui leur sont confiées

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 Joumada Ethania 1433 correspondant au 15 mai 2012 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre des établissements publics à caractère administratif, scientifique et technologique sous la tutelle du ministère de la culture

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 portant classification du centre national de recherche en archéologie et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 Ramadhan 1430 correspondant au 2 septembre 2009 fixant l’organisation interne du centre national de recherche en archéologie

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