Décret exécutif n° 05-258 du 13 Joumada Ethania 1426 correspondant au 20 juillet 2005 portant création du comité d’organisation des neuvièmes jeux africains en Algérie

Arrêté interministériel du 23 Rabie Ethani 1430 correspondant au 19 avril 2009 fixant les modalités d’affectation des biens mobiliers acquis par le comité d’organisation des neuvièmes jeux africains en Algérie

Arrêté interministériel du 22 Joumada Ethania 1428 correspondant au 7 juillet 2007 complétant l’arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 18 décembre 2006 fixant la liste des prestations et fournitures devant faire l’objet de marchés de gré à gré après consultation au titre des neuvièmes jeux africains en Algérie

Décret exécutif n° 07-190 du Aouel Joumada Ethania 1428 correspondant au 16 juin 2007 relatif à l'organisation des deuxièmes jeux afro-asiatiques en Algérie

Arrêté interministériel du 16 Moharram 1428 correspondant au 4 février 2007 fixant le montant et les modalités d’attribution des indemnités au directeur général, au secrétaire général, aux membres des commissions ainsi qu’aux personnels mis à la disposition du comité d’organisation des neuvièmes jeux africains en Algérie

Arrêté interministériel du 27 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 18 décembre 2006 fixant la liste des prestations et fournitures devant faire l’objet de marchés de gré à gré après consultation au titre des neuvièmes jeux africains en Algérie

Arrêté du 6 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 5 avril 2006 fixant les attributions, l’organisation et le fonctionnement des structures, organes et commissions spécialisées du comité d’organisation des neuvièmes jeux africains 2007 en Algérie

Décret exécutif n° 05-401 du 14 Ramadhan 1426 correspondant au 17 octobre 2005 fixant les modalités de fonctionnement du compte d'affectation spéciale n° 302-118 intitulé << Fonds national de préparation et d'organisation des neuvièmes jeux africains >>>