Décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003 fixant les conditions et les modalités d’organisation des festivals culturels
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
- Arrêté (2026)
- Arrêté (2026)
- Arrêté (2026)
- Arrêté (2026)
- Arrêté (2026)
- Arrêté (2026)
- + 118 نصوص أخرى
سجل التعديلات
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 09-14
« Le présent décret a pour objet de compléter le décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003, modifié et complété, »
-
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 07-348
« Le présent décret a pour objet de modifier et de compléter le décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003, »
-
تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 07-348
« L’article 13 du décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003, susvisé, est complété par un alinéa rédigé comme suit : “Art. 13. — ......................................................... »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (124)
-
Arrêté
Arrêté du 17 Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 5 mai 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international des musiques et danses du monde
-
Arrêté
Arrêté du 17 Dhou El Kaâda 1447 correspondant au 5 mai 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international afroméditerranéen de la pensée
-
Arrêté
Arrêté du 3 Rajab 1447 correspondant au 23 décembre 2025 portant institutionnalisation du festival culturel international « panorama du cinéma »
-
Arrêté
Arrêté du 3 Dhou El Hidja 1447 correspondant au 20 mai 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international du cinéma amateur Imedghassen
-
Arrêté
Arrêté du 16 Chaâbane 1447 correspondant au 4 février 2026 portant institutionnalisation du festival culturel local « printemps de Constantine des savoirs et des savoir-faire »
-
Arrêté
Arrêté du 16 Chaâbane 1447 correspondant au 4 février 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international de l'art rupestre « arts du Tassili »
-
Arrêté
Arrêté du 3 Dhou El Hidja 1447 correspondant au 20 mai 2026 portant institutionnalisation du festival culturel national Bouna de la musique
-
Arrêté
Arrêté du 6 Ramadhan 1447 correspondant au 24 février 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international du livre pour enfant
-
Arrêté
Arrêté du Aouel Dhou El Hidja 1447 correspondant au 18 mai 2026 portant institutionnalisation du festival culturel international de la chanson raï
-
Arrêté
Arrêté du 21 Chaâbane 1446 correspondant au 20 février 2025 portant institutionnalisation du festival culturel national du chant
-
Arrêté
Arrêté du 5 Safar 1447 correspondant au 30 juillet 2025 portant institutionnalisation du festival culturel international de « sculpture d'Algérie »
-
Arrêté
Arrêté du 16 Rajab 1446 correspondant au 16 janvier 2025 portant remplacement de deux membres de la commission nationale des biens culturels
-
Arrêté
Arrêté du 18 Chaâbane 1446 correspondant au 17 février 2025 portant institutionnalisation du festival culturel local « Berzana »
-
Arrêté
Arrêté du 28 Rajab 1446 correspondant au 28 janvier 2025 portant institutionnalisation du festival culturel international « cinéma Imedghassen »
-
Arrêté
Arrêté du 5 Safar 1447 correspondant au 30 juillet 2025 portant institutionnalisation du festival culturel international de la littérature populaire arabe
-
Arrêté
Arrêté du 5 Safar 1447 correspondant au 30 juillet 2025 portant institutionnalisation du festival culturel national des arts plastiques et des arts visuels
-
Arrêté
Arrêté du 13 Rajab 1445 correspondant au 25 janvier 2024 portant institutionnalisation du festival culturel national de la musique et de la chanson Chaouies
-
Arrêté
Arrêté du 28 Rabie Ethani 1445 correspondant au 12 novembre 2023 portant institutionnalisation des festivals culturels locaux « Lire en fête »
-
Arrêté
Arrêté du 11 Joumada Ethania 1445 correspondant au 24 décembre 2023 portant institutionnalisation du festival culturel local du vieux Ksar d'El Meniaâ
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 19 Chaoual 1445 correspondant au 28 avril 2024 fixant l'affectation des crédits alloués par le ministère de la culture et des arts aux festivals culturels
-
Arrêté
Arrêté du 15 Ramadhan 1445 correspondant au 25 mars 2024 portant institutionnalisation du festival culturel international de la musique du sud
-
Arrêté
Arrêté du 13 Rajab 1445 correspondant au 25 janvier 2024 portant institutionnalisation du festival culturel national de la culture et du patrimoine Nailis
-
Arrêté
Arrêté du 28 Rabie Ethani 1445 correspondant au 12 novembre 2023 portant institutionnalisation des festivals culturels locaux des arts et des cultures populaires
-
Arrêté
Arrêté du 11 Joumada Ethania 1445 correspondant au 24 décembre 2023 portant institutionnalisation du festival culturel international du court métrage
-
Arrêté
Arrêté du 18 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 6 juillet 2023 portant institutionnalisation du festival culturel national d'okadhiate de la poésie populaire
-
Décret exécutif n° 22-313
Décret exécutif n° 22-313 du 15 Safar 1444 correspondant au 12 septembre 2022 fixant les modalités relatives à l’invitation des artistes étrangers aux fins de présenter des spectacles culturels et artistiques destinés au public
-
Arrêté
Arrêté du 7 Moharram 1437 correspondant au 21 octobre 2015 portant institutionnalisation du festival culturel du film méditerranéen
-
Arrêté
Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel international de poésie arabe classique
-
Arrêté
Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national du monologue et des arts dramatiques
-
Arrêté
Arrêté du 7 Safar 1435 correspondant au 10 décembre 2013 portant institutionnalisation du festival culturel national de la chanson engagée
تُعرض الأحدث فقط (30).
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.