TITRE III — DE L’ORGANISATION ET DU FONCTIONNEMENT › Chapitre 4 — De l'institut au sein de l’université › Section 2 — Du conseil scientifique de l'institut
Article 67
Le conseil scientifique de l'institut comprend, outre le directeur, les membres suivants :
• les directeurs adjoints,
• les chefs de départements,
• le ou les directeurs d’unités de recherche et/ ou de laboratoires de recherche, s’il y a lieu,
• deux (2) représentants élus des enseignants par département,
• le responsable de la bibliothèque de l’institut.
Les représentants des enseignants sont élus par leurs pairs, parmi les enseignants permanents en position d’activité au sein de l’institut justifiant du grade le plus élevé pour une durée de trois (3) ans renouvelable selon les mêmes formes.
Les membres du conseil scientifique réunis élisent en leur sein parmi les représentants des enseignants justifiant du grade le plus élevé, un président pour une durée de trois (3) ans, renouvelable, selon les mêmes formes, une fois.
La liste nominative des membres du conseil scientifique est fixée par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur.
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-343 (ج.ر عدد 61 لسنة 2006)
آخر صيغة معروفة
“Art. 67. — Le conseil scientifique de l’institut comprend, outre le directeur, les membres suivants : —................................. —................................. —.................................
— deux (2) représentants élus des enseignants de rang magistral, par département,
— deux (2) représentants élus du corps des maîtres-assistants, —.................................
Les représentants des enseignants sont élus par leurs pairs parmi les enseignants permanents en position d’activité au sein de l’institut pour une durée de trois (3) ans, renouvelable selon les mêmes formes.
(Le reste sans changement)".
