TITRE III — DE L’ORGANISATION ET DU FONCTIONNEMENT › Chapitre 4 — De l'institut au sein de l’université › Section 1 — Du conseil de l'institut
Article 61
Le conseil de l'institut comprend :
• le directeur de l’institut, président,
• le président du conseil scientifique,
• les chefs de départements,
• le ou les directeurs d’unités de recherche et de laboratoires de recherche, s’il y a lieu,
• deux (2) représentants des enseignants par département, élus parmi ceux ayant le grade le plus élevé,
• un représentant élu des étudiants par département,
• deux (2) représentants élus des personnels administratifs, techniques et de service.
Le directeur-adjoint chargé des études et des questions liées aux étudiants, le directeur-adjoint chargé de la post-graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures, le sous-directeur chargé de l'administration et des finances ainsi que le responsable de la bibliothèque assistent aux réunions avec voix consultative.
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-343 (ج.ر عدد 61 لسنة 2006)
آخر صيغة معروفة
“Art. 61. — Le conseil de l’institut comprend : —................................. —................................. —................................. —.................................
— deux (2) représentants des enseignants par département élus parmi les enseignants de rang magistral ;
— deux (2) représentants élus du corps des maîtres assistants, (Le reste sans changement)".
