TITRE III — DE L’ORGANISATION ET DU FONCTIONNEMENT › Chapitre 3 — De la faculté › Section 1 — Du conseil de faculté
Article 37
Le conseil de faculté comprend :
• le doyen de la faculté, président,
• le président du conseil scientifique de la faculté,
• les chefs de départements,
• le ou les directeurs d’unités de recherche et de laboratoires de recherche, s’il y a lieu,
• deux (2) représentants des enseignants par département élus parmi ceux justifiant du grade le plus élevé,
• un représentant élu des étudiants par département,
• deux (2) représentants élus des personnels administratifs, techniques et de service.
Les vice-doyens, le secrétaire général ainsi que le responsable de la bibliothèque de faculté assistent aux réunions avec voix consultative.
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-343 (ج.ر عدد 61 لسنة 2006)
آخر صيغة معروفة
“Art. 37. — Le conseil de faculté comprend : —................................. —................................. —................................. —.................................
— deux (2) représentants des enseignants par département élus parmi les enseignants de rang magistral ;
— deux (2) représentants élus du corps des maîtres assistants, (Le reste sans changement)".