Décret n° 88-50 du 13 mars 1988 relatif à la construction, à l'organisation et au fonctionnement des mosquées
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نصوص تستند إليه في تأشيراتها (3)
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Décret exécutif n° 92-437
Décret exécutif n° 92-437 du 30 novembre 1992 modifiant et complétant le décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la Mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission
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Décret exécutif n° 91-338
Décret exécutif n° 91-338 du 28 septembre 1991 complétant les dispositions du décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission
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Décret exécutif n° 91-81
Décret exécutif n° 91-81 du 23 mars 1991 relatif à la construction de la mosquée, à son organisation et son fonctionnement et fixant sa mission
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