Décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherches et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II

1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 93-191

   « Les dispositions du décret n° 88-193 du 4 octobre 1988 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales des catégories I et II sont »

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de sable d'Oued Tiamimine

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière de marbre de Koudiet El Hadjar

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation

• Décret exécutif n° 93-191

  Décret exécutif n° 93-191 du 4 août 1993 relatif aux activités de recherche et d'exploitation des substances minérales

• Arrêté

  Arrêté du 21 juin 1993 relative à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du site de marbre d'Ammal (Boumerdès)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre sur le périmètre dénommé « Bourchaïd » (Jijel)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb et zinc sur le périmètre dénommé « Djebel Boudjaber » (Tébessa)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre sur les périmètres dénommés « Amaden - Ibourassene - Beni Seghoual et Akkra » (Béjaïa)

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des verres et abrasifs (ENAVA) d'une autorisation de recherche de gisement de dolomie sur le périmètre dénommé "Oucheba" (Tlemcen)

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale de recherche géologique et minière (ORGM) d'une prorogation de l'autorisation de recherche de gisementsde plomb et zinc dans le bassin du Hodna

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de tungstène et étain dans le secteur d'Aleméda (Hoggar). 6 7

• Arrêté

  Arrêté du 18 mars 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise de construction pour la sidérurgie (COSIDER) d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre dénommé "Taouit Thassamat" wilaya de Boumerdès

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de diamant dans la région de Reggane

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Kara Mostefa-Sidi Salem" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Cap Djinet" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé 66 " Thénia " ( Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " Zemmouri" (Boumerdès )

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'ENAVA d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre dénommé " Oggaz " (Mascara). SOMMAIRE (Suite) Pages

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise nationale des granulats d'une autorisation de recherche de gisement de calcaire sur le périmètre " Tinegmar" (Sidi-Bel - Abbès)

• Arrêté

  Arrêté du 10 février 1993 relatif à l'octroi à l'entreprise FERPHOS d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane sur le périmètre dénommé " El-Kerma" (Boumerdès)

• Arrêté

  Arrêté du 6 juin 1993 relatif à l'octroi à l'Office national de recherche géologique et minière (ORGM) d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et cuivre dans la région du « Guergour » (Sétif)

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de marbre de Tablablat wilaya de Tizi Ouzou

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de fer de Rouina de sel gemme d'El Outaya

• Arrêté

  Arrêté du 28 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de gisement de pouzzolane dans la wilaya de Tlemcen

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation Raouna d'exploitation de gisement de grès silicieux d'Aït

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation du gisement de pegmatite d'Ighil Bou H'mama

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de la carrière de sable silicieux de Kef Tenoukla

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation d'exploitation de sel du Chott Zahrez Chergui

• Arrêté

  Arrêté du 5 septembre 1992 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche de sable de construction dans la commune de Sidi Daoud (Boumerdes) à l'entreprise des travaux publics et souterrains

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