Décret n° 86-327 du 23 décembre 1986 portant création du Centre des œuvres sociales universitaires d'El Hadjar (Annaba)
Article 1er
فتح المادةIl est créé à El Hadjar (Annaba), un Centre des œuvres sociales universitaires dénommé: Centre des œuvres sociales universitaires d'El Hadjar », régi par les dispositions du décret n° 86-314 du 23 décembre 1986 portant attributions, organisation et fonctionnement des établissements et structures chargés des œuvres sociales universitaires et celles du présent décret.
Article 2
فتح المادةLe Centre des œuvres sociales universitaires d'El Hadjar comprend les divisions suivantes : la division de l'administration des moyens, des activités sociales, culturelles et sportives,
- la division de l'hébergement et de la restauration.
Article 3
فتح المادةLe présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 23 décembre 1986.
Chadli BENDJEDID.
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
- Constitution
- Décret n° 86-314
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.