TITRE II — DE L'INSTITUT › Chapitre 8 — du conseil de l'institut
Article 26
Le conseil de l'institut comprend: le directeur de l'institut, président, -le directeur adjoint chargé des études,
- le directeur adjoint chargé de la recherche, s'i! y a lieu,
- le président du conseil scientifique, les chefs de départements pédagogiques,
- les directeurs d'unités de recherche, s'il y a lieu,
- un responsable des services administratifs et financiers, -d'un représentant élu des enseignants, -d'un représentant élu des chercheurs, s" a lieu,
- d'un représentant élu des étudiants,
- d'un représentant élu des personnels administratifs et techniques.
عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-253 (ج.ر عدد 60 لسنة 1998)
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"Art. 26. - Le conseil de faculté comprend : le doyen de la faculté, président; le président du conseil scientifique de la faculté ; les chefs de départements; les directeurs d'unités de recherche, s'il y a lieu ; un représentant des enseignants par département élu parmi ceux justifiant du grade le plus élevé ; un représentant élu des étudiants par département; deux (2) représentants élus des personnels administratifs, techniques et de service. 19 août 1998 Le responsable des services de soutien à la pédagogie et à la recherche, le responsable des services administratifs et financiers ainsi que celui de la bibliothèque de faculté assistent aux réunions avec voix consultatives.
Les modalités de fonctionnement du conseil de faculté sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur".
