Décret n° 81-391 du 26 décembre 1981 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts. populaires

Sous l'autorité du ministre, le secrétaire général, agissant dans le cadre des dispositions du décret n° 77-77 du 25 avril 1977 relatif aux secrétaires généraux des ministères, est chargé de coordonner les activités des services de l'administration centrale du ministère de l'information et de la culture et des établissements expressément placés sous sa tutelle.

La direction de la planification a pour mission l'étude, la coordination, l'intégration et la synthèse des projets de plans et programmes liés au fonctionnement et au développement des activités du secteur de l'information et de la culture en matière de planification et de formation.

Elle comprend trois sous-directions: la sous-direction des statistiques; la sous-direction de la planification;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 1339

- la sous-direction de la formation; 1 La sous-direction des statistiques est chargée de : effectuer ou faire effectuer toutes études statistiques relatives au développement de l'information et de la culture; centraliser, organiser et diffuser l'information statistique concernant le secteur et mettre au point, en liaison avec le ministère chargé des statistiques, la méthodologie des activités statistiques au sein du secteur de l'information et de la culture.

2- La sous-direction de la planification est chargée de :

- proposer, lors de l'élaboration des plans nationaux annuels ou pluriannuels, les données, prévisions et projets nécessaires à la détermination des lignes générales de développement, d'organisation et d'orientation du secteur de l'information et de la culture; élaborer l'intégration des plans et programmes du secteur de l'information et de la culture, dans le cadre des orientations, objectifs et moyens prévus pour les plans nationaux de développement;

- veiller à la coordination des activités de planification et de programmation des services centraux et des établissements sous tutelle ainsi qu'a l'exécution des orientations tracées et des méthodologies fixées en matière de planification et présenter les bilans périodiques.

3 - La sous-direction de la formation est chargée de:

- évaluer, promouvoir et mettre en œuvre, conjointement avec les structures concernées du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires, les processus de formation et de perfectionnement en vue d'élever le niveau qualitatif et quantitatif de la production du secteur de l'information et de la culture; participer à la définition des programmes de formation et de perfectionnement des moyens humains; entreprendre toute étude se rapportant aux systèmes, méthodes et techniques de formation; déterminer et mettre en œuvre, en relation avec les structures concernées, les mesures tendant à promouvoir le secteur en cadres et techniciens de différents profils. A ce titre, elle veille à l'organisation de la formation permanente et à la réalisation des objectifs nationaux d'arabisation;

- organiser, suivre et coordonner les actions de formation au profit des établissements sous tutelle et de contrôler la prise en charge, des personnels formés.

La direction de l'information a pour mission de veiller à la mise en œuvre des orientations en matière d'information.

Elle comprend trois sous-directions: la sous-direction de la presse nationale la sous-direction de la presse étrangère 1340 JOURNAL OFFICIEL DE LA

- la sous-direction des accréditations et des relations avec la presse étrangère.

1. La sous-direction de la presse nationale est chargée de :

- suivre et exploiter les nouvelles diffusées par les agences de presse, les radios et autres moyens d'information;

- recueillir, exploiter et diffuser les communiqués, les informations et les nouvelles émanant des instances du Parti et de l'Etat ;

- établir des relations permanentes avec les instances du Parti et de l'Etat afin d'assurer une bonne coordination en matière de collecte, d'exploitation et de diffusion de l'information; établir, périodiquement ou à l'occasion d'événements importants, des notes d'orientation destinées aux organes de presse sous tutelle du ministère de l'information et de la culture; tenir à jour les différentes données relatives à la presse nationale; concevoir et réaliser une revue de la presse nationale; suivre et analyser régulièrement l'information diffusée par l'ensemble des organes de presse sous tutelle du ministère de l'information et de la culture; -faire connaître les options et les actions du pays en matière de développement économique, social et culturel; concevoir, susciter et participer aux campagnes d'information et d'explication en collaboration avec les organismes publics intéressés et aux manifestations d'intérêt national en Algérie et à l'étranger;

- préparer les orientations générales visant à définir les objectifs quantitatifs et qualitatifs des activités de publicité et veiller au respect de la législation publicitaire.

2. La sous-direction de la presse étrangère est chargée de : participer à la définitión et au respect des critères régissant l'importation et la diffusion des journeaux étrangers; instruire les demandes de diffusion de journaux étrangers en Algérie; suivre et contrôler les activités d'importation et de diffusion de la presse étrangère et délivrer les visas préalables à sa diffusion;

- exploiter et contrôler la presse étrangère impor- | tée et délivrer des visas à l'importation des publications par les missions diplomatiques et organisations internationales après autorisation spéciale du ministère des affaires étrangères; concevoir et confectionner une revue de la presse étrangère.

3. La sous-direction des accréditations et des relations avec la presse étrangère, conformément aux lois et règlements en vigueur, est chargée de : participer à la définition des critères régissant les relations avec les journalistes étrangers (correspondants permanents et envoyés spéciaux);

REPUBLIQUE ALGERIENNE 29 décembre 1981 -organiser les relations de travail avec les organes de presse étrangers et leurs journalistes;

- assurer l'accréditation des journalistes étrangers en reportage en Algérie; assurer le suivi des activités des correspondants permanents et des envoyés spéciaux de la presse étrangère;

- suivre et analyser l'information internationale relative à l'Algérie;

- encourager et contribuer à la réalisation, par la presse étrangère, de pages et numéros spéciaux consacrés à l'Algérie ; organiser les contacts et les déplacements des journalistes étrangers sur le territoire national;

- organiser, en relation avec le ministère des affaires étrangères, les contacts et déplacements des journalistes nationaux à l'étranger;

- tenir à jour les données relatives à la presse étrangère.

La direction de la documentation et des publications est chargée d'organiser l'information documentaire, de constituer, de conserver et de mettre à disposition, par les procédés et moyens adéquats, la documentation générale et spécialisée nécessaire à toute activité d'information et de culture. Elle a, en outre, pour mission de réaliser les publications destinées à faire connaître l'Algérie, sa révolution et ses réalisations.

Elle comprend deux sous-directions: la sous-direction de la documentation la sous-direction des publications;

1. - 1. la sous-direction de la documentation est chargée de :

- contribuer à la conception et à la mise en œuvre d'une politique nationale en matière de documentation; organiser et gérer un service de documentation dans le but de mettre à la disposition des services et des organismes intéressés, une documentation sur l'information et la culture et sur les sujets d'intérêt genéral; assurer la coordination et veiller à la complé- - mentarité des services de documentation des organismes chargés de l'information et de la culture et contribuer à leur développement;

- assurer la collecte et la conservation de la documentation d'intérêt général auprès des administrations et des organismes officiels;

- constituer des dossiers de presse documentaire sur les grands problèmes nationaux et internationaux;

- concevoir, élaborer, faire réaliser ou participer à la réalisation de publications spécialisées dans le domaine des moyens de la communication;

- élaborer, périodiquement et à l'occasion d'événements importants, des rapports de synthèse et de conjoncture; réaliser des bulletins d'information et d'orientation bibliographique; 29 décembre 1981 JOURNAL OFFICIEL DE LA

- participer aux actions de formation dans le domaine de la documentation; 2.- la sous-direction des publications est chargée de -concevoir, réaliser ou faire réaliser toute publication à caractère politique, économique, social et culturel principalement destinés à l'information;

- assurer la diffusion des publications et dossiers documentaires.

La direction du développement de la communication est chargée d'effectuer ou de faire effectuer toute étude en vue de développer les moyens de la communication.

Elle comprend trois sous-directions:

- la sous-direction de la recherche et du développement des moyens d'information, la sous-direction de la recherche et du dévelop pement culturel, -la sous-direction de l'audio-visuel.

1- La sous-direction de la recherche et du développement des moyens d'information, en liaison avec les organismes de recherche nationaux, est chargée de : étudier et réunir les éléments d'appréciation permettant la conception d'une politique nationale de la communication adaptée aux réalités et aux exigences du développement national; effectuer, en collaboration avec les organismes compétents des études, des enquêtes et des sondages destinés à analyser les tendances de l'opinion publique;

- étudier et proposer la création de nouvelles publications; étudier et proposer l'adoption de formules nouvelles et l'application de nouvelles techniques en matière de communication; mener toute étude en vue de promouvoir la diffusion de la presse nationale en Algérie et à l'étranger; veiller au développement des circuits de distribution;

- veiller au développement des capacités de collecte, de traitement, d'exploitation et de diffusion de l'information écrite, radiodiffusée, télévisée et filmée en proposant les mesures susceptibles de favoriser une croissance équilibrée;

- participer à la formation des journalistes et à l'élaboration des programmes de perfectionnement en concertation avec les structures concernées du ministère de l'enseignement et de la recherche scientiſique;

- présider et animer la commission de la carte d'identité professionnelle des journalistes;

- participer à l'élaboration et à la mise à jour des statistiques relatives aux activités de la presse nationale et de la presse étrangère en Algérie.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 1341 2.- la sous-direction de la recherche et du développement culturel est chargée, en liaison avec les structures concernées du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires de : réaliser ou faire réaliser toute étude prospective à moyen et long termes en vue d'assurer le développement culturel;

- proposer les moyens les plus adéquats pour assurer la mise en valeur et la diffusion du patrimoine culturel; 3.- la sous-direction de l'audio-visuel est chargée de :

- susciter et d'encourager les créations cinématographiques, radiodiffusées et télévisées;

- promouvoir la conception des moyens nécessaires à la production audio-visuelle, veiller à leur mise en place et à leur développement;

- étudier les projets de scénarios et d'émettre des avis en vue de la délivrance des autorisations prévues par la règlementation en vigueur;

- déterminer les critères d'importation des productions audio-visuelles étrangères;

- délivrer, conformément à la réglementation en vigueur, les visas préalables à toute diffusion des productions étrangères sur le territoire national;

- superviser et orienter la programmation des œuvres audio-visuelles; participer à l'élaboration des différents profils de formation des personnels de l'audio-visuel en matière de programme d'enseignement de base et de perfectionnement; réaliser les publications dans son domaine de compétence.

La direction de la coordination des échanges est chargée, conjointement avec les structures correspondantes du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires et en concertation avec les départements ministériels concernés, de la coordination des actions de coopération et d'échanges internationaux sur le plan bilatéral ou multilatéral, Elle comprend deux sous-directions la sous-direction des relations bilatérales, la sous-direction des relations avec les organisa tions internationales et régionales. 1.- la sous-direction des relations bilatérales est chargée de :

- de préparer, conjointement avec les structures concernées du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires et en concertation avec les services intéressés du ministère des affaires étrangères, les accords, conventions et protocoles à caractère bilatéral;

- proposer les mesures nécessaires à la promotion et au développement des échanges avec les paya étrangers conformément à la politique du Gouvernement;

- suivre l'exécution des accords bilatéraux 1342 JOURNAL OFFICIEL DE LA suivre, en relation avec les services concernés du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires et ceux du ministère des affaires étrangères, le fonctionnement des centres culturels algériens établis à l'étranger;

2. la sous-direction des relations avec les organisations internationales et régionales est chargée de : suivre, en liaison avec les structures concernées du secteur et participer à la préparation des conférences internationales et régionales dans le domaine de l'information et de la culture; proposer les mesures nécessaires à la coordination des relations des différentes structures du secteur avec les organisations internationales et régionales et les actions de coopération avec ces organisations.

La direction de l'infrastructure et du contrôle des réalisations a pour mission d'assurer la réalisation, le suivi et le contrôle des investissements destinés au développement de l'infrastructure du secteur de l'information et de la culture.

A ce titre, elle est chargée de :

- mener les études préalables à la définition des normes techniques et des coûts des Infrastructures, promouvoir l'élaboration de plans-types et l'établissement d'équipements-types, dans le cadre de la normalisation et de la standardisation, En liaison avec les directions de l'administration centrale: elle prépare les éléments en vue de l'élaboration du budget d'équipement et son exécution technique en liaison avec la direction d'administration générale;

- elle assure le contrôle de consommation des crédits prévus par le budget, et veille à l'état d'avancement des études des constructions, des équipements et des Infrastructures: -elle participe à l'élaboration du programme d'importation sur le budget d'équipement.

Elle comprend trois sous-directions: la sous-direction de la coordination et des études,

- la sous-direction des constructions et des équipements, la sous-direction du contrôle,

1. la sous-direction de la coordination et des études est chargée de :

- effectuer ou faire effectuer, pour l'ensemble du secteur de l'information et de la culture, toute étude nécessaire à la réalisation des projets retenus; coordonner les projets de réalisations en matière de construction ou d'équipement émanant des services centraux ou des établissements sous tutelle du secteur de l'information et de la culture;

- centraliser et juger de l'opportunité des études de réalisation proposées par les structures concernées, au regard des priorités et des impératifs de développement du secteur.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 29 décembre 1981

2. - la sous-direction des constructions et des équipements est chargée de : définir la consistance et le programme technique des investissements en fonction des plans et programmes à mettre en œuvre;

- concevoir et veiller à l'application de la politique de normalisation des infrastructures; centraliser et synthétiser, en liaisons avec les structures concernées, les demandes des crédits d'équipements des établissements sous tutelle: élaborer les listes des besoins concernant les locaux et équipements des établissements de l'information et de la culture; mettre au point les documents techniques et règlementaires relatifs à la passation et à la notification des marchés; apporter son concours aux ordonnateurs sous tutelle dans le suivi technique des projets décentralisés; 3.- la sous-direction du contrôle est chargée de :

- assurer le contrôle et le suivi physique, administratif, et financier se rapportant aux différents marchés;

- suivre le fonctionnement des établissements sous tutelle et contrôler leur gestion ; veiller à l'application des normes ou règles de maintenance, de sécurité et à l'utilisation rationnelle des moyens mis à la disposition des services centraux et des établissements sous tutelle;

La direction de l'administration générale a pour mission de mettre en application les mesures législatives et règlementaires en matière de statuts des personnels et d'affaires sociales et de mettre à la disposition des services du ministère, des moyens financiers et matériels indispensables à leur fonctionnement et d'assurer la tutelle administrative et financière des établissements sous tutelle.

Elle comprend trois sous-directions : la sous-direction des personnels, la sous-direction du budget, la sous-direction des moyens généraux.

1. - la sous-direction des personnels est chargée de :

- veiller à l'élaboration et à l'application des statuts et textes règlementaires en matière de recrutement, de gestion et de contrôle des personnels d'administration centrale et ceux relevant des établissements et organismes sous tutelle;

حه suivre l'application des textes relatifs à la gestion socialiste des entreprises et au statut général du travailleur et de faire toutes propositions pour leur adaptation au secteur; mettre à la disposition de l'administration centrale, des moyens humains nécessaires à leur fonctionnement et gérer les carrières de ces personnels; -organiser et suivre le fonctionnement des œuvres sociales en faveur des personnels du secteur de l'information. 29 décembre 1981 JOURNAL OFFICIEL DE LA 2.- la sous-direction du budget est chargée de :.

- élaborer et exécuter les bubgets du ministère ;

- examiner et arrêter les budgets de fonctionnement des établissements et organismes sous tutelle;

- préparer et suivre l'application, avec les services concernés, des textes relatifs à l'organisation et à la gestion administrative et financière des établissements et organismes sous tutelle;

- l'uniformisation des documents financiers et comptables. 3.- la sous-direction des moyens généraux est chargée de : procéder à l'acquisition des moyens matériels nécessaires et à leur mise à la disposition des services centraux du ministère ;

- la tenue et le contrôle des inventaires des services de l'administration; gérer et entretenir les immeubles, le matériel et le parc automobile;

- l'exécution des opérations relatives aux missions et déplacements.

Art.. 11. L'organisation en bureaux de l'administration centrale du ministère de l'information et de la culture sera fixée par arrêté conjoint du ministre de l'information et de la culture, du ministre des finances et de l'autorité chargée de la fonction publique conformément à la règlementation en vigueur.

Sont abrogées toutes dispositions relatives à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'information et de la culture contraires à celles du présent décret et notamment le décret n° 75-31 du 22 janvier 1975 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'informatique et de la culture et le décret n° 75-55 du 17 avril 1975 modifiant l'article 4 1er et 2ème alinéa du décret n° 75-31 du 22 janvier 1975.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 26 décembre 1981.

Chadli BENDJEDID.

SECRETARIAT D'ETAT A LA CULTURE ET AUX ARTS POPULAIRES Décret n° 81-391 du 26 décembre 1981 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires.

Le Président de la République, Vu la Constitution et notamment ses articles 111-10° et 152;

Vu le décret n° 80-175 du 15 juillet 1980 portant réaménagement des structures du Gouvernement et notamment ses articles 3 et 12;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 1343 Vu le décret n° 80-176 du 15 juillet 1980 portant composition du Gouvernement;

Vu le décret n° 81-208 du 15 août 1981 fixant les attributions du secrétaire d'Etat à la culture et aux arts populaires;

Vu le décret n° 81-390 du 26 décembre 1981 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'information et de la culture;

Décrète :

Sous l'autorité du secrétariat d'Etat, assisté du secrétaire général, l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires comprend :

- la direction de la planification et des échanges culturels,

- la direction de l'archéologie, des sites et des musées,

- la direction des arts populaires et de l'artisanat traditionnel,

- la direction du développement culturel, la direction de l'animation culturelle,

- la direction de l'administration générale.

Dans le cadre des dispositions des articles 7 et 12 du décret n° 80-175 du 15 juillet 1980 susvisé, la mise en œuvre de la coordination des actions du ministère de l'information et de la culture et celles du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires est assurée selon les dispositions du présent décret et celles du décret n° 81-390 du 26 décembre 1981 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'information et de la culture.

Sous l'autorité du secrétaire d'Etat, le secrétaire gnéral, agissant dans le cadre des dispositions du décret n° 77-77 du 25 avril 1977 relatif aux secrétaires généraux des ministère, est chargé de coordonner les activités de l'ensemble des services de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires et des établissement expressèment placés sous sa tutelle.

La direction de la planification et des échanges culturels a pour mission, en conformité avec les objectifs de la politique nationale en matière de culture et d'arts populaires et conjointement avec les structures respectives concernées du ministère de l'information et de la culture : de recueillir, d'étudier, d'assurer la coordination et la synthèse des propositions des services responsables des différents secteurs culturels, d'élaborer les plans de développement à court, moyen et long termes riannuels et les programmes d'actions annuels et plu- , d'en harmoniser la réalisation et d'en établir le bilan,

- de participer à l'élaboration et de mettre en œuvre, en ce qui concerne le secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires, les échanges culturels avec l'étranger aussi bien sur le plan bilatéral que multilatéral, conjointement avec les services intéressés du ministère de l'information et de la culture et ceux du ministère des affaires étrangères. 1344 JOURNAL OFFICIEL DE LA Elle comprend deux sous-directions: la sous-direction de la planification, la sous-direction des échanges culturels.

1. la sous-direction de la planification est chargée de : élaborer les programmes annuels et pluriannuels de développement; assister techniquement les services centraux et les organismes sous tutelle en matière d'élaboration et d'exécution des plans et programmes; suivre, conjointement avec les structures concernées, la réalisation des objectifs assignés; en établir les bilans et la synthèse aux plans physique et financier; centraliser et juger de l'opportunité des études proposées par les structures concernées au regard des priorités et des impératifs de développement du secteur;-

- coordonner la réalisation des études et participer à leur suivi et à leur mise en œuvre ;

- définir, conjointement avec les services concernés du ministère de l'information et de la culture, les programmes de recherche impliquant la contribution du secteur de la culture et des arts populaires; suivre, en liaison avec les organismes de recherche nationaux, les problèmes liés à la recherche dans les domaines de la culture et des arts populaires et de participer aux études y afférentes; collecter, analyser, exploiter et diffuser les statistiques et la documentation intéressant la culture et les arts populaires; 2.- la sous-direction des échanges culturels est chargée, conjointement avec les services intéressés du ministère de l'information et de la culture et en concertation avec ceux du ministère des affaires étrangères, de: préparer les accords, conventions et protocoles dans le domaine de la culture et des arts; faire connaître et apprécier, à l'étranger, le patrimoine et les productions culturelles et artistiques nationales; étudier et proposer toute mesure à même de promouvoir et de développer les échanges culturels avec les pays étrangers conformément à la politique nationale en la matière; suivre le fonctionnement et les activités des centres culturels algériens établis à l'étranger, et dans ce cadre, étudier et proposer des actions culturelles appropriées destinées à la communauté algérienne implantée à l'étranger; éudier et proposer les actions de coopération dans le domaine de la culture et des arts avec les organismes culturels spécialisés ; contrôler les activités des centres culturels établis en Algérie ;

Elle est chargée, en outre, de:

- suivre, dans le domaine de la culture et des arts populaires, l'exécution des accords bilatéraux;

- préparer et suivre, en liaison avec les structures concernées, les conférences régionales et inter | REPUBLIQUE ALGERIENNE 29 décembre 1981 nationales dans le domaine de la culture et des arts populaires; coordonner les relations des différentes structures du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires avec les organismes internationaux et régionaux et notamment les actions de coopération.

La direction de l'archéologie, des sites et des musées a pour mission la recherche, la propес- tion, la préservation et la mise en valeur du patrimoine archéologique et historique national sous toutes ses formes.

Elle est chargée de la mise en œuvre de la politique nationale en matière d'archéologie et de musées.

Elle comprend trois sous-directions: la sous-direction de l'archéologie, la sous-direction des sites et monuments historiques,

- la sous-direction des musées. 1.- la sous-direction de l'archéologie est chargée de :

- élaborer et proposer le programme national des recherches et des fouilles, d'en assurer le suivi et le contrôle d'exécution.

- délivrer les autorisations pour procéder aux fouilles sur l'ensemble du territoire national et d'en assurer la coordination et le contrôle; prendre en charge les découvertes fortuites, établir un inventaire du patrimoine archéologique national et procéder à la mise à jour périodique ;

- élaborer et adapter la législation et la réglementation dans les domaines de l'archéologie et en assurer le contrôle; mettre en œuvre les moyens pour assurer en permanence l'information et la vulgarisation, notamment par l'intermédiaire de publications, d'expositions, de rencontres se rapportant au domaine de l'archéologie.

2. - 2. la sous-direction des sites et monuments historiques est chargée de : veiller à la préservation, à la restauration et à la mise en valeur des monuments et sites historiques;

- superviser et contrôler les organismes nationaux ou étrangers chargés des travaux de restauuration; coordonner les travaux des commissions de classement des monuments et sites historiques; élaborer, adapter la législation et la réglementation dans le domaine des sites et monuments et en assurer le contrôle ; animer les travaux de la commission nationale des monuments et sites historiques; concevoir et entreprendre la réalisation des monuments commémoratifs nationaux en relation avec tout organisme; mettre en œuvre les moyens pour assurer, en permanence, l'information et la vulgarisation, Aptamment par l'intermédiaire des publications, d'expositions et de rencontres se rapportant au domaine des sites et monuments. 29 décembre 1981 JOURNAL OFFICIEL DE LA 3.- la sous-direction des musées est chargée de :

- promouvoir et développer les musées au niveau national;

- susciter et encourager les initiatives pour la création de musées à l'échelle régionale et locale ;

- veiller à l'organisation et au fonctionnement des musées;

- constituer et enrichir les collections nationales d'antiquités, d'œuvres et autres objets d'art;

- entreprendre des actions permettant la récupé- | ration des œuvres et objets d'art d'intérêt national détenus à l'étranger;

- veiller à l'application et à l'enrichissement de la règlementation relative au commerce et aux cessions des antiquités, des œuvres et des objets d'art, et en assurer le contrôle ;

- participer à l'élaboration des programmes pour la formation des spécialistes notamment en conservation et restauration des œuvres et objets d'art; mettre en œuvre les moyens pour assurer en permanence l'information et la vulgarisation, notamment par l'intermédiaire de publications, d'expositions et de rencontres se rapportant au domaine des musées.

La direction des arts populaires et de l'artisanat traditionnel a pour mission:

- d'étudier les différentes créations culturelles de la société algérienne tout au long de son histoire ;

- de dégager les caractères spécifiques et les traits immuables du peuple;

- de signaler les repères des grands changements qui sont les témoignages de son évolution historique;

- de faire émerger les particularités de chaque époque à travers les réalisations dans le domaine des œuvres de l'esprit écrites et orales, de l'art et de l'artisanat traditionnel;

- de mettre ces œuvres culturelles à la disposition des citoyens, par les moyens appropriés pour faire du patrimoire une force vive, source d'inspiration.

Elle comprend deux sous-directions: 1°) la sous-direction des arts populaires, 2°) la sous-direction de l'artisanat traditionnel.

1. la sous-direction des arts populaires est chargée de : rechercher et rassembler méthodiquement les différents genres du patrimoine populaire ; recueillir, sauvegarder les œuvres en voie de disparition, procéder par les techniques modernes à leur restauration et veiller à leur conservation; mettre en valeur ces œuvres notamment celles d'expression orale;

- entreprendre toute recherche sur les arts populaires, les comportements sociaux, les mœurs, les coutumes et les traditions;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 1345

- recueillir, conserver et enrichir les pratiques se rapportant aux fêtes populaires, à la musique, aux chants, aux danses, au théâtre et aux jeux;

- porter à la connaissance du public ce patrimoine par les moyens appropriés, aux fins d'initiation du public et de mise en œuvre d'une symbiose enrichissante entre les arts populaires et l'élite créatrice.

2. la sous-direction de l'artisanat traditionnel est chargée de veiller à la promotion et au dévellopement de l'artisanat traditionnel.

Dans ce cadre, elle a pour mission:

- de recueillir, de codifier et de préserver les signes, les formes, les techniques de l'artisanat traditionnel conçu comme art décoratif populaire appliqué;

- d'assurer le contrôle de l'authenticité et du niveau artistique des différentes productions de l'artisanat traditionnel; d'organiser des expositions et concours, décerner des prix et susciter des rencontres entre artisans pour assurer les échanges d'expériences;

- réglementer, en ce qui concerne le secréatariat d'Etat à la culture et aux arts populaires, conjointement avec les services des départements ministé riels concernés sur les plans de l'esthétique et de l'authenticité, la création et le commerce des produits de l'artisanat traditionnel;

- de contribuer à la définition des modalités d'assistance technique de l'Etat pour encourager la créativité et l'épanouissement de l'art décoratif popu laire.

La direction du développement culturel est chargée de la promotion de la culture.

A ce titre, elle a pour mission de participer à la mise en œuvre de la politique culturelle nationale, notamment:

- en élaborant la règlementation des différents secteurs du développement de l'activité culturelle;

- en suscitant les créations ou en réorganisant les établissements opérationnels;

- en orientant et en organisant la formation et le perfectionnement des moyens humains, notamment les formateurs;

- en encourageant et en assurant la promotion des auteurs confirmés d'œuvres de l'esprit;

- en animant la diffusion et le rayonnement de la culture.

En outre, la direction recueille et coordonne les propositions de plans et programmes sectoriels relatifs à chacun des secteurs de l'activité culturelle.

Elle comprend deux sous-directions

- la sous-direction du livre et de la lecture pu blique, la sous-direction des beaux-arts.

1. - la sous-direction du livre et de la lecture publique est chargée de promouvoir la création, la recherche, l'impression, l'édition, la diffusion et la lecture publique.

A ce titre, elle a pour mission :

- d'élaborer les données et prévisions nécessaires à la détermination des lignes générales de développement du livre et de la lecture publique; d'élaborer, de proposer et de mettre en œuvre, en liaison avec la direction de l'administration générale. toute législation ou règlementation afférente aux statuts des créateurs des œuvres de l'esprit, à ceux des différents corps de métiers et professions qui concourent à l'édition, à l'impression et à la diffusion et d'en contrôler l'application; de concevoir, de proposer et de mettre en œuvre toutes les mesures relatives aux structures et aux moyens matériels nécessaires au développement de la production, de la diffusion du livre et à l'impulsion de la lecture publique; d'évaluer les besoins en matière de formation et de procéder, en liaison avec la direction de l'administration générale, à l'organisation, à la règlementation et au suivi des opérations de formation et de perfectionnement dans les différentes spécialités liées au secteur du livre et de la lecture publique :

- de programmer, d'organiser et d'animer des conférences, des manifestations, des colloques et des séminaires destinés à assurer des relations entre les auteurs, les représentants des différentes professions du livre et le public; de préconiser les mesures tendant à la promotion de la littérature enfantine;

- d'encourager, dans le cadre de la législation en vigueur, les travaux de traduction, d'adaptation et de reproduction des œuvres étrangères ;

- de définir les critères de sélection à l'importation des ouvrages étrangers.

Elle est chargée de l'exercice de la tutelle des établissements correspondant à sa mission qui relèvent du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires. 2, la sous-direction des beaux-arts est chargée de promouvoir le développement des arts dramatiques, lyriques, chorégraphiques et 'plastiques.

A ce titre, elle a pour mission : d'élaborer les données et prévisions nécessaires à la détermination des lignes générales de développement des arts dramatiques, lyriques, chorégraphiques et plastiques;

- d'élaborer, de proposer et de mettre en œuvre, en liaison avec la direction de l'administration générale, toute législation ou règlementation afférente aux statuts de l'artiste, à ceux des différents corps de métiers et professions qui concourent à la promotion du théâtre, de la musique, du chant, de la danse, de la peinture et de la sculpture et d'en contrôler l'application;

- de concevoir, de proposer et de mettre en œuvr toutes les mesures relatives aux structures et aux mo yens matériels nécessaires au développement de l créativité artistique, à l'émergence des talents et l'épanouissement culturels ;

- d'évaluer les besoins en matière de formation e procéder, en liaison avec la direction de l'administra tion générale, à l'organisation, à la règlementation e au suivi des opérations de formation et de perfec tionnement dans les différentes spécialités liées au. secteurs des arts dramatiques, lyriques, chorégra phiques et plastiques; d'instaurer l'émulation par la création de con cours, de prix et de stimulants à la créativité;

- de programmer, d'organiser et d'animer des con férences, des manifestations, des colloques, des sémi naires, des expositions destinés à assurer la publicit des œuvres et les relations entre les auteurs, le représentants des professions artistiques et le public

- de définir les critères pour l'acquisition et l préservation, par l'Etat, des œuvres réalisées en Al zerie ainsi que celles produites à l'étranger :

- de concevoir, conjointement avec les service concernés, les méthodes et moyens appropriés à l'en seignement et à la généralisation de la pratique effective des arts dramatiques, lyriques, chorégra phiques et plastiques dans les structures de l'éduca tion et de l'enseignement.

Elle est chargée de l'exercice de la tutelle de établissements correspondant à sa mission et qu relèvent du secrétariat d'Etat à la culture et au arts populaires.

La direction de l'animation culturelle est chargée de coordonner, de programmer, d'encourager et de contrôler les activités et manifestations culturelles et artistiques aussi bien celles à l'initiative des structures centrales, des organismes ou établissements sous tutelle, que celles organisées sous l'égide des collectivités locales, ou des entreprises, par les institutions et associations culturelles qui en dépendent, aux fins d'assurer une animation permanente destinée à répondre aux aspirations et aux besoins des citoyens dans le domaine de la culture et des loisirs.

A ce titre, elle a pour mission : d'élaborer les projets de programmes d'animation annuels et pluriannuels intégrant les diverses propositions de l'ensemble des organismes et associations;

- de proposer les programmes retenus et leurs modalités techniques de mise en œuvre, d'établir les calendriers des manifestations, de superviser les réalisations, et de contrôler l'exécution en fonction des plans d'animation établis.

Elle comprend deux sous-directions :

- la sous-direction des activités culturelles d'ampleur nationale,

- la sous-direction des activités culturelles locales. 29 décembre 1981 - JOURNAL OFFICIEL DE LA

1. - la sous-direction des activités culturelles d'ampleur nationale est chargée de : animer et coordonner les activités relatives à la préparation, à l'organisation et à la réalisation des manifestations culturelles et artistiques nationales;

- susciter la participation des différents opérateurs culturels dans le cadre des programmes d'importance nationale élaborés par les structures centrales; représenter le secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires auprès des instances chargées de l'établissement et de la mise en œuvre des programmes culturels et artistiques élaborés à l'occasion des festivités nationales, des cérémonies officielles et autres manifestations;

- superviser et coordonner l'organisation et la réalisation des productions culturelles et artistiques nationales destinées aux communautés algériennes implantées à l'étranger et celles destinées aux autres pays; donner son avis sur les projets d'importation - des spectacles étrangers.

2. - la sous-direction des activités culturelles locales est chargée de : susciter les initiatives culturelles et artistiques, Individuelles ou de groupe aussi bien d'amateurs que de professionnels; élaborer et tenir à jour le fichier national

- artistiques; des associations culturelles et définir les critères d'octroi des subventions allouées par l'Etat et en contrôler l'utilisation, en fonction des efforts déployés et des programmes présentés par les différents opérateurs culturels et artistiques; veiller au fonctionnement et aux activités des établissements culturels à l'échelle régionale et locale, notamment les maisons de la culture.

La direction de l'administration générale a pour mission de mettre à la disposition des services du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires les moyens humains, financiers et matériels indispensables à leur fonctionnement, d'assurer la tutelle administrative et financière des établissements sous tutelle et de réaliser les dépenses afférentes aux opérations d'équipement et de fonctionnement.

Elle comprend trois sous-directions : la sous-direction des personnels, la sous-direction des budgets,

- la sous-direction des moyens généraux.

1. la sous-direction des personnels est chargée de: recruter et gérer les personnels de l'administration centrale et des services extérieurs qui en relèvent; promouvoir une politique du personnel par l'établissement de plans de l'emploi pour le secteur de la culture et des arts populaires et assurer les relations avec les représentants élus des travailleurs;

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- organiser et suivre le fonctionnement des œuvres sociales en faveur des personnels du secteur de la culture et des arts populaires; participer, en liaison avec les structures concernées, à l'étude et à l'élaboration des statuts particuliers des différentes catégories de personnels relevant du secteur de la culture et des arts populaires; veiller à l'application des statuts des personnels et au déroulement des carrières dans les orgarismes sous tutelle et suivre l'application des textes relatifs à la gestion socialiste des entreprises et au statut général du travailleur;

- étudier et proposer toute mesure relative à l'organisation de la formation des personnels du secteur de la culture et des arts populaires.

2. - la sous-direction des budgets est chargée de :

- élaborer et exécuter les budgets du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires;

- examiner et arrêter les budgets des établissements et organismes sous tutelle; suivre et contrôler la réalisation des investissements du secteur de la culture et des arts poри- laires;

- préparer et suivre l'application, avec les services concernés, des textes relatifs à l'organisation et à la gestion administrative et financière des établissements et organismes sous tutelle;

- l'uniformisation des documents financiers et comptables.

3. - la sous-direction des moyens généraux est chargée de : mettre à la disposition des services centraux du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires les moyens matériels nécessaires à leur fonctionnement;

- entretenir et asurer la maintenance des biens meubles et immeubles affectés au secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires; veiller à la bonne utilisation, par les services extérieur du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires, des moyens matériels mis à leur disposition; du suivi et de l'entretien du parc automobile ;

- l'exécution des opérations relatives aux missions et déplacements.

L'organisation en bureaux de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la culture et aux arts populaires sera fixée par arrêté conjoint du secrétaire d'Etat à la culture et aux arts populaires, du ministre des finances et de l'autorité char gée de la fonction publique conformément à la régle mentation en vigueur.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 26 décembre 1981.

Chadli BENDJEDID 1348 JOURNAL OFFICIEL DE LA SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE EXTERIEUR