Décret n° 80-126 du 19 avril 1980 portant création d'un centre de formation professionnelle des travaux publics de Jijel
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
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أُلغي بموجب Décret exécutif n° 92-171
« Est abrogé le décret n° 87-161 du 21 juillet 1987 susvisé ainsi que les dispositions en vigueur du décret n° 80-126 du 19 avril 1980 portant création du centre de formation professionnelle des travaux publics de »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (2)
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Décret exécutif n° 92-171
Décret exécutif n° 92-171 du 28 avril 1992 portant dissolution de l'institut national de formation de techniciens supérieurs des travaux publics de Jijel et transfert de ses biens, droits, obligations et personnels à l'école normale supérieure en sciences fondamentales de Jijel
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Décret n° 87-161
Décret n° 87-161 du 21 juillet 1987 érigeant le centre de formation professionnelle des travaux publics de Jijel en institut national de formation de techniciens supérieurs des travaux publics
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.