Décret n° 71-53 du 4 février 1971 portant création de centres des œuvres universitaires et scolaires d'Oran et de Constantine
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (11)
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Décret n° 86-326
Décret n° 86-326 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires de Constantine-centre en Centre des œuvres sociales universitaires de Constantine-centre
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Décret n° 86-322
Décret n° 86-322 du 23 décembre 1986 érigeant le Centre des œuvres universitaires et scolaires d'Oran-ville en Centre des œuvres sociales universitaires d'Oran Ville
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Arrêté
Arrêté du ler octobre 1983 fixant le nombre et la consistance des établissements rattachés au centre des œuvres universitaires et scolaires d'Oran
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Arrêté
Arrêté du 20 juillet 1980 fixant le nombre et la consistance des établissements rattachés au centre des œuvres universitaires et scolaires d'Oran
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Arrêté
Arrêté du 9 janvier 1980 portant création de la cité universitaire <<< Slimane Zouaghi > au sein du centre des œuvres universitaires et scolaires de Constantine
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Arrêté
Arrêté du ler décembre 1977 portant création d'un nouvel établissement au sein du centre des couvres universitaires et scolaires de Constantine
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Décret n° 73-126
Décret n° 73-126 du 25 juillet 1973 portant modification des statuts des centres des œuvres universitaires et scolaires d'Oran et de Constantine, annexés au décret n" 71-53 du 4 février 1971 portant création de ces centres
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Décret
Décret du 30 septembre 1971 portant nomination du directeur du centre des œuvres universitaires et scolaires de Constantine
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 17 avril 1971 portant approbation du règlement financier des centres des œuvres universitaires et scolaires d'Oran et de Constantine
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Arrêté
Arrêté du 5 avril 1971 portant ouverture d'un concours d'entrée à la section des agents d'administration du centre de formation administrative de Béchar, p, 648
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Décret n° 71-54
Décret n° 71-54 du 4 février 1971 fixant les rémunérations et indemnités des directeurs, secrétaires généraux et directeurs d'établissements des centres des œuvres universitaires et scolaires
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