Décret n° 68-320 ملغى

Décret n° 68-320 du 30 mai 1968 portant statut particulier des opérateurs psychotechniciens

تنبيه: ألغى نصٌّ لاحق هذا النص كليًا أو جزئيًا. راجع سجل التعديلات قبل الاعتماد عليه.

CHAPITRE I — DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II — RECRUTEMENT

CHAPITRE III — TRAITEMENT

CHAPITRE IV — DISPOSITIONS PARTICULIERES

CHAPITRE V — DISPOSITIONS TRANSITOIRES

شجرة النص
سجل التعديلات
  1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 90-49

    « du 30 mai 1968, n° 68-315 du 30 mai 1968, n° 68-316 du 30 mai 1968, n° 68-317 du 30 mai 1968, n° 68-318 du 30 mai 1968, n° 68-319 du 30 mai 1968, n° 68-320 du 30 mai 1968, n° 68-371 du 30 mai 1968, modifié, n° 68-372 du »

التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (1)
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (10)
  • Décret exécutif n° 90-49

    Décret exécutif n° 90-49 du 6 février 1990 portant statut particulier des travailleurs de l'éducation

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 18 avril 1983 portant ouverture d'un concours, sur épreuves, pour l'accès au corps des opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 avril 1982 portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 mars 1977 portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 12 mars 1976 portant ouverture d'un concours de recrutement des opérateurs psychotechniciens

  • Décret

    Décret du 22 mai 174 portant nomination d'un conseiller technique

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 novembre 1972 modifiant l'arrêté interministériel du 19 février 1970 portant organisation du concours de recrutement des opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 23 avril 1971 portant ouverture du concours pour le recrutement des opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 22 juin 1970 complétant l'arrêté interministériel du 19 février 1970 portant organisation du concours de recrutement des opérateurs psychotechniciens

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 19 février 1970 portant organisation du concours de recrutement des opérateurs psychotechniciens

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