Décision du 24 juin 1992 portant reclassement d'un bureau des douanes

Le bureau des douanes à compétence limitée de Deb-Deb (wilaya d'Illizi), créé par l'arrêté du 4 juin 1968 est reclassé dans la catégorie des bureaux de plein exercice dans lesquels la déclaration de toutes marchandises peut être effectuée sous tous régimes douaniers sauf application des dispositions restrictives de compétence reprises aux articles 2 à 7 de l'arrêté susvisé.

La déclaration pour la mise à la consommation des véhicules automobiles en cours d'usage, d'origine étrangère pour le transport des personnes reprise sous le N° 87-03 du tarif douanier, peut être effectuée dans ce bureau.

La liste annexée à l'arrêté du 4 juin 1968 est modifiée en conséquence.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la Republique algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 24 juin 1992.

Amar Chouki DJEBARA. -«»

Annexe de l'arrêté interministériel du 7 décembre 1991, modifiant et complétant l'arrêté du 8 mai 1990 fixant la liste des biens, équipements, services, matières et produits bénéficiant de certaines exemptions fiscales Numéro (*) du tarif douanier Désignation d'après le tarif douanier 05.12 Corail et similaires, coquillages vides bruts bruts ou simplement préparés, mais non travaillés, ou simplement préparés, mais non découpés en forme, poudres et déchets de coquillages vides. 11.08.04. Fécule de pomme de terre. 13.02 Gomme laque, même blanchie. gommes, gommes résines, résines et baumes naturels. 14.05 Produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs. 25.01 04 Sels destinés à la transformation chimique. 05 Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, sels de coussin. 06 Autres sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels. 07 Chlorure de sodium pur.

Publié au JO nº 22 du 22 mars 1992.

Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 25.05 Sables naturels de toutes espèces, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères relevant du n° 26.01. 25.07 Argiles (kaolin, bentonite, etc...) à l'exclusion des argiles expansées du nº 68.07, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées, mullite, terres de chamottes et de dinas. 25.07.15 Attapulgite. 25.10 03 Autres phosphates moulus. 25.11 Sulfate de baryum naturel (barytine), carbonate de baryum naturel (witherite) même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum. 25.12 Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kiesel gur, tripolite, diatomite, etc...) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées. 25.19 Carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de magnésium. 25.20 Gypse, anhydrite, plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire. 25.21 Castines et pierres à chaux ou à ciment. 25.22 Chaux ordinaire (vive ou éteinte), chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium. 25.23 01 Ciments hydrauliques, type portland et autres. 25.26 Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica. 25.30 Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium. 25.32 Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 26.03 Cendres et résidus (autres que ceux du n° 26.02), contenant du métal ou des composés métalliques. 27.02 Lignites et agglomérés de lignites. 27.06 01 Goudron de houille. 27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, produits analogues au sens de la note 2 du chapitre. 27.08 02 Brai de houille. 27.09 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. 27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes), préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70% et dont ces huiles constituent l'élément de base. 27.14 Bitume de pétrole, coke de pétrole. 27.15 Bitumes naturels. 27.16 Mélanges bitumeux à base d'asphalte. 28.01 Halogènes (fluor, chlore, brome, iode). 28.04 Hydrogène,gaz rares, autres métalloïdes.

Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 28.05 Métaux alcalins et alcalino-terreux, métaux de terre rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux, mercure. 28.06 Acide chlorydrique. 28.08 Acide sulfurique, oléum. 28.09 Acide nitrique (azotique) 28.10 Anhydrides et acides phosphoriques. 28.12 Acide et anhydride boriques. 28.13 Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloides. 28.14 Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloides. 28.15 Sulfures métalloidiques, y compris le trisulfure de phosphore. 28.16 Ammoniac liquéfié ou en solution (ammoniaque). 28.17 KOH potasse caustique. 28.18 Hydroxyde et péroxyde de magnésium, oxydes, hydroxydes et péroxydes, de strontium ou de baryum. 28.19 Oxyde de zinc, paroxyde zinc. 28.20 Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine), corindons artificiels. 28.21 Oxyde et hydroxyde de chrome. 28.22 Oxydes de manganèse. 28.23 Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70% et plus de fer combinés, évalués en Fe2 03). 28.28 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques, autres bases, oxydes, hydroxydes et péroxydes métalliques inorganiques. 28.29 Fluorures, fluosillicates, fluoborates et autres fluo-sels. 28.30 CACL 2 Chlorure de calcium. 28.31 hypochlorites, hypochlorite de calcium du commerce, chlorites, hypobromites. 28.32 Chlorates et perchlorates, bromates et perbromates. 28.35 Sulfures, y compris les polysulfures. 28.36 Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques, sulfoxylates. 28.37 Sulfites et hyposulfites. 28.38 Sulfates et aluns, persulfates. 28.39 Nitrites et nitrates. 28.40 Phosphites, hypophosphite et phosphates. 28.40.22 héxamétaphosphate de soude. 28.42.34 CACO 3 Carbonate de calcium. 28.44 Fulminates - cynates et thiocynates. 28.45 Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commercè.

Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 28.47 Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc...). 28.48 Autres sels et persels. 28.50 13 Autres isotopes radioactifs naturels.

Ferroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) y compris l'eau oxygénée solide. 28.54 28.56 Carbures de constitution chimique définie ou non.

Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou 28.58 liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont de même degré de pureté), air été éliminés), air comprimé, amalgames autres que des métaux précieux. 29.01 Produits chimiques organiques. 29.02 Dérivés halogènes des hydrocarbures (fréon).

Alcools acycliques et leurs dérivés (halogénés, sulfonés, nitrés et nitrosés). 29.04 29.05 Alcools cycliques et leurs dérivés (halogénés, sulfonés, nitrés et nitrosés).

Ethers oxydés, éthers oxydés alcools, éthers oxydés phénols, éthers oxydés 29.08 d'alcool et péroxydes d'éthers, et leurs dérivés alcools phénols, péroxydes halogénés, sulfonés, nitrités, nitrosés).

Aldehydes, aldehydes-alcools, aldehydes éthers, aldehydes phénols et autres 29.11 simples ou complexes, polymères cycliques des aldehydes à fonctions oxygénées aldehydes, paraformaldehyde. 29.13 Cétones, cétones-alcools, cétones phénols, cétones aldehydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldehydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées simples ou complexes et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. 29.14 Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes et péracides, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. 29.15 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes et péracides, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. 29.16 Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldehyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes et péracides, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. 29.19 Esters phosphoriques et leurs sels y compris les lactrophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés.

Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) 29.21 halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés. et leurs sels, et leurs dérivés , 29.22 Composés à fonction amine. 29.23 Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes.

Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 29.24 Sels et hydrates d'ammonium quaternaires y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides. 29.30 Composés à autres fonctions azotées. 29.31 Thiocomposés organiques. 29.34 Autres composés organo-minéraux. 29.35 Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques. 31.04 03 KCL, chlorure de potassium. 31.05 Autres engrais, produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximum de 10 kg. 32.01 Extraits tannants d'origine végétale.

شه 32.01 A Extraits tannants de mimosa. 32.01 B Extraits tannants de Quebracho. 32.01 C Autres tanins. 32-09 Vernis; peinture à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébentine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peinture; feuilles pour le parquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail, solutions définies à la note 4 du présent chapitre. 32-13 Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres 33-01 Huiles essentielles (déterminées ou non), liquides ou concrètes; résinoides, solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles 34-02 Produits organiques tension-actifs, préparations tensio-actives et préparations pour les lessives contenant ou non du savon 34-03 Préparations lubrifiantes et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage. de cuir ou d'autres matières, à l'exculsion de celles contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 34-04 Cires artificielles y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant 35-05 A Dextrines, amidons et fécules solubles ou torréfiés 35-06 Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs; produits de toute espèce à l'usage de colles, conditionnés pour la vente au détail comme colles en emballages d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg 36-01 Poudres à tirer Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 36-02 Explosifs préparés 36-04 Mèches de mineurs, cordeaux, détonnants, amorces fulminantes, allumeurs, détonateurs 37-01 Plaques photographiques et films plans, péllicules sensibilisées, non impressionnées 37-02 Péllicules sensibilisées, non impressionnées 37-03 Papiers, cartes et tissus sensibilisés 37-08 Produits chimiques pour usages photographiques 38-01 Graphite 38-03 Charbons activés ; matières minérales naturelles activées 38-05 Tall-oil (résine liquide) 38-06 Lignosulfites 38-13 Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux, pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits ; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage 38-14 Préparations antidétonnantes; inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales. 38-19 Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs. 39-01 Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc...) 39-02 Produits de polymérisation et de copolymérisation, (polyéthylène, polytétrahaloéthylène, polyisobuthylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques et autres dérivés polyméthacriliques, résines de coumarone indène, etc...). 39-03 Cellulose regénérée ; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, ethers de la cellulose et autres derivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non ( celloidine et collodions, celluloid, etc...); fibres vulcanisées 39-03-73 Carbo méthy cellulose 39-03-74 Cellophane 39-05 Résines naturelles 39-06 Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne Numéro du tarif douanier Désignation d'après le tarif douanier 39-07 Ouvrages en autres matières des nº 39-01 à 39-06 inclus 40-05 Adhésifs sur tous supports en caoutchouc non vulcanisé 40-07 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé, même recouverts de textiles, fils textiles imprégnés ou recouverts de caoutchouc vulcanisé 40-08 Plaques, feuilles, bandes (y compris les profilés de section circulaire) en caoutchouc vulcanisé non durci 40-09- Flexibles de chargement en caoutchouc vulcanisé 40-10 Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé 40-11 Bandage pneumatique, bandes de roulement amovible pour pneumatiques, chambre à air et « flaps » en caoutchouc vulcanisé non durci pour roues de tous genres 13 * Chambre à air de plus de 2 kg exclus à 5 kg inclus 14 * Chambre à air de plus de 5 kg 33 * Autres pneumatiques 36 * Autres pneumatiques. « flaps » et boyaux, neufs, de 15 kg exclus à 70 kg inclus 37 * Autres pneumatiques. << flaps » et boyaux, neufs, de plus de 70 kg 40 * Bandes de roulement amovibles pour pneumatiques 40-14 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci • 40-16 Autres ouvrages en caoutchouc durci (ébonite) 42-03-12 Gants de protection pour tous métiers en cuir naturel, artificiel ou reconstitué 42-03-21 Vêtements et accéssoires de vêtements pour tous métiers en cuir naturel, artificiel ou reconstitué 43-02 Pelleteries tannées ou apprêtées, même assemblées en nappés, sacs, carrés, croix ou présentations similaires, leurs déchets et chutes non cousus 44-23-16 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour bâtiments et constructions y compris les constructions préfabriquées 48-01-07 Papiers pour machines et duplicateurs 48-14 Articles de correspondance, papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boites pochettes et présentations similaires, en papiers ou cartons, renfermant un assortiment d'articles de correspondance 48-15 Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 48-18 Registres, cahiers, carnets (de note, de quittances et similaires), blocs-notes, agendas, sous-main, et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou carton; albums pour échantillonnages et pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 48-21-10 Papier à diagramme pour appareils enregistreurs 49-06 Plans d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux et similaires, obtenus à la main ou par reproduction photographique sur papier sensibilisé; tests manuscrits ou dactylographiés 49-11 Image, gravures, photographies et autres imprimés, obtenus par tous procédés 57-01 Chanvre (<< cannabis sativa ») brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les éffiloches) 59-15 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles même avec armatures ou accessoires en autres matières 59-16 Courroies transporteuses ou de transmission en matière textiles, même armées 59-17 Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles 61-01-A2 Vêtements de travail pour hommes 64-02 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué ; chaussures (autres que celles du n° 64-01) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle 68-04 Meules et articles similaires 68-13 Amiantes travaillées et ouvrages en amiante • 68-14 Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, planches, rouleaux) pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose même combinées avec des textiles ou d'autres matières 69-09 Appareils et articles pour laboratoire en porcelaine 70-08 Glaces et verres de sécurité 70-09 Miroirs en verre 70-14 Verrerie d'éclairage de signalisation et d'optique commune 70-17 Verrerie de laboratoire d'hygiène et de pharmacie en verre, même graduée ou jaugée, ampoules pour sérums et articles similaires : 70-20 Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières 71-02 Diamants bruts ou travaillés à usages industriels 71-03 Pierres synthétiques (diamants synthétiques) 71-05 Barres; fil et feuilles d'argent ou d'alliage d'argent Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 73-04 Grenaille de fonte et d'acier 73-12 Feuillards en fer ou en acier 73-13 Tôles en fer ou en acier laminés à chaud ou à froid 73-14 Fils de fer ou d'acier, nus ou revêtus à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité, câble wire-line 73-15 Aciers alliés et aciers fins au carbone sous les formes indiquées aux n° 73-06 à 73-14 inclus 73-17 Tubes et tuyaux en fontes 73-18 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du n° 73-19 73-20 Accessoires de tuyauterie, en fonte, fer ou acier, (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc...) 73-21 Constructions et parties de constructions (hangars, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et fènêtres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles, etc...) en fonte, fer ou acier, tôles, feuillards barrés, profilés, tubes, etc...en fonte ou en acier, préparés en vue de leurs utilisation dans la construction. 73-22 Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toutes matières en fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure de plus à 300 litres 73-23 Fûts, tambours, bidons, boites et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier 73-24 Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés 73-25 Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires en fil de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés pour l'éléctricité 73-29 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier 73-32 Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets goupillés, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et visserie en fonte, fer ou acier, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faires ressort) en fer ou en acier 73-35 Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier 73.37 Chaudières (autres que celles du n° 85+4-01) et radiateurs pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant également fonctionner comme distributeur d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 73.40.01 Autres ouvrages en fonte, fer ou acier, ouvrages pour canalisations 74.02 Cupro-alliage Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 74.03 Barres, profilés et fils de cuivre 74.08 Accessoires de tuyauterie et robinetterie en cuivre, raccords, coudes, joints manchons et brides 74.10 Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité 74.15 Boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonneries et de visserie en cuivre, rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre 74.16 Ressorts en cuivre 75.03 Poudre et paillettes de nickel 76.06 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses en aluminum 76.09 Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues pour toute matière en aluminium d'une contenance supérieure à 300 litres 76.11 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés 76.12 Câbles, cordages, tresses et similaires en fil d'aluminium 76.13 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fil d'aluminium 76.14 Treillis d'une seule pièce, en aluminium, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée 76.16 Autres ouvrages en aluminium 78.06 A Autres ouvrages en plomb 82.01 Bâches, pelles, pioches, pics et similaires 82.02 Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) 82.03 Tenailles, pinces, brucelles et similaires, clés de serrage et similaires, cisailles limes et râpes à métaux, à main 82.04 Autres outils et outillages à mains (marteaux de géologue) 82.05 Outils interchangeables pour machines outils pour outillage à main en métal, en diamant ou en agglomérés de diamant 82.06 Coûteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques 82.07 Plaquettes et baguettes pour outils 82.09 Coûteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du n° 82-06, et leurs lames 83.01 Serrures, verrous et cadenas Numéro du tarif douanier Désignation d'après le tarif douanier 83.02 Garnitures et ferrures 83.03 Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs 83.04 Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copie et autres matériels similaires de bureaux en bureaux en métaux communs 83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attaches-lettres, coins de lettres, trombónes, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registre et autres objets similaires de bureau en métaux communs 83.08 Tuyaux flexibles en métaux communs 83.15 Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapans et de fondants pour soudure ou dépôts de métal ou de carbures métalliques 84.01 Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur) chaudières dites à eau surchauffée 84.02 Appareils auxiliaires pour chaudières du n° 84-01 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc...) condenseurs pour machines à vapeur 84.03 Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épurateurs, générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs 84.05 Machines à vapeur d'eau ou d'autres vapeurs, séparées de leurs chaudières 84.06 Moteurs à explosion ou à combustion interne, à piston 84.06 02 Moteur à explosion, de moins de 1200 cm3, pour automobile (1) 03 Moteurs à explosion, de 1200 cm3 ou plus, pour automobiles (1) 04 Moteurs à combustion interne, de 15000 cm3 ou moins, pour automobile (1) 05 Moteurs à combustion interne, de plus de 15000 cm3 pour automobiles (1) 43 Carburateurs, parties et pièces détachées de carburateurs, injecteurs et porte-injecteurs 61 Blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres et chemises pour moteurs d'automobile 62 Blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres et chemises pour moteurs autres que pour avions et autos 63 Bielles, pistons (y compris les ensembles chemises-pistons), segments de pistons, pour moteurs automobiles 64 Bielles, pistons (y compris les ensembles chemises-pistons), segments de pistons, pour moteurs autres que pour avions et autos Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 65 Soupapes, clapets et articles similaires pour moteurs d'autos 66 Soupapes, clapets et articles similaires pour moteurs autres que pour avions et autos 67 Carburateurs, parties et pièces détachées de carburateurs, injecteurs et porte-injecteurs pour moteurs autres que d'aviation 71 Autres parties et pièces détachées pour moteurs d'automobile 72 Autres parties et pièces détachées pour moteurs autres que pour avions et autos 84.07 Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques y compris leurs régulateurs 84.07 01 Pièces détachées 84.08 Autres moteurs et machines motrices 1 84.08 B Pièces détachées de turbines 84.09 Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique 84.10 Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides y compris les pompes on mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur : élévateurs à liquides (à chapelets, à godets, à bandes souples, etc...) 84.11 Pompes, moto-pompes, turbo-pompes à air et à vide, compresseurs d'air et autres gaz: générateurs à pistons libres, ventilateurs et similaires 84.12 Groupes pour le conditionnement de l'air comprenant réunis en un seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité 84.13 Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides pulvérisation (à combustibles solides pulvérisés ou à gaz etc...) 84.14 B Fours industriels ou de laboratoire à l'exclusion des fours électriques du n° 85-11, autres 84.15 Matériels et machines pour la production du froid à équipements électriques et autres matériels frigorifiques non domestiques, réfrigérateurs ménagers 84.17 Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement pour le traitement des matières par opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la stérilisation, rectification etc...(échangeur de température) 84.18 Machines et appareils centrifuges, appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz 84.19 Machines et appareils à laver la vaiselle 84.20 Appareils et instruments de pesage y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5kg et moins Numéro du tarif douanier Désignation d'après le tarif douanier 84.21 Appareils mécaniques même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, extincteurs chargés ou non, machines et appareils à jet de sable, jet de vapeur et appareils à jet et similaires 84.22 Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention 84.23 Machines et appareils fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation ou de forage du sol 84.30 Machines et appareils non décrits ni compris ailleurs dans d'autres positions du présent chapitre pour les industries de la boulangerie pâtisserie, pour le travail des viandes, poissons et fruits à des fins alimentaires 84.40 01 Machines à laver de linge, essoreuses non centrifuges à usage domestique, électriques (1) 02 Machines à laver le linge, essoreuses non centrifuges à usage domestique, électriques (1) 03 Machines à repasser électriques 84.45 C Machines outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres celles des nº 84-49, 84-50 84.46.12 Machines à scier les matières minérales 84.46.13 Autres pour le travail des matières minérales 84.47 Machines outils, autres que celles du n° 84-49, pour le travail des bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similaires 84.48 Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines outils des n° 84-45 à 84-47 inclus, y compris les poste-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs spéciaux se montant sur les machines à outils porte-outil pour outillage à main de 82, 84-49 et 85-05 84.49 Outils et machines outils pneumatiques ou à moteurs ou à autres qu'électriques incorporés pour l'emploi à la main 84.50 Machines et appareils à gaz pour le soudage, le découpage et la trempe superficielle 84.51 Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation 84.52 Machines à calculer, machines à écrire dites comptables, caisses enregistreuses 84.53 Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités, lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'information sur forme codée et de traitement de ces informations Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 84.54 Autres machines et appareils de bureau (téléimprimante) 84.55 Pièces détachées destinées aux machines des nº 84-51 à 84-54 84.56 Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pièrres minérales et autres matières minérales solides, machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales, en poudre ou en pâte, machines à former les moules de fonderie en sable 01 Machines et appareils à trier, cribler, classer ou laver 11 Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser 21 Machines et appareils à mélanger ou malaxer 84.59 Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés, ni compris dans d'autres positions 84.60 Chassis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment etc...) le caoutchouc et les matières plastiques artificielles 84.61 Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires 84.62 Roulements de tous genres 84.63 Arbres de transmission, manivelles 'et villebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction réducteurs multiplicateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles) embrayages, organes d'accouplements et joints d'articulation 84.64 Joints métalloplastiques, jeux ou assortiment de joints de composition différente pour machines, véhicules et tuyautries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues 84.65 Autres parties et pièces d'engins mécaniques 84.65.11 Bâtis et socles de machines 84.65.12 Autres parties et pièces d'engins mécaniques non travaillées 85.01 Machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs, transformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc...) 85.02 Electro-aimants permanents, magnétisés ou non, plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou éléctromagnétiques similaires de fixation, acouplement, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 85.03 Piles électriques autres que pour lampes portatives 85.04 Accumulateurs électriques 85.05 Outils et machines outils électromécaniques pour emploi à la main 85.06 Appareils électromécaniques (à moteur incorporé à usage domestique) 85.08 Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage et de chauffage, démarreurs, etc...) génératrices (dynamos) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec moteurs 85.09 Appareils d'éclairage et de signalisation 85.10 Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie 85.11 A Fours électriques 85.11 B Machines et appareils à souder, braser ou couper pour toutes matières 85.11 C Parties et pièces détachées pour 85.11.B 85.12 Chauffe-eau, chauffe-bain et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour les chauffages de locaux et pour autres usages similaires, appareils électrothermiques pour usages domestiques, résistances chauffantes 85.13 Appareils électriques pour téléphone Appareils de télécommunications 85.14 Microphones et leurs supports 85.15 Appareils de transmission et de réception 8517 Appareils électriques de signalisation 85.18 Condensateurs électriques, variables et ajustables 85.19 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques etc... 85.20 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge pour l'éclairage ou les rayons ultraviolets ou infrarouges, lampes à arc etc... 85.21 Lampes, tubes et valves électroniques 85.22 Machine et appareils électriques non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre 85.23 Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux ) bandes, et barres similaires, isolés pour l'électricité ( même laqués ou oxydés anodiquement ) munis ou non de pièces de connexion Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 85.24 Pièces et objets en charbon ou en graphite avec ou sans métal pour usages électriques ou électo-techniques, tels que balais pour machines électriques, charbons pour lampes, piles ou microphones, électrodes pour fours, appareils de sondage ou installations d'électrolyse. 85.25 Isolateurs en toutes matières. 85.28 Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils non dénommées ni comprises dans positions du présent chapitre. 87.01 Tracteurs pétroliers. 87.01.15 Tracteurs y compris les tracteurs treuils. 87.02.26 Véhicules tous terrains. 87.02.41 Autres voitures de transport en commun plus de 9 places. 87.02.41 B Autres voitures pour le transport de marchandises. 87.02.81 Camions pour le transport des marchandises. 87.03 Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures pompes, voitures échelles, voitures-épandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs ateliers, voitures radiologiques et similaires. 87.04 Chassis de véhicules automobiles repris au 87.03 inclus, avec moteur. 4 87.03 compris les cabines. 87.05 Carrosseries des véhicules automobiles au , y 87.06 Parties pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris au 87.03. 87.07 automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et simi- Chariots de manutention laires) à tous moteurs, leurs parties et pièces détachées. 87.14 Autres véhicules, non automobiles et remorques pour tous véhicules, leurs parties et pièces détachées. 90.02 Loupes binoculaires. 90.08 Appareils cinématographiques 90.09 Appareils de projection fixes 90.10 12 Appareils de photocopie, systèmes optiques. 90.11 Microscopes et diffratographes électroniques et protoniques 90.12 Microscopes optiques y compris les appareils pour la microphotographie et la microprojection. 90.13 Appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre.

Numéro du tarif douanier Désignation d'après le tarif douanier 90.14 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et de géophysique. 90.15 Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins avec ou sans poids. 90.16 Instruments de dessin, de traçage et de calcul. 90.18 Appareils de mécanothérapie et de massage, appareils de psychotechnie d'ozonothéraphie, d'oxygénothérapie, de réanimation et autres appareils respiratoires, de tous genres (y compris les masques à gaz). 90.20 Appareils à rayons X, même de radiophotographie et appareils utilisant les radiations de substances radioactives. 90.22 Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance de dureté, de traction, de compression, d'élasticité etc..) des matériaux. 90.23 Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments similaires thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres. 90.24 Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides : gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, débimètres. 90.25 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, instruments pour essais de viscosité, de porosité 90.26 Compteurs de gaz, de liquide et d'électricité y compris les compteurs de production, de contrôle et d'étalonnage. 90.27 Autres compteurs (compteurs de tours, de production, taximètres, indicateurs de vitesse et tachymétres autres que ceux de 90-14 y compris les tachymètres magnétiques, stroboscopes). 90.28 Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'analyse. 90.29 Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils des nº 90-23, 90-24, 90-27 et 90-28, qu'ils soient susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions. 91.01.21 Compteurs de temps. 91.05 Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie à moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné. 91.06 Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné. 91.07 Mouvements de montres terminés. 91.08 Autres mouvements d'horlogerie terminés. 92.11.11 Appareils de reproduction de son lecteur.

Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 92.12 Support de son (bandes et disques destinés aux machines du 84-53).

Sièges même transformables en lits. 94.01 Sièges avec bâti en bois,non rembourrés, pliants ou non. 14 Sièges avec bâti en bois rembourrés. 15 Sièges en rotin, osier, roseau, bambou ou en matières similaires. 16 Sièges en autres matières, rembourrés ou non. 17 94.03 Autres meubles et leurs parties. 01 Meubles isothermes. 02 Lits plíants et lits-cages, en bois. 03 Lits pliants et lits-cages, en métal. 04 Lits de camps en bois. 05 lits de camps en métal. 06 Lits métalliques autres que les lits de camps, lits pliants, lits-cages. 07 Buffets métalliques de cuisine et d'office. 08 Meubles métalliques non dénommés ailleurs. 09 Meubles en osier, roseaux, bambou ou matières similaires. 10 Meubles non dénommés ailleurs, en bois.. 11 Meubles non dénommés ailleurs, en matières plastiques artificielles. 21 Parties de meubles du numéro 94-03 94.04 Sommiers, articles de literies et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, tels que matelats couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, etc.... y compris ceux en caoutchouc ou matières plastiques artificielles, à l'état spongieux ou cellulaire, recouverts ou non 01 Sommiers métalliques 02 Sommiers autres que métalliques 03 Matelas à carcasse métallique 04 05 Matulas en caoutchouc spongieux ou cellulaire 05 Matelas autres qu'à carcasse métallique ou en caoutchouc Numéro Désignation d'après le tarif douanier du tarif douanier 94.04 06 Articles de literie, non dénommés ailleurs, comportant des élèments chauffants électriques 07 Articles de literie, non dénommés ailleurs, en caoutchouc spongieux ou cellulaire 08 Oreillers et traversins 09 Couvre-pieds et édredons 10 Autres articles de literie non dénommés ailleurs 96.01 Brosses 96.06 Tamis et cribles Imprimerie Officielle - 7, 9 et 13 Avenue Abdelkader Benbarek - Alger.