Décision du 15 mai 1964 portant composition de la commission d'attribution ou de retrait des agréments, prévue par le décret n° 63-477 portant organisation de la profession hôtelière et touristique

Une commission d'attribution d'agrément ou de retrait d'agrément dans la profession hôtelière et touristique est créée au sein du ministère du tourisme.

Les demandes d'agrément ou de retrait d'agrément seront examinées par cette commission. Celle-ci est composée de cinq nembres, ci-après désignés : 1 membre du cabinet représentant le ministre du tourisme, le directeur du tourisme, le sous-directeur de l'hôtellerie, l'inspecteur de l'hôtellerie, le délégué régional du tourisme intéressé.

Cette commission peut s'adjoindre, le cas échéant, à titre consultatif, toute personne qualifiée susceptible de l'éclairer et de la conseiller dans sa tâche soit de la profession hôtelière (président du syndicat des hôteliers et restaurateurs ou son représentant), soit des organisations touristiques ec paratouristiques (président ou délégué des syndicats d'initiative touring-club...), soit au point de vue technique et juridique.

Le sous-directeur de l'hôtellerie du ministère du tourisme est chargé d'assurer la notification et de veiller à l'application des décisions écrites et prises par cette commission.

La présente décision qui sera portée à la connaissance des membres prévus à l'article 2, pour exécution, en ce qui les concerne, sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 15 mai 1964.

Ahmed KAID.

AVIS ET COMMUNICATIONS A MARCHES APPELS D'OFFRES COMPTOIR ALGERIEN DE FOURNITURES D'ENTAIRES Société anonyme au capital de 425 000 D.A.

Siège social 8, rue Ampère - Alger Transféré 37 rue Larbi Ben Mehidi - Alger L'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 31 mars 1964 a décidé: de remplacer la dénomination sociale « établissements Pelissard et Asmodé », par celle de « Comptoir algérien de fournitures dentaires ». de transférer le siège social à Alger, 37, rue Larbi Ben Mehidi.

Les articles 3 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquence.

D'autre part, le conseil d'administration au cours de sa réunion du 14 mars 1964 a désigné M. Jean Louis Pelissard en qualité de président directeur général, en remplacement de M. Fernand Asmodé, président démissionnaire.

ORIENTATION NATIONALE ALGER BIRMANDREIS Construction d'un centre médico-scolaire Affaire n° Ε. 1859 Η.) Lot unique tous corps d'état réunis Un appel d'offres ouvert est lancé pour la réalisation d'un centre médico-scolaire à Birmandreïs Alger. 838 JOURNAL OFFICIEL DE LA Les dossiers nécessaires à la présentation des soumissions pourront être retirés, contre paiement des frais de reproduction, dans les bureaux de :

M. Berthy Louis, architecte 3, rue Prévost Paradol immeuble « B » à Alger, entre le 6 et 13 juillet 1964.

Les offres accompagnées des pièces énumérées à l'article 8 bis des clauses et conditions générales, seront adressées, scus pli cacheté, à l'ingénieur des ponts et chaussées service des bâtiments 218, boulevard Colonel Bougara à Alger.

La date limite de réception des offres est fixée au vendredi 24 juillet 1964 à 18 heures.

Le délai pendant lequel les candidats sont engagés par leurs offres est fixé à 90 jours.

MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS Circonscription des travaux publics et de l'hydraulique d'Oran ROUTE NATIONALE N° 35 D'AIN TEMOUCHENT MAGHNIA Construction entre les P.Κ. 11 + 751 et 19+011 (lot n° 4) Base de l'appel d'offres:

Cette opération a pour objet l'exécution des terrassements, de la chaussée et la construction de petits ouvrages d'art, en vue d'aménager un tronçon de la route nationale n° 35 sur une longueur de 7.260 mètres (commune de Aïn Tolba).

Demande d'admission et présentation des offres :

Les entrepreneurs pourront prendre connaissance des dossiers nécessaires à la présentation de leurs offres dans les bureaux de l'ingénieur d'arrondissement 4ème étage Nouvelle route au port Oran.

La date limite de réception des offres est fixée au 16 juillet 1964 à 18 heures.

Elles devront être adressées à :

L'ingénieur en chef de la circonscription des travaux publics et de l'hydraulique, Nouvelle route au port Oran.

Les offres pourront être adressées par la poste sous pli recommandé ou déposées dans les bureaux de l'ingénieur en chef précité contre récépissé.

Les offres seront présentées obligatoirement sous double enveloppe.

La première enveloppe contiendra la demande d'admission accompagnée d'une déclaration indiquant l'intention du candidat de soumissionner et faisant connaître ses nom, prénoms, qualité et domicile.

Une note indiquant ses moyens techniques, le lieu, la date, la nature et l'importance des travaux qu'il a exécutés.

A cette note sera joint le certificat de qualification et de classification.

Deux certificats délivrés par des hommes de l'Art.

Les attestations de mise à jour vis à vis des caisses de sécurité sociale.

La deuxième enveloppe placée à l'intérieur de la précédente, contiendra le dossier et la soumission.

Les candidats sont informés que tout dossier qui ne serait pas présenté comme il est dit ci-dessus et qui ne contiendrait pas toutes les pièces demandées, sera refoulé.

Les dossiers peuvent être consultés dans les bureaux de P'ingénieur d'arrondissement au 4ème étage de l'Hôtel des ponts et chaussées d'Oran.

Le délai pendant lequel les candidats sont engagés par leurs offres est fixé à 90 jours.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 28 juillet 1964 CIRCONSCRIPTION DE LA RECONSTRUCTION DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS DE TIZI-OUZOU ROUTE NATIONALE N° 12 Déviation à l'entrée Ouest de Mirabeau P.K. 36 à 36,5 Lot n° 2 Mise en viabilité Un appel d'offres ouvert est lancé pour la mise en viabilité de la coute nationale n° 12 au P.K. 36, à 36,5, déviation à 'l'entrée Ouest de Mirabeau.

Les dossiers pourront être consultés et retirés à partir du jeudi 9 juillet 1964 à la circonscription de la reconstruction, des travaux publics et des transports cité administrative Tizi-Ouzou.

Les offres seront nécessairement accompagnées de l'attestation des caisses sociales, de la déclaration prévue par le décret du 10 juillet 1961 et des références de l'entreprise. Elles devront parvenir pour le 30 juillet 1964 date de rigueur à :

L'ingénieur en chef de la circonscription de la reconstruction, des travaux publics et des transports cité administrative Tizi-Ouzou.

Les candidats resteront engagés par les offres pendant 90 jours.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER ALGERIENS Service de la voie ARRONDISSEMENT DE CONSTANTINE Ligne d'Annaba Kouif Un avis d'appel d'offres ouvert est lancé pour le renforcement des massifs de fondation des supports de caténaires de la ligne d'Annaba au Kouif. Les travaux comprennent : 415 m3 de déblais 410 m3 de béton vibré de pierre cassée 35 m3 de béton vibré de gravillon 360 m2 d'enduit lissé 30 m3 de démolition de béton de pièrre cassée 680 kgs de barres de connexion.

Les dossiers pourront être consultés et les pièces necessaires à la présentation des offres pourront être retirées à partir du 7 juillet 1964, dans les bureaux : 1°) du chef d'arrondissement de la voie, (2 rue Nasri Saïd à Constantine.) 2°) du chef de la 5ème section en gare d'Annaba. 3º) du chef de la 6ème section en gare de Souk-Ahras.

Les offres, accompagnées de l'attestation des caisses d'allocations familiales et de congés payés devront parvenir par lettre recommandée au chef d'arrondissement de la voie, 2, rue Nasri Saïd Constantine, le 30 juillet 1964 avant 18 heures ou être remises contre reçu à cette adresse dans le même délai.

Les candidats seront engagés par leurs offres pendant 90 jours.

ORGANISATION DE GESTION ET DE SECURITE AERONAUTIQUES Direction de l'infrastructure Un appel d'offres sera lancé prochainement, en vue de l'exécution, pour l'aérogare, bloc technique sur l'aérodrome de Bougie Soummam, des travaux suivants : 28 juillet 1964 JOURNAL OFFICIEL DE LA 1er lot Electricité.

Fourniture et pose en tranchées de 600 ml de câbles BN 750 V.

Eclairage intérieur de l'aérogare et du bloc surface 220 m2. 2e lot Menuiseries métalliques.

Fourniture et pose: portes à un ou deux vantaux. châssis fixes ou mobiles. un escalier à deux volées. barrière de séparation garde corps et divers. 3ème lot Distribution d'eau.

Branchement sur une conduite forcée 200.

Fourniture et pose de 300 ml de tuyaux éternit 125.

Dispositif de réduction de pression bouches d'incendie.

Fourniture et pose de 130 ml de tuyaux Eternit 40.

Les entreprises intéressées par ces travaux, sont invitées à présenter avant le 18 juillet 1964 à 12 heures, délai de rigueur, une demande d'autorisation de soumissionner à M. le directeur de l'infrastructure de l'organisation de gestion et de sécurité aéronautiques, avenue de l'indépendance Alger, en produisant leurs références.

AVIS D'OUVERTURE DES PLIS Office public d'H.L.M. pour le département d'Oran 2, Rue Lapasset Les ouvertures des plis relatifs à l'avis d'adjudication paru dans la presse en date du 30 juin 1964 concernant l'adjudication ouverte de l'opération suivante : 1°) Mers-El-Kebir 120 logements type AA.

Aura lieu le 21 juillet 1964 à 16 heures dans la salle des réunions de l'Office public d'H.L.M. pour le département d'Oran, 2, rue Lapasset Oran.

Les soumissions devront être déposées au plus tard le samedi 18 juillet 1964 avant 17 heures.

MINISTERE DES HABOUS Un appel d'offres ouvert en lot unique est lancé pour l'opération :

Construction d'une mosquée à El-Biar.

Candidatures: Pas de demande d'admission préalable.

Retrait et consultation des dossiers A. Bouchema, architecte, 1, rue Boléry-la-Sapie. Les concurrents pourront retirer les dossiers contre paiement des frais de reproduction.

Les candidatures, soumissions, dossiers techniques et pièces obligatoires devront parvenir irrévocablement sous pli recommandé adressé au ministère des habous service du plan et des marchés place Cheik Ben Badis Alger, au plus tard le 25 juillet 1964 avant 12 heures.

Le délai pendant lequel les candidats seront engagés dans leurs offres est fixé à 90 jours.

MISE EN DEMEURE D'ENTREPRENEURS M. Octave Durand, faisant élection de domicile à Birkadem, propriété Laharotte, titulaire du marché 48-61 approuvé le 19 décembre 1962 relatif à l'exécution des travaux désignés ci-après: Taourirt Mimoun Construction d'une maison de médecin, est mis en demeure d'avoir à reprendre l'exécution REPUBLIQUE ALGERIENNE 839 des dits travaux dans un délai de vingt jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.

Faute par l'entrepreneur de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l'article 14 de l'ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962..

La société B.E.I.C. (Bureau d'Equipements Industriels du Constantinois), demeurant 63, Boulevard Mermoz à Annaba et 3, rue Bellevue à Carcassonne (Aude), titulaire du marché n° 501/62, approuvé le 10 décembre 1962, relatif à l'exécution des travaux du lot n° 6 chauffage central du collège mixte de Guelma affaire n° E. 926 C. est mise en demeure d'avoir à entreprendre l'exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours (20) à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.

Faute par l'entrepreneur de satisfaire à cette demande dans. le délai prescrit il sera fait application des dispositions de l'article 14 de l'ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962.

La compagnie générale d'entreprises électriques (C.G.E.E.) faisant élection de domicile 17, rue Charras à Alger titulairo du marché 23-61, approuvé le 10 juin 1961, relatif à l'exécution des travaux désignés ci-après: Palestro Construction d'un hôpital, 5ème lot Electricité, est mise en demeure d'avoir à reprendre l'exécution des dits travaux dans un délai de vingt jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.

Faute par l'entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l'article 14 de l'ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962.

M. Barraco Joseph entrepreneur de maçonnerie à Skikda, titulaire du marché du 27 janvier 1962 approuvé le 24 février 1932 concernant l'exécution du 1° lot de travaux de construction de 34 logements du type « Million » à Stora commune de Skikda, est mis en demeure d'avoir à reprendre les dits travaux dans un délai de vingt jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.

Faute par l'entrepreneur de satisfaire à cette mise en demeure dans le délai prescrit, il sera fait application des dispositions de l'article 14 de l'ordonnance n° 62-016 du 9 août 1962.

La société nouvelle algérienne de représentations internationales (S.N.A.R.I.) faisant élection de domicile 5, rue Henri Alexandre Alger, titulaire du marché 40-63, approuvé le 11 octobre 1933, relatif à l'exécution des travaux désignés ci-après :

Tizi-Ouzou Centre d'hospitalisation tuberculeux bâtiment E- 8ème lot monte-malades monte-plats, est mis en demeure d'avoir à reprendre l'exécution desdits travaux dans un délai de vingt jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.

Faute par l'entreprise de satisfaire à cette demande dans le délai prescrit il sera fait application des dispositions de l'article 14 de l'ordonnance n° 62-016 du 9 août 1932.

M. Dayma Henri agissant en qualité de président directeur général au nom et pour le compte de la société anonyme << Travaux et construction en Afrique », 23 rue Edgar Quinet Alger, est mis en demeure de reprendre l'exécution des travaux dans un délai de 20 jours, travaux relatifs à l'alimentation en eau potable du centre de M'Daourouch (ex Montesquieu).

Faute par l'entrepreneur précité de satisfaire à la mise en demeure dans le délai prescrit, les travaux seront poursuivis en ses lieu et place, risques et périls, par l'adrainistration contractante qui pourra utiliser, jusqu'à l'achèvement des travaux, le matériel nécessaire à cet achèvement et lui appartenant.

ANNONCES 29 Janvier 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger.

Titut: « l'Espérance Sportive du Hamma ». Siège social: 84, Boulevard Bouchai Boualem. 16 février 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre:

« l'Amicale des normaliens de l'enseignement technique et la composition du conseil d'administration ». Siège social: Alger, 5, rue Jean Jaurés El-Harrach. 2 mars 1994. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre : << Conseil d'administration de l'association des parents d'élèves de l'école publique de Haï El-Badr. Siège social: Alger, école Haï El-Badr Hussein-Dey. 13 mars 1984. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre: l'Association dite << Fédération algérienne d'athlétisme et la composition du conseil d'administration ». Siège social: Alger, 60 rue Ben M'Hidi Larbi. 26 mars 1964. - Déclaration à la sous-préfecture de Tissemsilt Titre: << Boules de Tissemsilt ». But Grouper tous les joueurs des boules et amis en vue de l'exercice et le développement du sport des boules sous toutes ses formes. Siège social: Tissemsilt (Terrain de boules). 2 avril 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre: << L'association nationale des vérificateurs techniques de la construction et la composition du conseil d'administration». Siège social: Alger, rue de Constantine prolongée Hussein-Dey. 9 avril 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre:

« Création du comité de quartier de la tribu de Bouzaréa ».

Siège social: Alger Centre (ex local scouts) Bouzaréa. 9 avril 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre: l'Association dite « Association des parents d'élèves ». Siège social: Ecole de filles, groupe Dessolier Alger. 17 avril 1964. Déclaration à la sous-préfecture d'Ain Defla.

Titre: « Association « Boule du Doui » Ain Defla ». But : faire aimer et propager le sport des boules et orienter les jeunes sociétaires vers la pratique de l'éducation physique. Siège social: Avenue du 1er novembre Ain Defla. 17 mai 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre : l'Association dénommée << Itidja club et la composition du conseil d'administration ». Siège social: Alger, 10 rue Courbet. 19 mai 1964. Déclaration à la préfecture de Sétif. Titre: << Association de la fédération académique des œuvres post et périscolaire du département de Sétif ». Siège social: Inspection académique de Sétif. 5 juin 1964 Déclaration à la sous-préfecture d'Ain Témouchen. Titre: << Fadir Chabab Riadi Hassi El-Ghalla ».

But répandre le goût des exercices physiques, resserrer les Imprimerie Officielle, 7 liens d'amitié dans la localité et élargir les contacts avec l'extérieur. Siège social Local Ex-Bazar Boulevard national. 15 juin 1963. Déclaration à la sous-préfecture d'Ain Témouchent. Titre : « Tarika de Sidi Blel douar Moulay Mustapha ». Siège social: Douar Moulay Mustapha Ain Témouchent. 23 juin 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre: << Amicale pour la reconstruction et le développement du village de Zaouia (Fenaia-Soumman), But Reconstruire le village de Zaouia et aider à la promotion sociale et culturelle. de ses habitants. Siège social 78, chemin Beaurepaire - El Biar. 24 juin 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre : <<< Jeunesse routière et sportive ». But Rassembler tous les enfants du quartier, avec naturellement l'autorisation des parents. Ces enfants recevront une formation éducative. L'enseignement est basé selon une progression méthodique: chants, jeux, sorties en plein air et éducation physique. Siège social: 220, Avenue Maréchal Foch, St Eugène Alger. 24 juin 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre: << Cercle culturel populaire ». But Le Cercle cuturel populaire a pour tâche fondamentale de mettre la culture au service des masses populaires, d'œuvrer pour une culture nationale, rationnelle, scientifique et révolutionnaire; d'anéantir l'obscurantisme hérité de la domination coloniale, lutter contre l'analphabetisme, l'esprit rétrograde et conformiste, les sequelles du féodalisme, les mythes anti sociaux légués du néocolonialisme.

Il s'engage à appliquer à la lettre la politique socialiste du gouvernement et du partie d'avant garde F.L.N. Siège social: 7, rue Arago El-Harrach (Maison-Carrée). 25 juin 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre :

Coopérative artisanale de peinture «Colonel Si M'Hamed ».

Siège social: Alger, 7, rue de Metz. 29 juin 1964. Déclaration à la préfecture d'Alger. Titre : << Union générale des mères veuves et orphelins de chouhadas ».

Siège social: Alger, 24, rue Abane Ramdane. 13 juillet 1964. Déclaration faite à la préfecture d'Aïn- Defla. Titre : « Jeunesse sportive d'Al-Abadia « But:

Education physique, Foot-Ball, compétitions sportives. Siège social. Al Abadia. 17 juillet 1963. Déclaration à la sous-préfecture d'Ain Témouchent. Titre: << Club aéronautique d'Ain Témouchent ».

But mettre tout en œuvre pour orienter et aider la jeunesse dans la pratque des sports aériens. Assurer toutes évacuations sanitaires. Développer le point de l'aéromodélisme parmi la jeunesse locale et régionale. Mettre en œuvre les moyens destinés à faciliter l'obtention du brevet de pilote de tourisme.

Siège social: Aérodrome d'Aïn-Témouchen Boîte postale 44. et 9 rue Trollier - Alger