Arrêté du Aouel Ramadhan 1437 correspondant au 6 juin 2016 complétant l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale
Article 1er
فتح المادةLe présent arrêté a pour objet de compléter la liste des médicaments remboursables par les organismes de sécurité sociale, annexée à l'arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008, susvisé, comme suit :
CONDITIONS FORME DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT changement) ...
COMP. PELL. 5 mg changement) ... changement) ... changement) ...
GRAN. P/SOL 1000 mg BUV. en sachet-dose changement) ... changement) ... changement) ...
CODE DENOMINATION COMMUNE FORME DCI INTERNATIONALE 04 B 073 DICLOFENAC, potassium GRANULES SOLUBLES en sachets ... ( sans changement) ... 06 CARDIOLOGIE ET ANGIOLOGIE ... ( sans changement) ... 06 E ANTI-HYPERTENSEURS ... ( sans changement) ... 06 E 310 IRBESARTAN / AMLODIPINE, COMP. PELL. bésilate exprimé en amlodipine 06 E 311 IRBESARTAN / AMLODIPINE, COMP. PELL. bésilate exprimé en amlodipine 06 E 312 IRBESARTAN / AMLODIPINE, COMP. PELL. bésilate exprimé en amlodipine SEC. ... ( sans changement) ... 07 DERMATOLOGIE ... ( sans changement) ... 07 H DERMOCORTICOIDES ... ( sans changement) ... 07 H 176 CLOBETASOL, propionate PDE. DERM. ... ( sans changement) ... 10 GASTRO-ENTEROLOGIE ... ( sans changement) ... 10 F MEDICAMENTS DE LA MOTRICITE DIGESTIVE ... ( sans changement) ... 10 F 205 ONDANSETRON SUPPO.
CONDITIONS DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT 50 mg 150 mg / 5 mg 300 mg / 5 mg 300 mg / 10 mg 0.05% 16 mg Remboursable uniquement sur prescription des services hospitaliers spécialisés prenant en charge les patients souffrant de cancer, dans les indications suivantes :
- Prévention des nausées et vomissements aîgus induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement émétisante chez l'adulte ;
CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE (suite) ... ( sans 14 METABOLISME NUTRITION DIABETE 14 A ANTIDIABETIQUES ORAUX ... ( sans 14 A 352 METFORMINE, chlorhydrate 14 A 353 METFORMINE, chlorhydrate ... ( sans 15 NEUROLOGIE 15 A ANTI-EPILEPTIQUES ET ANTI-CONVULSIVANTS ... ( sans 15 A 105 LEVETIRACETAM ... ( sans 15 F MALADIE D’ALZHEIMER ... ( sans CONDITIONS FORME DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT
- Prévention et traitement des nausées et vomissements retardés induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement à hautement émétisante chez l'adulte et l'enfant ;
- Prévention et traitement des nausées et vomissements aîgus et retardés induits par la radiothérapie hautement émétisante chez l'adulte ;
En outre, ce médicament est remboursable chez les adultes et l'adolescent à partir de 15 ans dans la prévention et le traitement des nausées et vomissements induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement émétisante dans les cas où la voie orale n’est pas adaptée. changement) ... changement) ...
PDRE. P/SOL. 850 mg BUV. en sachet-dose PDRE. P/SOL. 1000 mg BUV. en sachet-dose changement) ... changement) ...
COMP. PELL. 1000 mg Remboursable sur SEC. prescription du neurologue changement) ... changement) ... 8 Chaoual 1437 13 juillet 2016 JOURNAL OFFICIEL CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE 15 F 103 DONEPEZIL, chlorhydrate 15 F 104 DONEPEZIL, chlorhydrate DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 42 17 CONDITIONS FORME DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT COMP. ORO. 5 mg Remboursable uniquement DISP. sur prescription du neurologue et du psychiatre.
Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l'accord préalable de l'organisme de sécurité sociale pour le remboursement initial et tous les six mois.
La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un compte rendu médical du patient mentionnant initialement son état, qui doit répondre à l'indication du donépézil, puis argumentant l'utilité de la poursuite du traitement (malade répondeur, preuve de l'amélioration des fonctions cognitives par au moins deux tests psychométriques et une évaluation clinique).
COMP. ORO. 10 mg Remboursable uniquement DISP. sur prescription du neurologue et du psychiatre.
Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l'accord préalable de l'organisme de sécurité sociale pour le remboursement initial et tous les six mois.
La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un compte rendu médical du patient mentionnant initialement son état, qui doit répondre à l'indication du donépézil, puis argumentant l'utilité de la poursuite du traitement (malade répondeur, preuve de l'amélioration des fonctions cognitives par au moins deux tests psychométriques et une évaluation clinique).
CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE 15 F 106 RIVASTIGMINE, hydrogénotartrate exprimé en rivastigmine 15 F 107 RIVASTIGMINE, hydrogénotartrate exprimé en rivastigmine CONDITIONS FORME DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT GELULE. 1.5 mg Remboursable uniquement sur prescription du neurologue et du psychiatre.
Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l'accord préalable de l'organisme de sécurité sociale pour le remboursement initial et tous les six mois.
La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un compte rendu médical du patient mentionnant initialement son état, qui doit répondre à l'indication du rivastigmine, puis argumentant l'utilité de la poursuite du traitement (malade répondeur, preuve de l'amélioration des fonctions cognitives par au moins deux tests psychométriques et une évaluation clinique).
GELULE. 3 mg Remboursable uniquement sur prescription du neurologue et du psychiatre.
Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l'accord préalable de l'organisme de sécurité sociale pour le remboursement initial et tous les six mois.
La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un compte rendu médical du patient mentionnant initialement son état, qui doit répondre à l'indication du rivastigmine, puis argumentant l'utilité de la poursuite du traitement (malade répondeur, preuve de l'amélioration des fonctions cognitives par au moins deux tests psychométriques et une évaluation clinique).
CODE DENOMINATION COMMUNE DCI FORME INTERNATIONALE 15 F 108 RIVASTIGMINE, hydrogénotartrate exprimé GELULE. en rivastigmine ... ( sans changement) ... 16 PSYCHIATRIE ... ( sans changement) ... 16 D NEUROLEPTIQUES ... ( sans changement) ... 16 D 142 RISPERIDONE COMP. ORO.
DISP. ... ( sans changement) ... 16 D 148 QUETIAPINE, fumarate exprimé en quétiapine COMP. PELL. 16 D 149 QUETIAPINE, fumarate exprimé en quétiapine COMP. PELL. ... ( sans changement) ... 16 D 151 QUETIAPINE, fumarate exprimé en quétiapine COMP. PELL. ... ( le reste sans changement) CONDITIONS DOSAGE PARTICULIERES DE REMBOURSEMENT 4.5 mg Remboursable uniquement sur prescription du neurologue et du psychiatre.
Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l'accord préalable de l'organisme de sécurité sociale pour le remboursement initial et tous les six mois.
La demande d'accord préalable doit être accompagnée d'un compte rendu médical du patient mentionnant initialement son état, qui doit répondre à l'indication du rivastigmine, puis argumentant l'utilité de la poursuite du traitement (malade répondeur, preuve de l'amélioration des fonctions cognitives par au moins deux tests psychométriques et une évaluation clinique). 1 mg Remboursable uniquement sur prescription du psychiatre. 25 mg Remboursable uniquement sur prescription du psychiatre. 100 mg Remboursable uniquement sur prescription du psychiatre. 300 mg Remboursable uniquement sur prescription du psychiatre. ...
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le Aouel Ramadhan 1437 correspondant au 6 juin 2016.
Mohamed El GHAZI.
شجرة النص
يستند إلى · تأشيراته
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (10)
- Loi n° 83-11
- Loi n° 85-05
- Décret n° 84-27
- Décret présidentiel n° 15-125
- Décret exécutif n° 92-284
- Décret exécutif n° 08-124
- Arrêté interministériel
- Arrêté interministériel
- Arrêté
- Arrêté
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.