Arrêté du 27 juin 1993 portant classement de "Hammam Bébar" dénommé naturels "Hammam Maskhoutine" parmi les sites
Article 1er
فتح المادة"Hammam Bébar" dénommé "Hammam Maskhoutine" est classé parmi les sites naturels, suivant le périmètre figurant au plan annexé à l'original de l'arrêté du 9 mars 1993 susvisé.
Article 2
فتح المادةLedit plan et le présent arrêté seront affichés au siège de l'assemblée populaire communale de Hammam Debagh (wilaya de Guelma) pendant une durée de deux (2) mois consécutifs, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 3
فتح المادةLa présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 juin 1993.
Habib Chaouki HAMRAQUI. 21 Juillet 1993 JOURNAL OFFICIEL DE
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