Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche du gisement de sable quartzeux dans la région de Djebel El Kalaâ, (Jijel)
Article 1er
فتح المادةIl est accordé à l'entreprise nationale des verres et abrasifs, une autorisation de recherche de gisement de sable quartzeux sur le périmètre de Djebel El Kalaâ, d'une superficie de 20 ha situé dans la commune de Chahna, daïra de Taher, wilaya de Jijel.
Article 2
فتح المادةConformément au plan à l'échelle 1/5000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la demande est délimité à l'est, au sud et à l'ouest par des falaises correspondant approximativement à la courbe de niveau 220.
La limite nord est marquée par le chateau d'eau Bouachir.
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée pour une durée d'un (1) an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 11 février 1990.
Sadek BOUSSENA
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (5)
- Loi n° 84-06
- Décret n° 82-418
- Décret n° 88-193
- Décret n° 88-194
- Arrêté interministériel
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.