Arrêté du 13 Chaâbane 1414 correspondant au 25 janvier 1994 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de pierres semi-précieuses dans le Hoggar

Il est accordé à l'office national de recherche géologique et minière une autorisation de recherche et inventaire régional de pierres semi-précieuses (quartz rose, corindon, béryl, néphrite, disthène, olivine, agate, quartz piezzo-électrique, fluorine, spath d'Islande) sur neuf périmètres situés sur le territoire des wilayas de Tamenghasset et d'Illizi.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/200 000 annexé au dossier, les périmètres de recherche objet de la présente autorisation sont définis chacun en joignant successivement les points de coordonnées géologiques suivantes :

Périmètre 01:

LONGITUDE LATITUDE POINTS EST NORD A 1° 00' 00" 25° 00' 00"

B 1° 00' 00" 23° 00' 00"

C 2° 00' 00" 23° 00' 00"

D 2° 00' 00" 24° 00' 00"

E 4° 00' 00" 24° 00' 00"

F 4° 00' 00" 25° 00' 00"

Périmètre 02:

LONGITUDE LATITUDE POINTS EST NORD A 4° 00' 00" 23° 00' 00"

B 5° 00' 00" 23° 00' 00"

C 5° 00' 00" 24° 00' 00"

D 4° 00' 00" 24° 00' 00"

Périmètre 03:

LONGITUDE LATITUDE POINTS EST NORD A 5° 00' 00" 26° 00' 00"

B 6° 00' 00" 26° 00' 00"

C 6° 00' 00" 24° 00' 00"

D 5° 00' 00" 24° 00' 00"

Périmètre 04:

POINTS LONGITUDE LATITUDE EST NORD ABCDEF 7° 00' 00" 25° 00' 00" 7° 00' 00" 23° 00' 00" 8° 00' 00" 236 00' 00" 8° 00' 00" 24° 00' 00" 10° 00' 00" 24° 00' 00" 10° 00' 00" 25° 00' 00"

Périmètre 05:

POINTS LONGITUDE LATITUDE EST NORD A 11° 00' 00" 24° 00' 00"

BC 11° 00' 00" Frontière avec le Niger 10° 00' 00" Frontière avec le Niger D 10° 00' 00" 24° 00' 00"

Périmètre 06:

LONGITUDE LATITUDE POINTS EST NORD A 8° 00' 00" 22° 00' 00"

B 9° 00' 00" 22° 00' 00"

C 9° 00' 00" Frontière avec le Niger D 8° 00' 00" Frontière avec le Niger Périmètre 07:

POINTS LONGITUDE LATITUDE EST NORD A 4° 00' 00" 22° 00' 00"

B 4° 00' 00" 20° 00' 00"

C 5° 00' 00" 20° 00' 00"

D 5° 00' 00" 21° 00' 00"

E 6° 00' 00" 21° 00' 00"

F 6° 00' 00" 22° 00' 00"

N° 26 2 mai 1994 Périmètre 08:

POINTS LONGITUDE LATITUDE EST NORD A 2° 00' 00" 22° 00' 00"

B 3° 00' 00" 22° 00' 00"

C 3° 00' 00" 21° 00' 00"

D 2° 00' 00" 21° 00' 00"

Périmètre 09:

POINTS LONGITUDE LATITUDE EST NORD A Frontière avec 21° 00' 00" le Niger B 2° 00' 00" 21° 00' 00"

C 2° 00' 00" Frontière avec le Niger

L'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 13 Chaâbane 1414 correspondant au 25 janvier 1994.

Mokhtar MAHERZI.

MINISTERE DE L'HABITAT