Arrêté du 23 Joumada El Oula 1417 correspondant au 6 octobre 1996 fixant la liste nominative des membres de la commission des produits phytosanitaires à usage agricole
Article 1er
فتح المادةLe présent arrêté a pour objet de fixer la liste nominative des membres de la commission des produits phytosanitaires à usage agricole comme suit Mmes et MM. :
Embarek Guendez, représentant de l'autorité phytosanitaire, président;
Houari Abed, représentant du ministre chargé de la santé;
Taha Haydar Khaldi, représentant du ministre chargé de l'environnement;
Aïssa Zelmati, représentant du ministre chargé du commerce;
Hamida Rekkab, représentant du ministre chargé du travail ;
Louardi Ghouzlane, représentant du ministre chargé de la recherche ;
Belgacem Dekoumi, représentant du ministre chargé de l'industrie;
Barkahoum Alamir, rapporteur du comité d'étude de la toxicité;
Ali Moumen, Rapporteur du comité d'évaluation biologique.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 23 Joumada El Oula 1417 correspondant au 6 octobre 1996.
Nourredine BAHBOUH. 12 février 1997
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
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